Rencontres, manifestations en 2017

 5 & 6 avril 2017 - Salon de l'Entreprise Nouvelle Aquitaine - Bordeaux

Le Salon de l’Entreprise Nouvelle Aquitaine s'est tenu les 5 et 6 avril au Palais des Congrès de Bordeaux. Il a réuni une centaine de partenaires pour accompagner, informer et conseiller les porteurs de projet dans leurs différentes phases de développement (stade de l’idée, création, reprise/transmission ou développement d’entreprises).

A cette occasion, Jean-Marc Coquel, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI,  intervenait lors d'un atelier/conférence le jeudi 6 avril sur le thème "Comment protéger son idée ?".
Ce thème était développé suivant cette accroche "La Propriété Intellectuelle est essentielle pour l’entreprise: que ce soit au moment de sa création ou tout au long des différentes phases de son développement.
La Propriété intellectuelle n’est pas simplement une boîte à outils permettant de protéger ses innovations, elle est également source de création de valeur et de croissance.
Encore faut-il bien évaluer son innovation pour identifier la ou les protections qui lui correspondent et ce, en amont du projet.
Quels sont les bons réflexes à avoir ? Et quelle est la forme de protection la plus adaptée pour mon projet ? Quelles sont les aides financières ? "

Une quinzaine de participants y ont assisté avec de nombreuses questions notamment sur les marques :

  • Les Marques Notoires,
  • La possibilité de déposer un nom de domaine alors qu’il existe une marque déposée par un tiers,
  • Les éléments à considérer pour une recherche de disponibilité pour une marque.

Des échanges très intéressants et une bonne interactivité.


Jean-Marc Coquel pendant son intervention

 30 & 31 mars 2017 - Futurallia - Poitiers Futuroscope

La 21ème édition de Futurallia, forum B2B international,  s'est déroulée au Palais des Congrès du Futuroscope.
Ce forum de partenariat international et multisectoriel s’adressait prioritairement aux dirigeants de PME/PMI/ETI qui ont la volonté de se développer à l’international sous forme de speed meeting dédié aux PME.
L’objectif était de réunir en un même lieu des centaines de dirigeants et décideurs de PME/PMI pour leur permettre de se développer à l’international et d’initier des alliances.

Des Conseils en Propriété Industrielle (CPI), membres de la CNCPI, Sophie SmissaertCorrespondante Régionale Poitou-CharentesClaudine CarréJean-Marc Coquel et Philippe Rodhain étaient présents. Ils ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.
On peut cependant déplorer le peu de rendez-vous malgré l'édition de cette année qui était axée sur l'innovation.


A gauche : Sophie Smissaert en consultation - A droite : Philippe Rodhain en compagnie de Alexis Yegnon, HISOFT Technologies, exposant.

 27 & 28 mars 2017 - Session IEEPI CNCPI - Découvrir la gestion d'un cabinet - Paris

Suite au succès des 3 sessions proposées en 2016, l'IEEPI et la CNCPI proposent cette année encore trois nouvelles sessions dont une qui se déroulera à Lyon en septembre 2017.

Pour la première session 2017, Christian Derambure, Conseil en PI et ancien Président de la Compagnie, a accueilli les 27 et 28 mars une vingtaine de participants.

Au programme des deux journées, étaient abordés les points suivants :

  • Les évolutions à intégrer
  • Le métier de CPI
  • Créer et entretenir la relation clientèle
  • Les aspects financiers
  • Conclusion

Ce fut encore une session très animée avec de nombreuses questions.

 23 mars 2017 – Forum Financement - Montpellier

La CCI de l'Hérault a organisé un Forum sur le thème du Financement à l'Altrad Stadium de Montpellier.

Ce forum proposait aux entreprises régionales en développement et de tous secteurs d’activité, un panorama complet des aides publiques et de l’offre privée.
Les entreprises ont pu rencontrer près d'une cinquantaine d’acteurs publics et privés du financement et des experts présents.
L’objectif était de leur faciliter l’accès à de nombreuses solutions complémentaires à l’offre bancaire traditionnelle, de la plus simple à la plus innovante.

