Rencontres, manifestations en 2016

 15 décembre 2016 - Colloque Sociétés pluriprofessionnelles d’exercice vers un Big Bang... - Lyon

L'Université Jean Moulin Lyon III et la Faculté de Droit, ont organisé un Colloque sur Les Sociétés pluriprofessionnelles d’exercice vers un Big Bang des professions du chiffre et du droit

Ce colloque s'est tenu dans l'Amphithéâtre de la MILC, Maison internationale des langues et des cultures à Lyon.
Ce colloque était placé sous la direction scientifique de Nicolas BORGA, Directeur du Centre du droit de l’entreprise, et Cyril NOURISSAT, Directeur du Centre de recherche sur le droit international privé.

Au programme :
I - Constituer la société pluriprofessionnelle d’exercice (SPE)
    Matinée présidée par Yves Reinhard, Professeur émérite de l’Université Lyon 3, avocat associé

  • Introduction
  • La forme sociale
  • Le capital
  • L’assurance
  • L’Europe

II - Faire vivre la société pluriprofessionnelle d’exercice (SPE)

  • Le secret professionnel
  • Les conflits d’intérêts
  • Synthèse et modération
  • Conclusion par Pierre Berlioz, Professeur à l’Université Paris 5, Conseiller du Garde des Sceaux en charge des professions règlementées

A cette occasion, Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI, est intervenu sur le secret professionnel en début d'après-midi.

 14 décembre 2016 - Trophées INPI - Présence de Guylène Kiesel Le Cosquer, nouvelle Présidente de la CNCPI

La soirée des Trophées INPI s'est tenue le 14 décembre 2016 à la Monnaie de Paris, quai Conti à Paris.

Le jury, présidé par Pierre Hermé, a dévoilé le nom des quatre lauréats de cette édition 2016, distingués pour l’exemplarité de leur stratégie d’innovation et leur capacité à inscrire la propriété industrielle au coeur de leur développement.

  • Catégorie Brevet : WANDERCRAFT, cette entreprise française se consacre au développement des matériels d'aide aux personnes à mobilité réduite et reconnue au niveau mondial,
  • Catégorie Design : PROCÉDÉS CHÉNEL INTERNATIONAL, leader de l’architecture éphémère en papier, destinés aux concepteurs d’expositions, d’événements ou d’architectures intérieures,
  • Catégorie Marque: OBUT, entreprise indissociable de son histoire. La petite entreprise créée en 1955, est devenu un géant mondial avec 2 millions de boules produites par an à l’usine de Saint-Bonnet-le-Château (Loire),
  • Catégorie Recherche : LAPHIA, est un cluster d’excellence, créé à l’initiative de l’université de Bordeaux, autour des sciences de la lumière comme l’optique, la photonique, les lasers.


Crédit photo INPI
Les Lauréats aux côtés des personnes leur ayant remis leurs Trophées
Romain Soubeyran, nouveau Directeur de l'INPI, 2ème personne en partant de la droite
A sa droite, Guylène Kiesel Le Cosquer, nouvelle Présidente de la CNCPI

La CNCPI est depuis toujours Membre du Jury des Trophées.

Madame Guylène Kiesel Le Cosquer, nouvellement élue Présidente de la CNCPI, a remis le Trophées INPI dans la catégorie Brevets à Alexandre Boulanger de Wandercraft. (Photo ci-contre)

La remise d'un Trophée INPI, par un Représentant de la CNCPI n'était pas arrivé depuis 2007, Monsieur Christian Derambure avait également remis le prix de la Catégorie Brevet.
 

 

Crédit photo INPI
 

 13 décembre 2016 - Assemblée Générale élective de la CNCPI

La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle a tenu son Assemblée Générale élective le 13 décembre 2016.

Ont été élus :
Au poste de Président :

  • Guylène Kiesel le Cosquer

Aux postes de Vice-présidents :

  • Emmanuel Potdevin
  • Aurore Simon-Druon
  • Patrice Vidon

Au poste de Secrétaire :

  • Céline Pirès

Au poste de Trésorier:

  • Stéphanie Célaire

Aux postes de MembreS sans attribution :

  • Charlotte Montaud
  • Christophe Pelèse

Les membres de ce bureau prendront leurs fonctions le 1er janvier 2017.

 7 & 8 décembre 2016 - Salon Planète CREA - Caen

Le Salon Planète CREA a tenu sa 10ème édition les 7 & 8 décembre 2016 au Parc des Expositions de Caen. L’ensemble des CCI du territoire Normand se sont unis afin que Planète Créa devienne l’unique grand rendez-vous annuel de l’entreprise en Normandie.

7 villages thématiques étaient proposés aux visiteurs :

  • Accompagnement et conseil (assurance, formation, gestion juridique, reprise et transmission, social)
  • Business et développement
  • Communication et numérique
  • Financement
  • Franchise et réseaux commerciaux
  • Innovation et startup
  • Territoires et implantation

Damien Debay, Jean-Yves Branger et Pascale Mottet, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, se sont relayés pendant les deux jours du salon sur un stand. Ils ont pu répondre aux questions des visiteurs, portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle. Le profil des visiteurs était assez habituel, mais avec parfois un peu plus de questions précises et pertinentes que d'habitude.
Ils ont proposé un atelier sur le thème "la propriété intellectuelle, une stratégie pour entreprendre". Une certaine déception sur le manque de fréquentation à cet atelier.
Les CPI ont trouvé le salon très bien organisé. Le dîner carrousel a été un succès et que les CPI souhaitent renouveler.

Bilan des organisateurs du Salon Planète Créa, cliquez ici


Damien Debay, Correspondant Régional Normandie, recevant un visiteur

 7 & 8 décembre 2016 - Formation IEEPI CNCPI - Fiscalité

La Commission FEPI (Fiscalité et Evaluation de la PI) de la CNCPI avec l'IEEPI ont organisé une session de formation à la Fiscalité, les 7 décembre, Modules A & B, et 8 décembre 2016, Modules C & D.
Plus d'une vingtaine de participants a assisté à cette session sur deux jours.

Les présentations ont été assurées par :
Module A & B : Alexandre Tellier
Module C : Bruno Knadjian
Module D : Emmanuel Llinares

 6 décembre 2016 - Conférence ASPI - Réforme du droit des contrats : incidences sur le droit et la pratique des contrats de PI - Paris

L'ASPI a proposé une Conférence ayant pour thème : "L'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats : incidences sur le droit et la pratique des contrats de la Propriété Intellectuelle".
Cette conférece s'est tenue dans les salons de l'Hôtel des Arts et Métiers.

A l'occasion de cette conférence, sont intervenus :

  • Le Professeur Jacques Raynard, Professeur à la Faculté de Montpellier, Président de la FNDE, sur les Contrats de Propriété Industrielle.
  • Me Christophe Caron, Avocat à la Cour, sur les Contrats de Droit d'Auteur.
  • M. Alain Michelet, Président de la CNCPI, sur L'importance croissante de l'approche contractuelle dans nos métiers respectifs.

 2 décembre 2016 - Petit-déjeuner des CPI - Dispositifs d'investissements d'Avenir : les brevets comme indicateurs de performance mais pas seulement ! - CNCPI Paris

La CNCPI a organisé dans ses locaux, un petit-déjeuner des CPI de 9 h 30 à 11 h 45.
Ce petit-déjeuner était animé par Gilles Bariteau, Juriste senior à l'INRA, et portait sur les évolutions récentes de l’Enseignement Supérieur et la Recherche français et leurs impacts sur la propriété industrielle.

Les points abordés lors de ce petit-déjeuner :

  • Les brevets dans le dispositif Investissements d’avenir :
    a) Les points originaux du dispositif
    b) L’impact en volume sur la prise de propriété industrielle
    c) L’impact sur les modalités de prise de propriété industrielle
    d) Une nouvelle répartition des droits entre les copropriétaires et les sociétés de valorisation ?
  •  Le dispositif du mandataire unique entre copropriétaires publics, vers une complexification de la simplification ?
    a) rappel du dispositif dit « décret hébergeur »
    b) textes récents, quel impact sur les modalités de prise de propriété industrielle ?

Plus d'une vingtaine de Conseils en PI étaient présents et ont apprécié cette intervention.

Alain Michelet et Gilles Bariteau à l'issue de l'intervention.

 30 novembre & 1er décembre 2016 - Salon BioFIT - Lille

BioFIT est devenu l’évènement leader en Europe en matière d’innovation ouverte, de transfert de technologie et de recherche partenariale (public/privé) dans le domaine de la Santé et des Sciences du Vivant.
Quelques chiffres avec plus de 1 100 acteurs internationaux, 30 pays représentés, 90 exposants, 60 conférenciers internationaux, 13 tables rondes lors de cette 5ème édition.

La CNCPI était supporter pour cette édition et deux Conseils en Propriété Industrielle de la région Nord Pas de Calais ont pu suivre les conférences.

J'ai assisté à la conférence d'ouverture, à l'atelier "could innovations be protected by tools other than patents? ainsi qu'à la conférence "how industry incubator models accelarate research translation".
Les personnes assistant à Biofit connaissent la PI. Certains responsables PI étrangers étaient présents. L'INPI était présent.
Les conférences nous permettent de mieux nous rendre compte des contraintes notamment réglementaires de certains de nos clients.
Valérie Schwalek, CPI

 29 novembre 2016 - Journée PI et Numérique - Paris

La 14ème Journée de formations juridiques Propriété Intellectuelle et Numérique organisée par Legiteam s'est tenue à l'UCI, rue Jean Rey à Paris.

C'était l'occasion pour de nombreuses professions juridiques de se pencher ensemble sur les grandes problématiques posées par la révolution numérique.
Protection des marques et des noms de domaine, encadrement des produits numériques, ou plus-value apportée aujourd’hui par les données numériques récoltées par les sociétés…

A cette occasion, Cécile Barrio et Joaquim Martin, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, sont intervenus sur la conférence concernant les différents outils de protection des applications numériques et logiciels.


Crédit photo Legiteam
Cécile Barrio et Joaquim Martin pendant leur présentation.

8 conférences étaient proposées pendant cette journée, dont les thèmes étaient :

  • Defend Trade Secret Act 2016 : le renforcement des règles de la protection du secret corporatif aux USA et son impact sur le monde digital
  • Mesurer les impacts de la réforme du droit des contrats sur les contrats de l’IT
  • Comment sécuriser vos projets « ubérisés » ? Quels impacts avec la réforme du droit des contrats et les apports du nouveau réglement européen sur la protection des données ?
  • Les différents outils de protection des applications numériques et logiciels.
  • « .marque » et deuxième round ICANN : quels enjeux pour l’entreprise ?
  • Tendances de l’année en matière de marques, noms de domaine et réseaux sociaux.
  • Décryptage de la réforme sur la protection des données personnelles.
  • Qu’est ce qu’un marché pertinent ? Le cas Fnac /Darty.

Une cinquantaine de personnes ont assisté à cette conférence dont 5 Conseils en Propriété Industrielle qui ont assisté à cette journée complète, invités par la CNCPI.

 28 novembre 2016 - Journée Classification de Nice - Paris CNCPI

Didier Adda, Président de la commission Relations avec les Offices étrangers et Philippe Rodhain, Président de la Commission Marques, ont organisé une Journée dédiée à la Classification de Nice.

Cette journée, qui s’est tenue dans les bureaux de la Compagnie, a permis de faire le point sur :

  • Système de Madrid – Aperçu
  • Système de Madrid – Développements récents et futurs
  • Outils et services en ligne
  • Classification de Nice – 11ème édition – principaux changements
  • Madrid Goods & Services Manager for the effective preparation of a list of goods and services
  • L’évolution des règles de l’EUIPO
  • L’apport de la taxonomie dans la Classification de Nice
  • Les nouveaux services en ligne des offices et les évolutions des services existants (EUIPO)
  • L’Information concernant l’harmonisation des bases de données inter Offices les mentions traditionnelles pour le vin

Les intervenants sur ces sujets :

  • Marie-Laure Douay - OMPI, Division juridique du Service d’Enregistrement Madrid
  • Diego Carrasco Pradas - OMPI, Directeur adjoint Division juridique, expert
  • Sara Amini - OMPI, Chargée de projet, Division juridique du Service d’Enregistrement Madrid
  • Christine Carminati - OMPI
  • Isabelle Vicedo - OMPI, Chargée de Projet Base de données sur les produits et services
  • Yannick Munch - EUIPO

Valérie Baussant, Chef du Service de l'Examen des Marques de l'INPI, était présente pour cette journée.

