Actualités : Actualités nationales de la CNCPI


2021-07-05
A DISTANCE Session PCT 2021
Session PCT 2021 - avec l'OEB et l'OMPI


Cette année encore, du fait de la situation sanitaire, la CNCPI a organisé, conjointement avec l'OMPI et l'OEB, la Session PCT (Patent Cooperation Treaty) annuelle via un webinaire.

Cette session a été préparée avec la collaboration des Commissions Relations avec les Offices, et Brevets de la CNCPI.

Christophe Léveillé, Membre du Bureau de la CNCPI, était modérateur. 
Christine Bonvallet, Directrice de la Division de la coopération internationale du PCT de l’OMPI et Camille Bogliolo, Chef de département, Affaires PCT de l'OEB, étaient les intervenants de cette matinale. 

Au programme, ont été abordés les sujets suivants :
  • États des lieux : États membres et statistiques récentes 
  • Piqûre de rappel : Le droit de priorité dans la procédure PCT, de la revendication à la restauration  
  • Nouveauté : Listages des séquences, ce qui va changer au 1er juillet 2022
  • Services et formation PCT en ligne : Les derniers développements à l’ OMPI et à l’ OEB
  • Retour sur les sessions du Groupe de travail PCT d’octobre 2020 et de juin 2021 
Un temps de Questions/réponses était organisé à l'issue de chacun des points abordés.

Ce sont cent soixante-cinq participants qui ont suivi cette session, de 9h à 12h.
Les échanges ont été interactifs via la boite à questions ; notamment sur les questions de format et outils de dépôt électronique, nouveau standard de dépôt en matière de listage des séquences, restauration du droit de priorité et demande de complément d’information sur les ressources disponibles sur, notamment, le site Internet de l’OMPI, dont les formations disponibles, aussi dispensées par l’OEB.

La CNCPI remercie les deux intervenants pour la qualité de leurs présentations qui permettent de proposer les dernières avancées sur ce sujet.



Site OEB
Site OMPI 

 


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