Sur ce dernier point, les Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, Jérôme Ferrando, Correspondant Régional Languedoc Roussillon,  avec à ses côtés Cécile Fromen et Nurhak Akdogan (voir photo pendant une consultation), ont pu répondre aux diverses questions qui leur ont été posées par des représentants de sociétés et des porteurs de projets, notamment sur la stratégie de PI, la protection des actifs de PI et leur valorisation.
De nombreuses autres personnes se sont présentées spontanément en dehors des plannings de rendez-vous établis.

 16 mars 2017 - Matinale BU & JUB - Asiem Paris

La Commission BU & JUB de la CNCPI a organisé une Matinale le 16 mars 2017  sur le Brevet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet. Cette matinale s'est tenue à l’ASIEM à Paris 7ème.

Une grande partie des acteurs de la propriété industrielle était présente à l'invitation du Bureau de la CNCPI, tels des représentants de l'INPI, de l'ASPI, Association des Spécialistes de la PI en industrie, des Avocats en PI.

Après un discours d'ouverture de Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et une introduction du sujet par Christian Derambure, Président de la Commission BU & JUB, sont intervenus Max Brunner, Chargé de mission au Secrétariat Général du Service des Affaires Européennes et Internationales du Ministère de la Justice, Cécile Viton et Julie Saint-Paul du bureau du droit commercial général de la DACS du Ministère de la Justice.

Ils ont porté à la connaissance des participants les tout derniers développements sur ce dossier suite à la dernière réunion du Comité Préparatoire de l'UPC (Unified Patent Court) qui s’était tenue la veille. De nombreuses questions ont été posées par les participants.

Bertrand Loisel et Patrick Marollé, CPI, sont intervenus à leur tour sur le rétro planning et les premières mesures à prendre ainsi que sur la problématique de l'Opt-out.

Patrick Marollé, pendant son intervention

Patrice Vidon, Vice-président de la CNCPI est intervenu sur l'EPLIT, Association des Mandataires en brevets agréés près l’Office Européen des Brevets.

Guylène Kiesel Le Cosquer a conclu cette matinale très dense en soulignant l'engagement pour la JUB de Madame Marie Courboulay, Présidente de la 3e Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, Magistrate spécialiste des questions de propriété intellectuelle, qui a indiqué être prête à participer à une prochaine Matinale sur ce sujet.

La CNCPI remercie l’ensemble des intervenants de cette Matinale qui s’est tenue devant une salle d’environ 150 participants.

De gauche à droite:
Bertrand Loisel, Marie Courboulay, Laurent Mulatier, Max Brunner, Christian Derambure, Guylène Kiesel Le Cosquer, Patrice Vidon, Julie Saint-Paul et Cécile Viton

Verbatims recueillis suite à la Matinale parmi les participants :

« Excellente initiative de la CNCPI, qui nous a associé à cet évènement »
« Les intervenants étaient excellents; des nouvelles toutes fraiches de la situation de la JUB »
« Ce type d'échange devrait se multiplier entre la CNCPI et l'ASPI. Même combat. »
Pierre Gendraud, Directeur de la Propriété Industrielle PSA, Administrateur ASPI

« Nouveauté, compétence, expertise, stratégie, réussite, pourraient définir cette première matinale organisée par la CNCPI et ayant pour thème le brevet unitaire et la JUB.
Nous attendons avec impatience la prochaine matinale car encore beaucoup d'interrogations sur ce paquet législatif sur le brevet de l'Union Européenne. »

Martine Planche, Membre d'honneur ASPI, Ancienne Directrice Générale déléguée INPI 

