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Nos interventions 2017

13 décembre 2017 - Journée de formation SPE - CNCPI Paris


La publication, en date du 05/05/2017, des décrets d’application de la loi Macron du 06/08/2015 et de l’ordonnance du 31/03/2016, relatifs à la société pluriprofessionnelle d’exercice, permet désormais l’association des conseils en propriété industrielle avec les avocatsavocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, les notaires, huissiers et commissaires-priseurs, les administrateurs et mandataires judiciaires et les experts-comptables.
 
Dans ce cadre, la CNCPI a organisé une journée de formation qui a porté, en matinée sur les aspects juridiques et l’analyse des textes relatifs à la SPE, et l’après-midi, sur les aspects pratiques de la création de SPE.
 
Cette journée de formation était animée par Bastien BrignonMaître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille (Institut de droit des affaires), et Julien SciclunaCPI et ancien Secrétaire de la CNCPI. Cette journée s'est tenue dans les locaux de la CNCPI et a été suivie par une  trentaine de CPI.

8 décembre 2017 - Forum LA PLACE CREATIVE - Montpellier

La Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault organisait au Corum de Montpellier la 18ème édition du Forum de la Création d'Entreprise qui, cette année, a évolué et devient la PLACE CREATIVE.

Cette manifestation se veut un "phare" de la création d’entreprise en Région et s’adressait à tous les entrepreneurs, quel que soit leur secteur d’activité : de la TPE traditionnelle, à la start-up la plus innovante.
Ce rendez-vous devenu incontournable pour les entrepreneurs, « La Place Créative » a affirmé sa capacité à générer de l’énergie entrepreneuriale, en proposant toutes les solutions pour créer et développer son projet.
L'objectif était de permettre aux créateurs et porteurs de projets de rencontrer tous les acteurs du développement économique. Des animations ont permis aux entrepreneurs d’échanger afin de développer leur projet différemment.

Sylvette BenquetFrançoise Cormier ReissGeorges CornuejolsCécile FromenSophie Perrier-LéonardArmelle LéonardAlain RheinConseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, étaient présents sur un stand aux côtés du Correspondant régional Languedoc Roussillon - OccitanieJérôme Ferrando.
Ils ont pu répondre aux questions des visiteurs dans le domaine de la propriété intellectuelle, contrats, dépôts, licensing, protection des titres, valorisation ...

A cette occasion, Armelle LéonardCPI, et Stéphane Taliana, de la CCI Languedoc Roussillon ont animé un atelier sur le thème PI démarches et protection.


Les Conseils en Propriété Industrielle recevant les visiteurs sur le stand


5 & 6 décembre 2017 - INOV'DIA - La Roche sur Yon

OryonLaval Mayenne Technopole, et Atlanpole se sont associés il y a 8 ans pour créer Inov'dia, manifestation dédiée à l’innovation.
Pour cette 8éme édition, Inov’dia s'est tenu au Centre de Ressources en Innovation à La Roche sur Yon sur deux jours avec pour thème « Innovation & manufacturing ».

Inov’dia proposait un programme laissant une place prépondérante à l'interactivité, aux ateliers et aux rencontres interprofessionnelles.
L'ensemble des participants ont pu découvrir les démarches d’innovation pour toute entreprise (TPE, PME, Grandes Entreprises).
Les objectifs de cette manifestation étaient de sensibiliser et informer les entreprises aux enjeux de l'innovation, mettre en réseau les entreprises innovantes, les porteurs de projets, les donneurs d’ordre et les structures d’accompagnement à l’innovation afin de favoriser les collaborations, informer les donneurs d’ordre des innovations existantes dans le domaine du « manufacturing » et valoriser les entreprises innovantes et les porteurs de projets.

Cet évènement était organisé en collaboration avec des acteurs du développement économique mais aussi des experts et partenaires travaillant auprès des industriels et artisans de production, afin de faire émerger de nouveaux projets et de nouvelles collaborations.

A l'occasion d'Inov’DiaPhilippe BenezethCécile DescampsSophie Gaillard et Jean-Michel Le BihanConseils en Propriété Industrielle et membres de la CNCPI, se sont succédés afin de répondre aux visiteurs sur toutes les questions touchant à la propriété intellectuelle tant en marques qu’en brevets.


Jean-Michel Le Bihan sur le stand CNCPI

Cette année, Inov’Dia accueillait aussi Les Rencontres de la Robotique organisées par PROXINNOV.


5 décembre 2017 - Session IPForBusiness - Lille

Lille, était organisée une journée d’information pour les entreprises innovantes et actives à l’international sur leur stratégie de brevet avec un point d’actualité sur le brevet unitaire européen par un expert de l‘Office européen des brevets et une étude de cas de PME.
Cette initiative de 12 sessions dans 12 pays a été lancée par l’Office Européen des Brevets (EPO) avec l’appui du European IPR Helpdeskréseau de la Commission européenne d’experts en PI,

du Réseau Enterprise Europe  (CCI International Hauts de France), qui apporte une aide aux PME innovantes et internationales, de l’INPI de Lille, Institut national de la propriété Industrielle, qui accueille l’évènement en France et de la de la CNCPICompagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle, qui a soutenu cet évènement.
L'INPI a accueilli cet évènement dans ses locaux de Lille.

