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20 novembre & 3 décembre 2014 - Formation FISCALITE pour les CPI

La CNCPI propose à ses membres une formation « fiscalité PI » .

Cette formation est centrée sur les aspects fiscalité et évaluation financière liées aux opérations de titres de PI. Le contenu est rappelé sous forme du tableau de synthèse ci-dessous ou téléchargement en cliquant ici

 

Formation Fiscalité 2014 - Session novembre & décembre
A./Bases comptabilité A1 Bilan
A2 Compte de résultat
A3 Actifs immatériels
20 Nov matin
B./ Fiscalité : les bases B1a. TVA
B1b. CSG/ RDS
B2a. Impôt sur le revenu/ BIC/BNC
B2b. Impôts sur les sociétés IS
B2c. Plus-values à long terme
B2d. Crédit Impôt Recherche
20 Nov ap-midi
C./ Application aux opérations
en matière de brevets et marques
C1. Cession ou transfert de droits (intra groupe (‘privé’) / externe / overseas) - Marques et Brevets
C2. Concession de licences (intra groupe / externe / overseas) Marques et Brevets
C3. Patrimonialisation des titres de PI versus passage en charges
C4. C.I.R.
3 Déc matin
D./ Méthode d'évaluation financière des titres de PI D1. Méthode approche marché
D2. Méthode des revenus futurs actualisés
3 Déc ap-midi

Dates et Intervenants

  • JEUDI 20 novembre 2014 - Modules A&BAlexandre Tellier.
  • MERCREDI 3 décembre 2014 - Modules C&D - Laurence Delorme et Emmanuel Llinares.

Leurs bios respectives sont disponibles en cliquant ici.


Inscription et coût 

Pour toute inscription merci d'envoyer un mail à contact@cncpi.fr en mentionnant dans l'objet "Formation Fiscalité" ultérieurement).

Le coût de cette formation sera de 200€ par module et par personne (soit 800€ pour A-B-C-D). La CNCPI bénéficiant d’un agrément de formation professionnelle (n° 11 75 26 49475), le coût pourra être imputé dans le budget 1% formation.


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