Plus d'une quarantaine de personnes, CPI et collaborateurs des services Marques des cabinets ont pu assister à cette journée avec une pause-déjeuner autour d’un buffet.


De gauche à droite :
Yannick Munch, Didier Adda, Valérie Baussant, Christine Carminati

 24 novembre 2016 - INPI DIRECCTE Douanes - Conférence Contrefaçon, comment se défendre ? - Clermont-Ferrand

L'INPI, la DIRECCTE et la Douane ont organisé le 24 novembre 2016 une conférence sur le thème Contrefaçon, comment se défendre ?
Cette conférence se tenait dans les locaux du Bivouac à Clermont-Ferrand.

Au programme :

  •  Interventions d'avocats et de Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI
  •  Tables Rondes "Défendre ses marques", Défendre ses brevets, dessins et modèles" et les "moyens d'actions de l'Etat"
  • Témoignages d'entreprises.

A cette occasion, Xavier Przyborowski, Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI, Conseil en Propriété Industrielle, intervenait lors de la table ronde "Défendre ses marques",  sur l’intérêt de surveiller son portefeuille de marques, les procédures d’opposition et les actions connexes à l’action en contrefaçon (nullité, déchéance, revendication de propriété)  aux côtés de d'Héloïse Deliquiet, Directrice juridique du Groupe LIMAGRAIN, Marine Mazoyer, Juriste au sein de la société BABYMOOV et Maître Aurélie Garret-Dalmais du Cabinet d’avocats FIDAL.

 24 novembre 2016 - Trophées Alsace Innovation - Strasbourg

La soirée de la 13ème édition des Trophées Alsace Innovation soutenus par la Région Alsace et la CCI de région Alsace, s’est tenue le jeudi 24 novembre à la Maison de la Région à Strasbourg et a connu un très vif succès !
Le public était nombreux avec plus de 200 personnalités du monde économique, entrepreneurial et politique.

La CNCPI et les cabinets de CPI Alsaciens ont tenu à contribuer à cet évènement. C'est Laurent Nuss, Conseil en Propriété Industrielle, Représentant de la CNCPI qui a remis un des Trophées d'une valeur de 2500€ au nom de la profession à l'un des lauréats, BIONEXT SA, représenté par le Dr. Alain Xayaphoummine.

Présentation de la Société BIONEXT SA
Bionext détecte les effets des médicaments
Comment connaître à l’avance les effets secondaires d’un médicament sur l’organisme ? Comment découvrir d’autres applications possibles de ce médicament pour d’autres pathologies ? Bionext, société de bioinformatique, a mis au point une plate-forme de recherche « big-data » qui permet d’identifier toutes les cibles similaires - forme et propriété chimique - à la cible connue du médicament. La méthode, basée sur une description mathématique innovante pour ce domaine, surpasse les modèles établis. En étudiant la Clomipramine, médicament contre la dépression, Bionext a ainsi retrouvé tous les effets secondaires déjà connus mais également découvert et validé un nouvel effet non référencé à ce jour. La plate-forme, logée dans le cloud, est sécurisée et accessible depuis un simple smartphone avec un achat à l’usage. Dans un contexte d’autorisations de mises sur le marché de plus en plus strictes et d’essais cliniques de plus en plus onéreux, les applications de Bionext sont très prometteuses.

BIONEXT SA - Serge ALBOU, Président - 8, rue Schertz 67100 Strasbourg - (+33) 0174 311 131 - Site Internet

Book des Trophées Alsace Innovation, cliquez ici
Communiqué de presse, cliquez ici
Article des Dernières Nouvelles d'Alsace du 25/11/2016, cliquez ici
Revue de Presse des Trophées Alsace Innovation (Attention 7Mo), cliquez ici


Le Dr. Alain Xayaphoummine, représentant BIONEXT recevant le Prix Coup de Coeur des mains de Laurent Nuss, CPI


Christian Brevard, Président de l'IEEPI , Carole Debuchy, CPI, Alain Rhein, Correspondant régional Alsace de la Compagnie et CPI, sur le stand de la CNCPI lors de l'inauguration des Vitrines de l’innovation
Crédit Photo : Trophées Alsace Innovation

 23 & 24 novembre 2016 - Formation IEEPI CNCPI Participer efficacement à la gestion d'un cabinet - Paris

Suite aux trois premières sessions de 2016 de janvier, juin et octobre, une 4ème session sur le thème "Participer efficacement à la gestion d'un cabinet" a été co-organisé les 23 et 24 novembre par la CNCPI et l'IEEPI avec plus d'une quinzaine de participants.

Christian Derambure, Conseil en PI et ancien Président de la Compagnie, a animé ces deux journées comme pour les trois premières sessions.

 22 novembre 2016 - Rencontre CNCPI / ASPI avec une Délégation PPAC, Patent protection Association of China - Paris

Une Délégation chinoise PPAC, Patent Protection Association of China a été accueilli par Alain Michelet le 22 novembre. Cette Délégation souhaitait rencontrer les acteurs de la Propriété Industrielle, Membres de la CNCPI et de l'ASPI.
L'objectif était d'avoir des échanges sur les organisations de professionnels de la propriété intellectuelle en France et la gestion de la propriété intellectuelle par les sociétés françaises.

A cette occasion, Philippe Conan et Pierre Gendraud, anciens Présidents de l'ASPI sont intervenus sur :

  • l'organisation de l'ASPI
  • la gestion de la PI dans une grand entreprise française.

Alain Michelet a, quant à lui, présenté l'organisation de la Compagnie.
Pierre Berbinau, CPI, a présenté la profession libérale de Conseil en Propriété Industrielle en pratique et la relation client.
Une vingtaine de personnes étaient présentes, après la remise des cadeaux un cocktail déjeunatoire a clos cette rencontre.


Qing Xie et Alain Michelet (à gauche) et Qing Xie et Philippe Conan lors de la remise des cadeaux

 18 novembre 2016 - Forum de la Création d'Entreprise - Montpellier

La Chambre de Commerce et d'Industrie de Montpellier a organisé au Corum de Montpellier le 17ème FORUM DE LA CREATION D'ENTREPRISE.
Cet événement était comme chaque année dédié aux porteurs de projets, créateurs d’entreprise et aux jeunes entreprises.
A cette occasion, les Conseils en Propriété Industrielle de la région Languedoc Roussillon, membres de la CNCPI étaient présents sur un stand et ont pu y proposer des rendez-vous experts.

Lors de ce Forum, Jérôme Ferrando, Correspondant Régional Languedoc Roussillon de la CNCPI, a participé à un atelier sur le thème "La PI, démarches et protection". A ses côtés, Stéphane Taliana, représentait le service ARIST de la CCI Languedoc Roussillon.


Les Conseils en Propriété Industrielle recevant les visiteurs pour des rendez-vous experts.

 17 novembre 2016 - La Boîte à Outils internationale - Poitiers Futuroscope

La CCI International Poitou-Charentes a organisé la Boite à Outils Internationale.
Cet évènement se tenait au World Trade Center à Chasseneuil Futuroscope.

Des ateliers thématiques étaient proposés ainsi que des rendez-vous en face à face avec des experts du Commerce international.

Des Conseils en Propriété Industrielle de la région Poitou-Charentes, membres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont pu répondre aux quelques personnes ayant pris des rendez-vous.
Peu de monde sur cette édition.

 16 novembre 2016 - Salon Créer sa boîte en Alsace - Mulhouse

L'édition de Mulhouse du Salon CREER SA BOITE EN ALSACE s'est déroulé dans le cadre de la Semaine de l’Entrepreneur Européen par les Chambres de Commerce et d'Industrie d'Alsace et la Chambre de Métiers d’Alsace au Parc Expo.

La CNCPI était présente sur un stand et les Conseils en Propriété industrielle d’Alsace présents ont pu répondre aux questions des visiteurs.
Les CPI se sont relayés pour recevoir une trentaine de visiteurs dans la journée.
De nombreux domaines ont été abordés tels le droit d’auteur, la preuve de date, la cession de droit, marque, brevet, les inventions de salariés;  ces domaines s'appliquant à la création de logo, produits textiles, mode, plateforme web, robotique,  droit d’auteur dans le cadre d'édition littéraire, services de maçonnerie et de jardinage, pâtisserie, micro-brasserie, puériculture et aide à la parentalité, vente en ligne, commerce de vélos, horticulture.
Les Conseils en PI ont constatés que les visiteurs reçus étaient très intéressés, avec pour la plupart un projet relativement abouti et des questions précises.
 
D'autres questions plus générales ont été soulevées sur les brevets, marques, dessins et modèles.

Bilan des organisateurs sur le Salon CREER SA BOITE en Alsace, cliquez ici

 14 novembre 2016 - Salon Créer sa boîte en Alsace - Strasbourg

Le Salon CREER SA BOITE EN ALSACE était organisé dans le cadre de la Semaine de l’Entrepreneur Européen par La Chambre de Commerce et d'Industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin et la Chambre de Métiers d’Alsace – Section du Bas-Rhin.
Ce Salon s'est tenu au Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg.

L'objectif était de mettre en relation l'ensemble des opérateurs de la création et de la reprise d’entreprise.
De nombreux professionnels, conseils et experts, ont pu apporter des réponses et des solutions aux visiteurs.

A cette occasion, les Conseils en  Propriété Industrielle de la région Alsace, membres de la CNCPI, étaient présents sur un stand.

Ils ont pu répondre à de nombreuses questions notamment en matière de marque et de droit d'auteur.
S’agissant de l’atelier co-animé avec l’INPI, une quarantaine de personnes étaient présentes, posant là encore des questions assez concrètes. Cet atelier était animé par Ellen Monsnergue, CPI.

Les CPI sont d'avis qu'ils ont leur place sur un tel évènement.


Carole Debuchy, CPI et Alain Rhein, Correspondant Régional Alsace, CPI, recevant des visiteurs sur le stand de la CNCPI.

 14 au 18 novembre 2016 - Délégation CNCPI en visite en Chine et en Corée

Une Délégation de la CNCPI, conduite par Alain Michelet, Président, est allée rendre visite aux homologues chinois et coréens.

14 novembre 2016 - Rencontre ACPAA - CNCPI - Pékin

La Délégation CNCPI a été accueillie par Perry Wang, Président de l'ACPAA avec à ses côtés de nombreux membres de l'ACPAA.

En introduction de cette rencontre, les membres de l'ACPAA ont présenté les cécents développements en matière de Brevets en Chine.

Les Délégués de la CNCPI ont proposé les sujets suivants :

  • The Impact of British Brexit on European patent system, possible countermeasures and available advice for foreign applicants – Alain Michelet
  • Fast-track Examination - Procedure for French patents - Acceleration of prosecution before EPO– Idriss Semaoune
  • Introduction about IP protection on French Exhibition and advice on IP protection of Chinese enterprises in French market – Patrice Vidon

Cette rencontre s'est terminée autour d'un diner offert par l'ACPAA.


Les Représentants de l'ACPAA (à gauche), la Délégation CNCPI (à droite)
Messieurs Perry Wang et Alain Michelet (au centre)

15 novembre 2016 - Rencontre avec les entreprises du Zhong GuanCun Park - Pékin

La Délégation CNCPI a été accueillie au Zhong GuanCun Park par 5 Représentants d’entreprises ainsi que 5 Représentants de cabinets de propriété Industrielle chinois pour un échange informel.

Une conférence s'est ensuite tenue au « Café du Magazine China IP », présentée par l’un des Délégué CNCPI, Aujain Eghbali sur le thème The patentability of software and graphical user interfaces in Europe. Ont suivi des échanges avec les participants.


La Délégation CNCPI pendant les échanges, de gauche à droite :
Alain Michelet, Gilles Escudier, Stève Félix, Idriss Sémaoune, Aujain Eghbali

17 novembre 2016 - Rencontre KPAA - CNCPI - Séoul

La Délégation CNCPI a été accueillie par M. Kyuwhan OH, Président de la KPAA, pour une journée complète d’échanges.

