Rencontres, manifestations en 2007, 2006 et 2005

 18 octobre 2007 - Forum Empreintes - Palais des Congrès de Bordeaux

La CNCPI a participé au Forum Empreintes, Forum international de la marque. La Compagnie a organisé à cette occasion une conférence sur le thème “Protection de la marque, clé du succès à l'international”, qui a rassemblé, malgré le jour de grèves, une soixantaine de participants.
Deux CPI, Claire MOURRIERAS et Sophie SMISSAERT, sont intervenues à cette occasion sur les démarches possibles pour l'ouverture d'une enseigne et le lancement d'un produit, ainsi que sur l'intérêt, la procédure et le coût de la protection par la marque et le modèle communautaire.
Annick BERGUERAND, juriste à l'INPI, est également intervenue pour diffuser des éléments chiffrés et d'état des lieux, tandis que Laure COURGEONVICENTE, Juriste Marques chez Pierre Fabre, et Cécile LARGE, Juriste chez In Fusio, ont présenté leur expérience et le développement à l'international suscité par la protection de la marque.
 

 11 juin 2007 - 2ème Rencontre CNCPI ACPAA - Paris

Le 2e Séminaire entre la CNCPI et l'ACPAA (All China Patent Agents Association) s'est tenu à Paris, dans les Salons des Arts et Métiers. Organisé par la Commission des Relations Internationales de la CNCPI, ce séminaire a rassemblé plus de 90 participants, dont des CPI français et chinois, des représentants de l'INPI et d'OSEO ainsi que des spécialistes en propriété industrielle de l'Industrie (Renault, L'Oréal, Valéo…).
Les débats de ce séminaire ont mis en évidence l'importance croissante accordée par les entreprises chinoises à la propriété industrielle. Cette coopération rapprochée entre CPI français et chinois témoigne du désir des CPI chinois de considérer la France comme un point d'entrée privilégié en Europe, et marque aussi le souhait de la CNCPI de remplir pleinement sa mission de promotion des intérêts des entreprises françaises en Chine.
Une coopération renforcée autour d'un objectif commun : encourager le recours à la PI en France et en Chine
Ce séminaire fait suite à un voyage d'étude de la CNCPI à Pékin en novembre 2006, au cours duquel la CNCPI a été le premier organisme européen à signer un accord de partenariat avec son homologue chinoise, l'APCAA.
    
Cette manifestation a constitué un moment privilégié pour aller à la rencontre du système chinois de PI et d'aborder les enjeux majeurs de la PI en Chine, en France et en Europe, tels que les contentieux des brevets et la jurisprudence de la contrefaçon de marques. Les présentations des CPI chinois ont notamment témoigné d'une réelle préoccupation de lutter contre la contrefaçon.
Les professions française et chinoise se rencontreront à nouveau en octobre 2008 en Chine. L'ACPAA et la CNCPI ont d'ores et déjà convenu de se rencontrer lors d'un 3e Séminaire, qui aura lieu en octobre 2008 à Shanghai. 
 

 7 & 8 décembre 2006 - IP Summit - Bruxelles

Christian DERAMBURE présidait l’atelier intitulé « le réel coût des brevets »
Patrice VIDON est intervenu dans le cadre de deux ateliers :

  • celui consacré à l’EPLA et
  • celui dédié à « la PI au Japon ».
     
 30 novembre 2006 - Rencontre annuelle du Club des Dis - Annecy

La CNCPI a tenu à participer à la Rencontre annuelle du Club Dirigeants, Innovation et Stratégie (Club des Dis), sur le thème : « stratégie de propriété industrielle des entreprises ».