Au programme était proposé :

  • Discours d’ouverture par des représentants de l’INPI, l’OEB et de l'European IPR Helpdesk
  • Prendre une avance commerciale et stratégique grâce à la Propriété Industrielle – étude de cas de Fractus SA issue des études de cas PME récemment dévelopés par l’académie de l’Office Européen des Brevets
  • Remise des prix « Les talents INPI » avec les témoignages de 5 entreprises régionales
  • Les bénéfices du brevet européen unitaire
  • « Coaching PI » les différents outils à la disposition des acteurs régionaux
  • Stratégie de PI à l’international

4 décembre 2017 - Rencontre "De mémoire d'Etudiant ..." - Le  brevet essentiel à une norme - Nantes

Dans le cadre des Rencontres "De mémoire d'étudiant ...", une nouvelle session s'est tenue sur le thème "Le  brevet essentiel à une norme". C'est Ophélie Choplainétudiante en Master 2 Droit de la PI de l'Université de Nantes, qui proposait ce sujet et qui était accompagnée par Arnaud BonnansConseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI.

Encore un succès pour cet évènement qui a rassemblé entre 20 et 25 professionnels de la PI.
C'est la 4ème rencontre organisée en 2017.

Pour rappel, ces Rencontres "De mémoire d'étudiant ...", mises en place par le Délégué Régional de l'INPIFlorian Simon, permettent aux professionnels de la PI de se retrouver autour d'un sujet de mémoire présenté par un étudiant de Master 2 Droit de la PI de l’Université de Nantes. Cet étudiant est accompagné et soutenu par un professionnel de la PI, tel un Conseil en PI. Le Master 2 Droit de la PI est dirigé par le Professeur Jean-Pierre Clavier.


30 novembre 2018 - Accueil des nouveaux CPI - 25 ans de la CNCPI - Shangri-La - Paris

A l’occasion des 25 ans de la profession, la CNCPI a réuni près de 500 personnes dont les 125 nouveaux Conseils en Propriété Industrielle mention Marques et Brevets, suivi d’un cocktail et d’une soirée au Shangri-La.
L’ensemble du Bureau a été heureux de regrouper la profession dans une ambiance festive.

Guylène Kiesel Le Cosquer, au centre, entourée des nouveaux CPI présents lors de cet accueil


30 novembre 2017 - Trophées Alsace Innovation- Colmar

La soirée de la 14ème édition des Trophées Alsace Innovation soutenus par la Région Grand Est - Alsace Champagne Ardenne Lorraine et la CCI Alsace Eurométropole, s’est tenue le jeudi 30 novembre à Colmar et a connu un très vif succès !
Ces Trophées sont portés en collaboration avec tous les pôles de compétitivité présents en Alsace, Alsace BioValleyFibres EnergivieVéhicule du FuturHYDREOS. Ils ont été rejoints cette année par le cluster Numérique Rhénatic et l’incubateur SEMIA.

Cinq thématiques de filières d’excellence étaient proposées cette année : Santé, Systèmes constructifs et transition énergétique, Mobilités, Eau, Numérique.

Crédit Photo - Alsace Innovation
L'ensemble des LauréatsPartenaires et représentants d'Alsace Innovation

La CNCPI et les cabinets de CPI Alsaciens participants, Bleger-Rhein-Poupon, Hégé Conseils, Laurent Charras, Nithardt, Novagraaf et Proxipont tenu à contribuer à cet évènement.
Sur le stand de la CNCPI, les CPI des cabinets Alsaciens ont pu rencontrer de nombreux prospects et apporter des éléments aux différentes demandes.


Crédit Photo - Alsace Innovation
Frank GabrielEllen MonsnergueNorbert MercklingConseils en Propriété Industrielle

C'est Frédéric HégéConseil en Propriété IndustrielleReprésentant de la CNCPI et Pierre-Etienne BindschedlerPDG de l’entreprise SOPREMA à Strasbourg, qui ont remis conjointement un des Trophées d'une valeur de 5000€ à l'un des lauréats, KEEY AEROGEL, représenté par son PrésidentFrancisco RUIZ pour la Filière d’Excellence « Systèmes constructifs durables et transition énergétique ».


Crédit Photo - Alsace Innovation
De gauche à droite :
Francisco Ruiz, Muriel Meynlé, Directrice de la communication de SOPREMA Jean-François DE VOLDER, Trésorier du Pôle Fibres Energivie et Frédéric Hégé

Présentation de KEEY AEROGEL La silice en lice pour isoler
L’aérogel de silice est un nanomatériau composé à 98% d’air aux propriétés isolantes thermiques et acoustiques exceptionnelles mais qui coûte aujourd’hui très cher. En comparaison avec les isolants existants à l’heure actuelle, il  ne demande que 15% de l'épaisseur nécessaire pour obtenir les mêmes résultats. Keey Aerogel vise à récupérer la silice contenue dans les déchets de construction et de démolition (béton, laine de verre, sable…) pour la transformer sous forme d’aérogel et la réutiliser dans l’isolation des bâtiments à un prix très compétitif. Des tests réalisés avec les déchets de l’entreprise Lafarge ont permis de valider la maîtrise de la technologie pour laquelle un brevet a été déposé. De plus, Keey Aerogel construit actuellement une usine pilote brevetée pour produire de l’aérogel en continu. L’entreprise, qui travaille en collaboration avec Soprema ainsi qu’avec d’autres entreprises européennes, d’Amérique du sud et des Emirats Arabes Unis, a pour objectif de céder ses licences  de technologie à des industriels intéressés par ces produits. 
KEEY AEROGEL - 4 allée de la Hardt - 68440 SCHLIERBACH - 03 89 39 00 78 - Contact mail  - Site Internet