Les homologues coréens ont présenté :

  • Korean Patent Law Practice Update - Tae Jun SUH
  • What Korean Applicants look for in their European patent attorneys - Kwang-yeon LEE

Un déjeuner était organisé par les homologues avant les interventions des Délégués de la CNCPI.

L’après-midi les sujets présentés :

  • The Impact of British vote on Brexit on European Patent and Trademark system, possible countermeasures and available advice for foreign applicants - Alain Michelet
  • The Updates on European and French patent application - Idriss Semaoune
  • European Case Law on Design – Julien Scicluna
  • Recent case law on the appreciation of the validity of European Trademark Registrations- Stève Felix
  • The patentability of software and graphical user interfaces in Europe - Aujain Eghbali

Cette journée s’est terminée autour d’un diner offert par la KPAA.


Crédit Photo KPAA
Les membres de la KPAA et la CNCPI à l'issue des présentations :
Au 1er rang, assis :
Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI, Alain MicheletKyuwhan OH, Tae Jun SUH

18 novembre 2016 - Rencontre avec des start-up coréennes – Séoul

Cette visite organisée avec le concours d’Anne-Catherine Milleron, Déléguée internationale de l’INPI, basée à Séoul.

Aujain Eghbali a présenté The patentability of software and graphical user interfaces in Europe. Des échanges et un débat s’en sont suivis.
Un déjeuner a clos cette rencontre avec les starts-up.


La Délégation CNCPI à l'issue des échanges avec les Représentants des Starts-up coréennes

18 novembre 2016 - Visite de la Délégation CNCPI à l'Ambassade de France – Séoul

Suite à la rencontre avec les start-up coréennes, Anne-Catherine Milleron, Déléguée internationale de l’INPI, basée à l'Ambassade de France à Séoul a convié la Délégation de la CNCPI pour une visite.


Crédit-photo : Gilles Escudier
Idriss Sémaoune, Gilles Escudier, Anne-Catherine Milleron, Alain Michelet et Stève Félix

 10 novembre 2016 - Colloque Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique - Lyon

Les Universités Lumière Lyon 2 et Jean Moulin Lyon 3, et le Centre Paul Roubier ont co-organisé un Colloque "Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique". La CNCPI s'est associé à cet évènement en tant que partenaire.

La matinée, sur le thème "Les acquis de la PI en Afrique" était présidée par Hugues Pouzet, Conseil en Propriété Industrielle, représentant la CNCPI.
De nombreuses interventions se sont succédées, notamment avec l'intervention de Paulin Edou-Edou, Directeur général de l'OAPI.

L'après-midi, le thème "Les défis de la PI en Afrique" était présidé par Jean-Louis Navarro, Maître de Conférences, Université Lumière Lyon 2.
Deux tables rondes étaient proposées sur la Contrefaçon de médicaments ainsi que l'Accès aux aliments.
La Direction scientifique de ce colloque était assurée par Falilou Diop, Anne-Emmanuelle Kahn et Edouard Treppoz.

" Le colloque prenait place dans la semaine Africa Only organisée par la métropole. Nous avions réuni un plateau d'expert français et africain pour discuter des acquis et des défis de la propriété intellectuelle en Afrique. Le Directeur général de l'OAPI, Monsieur Paulin Edou Edou, a magistralement ouvert ce colloque. La présidence de Hugues Pouzet fut un mélange rare d'intelligence et de rigueur. Les débats furent riches laissant penser qu'une suite devrait être envisageable tant la matière est riche.
Les participants furent nombreux environ 80 personnes (étudiants, chercheurs, praticiens) et je crois très intéressées par le colloque.
Bref, de mon point de vue et grâce notamment au soutien de la CNCPI, ce fut un succès en appelant d'autres! "
Edouard Treppoz, Professeur, Université Jean Moulin (Lyon 3)

" Ce Colloque était très intéressant et peu fréquent sur ce thème de la PI en Afrique.
Les intervenants étaient de grande qualité et la présence de plusieurs africains dont le Directeur général de l’OAPI a donné une grande légitimé a cette rencontre. "
Hugues Pouzet, CPI, Président de la Session du matin.


Monsieur Paulin Edou Edou, Directeur général de l’OAPI, lors de son intervention
A ses côtés, Hugues Pouzet, CPI, Président de séance le matin, Représentant de la CNCPI et Falilou Diop, Doctorant, Université Jean Moulin (Lyon 3)

 10  novembre 2016 - Forum ENTREPRENDRE en Vienne - Poitiers

La Chambre de Commerce et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et la Chambre d’Agriculture de la Vienne ont organisé le Forum ENTREPRENDRE en Vienne le 10 novembre 2016 au Parc des Expositions de Poitiers.

Claudine Carré et Laëtitia Canezza, Conseils en Propriété Industrielle en région Poitou-Charentes, ont tenu le stand.
De nombreux visiteurs, essentiellement des porteurs de projets se sont arrêtés sur le stand où les CPI ont pu répondre aux questions spécifiques à la propriété industrielle, protection, valorisation, contrats, dépôts, etc...

En fin de journée, Claudine Carré, CPI, est intervenue devant une dizaine de personnes sur le thème Les démarches indispensables à envisager lorsque l’on crée ou que l’on reprend une entreprise du point de vue de la PI.

Une bonne progression par rapport à l’an dernier et un forum à renouveler l’an prochain.

 9 & 10 novembre 2016 - Salon EUREKA - Clermont-Ferrand

Pour la 2ème édition EUREKA qui se tenait à Clermond-Ferrand, la CNCPI était présente avec un stand où les Conseils en Propriété Industrielle de la région Augvergne ont pu recevoir les visiteurs et répondre à leur questions.

Les Conseils en Propriété Industrielle, CPI, ont proposé cette année :

  • une mini conférence sur le thème  « Comment bien déposer sa marque ? » animée par Xavier Przyborowski, Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI.
  • un atelier sur « le Régime des inventions de salariés » animé par Jean Decorps, CPI.

Par ailleurs, les CPI ont participé à des sessions de crash-tests à l'adresse des porteurs d'idée ou de projet. Il s'agissait d'entretiens individuels où le porteur de projet présentait son idée/projet auprès d’une équipe de professionnels de 2 ou 3 personnes. Les professionnels ayant été côte à côte avec la CNCPI : Crédit Agricole et Expert-Comptables.
 

  • 3 jeunes étudiants en STAPS ont exposé un projet de création d’entreprise dans le domaine de la réalité virtuelle (type Laser Games). Xavier Przyborowski, CPI, a pu répondre aux questions portant sur la protection des logiciels, des marques et du design des décors et équipements;
  • un porteur de projet dans le domaine de la création de  services restauration végétarienne en livraison. Jean Decorps, CPI, a abordé les problématiques de protection de recettes et du nom de la future société
  • 4 étudiants en management du sport, dont le projet était basé sur un produit innovant dont ils ont seulement définis les fonctions, mais non encore les caractéristiques, la conception sera éventuellement confiée à une société externe. Denis Chaillot, CPI, a abordé avec eux une présentation générale des brevets, marques et dessins & modèles, ainsi que des questions de titularité des droits et de confidentialité.
  • un porteur de projet dans le domaine médical (application informatique de type ERP médical). Christian Célanie, CPI, a abordé les sujets de protection des logiciels et contrats de cession avec les développeurs externes ;
  • un porteur de projet envisageant de créer un restaurant sur Clermont-Ferrand. Denis Chaillot, CPI, a abordé la disponibilité de la dénomination sociale, de l'enseigne.

Dans l’ensemble, tous les exposants s’accordent à penser que le salon a connu – pour sa 2ème édition seulement - une perte d’affluence significative.


Christian Célanie
, Xavier Przyborowski et Denis Chaillot

 4 novembre 2016 - Colloque CNCPI EPITOUL - La PI, un monde sans frontières ? - Toulouse

Lors ce 4eme colloque, le Président de la CNCPI, Monsieur Alain Michelet, a introduit la thématique de l’international en suscitant de nouvelles interrogations tant le thème de la propriété industrielle à l’international est un vaste sujet.

Les Conseils en Propriété Industrielle de la région Midi-Pyrénées ont ensuite développé ce sujet sous différents angles à la fois très divers et complémentaires. Nous avons également eu le plaisir d’avoir le témoignage d’entreprises ainsi que les interventions de Messieurs Luginbuehl et Valfort de l’Office Européen des Brevets.
Les débats ont également pu avoir lieu lors du déjeuner qui s’est déroulé dans une ambiance conviviale.
Nous remercions tous les intervenants, nos hôtes qui nous ont accueillis pour ce colloque et les organisateurs, ainsi que les participants qui ont répondu présents à notre invitation.
Stéphanie Devyver, Correspondante Régionale Midi-Pyrénées


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Pour toutes les photos proposées - Crédit Photos Jean-Luc Hartmann, CPI

 25 octobre 2016 - RV Innovation 2016 - La PI pour conforter son avantage concurrentiel et lutter contre la contrefaçon - St Jean d'Angely

Dans le cadre des RV Innovation 2016 de la CCI Poitou-Charentes, un atelier s’est tenu à l’Antenne de St Jean d’Angely de la CCI Rochefort sur le thème « La Propriété Industrielle pour conforter son avantage concurrentiel et lutter contre la contrefaçon ».

Intervenaient Didier Walt, Conseiller industrie et innovation de la CCI Rochefort, Jean-Michel Bois, Responsable du service ARIST/Innovation de la CCI Poitou-Charentes ainsi que Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charentes et Conseil en PI.

Pour sa part, Sophie Smissaert a présenté le sujet « Comment se protéger par la Propriété Industrielle, comment en tirer profit ? ».


Sophie Smissaert, pendant son intervention

 21 & 22 octobre 2016 - Rencontre du CNIPA à Barcelone - Espagne

Les membres du CNIPA se sont réunis pour la seconde fois en cette année 2016 à Barcelone en Espagne.
La CNCPI était représentée par Alain Michelet, Président, et Marc Bethenod, Membre du Bureau et Trésorier du CNIPA.

Les échanges ont portés principalement sur les conséquences du Brexit pour la propriété industrielle :

  • Pour la JUB et le Brevet Unitaire, les conséquences sont très difficiles à évaluer à l’heure actuelle mais il est sûr que le calendrier de mise en place va prendre quelques années de retard;
  • Pour les titres de l’Union Européenne (Marques et Dessins & Modèles), nos confrères britanniques ont présenté succinctement 8 scenarios en cours d’évaluation avec leur administration sur le maintien ou non, d’une protection sur le territoire du Royaume-Uni pour les titres en vigueur lors de la séparation. Cela va d’une reconnaissance pure et simple de la validité des titres de l’Union Européenne sur le territoire du Royaume-Uni jusqu’à une conversion du titre en un titre UK avec examen complet par l’Office Britannique en passant par une conversion automatique des titres de l’Union en titre UK.

 18 octobre 2016 - Forum I'NOV PRO - Mérignac

Organisée par TRANSTECH Aquitaine, la 8ème édition d'I'NOV PRO s'est déroulée à la Maison des Associations de Mérignac.
Cette journée est dédiée aux porteurs de projets indépendants et a pour objectif de favoriser les rencontres, l'échange et d'accélérer le processus de développement des projets innovants.
 
Sandrine Vimes et Marie-Pierre de Lambilly, Conseils en Propriété Industrielle de la région Aquitaine, membres de la CNCPI, étaient présentes sur un stand et ont répondu aux questions des visiteurs sur les problématiques de brevets, de dessins & modèles et de marques, et généralement toute stratégie de propriété intellectuelle.
Les CPI ont participé cette année aussi au jury de professionnels du Concours Tremplins qui est un concours d'inventeurs.

 11 & 12 octobre 2016 - Salon de l'Entreprise - La Rochelle

Le Salon de l'Entreprise de La Rochelle s'est donc déroulé les 11 et 12 octobre à l'espace Encan.
Cette année, 4911 visiteurs sont venus, soit 2807 visiteurs sur le Salon de l'Entreprise et 2104 sur le Salon du Numérique.