« Je m’associe à M. Gendraud pour saluer cette initiative de la CNCPI à laquelle l’ASPI a été conviée. Ont été exposés les travaux du Ministère de la Justice menés en particulier avec l’INPI pour l’étude des impacts juridiques de cette Cour sans précédent.
Pour concilier le Brexit et la participation à une Cour qui a pour objectif le Marché unique (1er considérant de l’Accord), il faut du pragmatisme. »

Pascale Jeune, Trésorier ASPI

« Une rencontre importante dans une période d'incertitudes.
Les représentants du Ministère de la Justice ont évoqué les derniers événements appelant notre vigilance à l'égard d'une tout à fait possible entrée en vigueur, à brève échéance,  du Brevet unitaire et de la Juridiction unifiée du brevet.
Bertrand Loisel et Patrick Marollé ont très pertinemment rappelé les nouveaux choix à arbitrer au vu des futurs enjeux. »
Guillaume de La Bigne, CPI, Trésorier de l’UJUB

« La réunion  organisée par la CNCPI a permis d'apporter des informations attendues sur le projet de la JUB, les étapes déjà parcourues et le calendrier des étapes à venir, mais également des échanges fructueux entre les différents participants à  ce projet et les futurs utilisateurs.
D'autres réunions seront certainement à programmer et j'aurai plaisir à participer à l'une d'entre elles. »

Marie Courboulay, Présidente de la 3e Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, Magistrate spécialiste des questions de propriété intellectuelle

« La séance de la CNCPI du 16 mars dernier a été menée avec maestria par Guylène Kiesel Le Cosquer et Christian Derambure. Une séance en plein cœur de l’actualité, organisée au lendemain de la dernière réunion du comité préparatoire de la JUB.
Max Brunner, Chargé de mission au Secrétariat Général du Service des Affaires Européennes et Internationales du Ministère de la Justice, nous a transmis les informations toutes récentes à l’issue de ce  dernier comité préparatoire de la JUB. Sa présentation fut d’une grande clarté. Et on ne peut que remercier son engagement de tous les instants pour porter ce magnifique projet qu’est la JUB.

Dommage que la Chancellerie ne veuille pas communiquer l’emplacement du siège de la future JUB, alors que les Allemands et les Anglais sont si prompts à communiquer ; l’image de la France en souffre. »
Me Marianne Schaffner, Avocat à la Cour, Cabinet Dechert

« Bravo à la CNCPI pour cette conférence très réussie et merci aux intervenants, avec une mention particulière pour Max Brunner, Cécile Viton et Julie Saint-Paul de la Chancellerie. Le futur brevet européen à effet unitaire est un formidable outil pour la croissance et la compétitivité de nos entreprises. La France, en 2e position des principaux déposants de brevets européens, a un rôle crucial à jouer dans l'aboutissement de ce projet. La perspective de faire de Paris la grande place du contentieux des brevets en Europe est un superbe défi, désormais à notre portée.  »
Jean-Michel Flu, Directeur juridique, Membre du Cercle Montesquieu

 7 mars 2017 - Matinale Cyber Contrefaçon - Rennes

Une Matinale pilotée par la Direction générale des entreprises, la Direccte de Bretagne, les Douanes, l’INPI et la CCI Innovation Bretagne s'est tenue sur le thème de la Cyber Contrefaçon à la CCI d’Ille-et-Vilaine (Rennes).
 
Pour débattre sur le sujet et proposer des solutions, de nombreux acteurs de la propriété intellectuelle sont intervenus pour présenter leurs points de vue. Des entreprises étaient présentes afin d’illustrer, par leur expérience en tant que titulaire, de l’ampleur du phénomène.

Les sujets abordés :

  • Quelles précautions prendre ?
  • Quelles défenses et actions d’anticipation face à la contrefaçon constatée spécifiquement sur Internet ?

A cette occasion, Caroline Huguet et Soazig Thémoin, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, sont intervenues aux côtés des acteurs de l’Etat en matière de lutte contre la contrefaçon, pour présenter les enjeux et quelques solutions offertes aux entreprises.