Revue de Presse des Trophées Alsace Innovation, cliquez ici
Site Alsace Innovation, retour sur cette soirée, cliquez ici
Photos ACœur de la soirée, cliquez ici


30 novembre 2017 - Forum Entreprendre en Vienne - Poitiers

La Chambre de Commerce et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et la Chambre d’Agriculture de la Vienne ont organisé le Forum Entreprendre en Vienne de 9h à 18h au Parc des Expositions de Poitiers.

L'objectif de ce forum était de pouvoir rencontrer les professionnels de l’entreprise, lors de rendez-vous individuels de 30 minutes, participer aux ateliers thématiques proposés, et prendre connaissance de plus de 300 annonces de vente d’entreprises du département de la Vienne.

A cette occasion, Sophie SmissaertCorrespondante Régionale Poitou-Charentes - Nouvelle Aquitaine, membre de la CNCPI, était présente avec Claudine Carré et Muriel AupetitConseils en Propriété Industrielle. Elles ont pu recevoir une vingtaine de porteurs de projets tout au long de la journée.
Il est à noter que ces visiteurs avaient bien identifié la CNCPI par rapport à l'INPI, office d'enregistrement des titres de PI, et avaient bien saisi l'intérêt d'être accompagné par les CPI dans la mise en place d'une stratégie de PI.
Les questions abordées ont porté essentiellement autour des marques et dénominations, ainsi que quelques questions techniques sur les brevets.

Sophie Smissaert recevant une visiteuse


29 novembre 2017 - Petit-déjeuner des CPI - Rencontre avec la DGA - Déclaration de dépôt de demandes de brevet - CNCPI

La Commission Brevets de la CNCPI a organisé un Petit-déjeuner afin de mieux définir les modalités de mise en œuvre de l’obligation de déclaration de dépôt de demandes de brevet prévue à l’article L. 2332-6 du Code de la Défense.

Lionel VialPrésident de la Commission Brevets ainsi qu'Emmanuel PotdevinVice-président de la CNCPI, ont accueilli Monsieur Philippe Le LouarnChef du bureau de la propriété intellectuelle à la Direction Générale de l’Armement (DGA), accompagné de Messieurs Ivan Le Bouteiller et Christophe Jugé.

Plus d'une trentaine de Conseils en Propriété Industrielle ont pu participer à la présentation de Monsieur Le Louarn.
De nombreux points ont été abordés :

  • Le BPI
  • Article L2332-6 – Généralités
  • Article L2332-6 – Zoom sur les nouveaux textes
  • En pratique...

De gauche à droite :
Emmanuel PotdevinIvan Le BouteillerChristophe JugéPhilippe Le Louarn et Lionel Vial

8 novembre 2017 - Journée PI et Numérique - Paris

La 15ème Journée de formations juridiques Propriété Intellectuelle et Numérique organisée par Legiteam s'est tenue à l'Espace saint Martin à Paris.

C'était l'occasion pour de nombreuses professions juridiques de se pencher ensemble sur les grandes problématiques posées par la révolution numérique.
Protection des marques et des noms de domaine, encadrement des produits numériques, ou plus-value apportée aujourd’hui par les données numériques récoltées par les sociétés…
Les conférences qui étaient proposées :

  • RGPD : quel impact pour la gestion des actifs immatériels ?
  • Actifs digitaux et surveillances de noms de domaines : les stratégies étendues
  • Les groupes de contrats : Comment sécuriser vos projets complexes multi-acteurs ?
  • Comment protéger un site internet, une application mobile et défendre ses droits ?
  • La propriété intellectuelle dans le monde numérique : les questions de « Risk & Compliance »
  • Actualités du droit des marques et des dessins et modèles : bilan et conséquences pratiques
  • Les accords de coexistence de marques à l’ère du numérique

A cette occasion deux Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, Alexandra Di Maggio et Philippe RodhainPrésident de la Commission Marques, sont intervenus sur la conférence concernant Les accords de coexistence de marques à l’ère du numérique.
Plusieurs Conseils en Propriété Industrielle, membres des commissions de la CNCPI ont pu assister à cette Journée de formation.

De gauche à droite :
Anaïs Duviver-Varnierde la Commission Communication
Andreï Koudinede la Commission Brevets
Alexandra Di Maggio et Philippe Rodhainintervenants,
Karine Mamoude la Commission Avenir de la Profession et Numérique

Retour sur la Journée PI et Numériquecliquez ici
Des échanges qui, sur d’autres questions, ont également animé la conférence donnée par la CNCPI, représentée par Alexandra Di Maggio et Philippe Rodhain, CPI, sur les accords de coexistence de marques à l’ère du numérique« Nous avons essayé de montrer ce que le numérique pouvait modifier dans la perception de l’accord de coexistence : il n’y a pas de modification de fond, mais plutôt une question pratique, comme penser à prévoir des clauses sur les noms de domaine, sur les métataxes, sur plein de petites choses qui sont occasionnées par les évolutions technologiques. Nous avons aussi de voir quel impact pouvait avoir la réforme des contrats sur ces accords de coexistence. L’un des temps forts a été le partage des territoires, au niveau de l’Union européenne et du droit de la concurrence, car les avis étaient partagés, d’abord sur certains points entre Philippe et moi, puis dans la salle, ce qui illustre finalement l’intérêt de l’atelier, et ce qui a permis de mettre en exergue certaines questions auxquelles on ne pense pas forcément. »

Source Village de la Justice


24 novembre 2017 - Agri Start-Up Summit - La Roche sur Yon

Inf'Agri85/Maison de l’Agriculture a organisé pour la 1ère édition AGRI Start-up Summit au Campus des Etablières à La Roche-sur-Yon.