Quatre cabinets de conseil se sont relayés pour tenir le stand et deux Conseils en Propriété Industrielle, Jean Marc Coquel et Sophie Smissaert, ont animé un atelier le mardi 11 octobre.

Une quinzaine de personnes étaient présentes pour assister à cet atelier qui avait pour thème : Créer ou ou reprendre une entreprise : pensez propriété industrielle !. Au cours de ces deux journées, une trentaine de personnes sont venues prendre des renseignements sur le stand.

 
A gauche : Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charentes, CPI, recevant une visiteuse
A droite : Jean-Marc Coquel, CPI

 6 & 7 octobre 2016 - Formation IEEPI CNCPI Participer efficacement à la gestion d'un cabinet - Paris

Suite aux deux premières sessions de 2016 de janvier et juin, une 3ème session a été co-organisé les 6 et 7 octobre par la CNCPI et l'IEEPI avec plus d'une quinzaine de participants.

Christian Derambure, Conseil en PI et ancien Président de la Compagnie, a animé ces deux journées comme pour les deux premières sessions.

 5 au 7 octobre 2016 - JRCE 2016 - Entreprendre dans l'Ouest à Rennes

La CNCPI a participé, les 5, 6 et 7 Octobre 2016, au Salon "Entreprendre dans l'Ouest", organisé par la CCI de Rennes et dédié notamment aux porteurs de projets de création ou de reprise d’entreprises.

Les Conseils en Propriété Industrielle présents sur le stand ont ainsi pu répondre aux nombreuses questions des participants en lien avec les problématiques de brevets et de marques, et plus généralement toute stratégie de propriété intellectuelle.  

A cette occasion, deux conférences étaient  animées avec, pour objectif, d'éclairer les visiteurs sur les pièges à éviter en matière de dépôt afin d'obtenir une protection efficace de leurs droits :

  • la première, par Laure Cattoni et Caroline Huguet, sur le thème : Trouver sa marque et la protéger
  • la seconde, par Stéphane Bizet et Fabienne Lavazais sur le thème : Identifier, protéger, exploiter et transférer son innovation

Les Conseils en Propriété Industrielle de la région se félicitent de l'excellente collaboration avec la CCI de Rennes.


Gaël Le Saux, Conseil en Propriété Industrielle, avec un visiteur

 5 & 6 octobre 2016 - 9ème édition des RV Carnot - Lyon

L'Association des Instituts Carnot et Proximum ont organisé la 9ème édition des Rendez-vous CARNOT. Cet évènement s'est déroulé au Double Mixte, de Villeurbanne.

Lieu devenu incontournable pour rencontrer les acteurs majeurs de la R&D afin entre autres de profiter de leur accompagnement technologique, d'échanger autour de projets et de besoins d’innovation et notamment de rencontrer des structures de soutien et d’accompagnement dans la recherche partenariale.

A cette occasion, des Conseils en Propriété Industrielle de la région Rhônes Alpes, membres de la CNCPI étaient présents sur un stand et ont pu répondre à de nombreuses questions des visiteurs portant sur les problématiques de brevets et de marques ainsi que les stratégies de propriété intellectuelle à mettre en place et à développer pour les entreprises.

 5 & 6 octobre 2016 - Salon i-novia, 10ème Salon des Nouvelles Technologies & Entrepreneurs d’Alsace - Strasbourg

Le Salon i-novia, 10ème Salon des Nouvelles Technologies & Entrepreneurs d’Alsace, le Rendez-vous des Décideurs de l'Est de la France, s'est déroulé au Parc des Expositions de Strasbourg.
Cette année le salon a reçu 6500 Visiteurs avec 223 Exposants et experts.

Des Conseils en Propriété Industrielle de la région, membres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.


Frédéric Hege
et Eric Enderlin sur le stand de la CNCPI

A l'occation de ce salon Eric Enderlin et Frédéric Hege, Conseils en Propriété Industrielle, ont animé une conférence sur  le thème Entreprise innovante et stratégie de propriété industrielle.


Alain Rhein, au centre, Conseil en Propriété Industrielle et Correspondant Régional Alsace de la CNCPI est intervenu en introduction de la Conférence, entouré des deux intervenants.

 5 octobre 2016 - Jour J - Journée Juridique - Lille

Lille Place Juridique a organisé la 1ère édition du Jour J - la Journée du Juridique qui s'est tenue dans le Grand Hall de la CCI Grand Lille.
Tout au long de la journée, les chefs d’entreprise ont pu rencontrer et échanger avec toutes les professions juridiques et comptables réunies pour la première fois en région.

L'allocution d'ouverture a été prononcée par Jean-Pierre Nacry, Président de Lille Place Tertaire et Me Fabrice Laevens, Président de Lille Place Juridique.
Les échanges ont été introduits par Françoise Holder, Administratice du groupe Holder, Co-présidente du Conseil de la simplification pour les entreprises et suivis par 6 tables rondes.

Lors de cette journée, des Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI étaient  présents sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.

Olivier Cochonneau, CPI, est intervenu sur une table ronde dont le thème était @International – Sourcing des matières premières et prestations à l’étranger, concurrence importante, protection de mes contrats.
Cette journée a été clôturée par un cocktail.


De gauche à droite :
Samuel Tytgat, Expert-comptable, Cyril Leroy, Responsable du service commerce extérieur du Crédit du Nord et Olivier Cochonneau, CPI

 3 octobre 2016 - Formation Déontologie - Session n°3 de 2016 à Paris

Dans le cadre de la préparation aux oraux des EQF Brevets et Marques et de la VAE, la CNCPI a organisé une nouvelle demie-journée visant à former les candidats à la Déontologie des Conseils en Propriété Industrielle. Cette réunion s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. 16 personnes étaient inscrites à cette Session.

Julien Scicluna, Secrétaire de la Compagnie, et Patrick Marolle, Conseil en Propriété Industrielle et membre de la commission Formation ont assuré cette présentation Déontologie.

 22 septembre 2016 - Rencontre [EntrePreneurs] - Chartres

La CNCPI était présente lors des Rencontres [Entre-preneurs], évènement organisé par la CCI d’Eure-et-Loir.

Sur un stand, Jean-Luc Chesneau et Damien Debay, Conseils en Propriété Industrielle et membres de la CNCPI, ont pu répondre aux diverses questions des visiteurs notamment sur des problématiques de marques. Des questions sur les brevets et les noms de domaine ont aussi été abordés.


Damien Debay, CPI, recevant une visiteuse

 21 septembre 2016 - Conférence La PI en France et en Europe - Beijing (Pékin) - Chine

Le Beijing IPO et l'INPI ont organisé une Conférence sur La PI en France et en Europe qui s'est tenue à Pékin, le 21 septembre 2016.
Cette conférence avait pour objectif de promouvoir la France et les professionnels français de la PI vers les entreprises chinoises innovantes.
Plusieurs acteurs de la PI sont intervenus, notamment des Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, et des Responsables de France Brevets.

Les discours d'ouverture ont été prononcés par M. Wang Hong, Directeur général Beijing IPO et M. Yves Lapierre, Directeur général de l'INPI, suivis par M. Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI (photo ci-dessous).

Les Conseils en Propriété Industrielle sont intervenus sur les sujets suivants :

  • How to elaborate an IP strategy for Europe ? par Christophe Cornuejols
  • How to protect inventions through EP/FR patents and differences with China ? par Vincent Rémy
  • How to protect your trademarks in Europe ? par Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI

Didier Patry, Directeur général de France Brevets, est intervenu quant à lui, sur How to make patent operations with the French Sovereign patent fund ?

Après un discours de clôture, les nombreux participants ont pu continuer à échanger lors d'un déjeuner.

 19 & 20 septembre 2016 - PIAC 2016 à Beijing / Pékin

La CNCPI était présente sur le Salon du PIAC 2016, Patent Information Annual Conférence of China, qui s’est tenu à Pékin.
Ce salon a réuni de hauts dirigeants et de nombreux professionnels sur deux jours de discussions concernant les dernières actualités en matière de propriété intellectuelle.
Le PIAC est un lieu d'échanges  d'idées et de rencontre pour tisser des liens avec les acteurs de la PI.

A cette occasion, Julien Scicluna, Sécrétaire de la CNCPI, a d’une part, participer à un séminaire aux côtés d'Yves Lapierre, Directeur général INPI et d’autre part, pris la parole lors d'une conférence sur le thème The patent strategy of French Industry.
Des Conseils en Propriété Industrielle, Membres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont répondu aux différentes problématiques soumises par les visiteurs dans ce domaine.

Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI et Vincent Rémy, Conseil en Propriété Industrielle
sur le stand de la Compagnie

 13 au 16 septembre 2016 - SPACE 2016 à Rennes

La CNCPI était présente lors de la 30ème Edition du SPACE 2016, qui s’est déroulé à Rennes du 13 au 16 Septembre 2016.
Ce Salon réunit près de 1400 exposants et rassemble 100 000 visiteurs autour de la production animale.  

Laure Cattoni, Correspondante Régionale Bretagne de la CNCPI, était présente sur le stand de la CNCPI accompagnée de plusieurs Conseils en Propriété Industrielle. Ils ont pu répondre aux questions des visiteurs venus de plus de 120 pays.

Aline Savarin et Patrick Marollé, Conseils en Propriété Industrielle, ont proposé une conférence sur le thème La brevetabilité des inventions biotechnologiques en lien avec la production animale.

 8 septembre 2016 - Rencontre Délégués Internationaux INPI et Conseils en Propriété Industrielle de la CNCPI

La CNCPI a eu le plaisir de recevoir les Délégués Internationaux de l'INPI à l'occasion de leur rassemblement annuel en France.

Alain Michelet, Président de la CNCPI, et Manuel Roche, membre de la Commission Relations Internationales, ont accueilli la délégation de l’INPI présidée par Martine Clemente, Directrice en charge de la Direction de l’action économique de l’INPI.

En présence et avec le soutien de plusieurs consœurs et confrères, Alain Michelet et Manuel Roche ont rappelé les nombreuses implications et actions de la Compagnie sur la scène internationale, que ce soit dans le cadre de manifestations multipartites ou au travers des relations bilatérales établies avec des associations homologues étrangères.

L’accent a naturellement été mis sur le renforcement des liens entre la Commission Relations Internationales de la CNCPI et les Délégués Internationaux de l'INPI afin de mutualiser les efforts de chacun dans la promotion de la PI française et européenne non seulement auprès des organismes officiels et des praticiens étrangers mais également directement auprès des acteurs économiques locaux. Des actions concertées devraient prochainement voir le jour pour concrétiser cette volonté commune.

Pour rappel, le site de l’INPI fournit la liste de ses experts à l'international :
Brésil - São Paulo, Chine – Pékin, Corée du sud - Séoul, Émirats arabes unis - Abu Dhabi, États-Unis – Washington, Inde - New Delhi, Israël – Tel-Aviv, Maroc - Rabat, Russie - Moscou, Singapour, Turquie - Istanbul.


Les Délégués Internationaux INPI et les CPI à l'issue de la rencontre

 6 juillet 2016 - UJUB - Conférence Unified Patent Court and Unitary Patent after Brexit - Paris

Suite au Référendum sur le Brexit, l’UJUB (*) a organisé une conférence « UPC & UP after Brexit » où sont intervenues plusieurs personnalités européennes.

Thierry Sueur (**) a introduit la réunion en soulignant que sur ce sujet comme de manière générale, les juristes ont pour mission de fournir aux décideurs les moyens de la mise en œuvre de leurs décisions.
Le Professeur Winfried Tilmann (**) a présenté les possibilités juridiques offertes par l’accord international de la Juridiction Unifiée du Brevet, compte-tenu du Référendum sur le Brexit.

Thierry Sueur et le Professeur Winfried Tilmann

Rowan Freeland (**) a donné l’approche des professionnels anglais de la propriété Industrielle compte-tenu du Référendum sur le Brexit.
Alexander Ramsay (**),  en conclusion, a indiqué que le Comité Préparatoire poursuit ses travaux et qu’il prendra en compte les instructions ultérieures qui lui seront données.