Avec plus de 70 inscrits cette matinée fut, de l’avis général, un succès.

Laure Cattoni, Correspondante régionale Bretagne de la CNCPI était présente à cet atelier.


Soazig Thémoin et Caroline Huguet pendant leur intervention

 23  février 2017 – Journée Déontologie - CNCPI

En vue de la tenue prochaine des examens VAE « Brevets » et « Marques », la CNCPI a organisé une nouvelle session de la « journée déontologie », dans ses locaux.

Cette formation était destinée notamment aux candidats souhaitant accéder à la profession de Conseil en Propriété Industrielle, mais également aux Conseils déjà inscrits souhaitant développer et mettre à jour leur connaissances en déontologie.

Cette formation était animée par Patrick Marollé et Julien SciclunaConseils en Propriété Industrielle.
Le programme proposait de répondre à la question :

  • Pourquoi la profession de conseils en propriété industrielle a-t-elle besoin d’une déontologie ?

Après une partie introductive, de nombreuses thématiques ont été évoquées, notamment:

  • Présentation de la profession de la CPI
  • Structures d’exercice de la profession
  • Règles de conduite du CPI, y inclus les principes essentiels, l’indépendance, le respect du secret professionnel, la prohibition des conflits d’intérêt, les règles de publicité, les aspects économiques, et les règles régissant la transmission des dossiers
  • Responsabilité du CPI
  • Procédure disciplinaire

Les développements récents dans ce domaine (nouveau règlement intérieur, règles relatives à la publicité et à la sollicitation personnalisée, sociétés pluriprofessionnelles d’exercice, etc.) ont été détaillés.    

Une quarantaine de personnes ont assisté à cette journée, au cours de laquelle de nombreuses questions et cas pratiques ont pu être discutés.
Un grand succès pour cette session.


Les intervenants : Patrick Marollé et Julien Scicluna

 15 février 2017 - Atelier Enjeux de la PI à l'international - Bayonne

La CCINA, Chambre Commerce International Nouvelle Aquitaine, a proposé un Atelier sur le thème Les enjeux de la propriété intellectuelle à l'international à la CCI Bayonne Pays Basque.

A l'identique de l'atelier qui s'est tenu la veille à Périgueux, cet évènement proposait un programme en deux parties, Protection des droits de la propriété intellectuelle et Valorisation/défense des droits. (Voir brève du 14/02/2017 ci-dessous)

L'ensemble du programme était animé par Gabrielle Radault, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI.

 14 février 2017 - Atelier Enjeux de la PI à l'international - Périgueux/Coulounieix-Chamiers

La CCINA, Chambre Commerce International Nouvelle Aquitaine, a proposé un Atelier sur le thème Les enjeux de la propriété intellectuelle à l'international à la CCI Dordogne.

Cet atelier proposait un programme en deux parties, Protection des droits de la propriété intellectuelle et Valorisation/défense des droits.

De nombreux points ont pu être abordé lors de cet atelier dont :

  • Que peut-on protéger ?
  • Quels sont les outils de protection ?
  • C’est quoi une marque, un brevet ?
  • Quels sont les professionnels qui peuvent assister les entreprises ?
  • Comment protéger et valoriser mes marques, mes brevets ?
  • Comment faire face à la contrefaçon et aux pratiques déloyales ?

Cet atelier était co-animé par l'INPI et la CNCPI :

  • Caroline Marquet, Adjointe à la Délégué INPI Aquitaine, juriste
  • Clara Cellier, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI (ci-dessous pendant son intervention)

 1er & 2 février 2017 – Salon des Entrepreneurs – Palais des Congrès Paris

Le 24ème Salon des Entrepreneurs de Paris a ouvert ses portes les 1er & 2 février 2017 à 64 000 visiteurs.

De nombreux Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, se sont succédés pendant ces deux journées sur un stand. Ils ont pu répondre aux questions des nombreux visiteurs portant sur les problématiques de brevets, et de marques, droit d’auteur, valorisation… et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.