Agri Startup Summit est une journée collabor’active basée sur les échanges BtoB.
Les startups avaient un espace networking à leur disposition pour aller à la rencontre de différents acteurs du monde digital ou agricole du monde entier.
Les 25 startups sélectionnées dans le monde entier ont pu challenger lors de pitch.

Des dotations financières particulièrement intéressantes et des accompagnements étaient à la clé soumis à un jury composé de personnes de renommée internationale et présidé par Christiane Lambertprésidente de la FNSEA.
Trente startups agricoles ont concouru lors de ce premier sommet international. Le jury a élu Pampaas, grand vainqueur de cette première édition. Cette startup française, implantée en Haute-Savoie, a mis au point une alarme connectée pour clôture électrique, qui alerte l’exploitant sur son téléphone portable en cas de dysfonctionnement de celle-ci.
Le concours a également décerné :
•    le deuxième prix à la startup israélienne Botanocap et sa technologie exclusive de micro-encapsulation ;
•    le troisième prix à la startup française Samsys qui développe des compteurs connectés pour la gestion, l’analyse et le suivi technique des flottes agricoles ;
•    le quatrième prix à la startup togolaise E-Agribusiness et sa plateforme de mise en relation des acteurs agricoles à destination notamment des agriculteurs ne possédant ni téléphone portable, ni accès à Internet ;
•    le cinquième prix à la startup sud-africaine Farmboek pour son application mobile qui informe et propose des remèdes face aux maladies et ravageurs sur les cultures et l’élevage.
La multitude et la qualité des solutions proposées par les startups aux agriculteurs a conduit le jury à décerner un sixième prix à Daral technologie. Cette startup sénégalaise a mis en place une application mobile pour lutter contre le vol de bétail et l’expansion des épizooties.

A cette occasion, Jean-Luc ChesneauJulie DesroisValérie GodineauDidier MaupilierMarie Mothes et Soazig ThémoinConseils en Propriété Industrielle de la région Pays de Loiremembres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises ou les créateurs d'entreprises.
Julie DesroisValérie GodineauBernard Pouchuq et Soazig Thémoin étaient aussi le fil conducteur du Workshop CREATION D’UNE MARQUE pour nos productions : Les producteurs doivent-ils reprendre en main la valorisation de leurs produits par une alliance directe producteurs consommateurs ?


Crédit photo ©Agri startup summit – Philippe Bertheau
Ci-dessus de gauche à droite :
Jean-Luc Chesneau et Didier Maupilier


23 novembre 2017 - Rencontres Performances - Atelier PI - Chartres

Les Rencontres Performances® sont proposées par la CCI Eure-et-Loir afin d’apporter des informations et mettre à disposition des réseaux de compétences pour le dirigeant et les collaborateurs des entreprises.
Dans le cadre de ces Rencontres, un atelier sur le thème Comment protéger et valoriser son innovation ? s’est tenu dans les locaux du CEEI-Chartres, au COUDRAY.

C'est Damien DebayConseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, qui a animé cet atelier devant une quinzaine de participants.

Les objectifs de cet atelier étaient de faire découvrir les différents types de protection existants : brevet, droit d’auteur, dépôts de dessins et modèles ainsi qu'acquérir les bons réflexes et définir une stratégie de propriété intellectuelle.


23 novembre 2017 - Colloque IFPPC - Comment valoriser les actifs incorporels de l’entreprise en difficulté ? - Paris

L'IFPPCl’Institut Français des Praticiens des Procédures Collectives, a organisé un colloque sur le thème Comment valoriser les actifs incorporels de l’entreprise en difficulté ?, Fonds de commerce et autres actifs incorporels : applications pratiques dans l’entreprise.
Ce Colloque s'est déroulé à l'Eurosites George V à Paris.

200 personnes ont participé à cet événement et échangé sur la question de la valorisation des actifs incorporels dans le cadre de l'entreprise en crise afin de permettre à toutes les professions concernées de mieux les appréhender.

Ce colloque était placé sous la direction scientifique de Lionel EscaffreProfesseur des Universités, Commissaire aux comptes.
Les discours d'ouverture et d'introduction ont été prononcés par Vincent RousseauPrésident de l'IFPPCGeorges RichelmePrésident de la CGJCFet Lionel Escaffre.

Les différentes tables rondes qui étaient proposées :

  • Comment identifier les actifs incorporels de l’entreprise en difficulté ?
  • Comment évaluer les actifs incorporels dans l’entreprise en difficulté ?
  • La place des actifs incorporels dans un dispositif de cession de l’entreprise en difficulté ?