Rowan Freeland et Alexander Ramsay

Accès à la vidéo de la Conférence UJUB ci-dessous

(*) L'UJUB regroupe plusieurs associations (Voir la liste en cliquant ici).
Cette Association a été fondée en janvier 2013 par la plupart des organisations et associations actives dans le domaine de la propriété industrielle, pour promouvoir Paris comme siège de la division centrale de la juridiction unifiée du brevet et pour travailler avec les pouvoirs publics à l’établissement de cette division centrale ainsi que d’une division locale.
(**)

  • Thierry Sueur - Chairman, UJUB - IP Committee, MEDEF – Chairman, Patent Working Group, BusinessEurope - IP Strategy, Air Liquide
  • Prof. Dr. Winfried Tilmann - Consultant, Hogan Lovells International LLP, Düsseldorf
  • Rowan FreelandPartner, Simmons & Simmons LLP, London
  • Alexander Ramsay - Chairman of the UPC’s Preparatory Committee

 30 juin 2016 - Rencontre INPI, CNCPI avec les Représentants de la Municipalité de Pékin - Courbevoie

Une Délégation de la municipalité de Pékin, a été reçue conjointement par l'INPI et la CNCPI dans les locaux de l'Office à Courbevoie.

La Délégation chinoise, composée de 6 membres, était menée par M. Zhu, Directeur général adjoint de l'Office de Propriété Intellectuelle de Pékin (Beijing IPO) et M. Nie, Vice-président de l'Université de Technologie de Pékin.


Photo © INPI
Les Représentants de la Municipalité de Pékin (à gauche), et les membres de l'INPI et la CNCPI (à droite) pendant leurs entretiens

Après un mot de bienvenue prononcé par Martine Clemente, Directrice de l’Action Économique de l'INPI, Jean-Philippe Muller, Délégué régional IdF, et Sébastien Levan, Responsable de la formation à la PI, ont présenté respectivement la Gamme Coaching et les formations proposées par l'Institut.

Sont intervenus ensuite les membres de la Délégation de la CNCPI, qui était conduite par Alain Michelet, Président, accompagné de Conseils en Propriété Industrielle, membres de la Commission Relations Internationales.
Après un mot de Bienvenue du Président, Pierre Berbinau, CPI, a prononcé une introduction en chinois, soulignant la mise en place d'un Groupe France-Chine par la Commission Relations Internationales de la CNCPI.

Manuel Roche et Clémence Thiollier-Vallée, CPI, ont ensuite présenté le but et les actions de ce Groupe France-Chine à travers le rôle de la CNCPI au niveau international. La présentation des actions dédiées à la Chine ou aux professionnels chinois ont permis de faire comprendre l’implication proactive des CPI français envers la Chine et, plus simplement, ce que les CPI français peuvent faire pour eux.


Photo © INPI
Les Représentants INPI, CNCPI et Beijing IPO à l'issue des entretiens

 23 juin 2016 - Petit-déjeuner Protégez-vos savoir-faire, un enjeu d'avenir pour votre entreprise - la Rochelle

La CCI de La Rochelle a organisé un petit déjeuner dans ses locaux de 8h30 à 10h sur le thème "Protéger vos savoir-faire, un enjeu d’avenir pour votre entreprise"

La présentation a abordé les divers aspects de la Propriété Industrielle, y compris dans sa dimension internationale sur les points suivants :

  • La mondialisation : un atout et un risque pour les PME
  • La contrefaçon, l’affaire de tous
  • Pourquoi et comment bien se protéger en France et à l’International
  • Conseils pratiques pour une stratégie Propriété Intellectuelle adaptée

Ces différents thèmes ont été débattu par Jean-Michel Bois, CCI Poitou-Charentes, Responsable ARIST, Laëtitia Canezza, Conseil en Propriété Industrielle et Sophie Smissaert, CPI également et Correspondante Régionale Poitou-Charentes de la CNCPI.

Les questions du public ont porté sur des cas concrets au travers de personnes évoluant dans le domaine du nautisme, cession de droits, du conseil marketing aux entreprises ou encore de la création artisanale de bijoux.

Une rapide présentation de la CNCPI a clos cette intervention devant un public essentiellement composé de Responsables d'entreprises.


Crédit Photo CCI La Rochelle
Ci-dessus de gauche à droite :
Sophie Smissaert, Laëtitia Canezza, Jean-Michel Bois

 23 juin 2016 - Forum de la Création et Reprise d'Entreprise - Objectif Entreprendre à Tours

La CCI Touraine, la Chambre d'Agriculture d'Indre et Loire et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire ont organisé dans le superbe Hôtel de ville de Tours (voir photo ci-dessous) de 9h à 18h le Forum de la Création et Reprise d'Entreprise - Objectif Entreprendre

La journée était ponctuée de conférences thématiques au cours desquelles des chefs d'entreprise sont venus témoigner.
Des rendez-vous individuels étaient organisés avec des experts du réseau des chambres consulaires, ce qui a permis d'échanger autour de projets afin d’élargir les réseaux de Conseils en entreprise.


Rendez-vous avec les experts du réseau des Chambres consulaires

Jean-Luc Chesneau, et Damien Debay, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présents lors de cette manifestation sur un stand (photo ci-dessous)

Ils ont pu répondre aux questions des visiteurs qui avaient demandé des rendez-vous ainsi que ceux qui se sont présentés spontanément. Ces questions portaient notamment sur des problématiques de marques, et plus globalement sur les stratégies de propriété intellectuelle en entreprise.

Jean-Luc Chesneau a animé un atelier sur le thème "Protégez vos idées, vos créations" de 10h30 à 11h30 devant une vingtaine de visiteurs (photo ci-dessous)

Crédit photos CCI Touraine

 22 & 23 juin 2016 - Formation IEEPI CNCPI Participer efficacement à la gestion d'un cabinet - Paris

Suite à une 1ère session pilote, les 26 et 27 janvier 2016, la CNCPI a co-organisé avec l'IEEPI, une formation intitulée "Participer efficacement à la gestion d'un cabinet".
Cette session de deux jours s'est tenue au siège de la Compagnie.

Christian Derambure, Conseil en PI et ancien Président de la Compagnie, a animé ces deux journées devant une quinzaine de participants.


Une partie des CPI participants avec Christian Derambure à l'issue de ces deux journées.

 17 juin 2016 - Petit-déjeuner des CPI - Présentation de l'Enquête IPSOS - 2ème partie - Paris

Fin 2014, la CNCPI, dans le cadre de sa commission Prospective, a commandé une étude dans les buts de faire un état des lieux du dynamisme, du rôle et des missions de la profession, et de nourrir la réflexion en terme de prospective.

Pour rappel, la 1ère partie des résultats de cette étude, réalisée par Ipsos auprès de 150 CPI, avait été présentée au cours d'un Petit-Déjeuner organisé en avril 2015 (revenir sur la brève d'avril 2015, cliquez ici)

Après une introduction d’Alain Michelet, Président, la 2ème partie de l’enquête, menée par IPSOS fin 2015 auprès d’entreprises déposantes, a été présentée le 17 juin 2016 par Aurore Simon-Druon, Présidente de la Commission Prospective, lors d'un Petit-déjeuner, aux côtés de Jean-Christophe Rolland, ancien Président de cette commission et Lionel Vial, Membre de cette commission.
Ce second volet, ciblé vers les entreprises, avait pour but de faire un état des lieux de la vision de la profession et du rôle des CPI dans leurs démarches par les entreprises déposantes.
Lire le Communiqué de presse IPSOS, sur la 2ème partie de l'enquête, cliquez ici


De gauche à droite :
Lionel Vial, Aurore Simon-Druon, Alain Michelet, Jean-Christophe Rolland

Une vingtaine de personnes de la profession ont suivi avec grande attention cette présentation. Un échange fructueux s'en est suivi qui alimentera les réflexions futures de cette commission.

Télécharger la 1ère partie de l'Enquête IPSOS présentée en avril 2015, cliquez ici
Télécharger la 2ème partie de l'Enquête IPSOS, cliquez ici

 14 juin 2016 - Conférence CNCPI - 2ème Rendez-vous de la Propriété Intellectuelle - Quelle éthique pour les données ? - Théâtre de la Madeleine - Paris

La 2ème édition des Rendez-vous de la Propriété Intellectuelle organisée par la CNCPI s’est tenue le 14 juin 2016 au théâtre de la Madeleine sur le thème suivant : Quelle éthique pour les données ?

Après les allocutions d’ouverture prononcées par Monsieur le Sénateur Richard Yung, le Directeur Général de l’INPI Yves Lapierre et le Président de la CNCPI Alain Michelet, la conférence présentée par Maîtres Jean-Pierre Mignard et Adrien Basdevant et animée par Alexandre Lebkiri, Vice-président a souligné le rôle majeur de l’éthique face au risque d’utilisation non consentie de nos données à l’heure du big data.

A cette occasion, a été évoquée la mise en place d’un véritable espace éthique dans un contexte où la règlementation n’est plus nécessairement suffisante et où se pose la question de la souveraineté entre de véritables états-plateformes et des états-nations.  

Vidéos de la conférence :
 

  • Conférence complète

     




Pour voir la galerie photos, merci de cliquer ci-dessus.
Pour toutes les photos proposées - Crédit Photos Eric Ness Photography

 14 juin 2016 - Rencontre AIPLA CNCPI APRAM - Paris

Alain Michelet, Président de la CNCPI et Aurélia Marie, Présidente de la Commission Relations Internationales, ont accueilli une délégation de l’AIPLA, American Intellectual Property Law Association, d'une vingtaine de personnes.

L'APRAM était invitée. Emmanuel de Marcellus, Président , était présent ainsi que Patrice de Candé qui est intervenu.

Après le discours de bienvenue d’Alain Michelet, les échanges de la matinée ont porté sur :
Pour l'AIPLA :

  • New 2016 – Legislative  proposals on patent reform in US, John T. Johnson
  • Trademarks – leading  cases in the US, Kathleen Lemieux
  • Filing and enforcement of design patents – comparison, Linda Shudy Lecomte

Pour la CNCPI :

  • Latest news on the UPC (opt out) , Béatrice Ores
  • The Trade Secrets Directive , Julien Scicluna  & Aurélia Marie

Pour l'APRAM :

  • Latest news on Designs, Patrice de Candé

A l'issue de ces échanges, les membres AIPLA, APRAM et CNCPI ont pu partager un moment convivial autour d'un buffet cocktail.

De gauche à droite : les intervenants lors de cette rencontre
Linda Shudy Lecomte, Enrica Bruno, Roxana Sullivan, Kathleen Lemieux, Dewayne Hughes, Julien Scicluna, Aurélia Marie, John T.Johnson, Patrice de Candé, Martin Koehler

 14 juin 2016 - Breakfast AIPLA CNCPI "Women in IP" - Paris

Une Délégation AIPLA fait comme chaque année, un tour d'Europe.
A cette occasion un petit-déjeuner "Women in IP" organisé à Paris par la CNCPI, s'est tenu dans ses bureaux.

Stéphanie Célaire, Trésorier de la CNCPI, Aurélia Marie, Présidente de la Commission Relations Internationales et Cyra Nargolwalla, Membre de cette Commission, ont reçu cette Délégation ainsi que de nombreuses femmes CPI.
 
Une trentaine de personnes des deux organismes ont pu se rencontrer et échanger sur divers sujets.

 9 juin 2016 - Prix de l'Inventeur 2016 OEB - Lisbonne

Depuis 2006, le Prix de l'inventeur européen de l'OEB récompense des inventeurs ayant apporté une contribution spéciale au progrès social, technologique et économique.
C'est le 9 juin 2016, à la MEO Arena de Lisbonne, devant une assemblée de 600 invités, composée d'inventeurs les plus brillants au monde ainsi que certaines personnalités de premier plan dans les domaines économique, politique, médiatique et scientifique, que ce prix très convoité a été remis pour la onzième fois.
Le Président de l'OEB, Benoît Battistelli, le Premier ministre du Portugal, Antonio Costa, et le Commissaire européen à la recherche, à la science et à l'innovation, Carlos Moedas, ont ouvert la cérémonie.

Alain Michelet, Président de la CNCPI et Sophie Delaveau, Membre du Bureau, y ont représenté la profession (Photo ci-contre).