   

Ci-dessus à droite : Sophie Houguenague, Karine Pertays, Céline Pirès

Lors d’une conférence organisée par l’INPI sur le thème « Brevets, marques, dessins et modèles : comment bien protéger, développer et valoriser vos innovations ? », Sophie Delaveau et Jean-Charles Nicollet, Conseils en Propriété Industrielle et membres de la CNCPI, sont intervenus aux côtés de Julie Zerbib et Erwan Chapelier, respectivement Chargée d’affaires/Juriste et Ingénieur/ Chargé d'affaires PI de l’INPI.
Valérie Anne, Dirigeante de la société Cœur de Couleur, participait à cette conférence afin d'apporter son témoignage en tant qu'entrepreneur.

De gauche à droite :
Erwan Chapelier, Julie Zerbib, Valérie Anne, Sophie Delaveau, Jean-Charles Nicollet

 30 janvier 2017 - Conférence CNAC - Brexit et Propriété Intellectuelle- Sénat, Paris

Le CNAC, Comité National Anti-Contrefaçon, a proposé une conférence sur le thème "Les incidences du brexit en matière de propriété industrielle".

Cette conférence s'est tenue au Sénat/Palais du Luxembourg à Paris devant un public nombreux.

A cette occasion Emmanuel Potdevin, Vice-président de la CNCPI, Conseil en Propriété Industrielle, a traité de la partie Brevets.
A ses côtés, Yann Basire, Maître de conférences à l'UHA, chargé d'enseignement au CEIPI, Centre Paul Roubier, a traité de la partie Marques.

Monsieur le Sénateur Richard Yung assurait la modération de cet échange.

Ci-dessus de gauche à droite:
Emmanuel Potdevin, Yann Basire, Monsieur le Sénateur Richard Yung
Crédit photo CNAC

 29 au 31 janvier 2017 - Salon VINISUD - Montpellier

VINISUD, salon leader des vins méditerranéens, a ouvert ses portes les 29, 30 et 31 janvier 2017 au Parc des expositions de Montpellier.

Esther Dupain et Cécile Fromen (photo de gauche), Conseils en Propriété Industrielle (CPI) de la région Languedoc Roussillon, membres de la CNCPI, étaient présentes sur un stand et ont répondu aux questions des visiteurs, notamment en matière de marques.
Suite à cette participation, Esther Dupain et Cécile Fromen pensent qu'il serait bon d'envisager, pour une prochaine édition, d'animer un atelier/conférence pour plus de visibilité sur les domaines d'expertise de la profession de Conseil en Propriété Industrielle.

 20 janvier 2017 - Rencontre avec Stéphanie Leparmentier, Conseillère régionale PI pour l'Asie du Sus-Est - CNCPI

Stéphanie Leparmentier de l’INPI, Conseillère régionale en PI pour l’Asie du Sud-Est, détachée à l’Ambassade de France à Singapour, a pris ses fonctions en décembre 2016.

A l’occasion de son passage à Paris, un petit-déjeuner de travail a été organisé avec la CNCPI afin de dresser un état des lieux quant aux questions de PI dans la zone géographique (*) dont elle a la charge.

Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, et plusieurs CPI, membres de la Commission Relations Internationales, ont pu échanger avec Stéphanie Leparmentier et transmettre leurs retours d’expériences notamment sur les difficultés rencontrées par les acteurs économiques français dans les pays ciblés.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre d’un renforcement des liens entre la Commission Relations Internationales de la CNCPI et les Délégués Internationaux de l'INPI afin de mutualiser les efforts de chacun dans la promotion de la PI française et européenne non seulement auprès des organismes officiels et des praticiens étrangers mais également directement auprès des acteurs économiques locaux.

(*) Singapour, Malaisie, Indonésie, Vietnam, Thaïlande, Birmanie, Laos, Philippines, Cambodge  et Bruneï