Structure de la CNCPI : Bureau, Conseil Consultatif, Commissions

Le Bureau
Les représentants du Bureau et du Conseil consultatif de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle ont été élus en Assemblée générale le 13 Décembre 2016 à Paris, pour les deux années 2017 et 2018.
La Présidente Guylène KIESEL LE COSQUER
Vice-présidents: Emmanuel POTDEVIN, Aurore SIMON-DRUON, Patrice VIDON
Trésorier: Stéphanie CELAIRE
Secrétaire: Céline PIRES
Membres: Charlotte MONTAUD, Christophe PELESE, Jean-Christophe ROLLAND

Représente la CNCPI dans tous les domaines
Convoque Assemblées Générales et fixe l'ordre du jour
Peut agir en tant que médiateur dans les litiges

Assemblée générale

  • Convoquée au moins une fois par an
  • Présidée par le Président de la CNCPI
  • peut valablement délibérée uniquement si le quorum est atteint

Statue sur les sujets à l'ordre du jour
Approuve les comptes vote le budget
Détermine le taux de cotisation annuel

Conseil Consultatif
Anciens Présidents
de la Compagnie, membres d'office
+
15 membres élus
5 membres suppléants élu

  • Martine BLOCH-WEILL
  • Sophie DELAVEAU
  • Pierre-Louis DESORMIERE
  • Mehdi HOLUBEC
  • Gabriel de KERNIER
  • Guillaume de LA BIGNE
  • Pascale LAMBERT
  • Christophe MIGEON
  • Richard MONNI
  • Claire MOUGET-GONIOT
  • Laurent NUSS
  • Jacques PEUSCET
  • Jean-Yves PLACAIS
  • Michel POUPON
  • Enrico PRIORI
  • Julien SCICLUNA
  • Christian TEXIER
  • Soazig THEMOIN
  • Sandrine VIMES
  • Virginie ZANCAN

Donne un avis sur les questions soumises par le Bureau.
Se réunit au moins deux fois par an

13 Commissions
 

  • Actions en Régions
  • Avenir de la profession & Numérique
  • Brevets
  • Brevet unitaire & JUB
  • Communication
  • Contrats
  • Déontologie et bonnes pratiques
  • Europe
  • Fiscalité & évaluation de la PI
  • Formation et accès à la profession
  • Marques
  • Relations avec les Offices de PI
  • Relations Internationales