15 scientifiques avaient été sélectionnés pour la finale grâce à leurs inventions révolutionnaires.

Cette année le Prix de l'Inventeur 2016 a été décerné, dans les catégorties suivantes, à :

  • Industrie - Bernhard Gleich, Jürgen Weizenecker et leur équipe (Allemagne)
  • Petites et moyennes entreprises (PME) - Tue Johannessen, Ulrich Quaade, Claus Hviid Christensen et Jens Kehlet Nørskov (Danemark)
  • Recherche - Alim-Louis Benabid (France)
  • Pays non européens - Robert Langer (Etats-Unis)
  • Œuvre d'une vie - Anton van Zanten (Allemagne/Pays-Bas)

Le Prix du Public a quant à lui été décerné à Helen Lee (Grande-Bretagne/France)

Plus d'informations sur les Lauréats, cliquez ici - Source OEB


Les Lauréats à l'issue de la Remise des prix de l'Inventeur 2016

 9 juin 2016 - Séminaire OMPI INPI - PI à l'étranger - Modalités de dépôt ou d'extension de vos protections - Lille

L'OMPI, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l'INPI, Institut National de la Propriété Industrielle ont organisé un Séminaire sur le thème « Comment protéger votre Propriété Intellectuelle à l'étranger - Les modalités de dépôt ou d'extension de vos protections ». Ce Séminaire s'est tenu dans les locaux de l'INPI à Lille.

A cette occasion, des Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI sont intervenus sur différents sujets.

Ina Schreiber, Correspondante Régionale NPDC de la CNCPI et Conseil en Propriété Industrielle, est intervenue quant à elle, sur une Table Ronde Stratégie mondiale des brevets et PCT, aux côtés de Christine Bonvallet, OMPI, Jérémie Fénichel, INPI et Pierre Breesé, Conseil en Propriété Industrielle.

Gaël Escat, Conseil en Propriété Industrielle, est intervenu quant à lui sur une Table Ronde Signe distinctifs pour l'entreprise.

 6 juin 2016 - Mock Trial - Journée Opt Out - Paris

L'UJUB, Union pour la Juridiction Unifiée des Brevets (*), dont fait partie la CNCPI, a organisé le 6 juin 2016 de 9h30 à 16h30 une Journée Opt Out afin de sensibiliser l'ensemble des acteurs de la PI.
L'après-midi était réservée à un Mock Trial (procès blanc) sur ce sujet.


De gauche à droite :
Max Brunner, Ministère de la Justice, Monsieur le Sénateur Richard Yung, Alexander Ramsay, Président du Comité préparatoire de l'UPC, Yves Lapierre, Directeur général INPI, Pierre Hoffman, Représentant du Conseil de l'Ordre des Avocats de Paris et Alain Michelet, Président de la CNCPI.

En introduction, Thierry Sueur, Vice-président de la PI et Vice-président des Affaires Européennes & Internationales d'Air Liquide, a présenté le déroulé de la journée.
Programme détaillé, cliquez ici

Le discours de bienvenue prononcé par Pierre Gattaz, Président du Medef, était suivi d'une intervention d'Edouard Treppoz, Professeur à l'Université Jean Moulin , Directeur du Centre Paul Roubier, sur "Definition and legal consequences of the opt-out".

Une table ronde "Opt out strategy" était ensuite proposée, modérée par Brigitte Carion-Taravella, Présidente de l'ASPI, avec :

  • Marie Catillon - Sanofi,
  • Fredrik Egrelius - Ericsson,
  • Joachim Bee - Robert Bosch GmbH
  • Blandine Tarrère - Santarelli.

Suivait une intervention sur "Formalities for the opt out" animée par :

  • Pierre Véron - Véron & Associés,
  • Neil Feinson - UK Intellectual Property Office
  • Cristiano Morganti - NetService.

En conclusion de cette matinée Alexander Ramsay, Président du Comité préparatoire de la Cour Unifiée des brevets, est intervenu sur "The Unified Patent Court – the final steps of preparation".
Télécharger les Présentations de la Conférence Opt Out, cliquez ici

L'après-midi était consacrée au Procès blanc sur l'Opt Out devant la Juridiction Unifiée du Brevet (Division centrale, siège de Paris).
La cour était composée de :


De gauche à droite :
Wouter Pors (NL), Avocat de Generoso, Guillaume de la Bigne (FR), CPI de Generoso, Marie Courboulay (FR), Présidente juge et rapporteur, Sarah Boucris (FR), Emmanuel Gougé (FR), Avocat de La Riche, Kevin Cordina (UK), Patent Attorney de La Riche.
Télécharger les Documents du Mock Trial, Binder, cliquez ici

Pour conclure la journée, un débat s'est tenu avec Thierry Sueur, modérateur, aux côtés de plusieurs représentants des entités de l'UJUB.


Guillaume de La Bigne, CPI, (photo à gauche) était le représentant de Generoso pour la partie Mock Trial et Blandine Tarrère, CPI, (photo à droite) a fait une présentation sur les critères de l'Opt Out le matin, tous deux Membres de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle.

Pour votre information, Lettre de la JUB, cliquez ici (Editée par le Ministère de la Justice)

Vidéo Conférence de la Journée Opt Out

Vidéo de l'Après-midi - Mock Trial



(*) L'UJUB regroupe plusieurs associations (Voir la liste en cliquant ici).
Cette Association a été fondée en janvier 2013 par la plupart des organisations et associations actives dans le domaine de la propriété industrielle, pour promouvoir Paris comme siège de la division centrale de la juridiction unifiée du brevet et pour travailler avec les pouvoirs publics à l’établissement de cette division centrale ainsi que d’une division locale.

 6 juin 2016 - Journée PCT à la Compagnie - Paris

Comme chaque année, Didier Adda, Président de la commission Relations avec les Offices étrangers et Christian Texier, co-Président de la Commission Brevets, ont organisé une Journée dédiée au PCT (Patent Cooperation Treaty).

Cette journée, qui s’est tenue dans les bureaux de la Compagnie, a permis de faire le point sur :

  • État des lieux du PCT en 2015/2016
  • Procédure de non – unité selon la règle 40 PCT
  • Mise à jour de la pratique à l’OEB ; nouveau service « PCT Direct »
  • Ouverture de la phase nationale / régionale – PCT-PPH
  • Mise à jour des discussions sur le brevet à effet unitaire
  • Modifications du règlement d’exécution au 1er juillet 2016
  • Discussions (très récentes) lors du Groupe de travail 2016
  • Brève démonstration de ePCT

Ces différents sujets ont été présentés par Christine Bonvallet, Juriste principale, Section Affaires Juridiques PCT de l'OMPI et Camille Bogliolo, Juriste, Direction Affaires Juridiques et Internationales de l'OEB.

L'après-midi était consacré aux points suivants :

  • Modification de la loi sur les brevets japonais – Entrée en vigueur le 1er avril 2015 présenté par Keiichi Ota, intervenant auprès du CEIPI et mandataire japonais, Président de Ota & Associates, Patents & Trademarks  et,
  • Position de l’USPTO sur le PCT et son application aux USA par Nicolas Seckel, Mandataire américain, en visio conférence depuis Washington.


De gauche à droite :
Camille Bogliolo, Christine Bonvallet, Keiichi Ota, Didier Adda

Elodie Hedoire, Responsable du service des Titres Internationaux de l'INPI était présente pour cette journée.
Une quarantaine de personnes, CPI et collaborateurs des services Brevets des cabinets ont pu assister à cette journée avec une pause-déjeuner autour d’un buffet.

 2 juin 2016 - Connec Sud - Montpellier

La 7ème édition de Connec’Sud s'est tenu le 2 juin au Parc des Expositions de Montpellier.

Connec Sud proposait une plateforme d’échanges aux multiples formats afin d'entrer en contact avec les acteurs clés qui aident les entreprises à développer leur activité.
Plusieurs conférences, ateliers experts et animations étaient à l'affiche de cette édition sur des thématiques répondant aux enjeux de tout chef d’entreprise avec 130 exposants et plus de 2000 participants.

Cécile Fromen (photo ci-jointe)Nurhak Akdogan et Françoise Cormier, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, ont représenté la profession à cette occasion et ont pu répondre aux nombreuses questions des visiteurs portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.

 30 mai 2016 - Colloque Réforme du droit des marques en Europe - Lyon - Université Jean Moulin

La CNCPI, Compagnie Nationale des Conseils en Propriété industrielle, et le Centre Paul Roubier, Faculté de droit (EDIEC), ont co-organisé le colloque "La réforme du droit des Marques en Europe". Cet évènement s'est tenu à l'Université Jean Moulin Lyon 3.

Jacques Azema, Professeur émérite et Directeur honoraire du Centre Paul Roubier, a prononcé le discours d'introduction à ce colloque, et a présidé la matinée sur les sujets suivants :

  • Les innovations en matière d'acquisition, d'Isabelle Meunier-Coeur, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Plasseraud
  • Les innovations en matière d'atteintes à la marque, de Yann Basire, Maître de Conférences, Université de Haute Alsace, CEIPI

Après le déjeuner, Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI, a présidé la séance de l'après-midi avec :

  • Les innovations procédurales présenté par Emmanuel Py, Maître de Conférences à l'Université de Bourgogne
    Suivi d'une Table Ronde avec : 
  1. Le rôle de l’INPI, Olivier Hoarau, Chargé de mission, Direction juridique INPI
  2. Le rôle du conseil, Hugues Pouzet, Conseil en propriété Industrielle, Cabinet Germain Maureau
  3. Le rôle de l'avocat, Karine Etienne, Fidal
     
  • Les innovations en matière de transit présenté par Edouard Treppoz, Professeur à l'Université Jean Moulin , Directeur du Centre Paul Roubier
    Suivi d'une Table Ronde avec :
  1. Le regard de l'avocat, Charles de Haas, Cabinet Guillot De Haas
  2. Le regard de l'industriel, Emmanuel Ragon, Directeur juridique Marques Sanofi
  3. Le regard des douanes, Florence Soletti, Agent poursuivant des Douanes, Inspectrice régionale des Douanes

Tous ces sujets ont donné lieu à échanges avec les participants.


Au centre :
Julien Scicluna pendant son intervention

 20 mai 2016 - Forum Création et Reprise d'entreprise - Concarneau

La CNCPI était présente lors du Forum Création & Reprise d’Entreprises qui s’est tenu à Concarneau le vendredi 20 mai 2016, organisé par la Communauté d’Agglomérations de Concarneau.

Ce forum s’adressait aux créateurs et repreneurs d’entreprises en leur permettant de rencontrer les partenaires institutionnels, associatifs et privés du réseau local d’accompagnement.
Des Conseils en Propriété Industrielle de Bretagne, membres de la CNCPI, Isabelle Cotonnec, Agathe Conter (à gauche sur la photo) étaient présentes sur le stand de la CNCPI pour répondre aux questions et interrogations des visiteurs en matière de PI.
Elles étaient accompagnées de Stéphane Masi, Ingénieur Brevets du Cabinet IPSide (à droite sur la photo).

Les domaines abordés ont été nombreux et variés : recherches et disponibilité de nom, nouveauté et activité inventive notamment dans le domaine de la culture de plantes à domicile, respect du droit d’auteur en matière de couture et de stylisme, choix d’une enseigne de restauration …

13 au 18 mai 2016 - Casablanca IP Week - Centenaire de l'Office marocain - Maroc

A l'occasion du centenaire de la propriété industrielle au Maroc, le Ministère de l'Industrie, du Commerce, de l'Investissement et de l'Economie Numérique et l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) ont organisé, du 13 au 18 mai 2016, une semaine de la propriété industrielle « Casablanca IP Week ».

A cette occasion, Alain Michelet, Président, et Alexandre Lebkiri, Vice-Président, ont représenté la CNCPI.
La Conférence du 13 mai était très riche notamment sur le rôle de la PI au Maroc.
Les déposants les plus actifs se sont vus remettre des IP Awards. S'est déroulée aussi, la remise du Diplôme du CAPI marocain.
A noter, Alexandre Lebkiri participe à l'enseignement pour l'obtention de ce diplôme.

