Rencontres, manifestations en 2010

 15 decembre 2010 - Visite d'une délégation SIPA, Shanghaï Intellectual Property Administration - CNCPI

Aurélia Marie, Présidente de la Commission Relations Internationales , a reçu une délégation du SIPA (Shanghaï Intellectual Property Administration) le 15 décembre 2010 dans les nouveaux bureaux de la CNCPI.

Le SIPA était représenté par Hong Yongqing, Directeur Général Adjoint , accompagné de Liu Min Hong, Directrice du Département Conférence et Fu Beijie, Chargée de Mission.

Cyra Nargolwalla a fait une présentation de la Compagnie et de son fonctionnement. Claude Jacobson a, quant à lui, exposé les récents développements des projets de brevet de l'Union Européenne et de tribunal européen des brevets.
M. Hong a ensuite présenté les activités et l'organisation du SIPA, visant à promouvoir l'innovation et la PI dans la région de Shanghaï.

Des cadeaux ont été échangés et la matinée s’est déroulée dans une ambiance chaleureuse.


De gauche à droite:
Claude Jacobson, Cyra Nargolwalla, Aurélia Marie, Hong Yongqing, Liu MIn Hong et Fu Beijie

 

 14 décembre 2010 - AG de la CNCPI - Election du nouveau Bureau

L'Assemblée Générale de la CNCPI s'est tenue à l'Espace Marceau (Paris 8ème) afin d'élire le nouveau Bureau de la CNCPI. 

Cette Assemblée Générale a rassemblé 613 CPI (présents ou représentés) sur 901, soit un taux de participation de 68 %.
 

Composition du nouveau bureau de la CNCPI élu lors de l'AG du 14 décembre 2010 : 

Président : Xavier Demulsant
Vice-présidents : Virginie Zancan, Alain Michelet, Luc Santarelli,
Trésorier : Marc Béthenod
Secrétaire : Julien Scicluna
Autres membres : Emmanuelle Machinet, Michel Poupon, Virginie Martin-Charbonneau

Ce nouveau bureau entre en fonction le 1er janvier 2011.
Lettre de Christian Derambure suite à l'AG du 14 décembre 2010, cliquez ici
 

 23 novembre 2010 - Accueil des nouveaux CPI

La Commission Communication et l'équipe permanente de la CNCPI (Anne-Marie Morton et Caroline Sennedot) ont organisé une soirée le mardi 23 novembre 2010 pour fêter l’arrivée des nouveaux CPI dans la profession.


  Une partie des membres de la Comcom, de gauche à droite :
 Armelle Douhaire, Anne Gaillardin, Armelle Chrétien Bié, Caroline Jouven, Cécile Armetta, présidente de la Comcom par intérim.

Les nouveaux locaux de la CNCPI se sont parfaitement prêtés à cette soirée qui s'est déroulée dans une très bonne ambiance.
Ainsi, les nouveaux CPI qui avaient pu se libérer, ont pu se rencontrer dans un lieu convivial et se faire présenter la Compagnie et quelques uns des membres actifs.

Cette soirée était présidée par Christian Derambure. De nombreuses personnalités étaient présentes.
Monsieur Philippe Laval, directeur adjoint de l'INPI, Madame Christine Perrot, chargée de mission Examens, Bernard Rougemont, président de l’ASPI, nous avaient fait le plaisir de se joindre à nous.
Ainsi que Régis Laurent qui représentait la Revue des Marques avec laquelle la Comcom a mis en place un partenariat offrant la possibilité aux CPI qui le souhaitent de publier des articles sur un thème donné.

Des membres du Bureau, des présidents de commissions, des membres du conseil consultatif, étaient aussi présents. La soirée s'est terminée dans la bonne humeur.


 

 14 & 15 octobre 2010 - Délégation CNCPI reçue par la KPAA à Séoul (Corée)

En l'absence d'Aurélia MARIE, Présidente de la Commission Relations Internationales, Véronique STAEFFEN a été désignée pour représenter le bureau de la CNCPI.

La délégation KPAA qui a reçu nos représentants était composée de  :

  • Mr Shang-Hi Rhee, Président,
  • Mr Jin - Sup Jung,  Vice-Président,
  • Mme Rana Lee, Vice-Président,
  • Mr Koh Young Hoe, Vice-Président,
  • Mr Seong -Ki King, Vice-Président,
  • Mme Mi - CHung Ahn, Director -International Cooperation,
  • Mr Tae Chang Choi, Special Committee for International Cooperation
  • Mr Jordan y Kim,  Director - Planning

La délégation CNCPI était composée de :

  • M. Jérôme Collin,
  • M. Didier Intès,
  • M. Claude Jacobson,
  • Mme Anne Lévy,
  • M.Pascal Moutard,
  • Mme Béatrice Ores,
  • M. Patrice Vidon,
  • Mme Véronique Staeffen.

