Actualités : Actualités nationales de la CNCPI
2026-09-15
Webinaire
Les Non Practicing Entities
Vis ma vie de troll brevet, ou décryptage d’un modèle économique
Vis ma vie de troll brevet, ou décryptage d’un modèle économique
Les NPE (Non-Practicing Entities) ou "Patent Trolls" sont des entités dont le modèle économique consiste à prendre des droits sur des brevets afin d'obtenir des gains financiers par un processus d’assertion, c’est-à-dire, en opposant ces brevets à des entreprises les exploitant sans autorisation.
Mardi 15 septembre 2026, la CNCPI organisait un webinaire dédié au modèle d’affaires et aux pratiques des Non Practicing Entities.
Cet événement a abordé les différentes dimensions de ce modèle économique et ses aspects financiers (origine des fonds, cash management, modèle de rémunération des parties prenantes), opérationnels (détection des portefeuilles de DPI à potentiel, négociation avec le titulaire, détection des cibles, négociation avec les cibles) et humains (profils mobilisés et fonctions exercées).
Nous remercions Pascal Asselot, spécialiste de la monétisation et de l’assertion de brevets, et Enno Bibow, conseil en propriété industrielle, pour leurs témoignages croisés, de même qu’Eléonore Arfan et Jean-Christophe Rolland, co-présidents de la commission FENPI de la CNCPI qui animaient ce webinaire suivi par plus de 240 CPI.