Au cours de ce Casablanca IP Week, une réunion s'est tenue avec de nombreux confrères Marocains, animée par Adil El Maliki, Directeur de l'OMPIC, en présence d'Yves Lapierre, Directeur de l'INPI, sur les organisations professionnelles respectivement en France et au Maroc et les principales questions soulevés par la pratique de la PI.


De gauche à droite :
Abid Kabadi, Conseiller en Propriété Industrielle au Maroc
Alain Michelet, Président de la CNCPI
Yves Lapierre, Directeur général de l'INPI
Adil El Maliki, Directeur général de l'OMPIC
El Houcine Ghars, Conseiller en Propriété Industrielle au Maroc
Alexandre Lebkiri, Vice-président de la CNCPI
Laurent Mulatier, Responsable du service contentieux de l'INPI

 12 mai 2016 - Workshop des CPI - Comment bien déposer sa marque - 15 villes en France

La CNCPI et notamment les Commissions Marques, Actions en Région et Communication, ont organisé la 4ème édition du Workshop des CPI avec pour thème "Comment bien déposer sa marque ?"

Cet atelier s'est déroulé à la même date et même heure dans les 15 villes suivantes :
Amiens, Blois, Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Niort, Paris, Rennes, Rouen, Sophia Antipolis, Strasbourg et Toulouse.

Ce sont plus d'une quarantaine de Conseils en Propriété Industrielle qui se sont mobilisés pour animer ces ateliers. Une très belle réussite, grâce aussi aux différents partenaires tels que Chambres de Commerce et d'Industrie, Agences Régionales de l'Innovation, Medef, Délégations régionales INPI, Universités, extrêmement actifs au niveau régional. La CNCPI les en remercie.

Plus de 250 participants ont assisté à cet atelier.
 

 

Pour voir la galerie photos, merci de cliquer ci-dessus.

 7 mai 2016 - Rencontre du CNIPA à Utrecht - Pays-Bas

Les membres du CNIPA se sont réunis pour cette 1ère réunion 2016 à Utrecht aux Pays-Bas. La CNCPI était représentée par Alain Michelet, Président, et Marc Bethenod, Membre du Bureau

A cette occasion, toujours des échanges très constructifs sur les problèmes d'actualités de la PI dans les différents pays européens ont fait l'objet des discussions :

  • Les évolutions législatives en cours en Allemagne avec l’intégration des CPIs (Patentanwalt) travaillant en industrie dans la Patentanwaltskammer ainsi que l’adaptation de la loi allemande pour l’arrivée du brevet unitaire.
  • Un panorama des autres législations européennes a été fait.

Par ailleurs, les différentes organisations européennes s’inquiètent des mouvements sociaux et rumeurs qui agitent l’OEB et espèrent que cela se terminera rapidement afin que tout le monde puisse travailler dans la sérénité.


Crédit photo Marc Bethenod

 22 avril 2016 - Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l'Union européenne - Strasbourg

Le Laboratoire de recherche du CEIPI a proposé une Journée d'actualité sur le thème "Les propriétés intellectuelles devant la Cour de justice de l'Union Européenne".

Cette journée s'est tenue à la Faculté de droit de Strasbourg.
L'allocution d’ouverture a été prononcée par Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI.

A cette occasion, Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI, présidait les interventions de  l'après-midi.
Florence G’Sell, Professeur à l’Université de Lorraine, a présidé quant à elle, les interventions de la matinée.

Les grands sujets abordés lors de cette journée :
- le droit international privé, la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle et commerciale
- les Dessins et modèles, le droit des brevets et celui des marques.

Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI, a clôturé cette journée.


Crédit photo CEIPI
De gauche à droite :

Yann BASIRE, Maître de conférences, Université de Haute Alsace
Adrien BOUVEL, Maître de conférences, Université de Strasbourg
Julien SCICLUNA, Conseil en propriété industrielle, Secrétaire de la CNCPI
Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Avocate au barreau de Strasbourg
Emmanuel PY, Maître de conférences, Université de Bourgogne

 14 avril 2016 - Accueil des nouveaux CPI, Promotion 2015 et début 2016 à la CNCPI

Alain Michelet, Président de la CNCPI, Alexandre Lebkiri et Michel Poupon, Vices présidents, ont accueilli les nouveaux Conseils en Propriété Industrielle, promotion 2015 et début 2016, qui ont répondu présents.
Stéphanie Célaire, Trésorier, Julien Scicluna, Secrétaire, Marc Bethenod et Sophie Delaveau Membres du Bureau, étaient présents à leurs côtés.
 
De nombreux invités se sont joints à cette soirée. Yves Lapierre, Directeur général de l'INPI accompagné de nombreux responsables de l'Institut, Marie Courboulay, Présidente de la 3ème Chambre du TGI de Paris, Pierre Gendraud et plusieurs membres de l'ASPI, des membres des différents Jury d'Examens composés de personnes extérieures à la profession ainsi que de CPI, des membres de la commission Formation de la CNCPI qui ont préparé les candidats à l'examen lors de Tables Rondes, et pour finir les présidents et membres des différentes commissions internes de la CNCPI .

Suite au discours d'introduction d'Alain Michelet, Alexandre Lebkiri a fait une présentation de la profession à l'appui d'un diaporama puis, a présenté les actions des différentes commissions de la CNCPI en terminant par la Commission Jeunes CPI présentée par son Président, Jérôme Ferrando.


Photo de gauche :
Alain Michelet, Président de la CNCPI
Yves Lapierre, Directeur INPI
Photo de droite :
Alexandre Lebkiri, Vice-président de la CNCPI

Cette année, en plus de la remise des Guides d'Accueil, des cartes professionnelles et des Pin's de la CNCPI, les nouveaux Conseils en PI se sont vus remettre le Memento Déontologie nouvellement présenté en Assemblée Générale le 24 mars dernier.
Suite à cette cérémonie, les invités ont pu échanger autour d'un cocktail dans une ambiance très détendue.


Les nouveaux Conseils en Propriété Industrielle après la remise des documents
Pour toutes les photos proposées - Crédit Photos Eric Ness Photography


Pour voir la galerie photos, merci de cliquer ci-dessus.

 7 avril 2016 - Conférence Numérique à Angers Technopole

Angers Technopole proposait une Conférence numérique le 7 avril 2016.  Applications web et mobiles, objets connectés, plateformes numériques ou encore bases de données en ligne, . autant de développements informatiques et numériques qui, d'une part, nécessitent des investissements financiers et humains souvent non négligeables qu'il serait judicieux de protéger et qui, d'autre part, suscitent la manipulation de données que l'on a obligation de maîtriser.

Cette conférence, était organisée dans le cadre de l'Opération Renard, et destinée aux porteurs de projets et plus généralement aux entreprises du numérique.

A cette occasion, Julie Desrois et Hugues Dutreix, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI sont intervenus sur le sujet des Objets connectés aux côtés de Marie-Pierre L'Hopitalier, Avocat associé chez Parthema et Sabine Diwo-Allain d'Angers Technopole.

Ce sujet des objets connectés a rencontré du succès avec de nombreuses questions posées, notamment sur la stratégie de protection à mettre en place compte tenu de leur domaine high-tech.
Une cinquantaine de participants en lien avec le milieu des Start-Up, étaient présents.

Hugues Dutreix pendant son intervention

 6 & 7 avril 2016 - Salon de l'Entreprise Aquitaine à Bordeaux

Le Salon de l'Entreprise Aquitaine a ouvert ses portes pendant deux jours au Palais des Congrès de Bordeaux. Ce Salon, événement référent pour la création et le développement d’entreprises a réunit une centaine de partenaires pour accompagner, informer et conseiller les porteurs de projet dans leurs différentes phases de développement.

A cette occasion, trois Conseils en Propriété Industrielle de la région Aquitaine, membres de la CNCPI, ont animé un atelier Propriété Intellectuelle "Boite à outils"

Florence Chapin a proposé en 1ère partie :

  • Types de marques : que peut-on protéger ?
  • Acquisition du droit : comment protéger sa marque ?
  • Territoire de protection et monopole à l’étranger

Marion Pignot a enchainé sur :

  • Comment défendre le monopole acquis sur une marque ?
  • Surveillance de la concurrence en matière de marques : les outils.
  • Contentieux en matière de marque : les différentes voies.

Bernard Pouchucq est intervenu en dernière partie sur :

  • Comment valoriser sa marque ?
  • Intérêt économique d'une marque.
  • Stratégie en matière de marques.

"Agréablement surpris par le nombre de participants, l'organisation était bien adaptée pour les intervenants. Le message est passé sur la fonction de CPI de mon point de vue. Une telle intervention contribue à porter le message. De plus, il était agréable de présenter cet atelier avec mes deux consoeurs, cela donne plus d'envergure à de telles interventions".
Bernard Pouchucq
"Une impression positive à mon sens. Parmi les participants ayant assisté à la présentation et ceux nous ayant sollicités pour des questions additionnelles à l’issue de l’intervention, certains découvraient le métier de CPI et ce type d’intervention contribue vraiment à nous faire connaître et imprégner les entrepreneurs de l’importance de notre métier".
Florence Chapin
"Je pense que cette intervention a été un bon moyen de faire connaitre notre profession et de mettre en avant la complémentarité avec l’INPI. Le droit des marques, qui parait simple de prime abord, peut s’avérer d’une grande complexité et l’intervention d’un expert tel qu’un CPI est souvent très utile. Par ailleurs, les participants semblent avoir été sensibilisés au fait que l’obtention du certificat d’enregistrement n’est pas la finalité du dépôt de marque mais qu’il s’agit d’un outil servant aux intérêts économiques de l’entreprise."
Marion Pignot

De gauche à droite : Marion Pignot, Bernard Pouchucq et Florence Chapin à l'issue de leur intervention.

 1er avril 2016 – Conférence CEIPI et CRDP sur la Protection des "savoir-faire" – Sénat Paris

Une journée complète de conférence était organisé dans l’enceinte du Sénat avec l’intervention de nombreux Professeurs d’universités.

A cette occasion, Alain Michelet, Président de la CNCPI est intervenu en introduction du module de l’après-midi ainsi que sur le débat de fin de journée aux cotés de Constance Le Grip, Députée européenne, Dominique Lamoureux, Directeur Éthique et responsabilité d'entreprise chez Thales, Christophe-André Frassa, Sénateur et Noëlle Lenoir, Magistrate.

Ce débat était modéré par Edith Blary-Clément, Professeur Université Lille 2.

 24 mars 2016 - Assemblée Générale de la CNCPI

La CNCPI a tenu son Assemblée Générale de présentation des Comptes 2015 et Budget 2016 le 24 mars 2016 à l’Hôtel des Arts et Métiers à Paris.
A cette occasion, Alain Michelet, Président, a présenté le Memento Déontologie de la profession des Conseils en Propriété Industrielle.

A l'ordre du jour étaient abordés entre autres :

  • Règlement Intérieur
  • Sociétés pluri-professionnelles
  • Rapport sur l’activité de la CNCPI en 2015

 24 mars 2016 – Conférence CNCPI - L’administration judiciaire de la preuve de la contrefaçon – Hôtel des Arts et Métiers Paris

253 professionnels de la propriété industrielle assistaient à la conférence sur le thème L’administration judiciaire de la preuve de la contrefaçon organisée par la CNCPI le 24 mars 2016 à l’Hôtel des Arts et Métiers de Paris.

Le public était varié : Conseils en Propriété Industrielle, Avocats, Huissiers de Justice, Magistrats, …

Suite à l’introduction d’Alain Michelet, Président de la CNCPI, un film d’animation à destination du grand public a été projeté sur le déroulement d’une Saisie-Contrefaçon afin de bien comprendre les rôles de chacun des intervenants dans cette procédure, en particulier le rôle central du Conseil en Propriété Industrielle.

Ensuite, Jean-Guillaume Monin, avocat et Gérard Suissa, huissier de justice sont intervenus pour faire le point sur l’Actualité de la jurisprudence française de la saisie-contrefaçon.

La présentation suivante était consacrée aux Ordonnances sur requête de l’article 145 du Code de Procédure Civile. Elle était animée par Xavier Vahramian, avocat et Gérard Suissa, huissier de justice.

