Actualités : Actualités nationales de la CNCPI


2020-06-22
A DISTANCE Webinaire CNCPI
Session PCT - CNCPI - OEB - OMPI



Cette année, du fait de la situation sanitaire, la CNCPI a décidé, conjointement avec l'OMPI et l'OEB, d'organiser la Session PCT (Patent Cooperation Treaty) annuelle via un webinaire.

Cette session a été préparée avec la collaboration des Commissions Relations avec les Offices, et Brevets de la CNCPI.

Lionel Vial, Membre du Bureau, était modérateur. 
Christine Bonvallet, Directrice de la Division de la coopération internationale du PCT de l’OMPI et Camille-Rémy Bogliolo, Chef de département, Affaires PCT de l'OEB, étaient les intervenants de cette matinale. 

Au programme, ont été abordés les sujets suivants :
  • États des lieux : États membres et statistiques récentes
  • Modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2020
  • Mesures applicables dans le contexte de la COVID-19 (au Bureau international et à l’OEB, respectivement)

Un temps de Questions/réponses était organisé à l'issue de chacun des points abordés.

C'est plus de cent participants qui ont suivi cette session, de 9h à 12h.
Les échanges ont été très interactifs,  notamment concernant l’incorporation par renvoi en cas d’éléments indûment déposés et les dispositions prises pour la COVID-19.

La CNCPI remercie les deux intervenants pour la qualité de leurs présentations qui permettent de proposer les dernières avancées sur ce sujet.


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