Ces tables rondes étaient animées par (par ordre alphabétique) :

  • Étienne AndréDoctorant
  • Hélène BourboulouxAdministrateur judiciaire
  • Anne De La FontaineDirectrice des affaires spéciales, Banque Populaire Rives de Paris
  • Manuel GuilloritDirecteur du contentieux, Banque Populaire Rives de Paris
  • François LegrandMandataire judiciaire
  • Marc LevielsConseil en propriété industrielle, Membre de la CNCPI
  • Georges RichelmePrésident de la CGJCF
  • Vincent RousseauAdministrateur judiciaire et Président de l’IFPPC.

Lionel Escaffre et Vincent Rousseau ont pris la parole en conclusion de ces échanges.

Crédit photo IFPPC
De gauche à droite :
Vincent RousseauLionel EscaffreGeorges Richelme et Marc Levieils


23 novembre 2017 - Les Talents de l'Innovation - Obernai

L'INPI a créé récemment une communauté des « Talents de la PI » rassemblant les entreprises ayant une bonne pratique de la Propriété Intellectuelle.

Afin de célébrer ces entreprises qui ont mis en place une gestion saine de leurs actifs de PI (les Talents), mais aussi les praticiens de la PI du territoire alsacien (CPI, CEIPI, IEEPI), un évènement festif Les talents de l'Innovation a eu lieu dans les locaux de la Société Hager qui accueillait cet évènement dans un esprit collaboratif.
Philippe BorneDélégué INPI Grand Est, a reçu de nombreuses entreprises et acteurs de la PI.

Laurent NussCorrespondant régional Alsace - Grand Est, a pris la parole au nom de la profession. De nombreux Conseils en Propriété Industrielle des cabinets alsaciens Bleger-Rhein-PouponLaurent Charras et Nuss, partenaires aux côtés de la CNCPI, étaient présents lors de cette soirée plein de surprise, notamment avec un concert donné par un groupe animé par Monsieur Pierre AlbeDirecteur des Brevets du Groupe Hager.

Des comédiens sont intervenus ayant pour mission d'être le fil conducteur de la soirée.

Crédit photo Hager
Les représentants des entreprises et des différents acteurs de la PI autour de Philippe Borne6ème personne à partir de la gauche.
Laurent NussCorrespondant régional Alsace - Grand Est de la CNCPI est le 2ème sur la droite.


17 novembre 2017 - Forum Terre d'Entreprises - Brest

Terre d’entreprises, le forum de la création et reprise d’entreprise, co-organisé par Brest métropole, la Chambre de métiers et de l’artisanat du Finistère, et la Chambre de commerce et d’industrie métropolitaine Bretagne ouest - Brest, et avec le soutien de Quimper Bretagne occidentale, s'est tenu au Quartz, à Brest.

Ce forum, organisé dorénavant en alternance avec Quimper une année sur deux, a pour objectif d'apporter des réponses aux créateurs ou porteurs de projets en réunissant sur une journée l’ensemble des professionnels liés à l’entrepreneuriat.
La manifestation proposait un salon réservé aux professionnels, experts de l’accompagnement des créateurs et repreneurs d’entreprises. Lors de l’édition brestoise précédente en 2015, le salon avait accueilli 70 exposants et attiré 1 100 visiteurs.

A cette occasion Hortense Mouget et Anne-Catherine SchihinConseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI étaient présents sur un espace exposant et ont pu répondre à toute question sur les problématiques de brevets, de marques, de modèles, de contrats et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises, les porteurs de projets et les créateurs. Stéphane MasiIngénieur Brevets était aux côtés des CPI.

Hortense MougetAnne-Catherine SchihinCPI, et Stéphane MasiIngénieur Brevets

A l'occasion de cette Journée ont été remis des prix de l’édition finistérienne 2017 des Espoirs de l’économie.


16 novembre 2017 - Matinale PME 2.0 - Prenez en main votre destin numérique - Reims

La CNCPI était présente à la conférence PME2.0.
Cette matinée était co-organisée par la DIRECCTE, la Région Grand Est, la CNCPI, l’INPIID Champagne-Ardenne, le CESI, le cluster CINESTIC, le cluster RHENATIC, CAP’TRONIC JESSICA France.

Près de 90 participants étaient réunies dans la salle et près de 40 ont suivi la diffusion en ligne de cette manifestation. Cette initiative a réussi à rassembler de multiples acteurs du développement économique pour discuter des moyens à mettre en place pour se protéger dans l’environnement numérique.

Stéphane OudinCorrespondant Régional Champagne-Ardenne de la CNCPI, était intervenant au sein de la troisième Table Ronde « Nouveaux usages numériques : évoluer et se sécuriser en développant les opportunités ».
Par ailleurs, cette manifestation a été l’occasion de distinguer plusieurs entreprises du territoire au travers des talents INPI 2017.


16 novembre 2017 - Rencontres [Entre-Preneurs] - Chartres

La CCI d'Eure-et-Loir a organisé les Rencontres [Entre-Preneurs] 2017.
Cette journée s'est déroulé à la CCI d'Eure-et-Loir à Chartres.

Cette manifestation avait pour objectif de construire et d'accélerer les projets de création, de reprise et de développement d'entreprise autour d'un évènement professionnel, dynamique et novateur.