Ci-dessous :
Mme Mi - Chung Ahn de la KPAA et Véronique Staeffen, représentant la CNCPI

" Nous avons été très bien accueillis le 14 octobre, jour de notre arrivée, par la Délégation Coréenne de la KPAA. Ses membres nous ont conviés à un dîner traditionnel dans le centre de Séoul à la Maison Coréenne suivi d'un spectacle de danse.

Le joint meeting s 'est tenu le 15 octobre au matin avec l'ensemble des deux délégations dans un salon de l'Hôtel du Park Hyatt avec les présentations prévues au titre de la CNCPI puis celles de nos homologues Coréens.

Cette rencontre s'est clôturée par un déjeuner sur place.

L'extrême gentillesse et la disponibilité de nos hôtes ont été appréciées de tous ,

Je remercie encore notre Président , Christian Derambure ,et le Bureau pour la confiance qu'ils m ' ont témoignée .

Bien à vous
Véronique Staeffen"

 

 4 octobre 2010 - Délégation JPAA reçue par la CNCPI au Palais des Congrès

Une délégation de la JPAA a profité de ce Congrès pour rencontrer la CNCPI pour un meeting qui a eu lieu le lundi 4 octobre à partir de 15 heures dans un salon de l’Hotel Concorde Lafayette, reçue notamment par la Présidente de la Commission Relations Internationales Aurélia MARIE.

La délégation japonaise se composait de 17 personnes. Les conseils français étaient également très présents, plus d’une vingtaine.

 
  De gauche à droite : 
Aurélia MARIE, Présidente de la Commission Relations Internationales de la CNCPI,
Akira KANOH, Vice-Président JPAA,
Yamato TSUTSUI, Président JPAA

Cyra NARGOLWALLA                 Alain MICHELET


Une présentation de la Compagnie a été faite par notre Trésorière Cyra NARGOLWALLA, et une présentation sur la formation des Conseils a été faite par notre Vice-Président Alain MICHELET. De nombreuses questions des japonais en ont découlé.
C’était un moment fort apprécié et suivi d’un cocktail.
 

 10 juin 2010 - Colloque ASPI CNCPI sur la Brevabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

Un colloque co-organisé par l’ASPI et la CNCPI s’est tenu le 10 juin 2010 sur le thème «Brevabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur» et plus précisément la jurisprudence actuelle des chambres de recours.

Ce colloque était animé par Stephan Steinbrener, ancien Président de la Chambre de recours 3.5.01 et actuellement consultant au Cabinet Bardehle Pagenberg Dost Altenburg Geissler à Munich

Partant des dispositions de l'article 52 CBE et des intentions du législateur, le conférencier a présenté l'interprétation actuelle de ces dispositions par les chambres de recours. Dans ce contexte, il a expliqué l'approche structurée de l'examen des inventions mises en œuvre par ordinateur, et a exposé des applications spécifiques de cette approche aux sujets figurant dans la liste des non-inventions selon l'article 52(2) CBE, notamment aux programmes d'ordinateur. D'autre part, a été mentionnée la saisine G 03/08 ainsi que les réponses de la Grande chambre de recours



Ce colloque a accueilli nombre de participants dont des conseils en PI, des spécialistes de la PI de plusieurs grandes entreprises françaises, des avocats, des responsables de services R&D entre autres.
L'ASPI et la CNCPI remercient Stephan Steinbrener pour sa présentation.

Cette conférence a été présentée en français.
Support du colloque, cliquez ici

De gauche à droite:
Bernard Rougemont, Président de l'ASPI
Stephan Steinbrener, conférencier
Jean-Yves Plaçais, Président de la Commission Relations avec l'INPI de la CNCPI



De gauche à droite:
Pascal Attali, Président de la commission Europe de la CNCPI
Stephan Steinbrener, conférencier




 

 14 avril 2010 - Remise des insignes de Chevalier dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur à Christian Derambure, en tant que président de la CNCPI

C'est dans une ambiance cordiale et suite à un discours de Maître Philippe Tuffreau, ancien Bâtonnier, ancien Vice-président du Conseil National des Barreaux, que ce dernier a remis les insignes de Chevalier dans l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Christian Derambure en tant que Président de la CNCPI.
Christian Derambure a vivement remercié à son tour Maître Philippe Tuffreau.

Des représentants de Matignon, de la Chancellerie, du Ministère de l'Industrie, de l'INPI, les membres du bureau, entre autres, ont répondu présent pour cet événement.