Cette manifestation qui s’est déroulée en présence de nombreux dirigeants d’entreprises et de PME innovantes (Somfy, Seb, Schneider, Tefal…) a été l’occasion de témoigner de l’importance de la PI comme outil d’investissement au service de l’innovation.
Le Club des DIS s'adresse au Dirigeant de l'entreprise, son Directeur Marketing, son Responsable de la R&D ou de l'Innovation, qui ont en commun la préoccupation d'accroître la compétitivité de leur entreprise par l'innovation et qui ont la conviction que formation, recherche et économie sont plus que jamais intimement liés.
La CNCPI fut doublement présente : intervention de Christian Derambure en synthèse des débats et présence d’un stand de la CNCPI.
 

 9, 10 et 11 novembre 2006 - Délégation CNCPI en Chine

Un voyage en Chine de CPI a été organisé par la CNCPI pour rencontrer son homologue chinoise, l’ACPAA (All China Patent Attorney Association). Un accord de partenariat historique a été signé à cette occasion. La CNCPI est le premier organisme européen à signer un accord de partenariat avec l’APCAA.

Suite à une journée de séminaire rassemblant près de 150 CPI français et chinois (voir en annexe 4 la liste des participants français), les deux bureaux de la CNCPI et de l’APCAA se sont réunis pour établir un accord instaurant une collaboration à long terme et prévoyant l’organisation : 

  • d’échanges de formation entre CPI français et chinois,
  • de conférences mutuelles en France et en Chine,
  • d’un séminaire annuel entre les deux professions et d’une réunion annuelle des bureaux de la CNCPI et de l’APCAA

Ce partenariat matérialise les relations fructueuses développées entre les CPI français et chinois depuis plusieurs mois.

Outre la signature de l’accord de partenariat, cette visite a notamment été marquée par :

  • la visite du SIPO (State Intellectual Property of China ; organisme équivalent de l’INPI en Chine)
  • la conférence plénière du 10 novembre 2006, qui a constitué un moment privilégié pour aborder les enjeux majeurs de la propriété industrielle (PI) en Chine, en France et en Europe, tels que les contentieux des brevets, la jurisprudence de la contrefaçon de marques, la protection des « business methods »...

Les échanges de ces trois journées d’étude ont permis notamment de mettre en lumière l’importance de la PI en Chine :

  • le nombre du dépôt de brevets en Chine a augmenté de plus de 30% en 2005, et encore environ 25% en 2006 ; les dépôts autochtones (par les Chinois eux-mêmes), dépassant dorénavant les dépôts d’origine étrangère
  • la Chine est le premier pays déposant de marques au monde

Suite au récent déplacement du Président de la République française en Chine et dans le cadre du renforcement de la coopération entre la France et la Chine, la CNCPI espère que le partenariat entre les professions française et chinoise permettra leur développement dans ces deux pays et encouragera ainsi le recours à la PI.
La CNCPI souhaite également conforter par ce biais la place de la France en Chine en matière de PI : la France est actuellement le 6e déposant de brevets en Chine.

L’ACPAA et la CNCPI ont d’ores et déjà convenu d’aborder lors du prochain séminaire, qui aura lieu en juin 2007 en France, les thèmes suivants :

  • la lutte contre la contrefaçon
  • la question des « patent pools » (mise en commun des brevets couvrant une technologie)
  • la protection des créations ornementales

Historique des relations entre CPI français et chinois (depuis octobre 2005) :

  • les 24 et 25 octobre 2005 à Paris, la Chine a été mise à l’honneur lors des 5e Rencontres internationales de la propriété industrielle organisées par la CNCPI. 
  • en janvier 2006 à Paris, la CNCPI a accueilli une délégation chinoise de l’ACPAA. 
  • les 9, 10 et 11 novembre à Pékin, 1er séminaire CNCPI - ACPAA, déplacement d’une délégation de la CNCPI. Cette délégation conduite par Christian DERAMBURE, Président de la CNCPI, et organisée par Claude JACOBSON, Vice-Président de la CNCPI et Patrice VIDON, ancien Président de la Compagnie, était composée de 30 CPI ainsi que de représentants d’organismes partenaires : Fabrice CLAIREAU, Directeur des Affaires juridiques de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), de Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Directeur juridique et de la PI d’OSEO-ANVAR, et de Patrick BONNIER, Président de l’Association française des Spécialistes en Propriété industrielle de l’Industrie (ASPI).
  • le 11 juin 2007 à Paris, 2ème séminaire CNCPI - ACPAA.
     