Cet évènement proposait une journée pour répondre aux questions des entrepreneurs qui souhaitent se lancer ou développer de nouveaux projets. Ils étaient environ 300 participants lors de ces Rencontres.

Damien DebayLouis-Paterne Bouan et Frédéric WagretConseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les porteurs et repreneurs de projets ainsi que les entreprises.
De nombreux porteurs de projets sont venus les consulter pour des questions de marques pour beaucoup, mais également quelques sujets sur les brevets.

Louis-Paterne Bouan avec un visiteur sur le stand CNCPI.


14 novembre 2017 - Salon Créer sa Boîte en Alsace - Strasbourg

Le Salon CREER & DEVELOPPER SA BOITE EN ALSACE était organisé dans le cadre de la Semaine de l’Entrepreneur Européen par la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole et la Chambre des Métiers d'Alsace.
Ce Salon s'est déroulé de 9h à 19h au Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg.

Les visiteurs ont pu rencontrer tous les opérateurs de la création et de la reprise d’entreprise;
Cette année ce salon s'adressait aussi aux jeunes entrepreneurs pour les accompagner dans leur développement.

Les visiteurs ont pu bénéficier des conseils et de l’expertise des professionnels de la création / reprise, des partenaires et membres du réseau Ocre et de prestataires de services.

Laurent NussCorrespondant Régional Alsace de la CNCPI, et des Conseils en Propriété Industrielle de cabinets alsaciens, membres de la CNCPI, étaient présents sur ce Salon.

Ecaterina BoninCarole DebuchyEric EnderlinFrédéric HégéDenis LittolffEllen Monsnergue et Laurent Nuss ont pu répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.

De gauche à droite :
Ecaterina BoninEllen MonsnergueFrédéric Hégé

Ellen MonsnergueConseil en Propriété Industrielle, est aussi intervenue aux côtés de Sylvie Woehl de l'INPI Strasbourg lors d'un atelier dont le thème était « Bien protéger son nom – sa marque – son produit – c’est construire sa boîte sur de solides fondations ».


Eric Enderlin avec une visiteuse


13 novembre 2017 - Rencontres Economiques DEV-UP - Orléans

L'Agence Régionale de Développement Economique DEV-UP Centre-Val de Loire a proposé les Rencontres économiques DEV-UP qui se sont tenues au Centre des Conférences d'Orléans.

Les visiteurs ont pu assister à :

  • 24 tables rondes
  • 2 mini-conférences
  • 1 grande conférence

A cette occasion, deux Conseils en Propriété Industrielle de la région Centre-Val de Loiremembres de la CNCPI, ont proposé deux sujets lors de tables-rondes :

  • L’intérêt stratégique d’un dépôt de brevet, animé par Louis-Paterne Bouan avec à ses côtés en tant que témoin, Florent ColliauDirecteur Général de NLX. 
    Ont participés à cette table ronde des institutionnels mais également des porteurs de projet. Les questions ont principalement porté sur l’intérêt pour les entreprises de déposer des brevets, les institutionnels souhaitant mieux comprendre pour pouvoir orienter les entreprises qu’ils rencontrent. La présence du témoin a permis de mettre en avant les avantages de l'accompagnement d'un CPI, à ses côtés pour son entreprise.

Crédit photo DEV-UP
 
  • La Propriété Industrielle : moyen d’attaque, de défense ou de négociation ? animé par Frédéric Wagret avec à ses côtés en tant que témoin, Philippe LerouxDirecteur Général Délégué des Etablissements LEROUX SA. Le sujet a soulevé plusieurs questions. Malgré l’aspect éclectique de l’assistance, les échanges ont permis de convaincre de l’importance et la nécessité de se protéger, en cela appuyé par l’expérience et le témoignage de Mr Leroux, en tant que dirigeant d’une PME.

Crédit photo DEV-UP

10 au 14 novembre 2017 - Visite d'une Délégation CNCPI à Singapour et au Japon

Une délégation de la CNCPI composée de sa PrésidenteGuylène Kiesel Le CosquerStève FélixCo-Président de la Commissions Relations Internationale, et Jérémie PalacciConseil en Propriété Industrielle, s’est rendue le vendredi 10 novembre à Singapour pour y rencontrer la section propriété intellectuelle de la Law Society of Singapore, l’Association of Singapore Patent Attorneys (ASPA) mais aussi M. Cheng Huta HOExecutive Vice President de la Division « IP Management » de l’ETPL de Singapore en charge de la valorisation des brevets de Singapour.

A l’occasion de ces rencontres officielles, la Délégation a mis en avant la qualité des CPI français et insisté sur la perspective française du Brexit dans un contexte de forte concurrence européenne. La JUB a bien évidemment été évoquée concernant les récents et futurs développements. Les questions de structuration de notre profession ont également attirées beaucoup de question et d’intérêt.

La veille la Délégation avait eu la chance de rencontrer M. Antoine CheryHead of the French Economic and Financial Service in Asean at the French Embassy et Mme Stéphanie LeparmentierConseillère régionale en Propriété Intellectuelle pour l’Asie du Sud-Est (DG Trésor - INPI).