Ci-dessus de gauche à droite : Philippe Tuffreau et Christian Derambure

Christian Derambure, né en 1947, est Ingénieur Civil des Mines (option génie chimique). Diplômé du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI) à Strasbourg, il a également suivi des études à l'Université des Sciences Juridiques et Economiques.
Christian Derambure a les titres de Conseil en Propriété Industrielle (brevets et marques), de Mandataire Agréé auprès de l'Office Européen des Brevets (OEB) et de Mandataire Agréé auprès de l'Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI), chargé de la marque et du modèle communautaires.
Il est actif au sein de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle dont il a été Trésorier (1997-1999) et dont il est aujourd'hui Président. En outre, il est membre de nombre d'associations traitant des questions de propriété industrielle. Par ailleurs, Christian Derambure est également expert auprès de la Cour d’appel de Paris.

 

 15 & 16 mars 2010 - Rencontres Internationales des Noms de Domaine - Palais Brongniard Paris

La 2è Edition des Rencontres Internationales des Noms de Domaine s'est tenue les 15 et 16 mars 2010. La CNCPI a rejoint cette année le groupe des partenaires officielles de ces RINDD.

Cette 2ème édition a été ouverte par Frédéric Guillemaut, Directeur associé de Mailclub. Christian Derambure, Président de la CNCPI, est intervenu en ouverture de ces journées et pendant la 1ère Table Ronde. Cette Table Ronde, modérée par Cédric Manara, Professeur à l’EDHEC, a permis de faire le point suite au sommet de l'ICANN du 6 mars 2010 qui s'est déroulé à Nairobi par la voix d'Olaf Nordling.
Entre autres, l’abandon de la procédure dite de l’EOI, l’ « Expression of interest ». Cette procédure visait à demander aux porteurs de projets de se déclarer préalablement.

De nouvelles dispositions pour protéger les marques, la première consistant en l’établissement d’une « cleaning house », c’est-à-dire en fait une liste de référence globale qui protègerait les détenteurs de marque pour toutes les extensions. La deuxième disposition est l’adoption d’une procédure accélérée pour le blocage d’un nom de domaine cyber-squatté. Jusqu’à maintenant, la procédure réclamait 45 jours. Il n’en faudra plus que 15 désormais.
Plusieurs CPI ont assisté à ces deux journées.

Parmi les intervenants de la 1ère Table Ronde : 

            
         Frédéric GUILLEMAUT                                    Mathieu WEILL
         Directeur associé MailClub                              Directeur général AFNIC 


De gauche à droite :
Olaf NORDLINGResponsable ICANN Europe
Christian DERAMBUREPrésident de la CNCPI  
Cédric MANARA, Professeur à l'EDHEC, modérateur 1ère TR
 

 2 mars 2010 - Délégation AIPLA reçue par la CNCPI - Maison de la Recherche

La CNCPI a reçu une délégation de l'AIPLA à la Maison de la Recherche à Paris dans le 7ème arrondissement.
Cette journée a permis de faire le point sur les développements dans les différents domaines de la PI aussi bien aux États-Unis par les intervenants de la délégation de l’AIPLA, qu'en France et en Europe par ceux de la CNCPI.
Christian Derambure, Président de la CNCPI, a prononcé quelques mots de bienvenue en ouverture de cet échange.

Programme de la Journée, cliquez ici

 
1er rang: Cyra Nargolwalla, Mary Catherine DiNunzio, Glenn Perry, Christian Derambure
2ème rang: Kathleen Melez, Frederick Calvetti, Béatrice Orès
3ème rang complètement à droite: Alan Kasper, actuel président de l'AIPLA

Intervenants de la délégation AIPLA, cliquez ici 
Sujets des intervenants de la délégation AIPLA :

  • Recent Administrative and Legislative Changes: Impact of the Kappos Administration
  • Patent Prosecution Highway : a successfull proptotype ?
  • Product by process claims after Abbott v. Sandoz
  • Recent issues in Trademark Enforcement Litigation in the US
  • Recent federal circuit decisions and issue in IP Enforcement

Intervenants pour la CNCPI, cliquez ici 
Sujets des intervenants de la délégation CNCPI :

  • EPO New Rules
  • Filing Strategies in Europe
  • Harmonization of IPR rules in Europe
  • Trademark registration in Europe
  • Regulations directives relating to drugs and IP Europe

En l’absence d’Aurélia Marie, Présidente de la Commission Relations Internationales, Cyra Nargolwalla a convié la délégation de l’AIPLA autour d’un dîner de clôture qui a été très apprécié.