 8 au 11 juin 2006 - Salon Européen de la Recherche et de l'Innovation - Paris Porte de Versailles

La Compagnie a tenu également cette année à être partenaire de ce qui constitue depuis deux ans un événement incontournable des questions liées à la recherche et à l'innovation, le Salon européen de la Recherche et de l'Innovation.

Ce Salon, permettant à l'ensemble des acteurs de la recherche et de l'innovation de se rencontrer et de valoriser la recherche, rassemble entreprises françaises et internationales, organismes de recherche, Universités et Grandes Ecoles, collectivités territoriales, pôles de compétitivité…

Christian Derambure, Président de la CNCPI, est devenu membre du Comité scientifique de la manifestation. Une conférence a été organisée par la CNCPI le 8 juin 2006 sur le thème “Innovation et Propriété Intellectuelle : sources de richesses pour l'entreprise”, animée par Christian Derambure et Christian Val, PDG de 3D-Plus, offrant son témoignage sur l'apport d'une politique de PI pour son entreprise.

Des Conseils en Propriété Industrielle ont par ailleurs animé des ateliers sur les métiers de la PI, sensibilisant un public d'étudiants et de jeunes diplômés sur leur parcours et la profession de CPI.
Un stand a enfin été tenu pendant l'ensemble de la durée du Salon, avec un espace de consultation gratuite animé par des CPI à destination des responsables d'entreprises présents.
 

 31 mai au 2 juin 2006 - Salon des Entrepreneurs - Lyon

La CNCPI a participé au Salon des Entrepreneurs. Des ateliers ont été animés par des CPI à cette occasion en présence d'un public surtout constitué de responsables d'entreprises.

Deux ateliers ont été organisés sur le thème “la contrefaçon de brevet : attaque et défense” présenté par Gérard Myon et Emmanuelle Beauvais, et deux autres axés sur le thème “intelligence économique : quel rôle pour la PI ?” présenté par Pascal Moutard.
 

 18 & 19 mai 2006 - Entretiens de Paris  - Paris

La CNCPI a été partenaire des Entretiens de Paris sur le thème “Propriété industrielle et création de valeur : valoriser l'actif immatériel de l'entreprise”, organisés par le Sénat, l'INPI, HEC et les Echos à Paris.

Dans ce cadre, Christian Derambure est intervenu au nom de la CNCPI en tant que Président de la session “La valorisation de la Propriété intellectuelle dans différents secteurs”.
 

 7 avril 2006 - 1er colloque CEIPI-IEEPI  - Paris La Défense

Le premier colloque organisé conjointement par le CEIPI et l’IEEPI s’est déroulé sur le thème « Le brevet : vers une nouvelle chaîne de création de valeurs ».
Soucieuse de promouvoir ces deux organismes de formation, la CNCPI a participé au succès de cette manifestation, au cours de laquelle Christian Derambure est intervenu.
 

 1er au 3 février 2006 - Salon des Entrepreneurs - Paris  Palais des Congrès

La CNCPI a participé au Salon des Entrepreneurs à Paris.

Deux ateliers ont été animés par des Conseils en Propriété Industrielle sur les thèmes de :

  • l’évaluation des actifs incorporels et sur
  • l’intelligence économique et
  • le rôle de la propriété industrielle.
     
 31 janvier 2006  - 7e Rencontres sénatoriales de l'entreprise - Sénat - Paris

La CNCPI a été un partenaire privilégié des 7e Rencontres sénatoriales de l’entreprise, qui se sont déroulées sur le thème : “La contrefaçon : risques et menaces pour l’entreprise”.