La Délégation, enrichie de Aujain EghbaliRobert BalstersGuillaume de la BigneSoazig ThémoinJulien SciclunaPatrick TrabeConseils en Propriété Industrielle, s’est ensuite rendue à Tokyo le lundi 13 novembre pour une journée de conférence auprès de la JPAA où les sujets suivants ont été traités :

  • CNCPI's recent change - Guylène Kiesel Le Cosquer
  • CNCPI - Priority Right at the EPO - Jérémie Palacci
  • French Attorneys expertise and advantages in Europe - Guylène Le Cosquer
  • Patent protection in Europe : the reasons to consider French Attorneys - Aujain Eghbali & Jérémie Palacci
  • The French and European Design - System : interests, specificities, The tips and tricks for the protection of your design - Julien scicluna & Soazig Thémoin
  • The specificities of the Utility models in France - Guillaume de La Bigne

L’accueil de notre groupe par nos confrères japonais a été chaleureux et les retours extrêmement positifs suite aux présentations réalisées par la CNCPI.

Les représentants de la JPAA et de la CNCPI à l'issue des échanges

Le mardi 14 novembre, notre délégation a pu initié une première approche auprès de la Japan IP Association (JIPA) et de l’Unifab Tokyo, rencontres qui méritent d’être renouvelées afin de créer un lien fort avec ces acteurs de la PI au Japon.

Les représentants de la JIPA et de la CNCPI à l'issue des échanges

La visite officielle s’est terminée par une visite de l’Orange Fab Asia in Tokyo Demo Day qui a permis d’échanger avec de nombreuses start up françaises présentes sur place.


9 novembre 2017 - Forum Destination "International" - Toulouse

La 11ème édition du Forum Destination International s'est tenu au Centre de Congrès Pierre Baudis à Toulouse.

Ce Forum s'adressait en priorité à tous les dirigeants d’Occitanie.
Avec une thématique générale particulièrement attractive pour les entreprises sur les nouveaux dispositifs d’aide et de financement pour l’international, ce Forum s’est inscrit définitivement comme le point de convergence de l’expertise de tous les acteurs régionaux au service des entreprises du territoire.

A cette occasion, Stéphanie DevyverCorrespondante Régionale Midi-Pyrénées de la CNCPI, était accompagnée de Mathieu BringerJean-Luc HartmannLéonard PirastruKaty SuzerConseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI.  Ils étaient présents pour répondre à toute question sur la propriété intellectuelle, les stratégies de PI et l'ensemble des problématiques liées aux brevets et aux marques.


9 novembre 2017 - Conférence Dante AFJE - Mode et Propriété Intellectuelle – Marcq-en-Bareuil

D@nteLaboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies de l'Université de Paris-Saclay et l'AFJEAssociation Française des Juristes d'Entrepriseont organisé en partenariat avec Mobilis et Fidal, une conférence sur le thème Mode et Propriété Intellectuelle : la copie peut-elle devenir légale dans le domaine de la mode ?
Cette conférence s'est déroulée à la Cité des Echanges, à Marcq en Bareuil.

Les participants ont pu suivre les interventions de :

  • Bruno CONTESTINReprésentant AFJE Hauts-de-France - Mot d’accueil
  • Marie MALAURIE-VIGNALProfesseur agrégée - Université de Versailles Saint-Quentin (Paris Saclay) - Laboratoire  DANTE - Les risques de la copie dans le domaine de la mode
  • Olivier BOMSELDirecteur de la Chaire des Médias et des Marques - MINES ParisTech -    Parasitisme des produits de luxe
  • Caroline MARZINJuriste Propriété Intellectuelle - HAPPYCHIC - Le point de vue de l’entreprise
  • Frédéric BOURGUETAvocat associé Fidal - Responsable du pôle Propriété intellectuelle & Technologie de l’information - Le point de vue du praticien
  • Hugues de POMMEREAUDirecteur général de MOBILIS - Conclusion

A cette occasion, plusieurs Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, dont Denis BoubalCorrespondant Régional des Hauts de France de la CNCPI, ont été conviés pour suivre ces interventions et participer aux débats.


7 novembre 2017 - Workshop CNCPI - Business Digital et enjeux PI - 10 villes de France

La CNCPI et notamment les Commissions MarquesActions en Région et Communication, ont organisé la 6ème édition du Workshop des CPI avec pour thème "Business Digital et enjeux PI ?"

Cet atelier s'est déroulé à la même date et même heure dans les 10 villes suivantes :
AmiensBordeauxLilleLyonNancyNantesParisSophia AntipolisStrasbourg et Tours.

Ce sont plus d'une trentaine de Conseils en Propriété Industrielle et Correspondants régionaux de la CNCPI qui se sont mobilisés pour animer ces ateliers.
Une très belle réussite, grâce aussi aux différents partenaires tels que Chambres de Commerce et d'IndustrieAgences Régionales de l'InnovationRéseau EntreprendreEcoles supérieures, et Incubateurs, extrêmement actifs au niveau régional. La CNCPI les en remercie.

Plus de 270 participants ont assisté à cet atelier.


31 octobre 2017 - Séminaire annuel ECCK (European Chamber of Commerce in Korea) – Séoul

La Chambre de Commerce Européenne en Corée (ECCK), dans le cadre de son séminaire annuel sur la PI, a reçu de nombreux participants le 31 octobre à Séoul.
Plusieurs experts renommés du monde de la PI sont intervenus pendant la matinée.

L'après-midi était consacré à 3 sessions simultanées sur :

  • IPR in Practice,
  • Patents,
  • Respect for IPR.