Stéphanie Célaire, Conseil en propriété industrielle, Trésorier de la CNCPI, est intervenue ensuite sur La saisie-contrefaçon à la sauce JUB.

Pour conclure cette matinée, une table ronde réunissait les intervenants de la matinée ainsi que, Pierre Gendraud, Expert en propriété industrielle près la Cour d’Appel de Paris et la Cour de Cassation, Madame Laurence Lehmann, Magistrate à la 3ème chambre de la 4ème section. Ont été abordés le rôle de l’expert après la saisie-contrefaçon ainsi que les débuts de preuve à présenter pour obtenir une ordonnance de saisie-contrefaçon.

Les présentations des Intervenants :
Actualité de la jurisprudence française de la saisie-contrefaçon, cliquez ici
Ordonnances sur requête de l’article 145 du Code de Procédure Civile, cliquez ici
La saisie-contrefaçon à la sauce JUB, cliquez ici


De gauche à droite : Gérard Suissa, Jean-Guillaume Monin


De gauche à droite : Gérard Suissa, Stéphanie Célaire, Xavier Vahramian


De gauche à droite : Gérard Suissa, Xavier Vahramian, Pierre Gendraud, Laurence Lehmann, Stéphanie Célaire

 22 mars 2016 - Salon Entreprise Lorraine à Tomblaine (Nancy)

Le 2ème Salon de l'Entreprise Lorraine, SEL, s'est tenu le 22 mars 2016 de 9h à 18h au stade Marcel Picot à Tomblaine, proche de Nancy.

Ce salon avait pour objectifs de matérialiser une plateforme de synergie de compétences au service des entrepreneurs et futurs entrepreneurs lorrains.

Philippe Ocvirk, Correspondant Régional Lorraine de la CNCPI, était présent aux côtés de Caroline Delleniaut, Fabienne Erbrech, Yves Brungard, Conseils en Propriété Industrielle de la Région Lorraine.
 
"Le site était original, l'accueil chaleureux et l'agencement agréable.
La circulation serait peut-être à revoir pour une prochaine édition car il semble qu’une partie des visiteurs aient ignoré la 2ème salle où le stand de la profession était installé.
A l’occasion de ce salon, j'ai pu prendre la parole quelques instants afin de présenter les domaines d'expertise des CPI."

Philippe Ocvirk

De gauche à droite :

Yves Brungard, Fabienne Erbrech, Caroline Delleniaut, PHilippe Ocvirk

 17, 18 et 19 mars 2016 – 16ème Congrès ALTA JURIS – Bordeaux

Le 16ème Congrès Alta-Juris, groupement international d’avocats, s’est tenu à Bordeaux sous la présidente de M.Pascal Eydoux, Président du CNB. A cette occasion Alain Michelet, Président de la CNCPI, est intervenu sur les plusieurs sujets, notamment:

  • la question de l'interprofessionnalité et la multiprofessionalité
  • la présentation de la profession de Conseil en Propriété Industrielle(CPI)
  • les Institutions Européennes de la Propriété Industrielle

 17 mars 2016 - 2ème Séminaire PI et Innovation - Paris

Premier Cercle a organisé la 2°édition du Séminaire Propriété intellectuelle et Innovation intitulé "Les nouvelles frontières de la Propriété intellectuelle : état des lieux et perspectives" qui s'est tenu à "Le #Cloud", au 10 bis rue du quatre septembre, Paris 2ème.

La CNCPI étant partenaire de cet évènement, Alain Michelet, Président, a présenté une introduction sur le thème "les Conseils en Propriété Industrielles sont au cœur de cette optimisation de l'innovation et diversifient leurs compétences".
Bruno Flesselles, Conseil en Propriété Industrielle et membre de la CNCPI était modérateur sur une des tables rondes avec le thème "Evaluation stratégique des droits de Propriété intellectuelle : Comment estimer la valeur des actifs de Propriété intellectuelle ? dans quels contextes ?"
Il était aux côtés de Frédéric Caillaud (INPI), Yann Dietrich (FRANCE BREVETS) et André Gorius (SOLVAY).


Crédit photo Premier Cercle ™
Alain Michelet pendant son intervention

De nombreux praticiens et experts de la Propriété intellectuelle et de l’Innovation ont présenté leurs retours d'expérience et les « meilleures pratiques » en matière de gestion et d’utilisation de la Propriété intellectuelle, pour répondre aux questions suivantes :

  • Quelles ressources et méthodologie mettre en œuvre pour exploiter l’information brevets ?
  • Dans quelles conditions l’information brevets peut-elle contribuer à l’aide à la décision ?
  • Quelle stratégie de protection pour les entreprises implantées en Chine ?
  • Comment protéger et valoriser les créations logicielles et les bases de données ?
  • Comment estimer la valeur des actifs de Propriété intellectuelle ?
  • Comment optimiser la création de valeur lors d’opérations de licencing ?

Des représentants de grands groupes tels AIRBUS GROUP, ATOS, DCNS, FIST CNRS, IBM France, INPI, INRIA, INSTITUT MINES-TELECOM, ORANGE, PERNOD RICARD, SAFRAN, SOLVAY, TECHNICOLOR, THALES, VIA INNO sont intervenus autour de six tables rondes.

 8 mars 2016 - Visite d’une Délégation CNCPI à l’OEB - Munich

Une délégation de la CNCPI menée par Alain Michelet, Président, a rencontré Benoit Battistelli, Président de l’OEB, afin d’échanger sur la politique de l’OEB et les implications au quotidien dans la profession de CPI.

Alexandre Lebkiri, Vice-président, Stéphanie Celaire, Trésorier et Marc Bethenod, Membre du Bureau ont accompagné Alain Michelet.

 8 mars 2016 - Formation Déontologie - Session n°2 de 2016 à Paris

Dans le cadre de la préparation aux oraux des EQF Brevets et Marques et de la VAE, la CNCPI a organisé une demie-journée visant à former les candidats à la Déontologie des Conseils en Propriété Industrielle. Cette réunion s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. 42 personnes étaient inscrites à cette Session.

Julien Scicluna, Secrétaire de la Compagnie, et Patrick Marolle, Conseil en Propriété Industrielle et membre de la commission Formation ont assuré cette présentation Déontologie.

 23 et 25 février 2016 - Délégation CNCPI en Colombie - Conférences AFPI et Université Externado - Medellin et Bogota

Avec le soutien de la CNCPI, l'AFPI, Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, pour la promotion de la francophonie juridique en matière de droits de PI, a organisé conjointement avec l'Université Externado, deux conférences le 23 février 2016 à Medellin, et le 25 à Bogota.

La délégation de la CNCPI, représentée par Alain Michelet, Président, et Julien Scicluna, Secrétaire, ont accompagné l'AFPI à l'occasion de ces deux conférences universitaires dont les grands axes étaient :

  • L'existence des droits de la PI et les communautés d'états
  • L'application des droits de propriété intellectuelle des états et des communautés
  • Les droits de propriété intellectuelle face à la concurrence.

Lors de ces deux conférences, Alain Michelet est intervenu sur le Brevet unitaire et Julien Scicluna sur les Droit des signes distinctifs et liberté du commerce.


Alain Michelet lors de sa présentation sur le Brevet Unitaire


Les Groupes AFPI, CNCPI et intervenants de l'Université Externado
 

 24 février 2016 - Délégation CNCPI en Colombie - Rencontre avec l'Office Colombien de la Propriété Industrielle

A l'occasion du déplacement de la Délégation CNCPI en Colombie, et en collaboration avec l'INPI, Alain Michelet et Julien Scicluna ont rencontré les représentants de l'Office colombien de la Propriété Industrielle. Des échanges avec les homologues des Conseils en Propriété Industrielle se sont déroulés dans une atmosphère chaleureuse.


De gauche à droite :
Alain Michelet, Président de la CNCPI,
Julien Scicluna
, Secrétaire de la CNCPI,
Margarita Castellanos, Homologue CPI,
Xiména Castellanos, Homologue CPI,

José Luis Londono, Super Intendant colombien en charge de la PI,
Marianne Cantet, INPI Paris
Amandine Montredon, INPI Sao Paulo

 3 février 2016 - Colloque IGPIA à Lyon

La CNCPI, Compagnie Nationale des Conseils en Propriété industrielle, l'INPI et le Centre Paul Roubier ont co-organisé le 3 février 2016 le Colloque "Les Indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux (IGPIA) : un nouvel actif immatériel - Perspectives spatiale et substantielle"

Après un Discours introductif d'Edouard Treppoz, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon, Directeur du Centre Paul Roubier, les sujets suivants ont été abordés pendant la matinée :

  • L’évolution communautaire,
  • Le modèle Suisse, le projet Swissnes,
  • Les opportunités en Chine
  • Vers une protection internationale.

Après un Déjeuner cocktail, Julien Scicluna, Secrétaire de la CNCPI, a présidé la séance de l'après-midi qui était consacrée au thème "Octroi et effets".

La partie Octroi :

  • Conditions substantielles de la protection,
  • Le rôle de l’INPI,
  • Les incidences en droit des marques.

La partie Effets :

  • Le contenu de la protection,
  • Le rôle des organismes de gestion et de contrôle,
  • Témoignage d'un représentant de la Coutellerie VERDIER.

Cette journée s'est clôturée sur les propos conclusifs du Professeur Jacques Azema, Directeur honoraire du centre Paul Roubier.

Présentations des intervenants de cette journée :


Salle Caillemer

 28 janvier 2016 - CNCPI - Formation Déontologie Session n°1 de 2016 à Paris

Dans le cadre de la préparation aux oraux des EQF Brevets et Marques et de la VAE, la CNCPI a organisé une demie-journée visant à former les candidats à la Déontologie des Conseils en Propriété Industrielle. Cette réunion s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. 37 personnes étaient inscrites à cette Session.

Julien Scicluna, Secrétaire de la Compagnie, et Patrick Marolle, Conseil en Propriété Industrielle et membre de la commission Formation ont assuré cette présentation Déontologie.

 26 & 27 janvier 2016 - IEEPI CNCPI - Formation "Participer efficacement à la gestion d'un cabinet"

Dans le cadre de la Formation Continue Obligatoire des Conseils en Propriété Industrielle, la CNCPI a proposé conjointement avec l'IEEPI, une formation intitulée "Participer efficacement à la gestion d'un cabinet" sur deux jours.
Pour cette première session pilote de deux jours, une quinzaine de participants étaient présents.
Cette session était animée par Christian Derambure, ancien Président de la CNCPI et Marc Bethenod, Membre du Bureau actuel.

 20 janvier 2016 - Concours EMERGENCE à La Rochelle

La Chambre de Commerce et d'Industrie La Rochelle et le Groupe Sud-Ouest ont organisé la 5e édition du Concours EMERGENCE – les Trophées de l’entreprise, dont la remise des prix s'est tenue le 20 janvier 2016, à l’Espace Encan de La Rochelle.

Cette opération mettait à l’honneur la réussite d’entreprises et à valoriser l’esprit entrepreneurial indispensable à toute activité économique.
C’est aussi une belle occasion de porter un éclairage particulier sur l’audace dont font preuve les chefs d’entreprise, leur pugnacité et leur créativité; des qualités indispensables pour la réussite d’une aventure entrepreneuriale.

La CNCPI, représentant la profession de Conseil en Propriété Industrielle, était présente lors de cette remise de Prix.
La CNCPI s'est associée au Prix de l'Entreprise ayant été distinguée pour l'innovation de ses produits. Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charentes CNCPI, a remis un prix sous forme de services en propriété industrielle.
A ses côtés figurait aussi un membre de la Compagnie, Sandrine Vimes, Conseil en Propriété Industrielle.


L'ensemble des lauréats à l'issue de la remise des prix Emergence

5 janvier 2016 - Réunion INPI CNCPI - Présentation du système E-MI

L'INPI et la CNCPI ont co-organisé à une réunion ayant pour thème « Présentation et démonstration d’E-MI par l'INPI, dépôt de demandes de marques internationales et d’enregistrement au registre international ».

Cette réunion avait lieu au siège de l'INPI.
Cette présentation était ouverte aux Conseils en Propriété Industrielle ainsi qu’au personnel des Cabinets préparant les dépôts de marques internationales.