Christian Derambure est intervenu dans le cadre de la première table ronde intitulée “La contrefaçon : du risque à la menace” aux côtés de Gérard Longuet, ancien ministre, sénateur de la Creuse, François Garnier, Vice-Président des affaires juridiques de Pfizer France, Philippe Legrez, Directeur juridique de Michelin, Pascal Nègre, Président de Universal Music France, et Gérard Schoen, Sous-Directeur des Douanes chargé de la lutte contre la fraude.

Cette intervention et la présence d’un stand sur la partie Salon, avec un espace de conseil gratuit à l'attention des participants animé par plusieurs CPI et piloté par Martine Fléchard, ont permis de valoriser le métier de CPI auprès d’une cible d’entreprises et de mettre en avant le rôle de la Compagnie dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon.
 

 26 janvier 2006 - Cocktail de Présentation des voeux

Ce cocktail, réunissant responsables institutionnels, représentants des principales organisations professionnelles et associations, et professionnels de la propriété intellectuelle, a été l’occasion pour le Président de la CNCPI de tirer le bilan d’une année 2005 particulièrement riche pour l’innovation et la PI, et d’évoquer les perspectives pour 2006 à avec une actualité très dense : lancement d’une campagne nationale sur la contrefaçon et préparation d’un projet de loi sur ce sujet, discussions sur le projet de loi relatif aux droits d’auteur, création d’un pôle PI au TGI de Paris, annonces du gouvernement sur l’innovation et la propriété industrielle …
 

 11 octobre 2005 - Soirée de la PI

De très nombreux CPI ont participé à la « Soirée de la PI » qui s’est déroulée aux Invalides le 11 octobre 2005 : cette soirée a été le symbole de l’union des différentes organisations du « monde de la PI » (CNCPI, AACEIPI, ACPI, ASPI, FNDE…).
Au cours de cette soirée, François LOOS, Ministre délégué à l'Industrie, est intervenu, rappelant la nécessité de développer une véritable culture de la propriété intellectuelle en France et de renforcer la formation des acteurs sur ce sujet. Il a souligné le déficit français en matière de brevets, ainsi que le niveau qualitatif élevé qu'ils doivent présenter pour répondre aux attentes des entreprises.
 

11 & 12 octobre 2005 - 5è Rencontres Internationales de la propriété industrielle - Paris

Les 5èmes Rencontres de la PI ont eu lieu en octobre 2005 sur la thématique « la propriété industrielle : levier de réussite pour les leaders mondiaux, levier de croissance pour les PME-PMI »

Elles ont été placées sous le haut patronage de plusieurs personnalités :

  • Josep Borrell Fontelles, Président du Parlement européen,
  • Christian Poncelet, Président du Sénat,
  • Renaud Dutreil, Ministre des PME, du Commerce, de l’Artisanat et des Professions libérales
  • François Goulard, Ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche
  • François Loos, Ministre délégué à l’Industrie.

Elles ont été soutenues par plusieurs partenaires, INPI, CCIP, OSEO-ANVAR, ANRT, APCE, Comité France-Chine du MEDEF, un ensemble d’entreprises sponsors et un Comité scientifique.

Elles ont rassemblé plus de 500 participants de 14 pays. Plus de 80 intervenants ont délivré leur message ou communiqué leur expérience.

Compte tenu de la qualité des débats et des partenaires, de la quantité et de la qualité des retombées média, et du soutien institutionnel apporté à cette manifestation, les 5e Rencontres ont particulièrement contribué à faire entrer la PI dans le débat sociétal et à sensibiliser les acteurs politiques et économiques à cette grande cause nationale que constitue la PI.

Editions précédentes des RIPI - Rencontres Internationales de la Propriété Industrielle :
 

  • Edition 2003, 4èmes Rencontres - Brevets, marques : stratégies juridiques et judiciaires
  • Edition 2001, 3èmes Rencontres - Brevets et marques, au cœur des enjeux mondiaux
  • Edition 1999, 2èmes Rencontres - Propriété industrielle et stratégie de développement de l’entreprise
  • Edition 1997, 1ères Rencontres - Brevets, Marques et Mondialisation