Ces sessions ont permis à des spécialistes des secteurs public et privé de présenter des développements pertinents en matière de droits de propriété intellectuelle en Corée et en Europe.

A cette occasion les représentants de la Chambre de Commerce européenne de Corée avait convié la CNCPI pour intervenir.
Stève FélixCo-Président de la Commission Relations Internationales de la CNCPI, est intervenu sur le thème IP Enforcement in France.

Ci-dessus : Stève Félix pendant son intervention

Un grand remerciement à Anne Catherine MilleronConseiller international de l’INPI en Corée, qui a permis de coordonner cette intervention.

Compte-rendu sur le site ECCK, cliquez ici
Source photos ECCK


25 octobre 2017 - Rencontre Franco-Colombienne - Ateliers thématiques - CCI Paris

La CCI Paris IDF et son service « Doing Business in Paris » ont organisé en partenariat avec ProcolombiaAgence de Développement de la Colombie en France, des Rencontres d'affaires France-Colombie.
La matinée des Ateliers thématiques a rassemblé 200 entreprises colombiennes tous secteurs confondus, animés par différents experts.
Cet évènement se tenait 2, place de la Bourse, au siège de la CCI Paris.

Ces ateliers thématiques ont porté sur les secteurs suivants :

  • Agro-alimentaire
  • Mode -Accessoires
  • Déco-Artisanat
  • Audiovisuel-TIC

Après un accueil petit déjeuner pour les participants, un mot de bienvenue a été prononcé par Felipe JaramilloPrésident de PROCOLOMBIA et par Jean-Pierre Chedalmembre élu de la CCI Paris.

Deborah VinczeConseil en Propriété Industriellemembre de la CNCPI, est intervenue sur deux des ateliers proposés, Mode-Accessoires et Décoration. Photo ci-dessous.
Sont aussi intervenus Maria Luisa Arce et Samuel le CacheuxConseils en Propriété Industrielle, dans le cadre de l’atelier Audiovisuel / TIC.


18 au 21 octobre 2017 - Convention Nationale des Avocats - Bordeaux

La Convention Nationale des Avocats s'est tenue au Parc des Expositions de Bordeaux du 18 au 21 octobre 2017.
Cette septième édition coïncidait avec les 25 ans du Conseil national des barreaux.

Pour cette Convention Nationale, le thème proposé était « Economie, Numérique et Territoires : les nouvelles stratégies pour l’avocat ».

Plusieurs interventions lors du discours d'ouverture :

  • Pascal EydouxPrésident du CNB,
  • Philippe BuissonMaire de Libourne,
  • Virginie Calmels1ère adjointe au maire de Bordeaux en charge de l'économie, de l'emploi et de la croissance durable,
  • Jean-Luc GleyzePrésident du conseil départemental de la Gironde,
  • Alain RoussetPrésident de la Région Nouvelle Aquitaine.

A l'occasion de cette Convention, Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI, était conviée pour intervenir lors de la Table ronde intitulée « l’avocat sans juge, sans tribunal et sans robe » le vendredi 20 octobre.
Cette table Ronde était animée par Frédéric SicardBâtonnier du barreau de Paris,
Avec la participation de :

  • Olivier LeurentDirecteur de l’École Nationale de la Magistrature,
  • Eve d’Onorio di MéoAvocate fiscaliste, Membre de la commission Incubateur du barreau de Marseille,
  • Gilles Babinet, Responsable des enjeux de la société numérique pour la France auprès de la Commission européenne,

Guylène Kiesel Le Cosquer a pu présenter les réflexions menées par la profession sur le numérique, les enjeux du futur et la vision des CPI pour s’approprier les nouveaux outils de l’intelligence artificielle.

Crédit photo : Brian du Halgouet
De gauche à droite :
Eve d'Onorio di MéoGuylène Kiesel Le CosquerFrédéric SicardOlivier Leurent et Gilles Babinet.

Source Vidéos - Chaine You Tube du CNB
Pour accéder à la Table Ronde L’avocat sans juge, sans tribunal et sans robe - Début 1h53mn32s jusqu'à 2h56mn21s


17 & 18 octobre 2017 – 10ème édition des RV Carnot - Paris

L'Association des Instituts Carnot et Proximum ont organisé la 10ème édition des Rendez-vous CARNOT.
Cet évènement se tenait à l'Espace Champerret.

Les acteurs de la R&D étaient présents. De nombreux exposants, des laboratoires, l'Institut Carnot, des Centres techniques, des Structures de valorisation et d'accompagnement, centres de recherche européens, ....

Françoise CormierAudrey DecorchementDenis Le GuenIsabelle Magnin-Feysot et Aurore Simon-DruonConseils en Propriété Industrielle(CPI), membres de la CNCPI se sont relayés sur les deux jours afin de répondre aux différents rendez-vous pris en amont.

Le public reçu était constitué majoritairement d’entreprises, startups, porteurs de projets et d’établissements institutionnels.
Un certain nombre d'entre eux ne connaissaient pas forcément la profession de CPI.
De nombreuses questions pertinentes de Propriété Industrielle ont été abordées sur les brevet, marque, contrat, veille et recherche d’antériorité et demande de financement PI ...

Françoise Cormier Reiss recevant une visiteuse lors des RV Carnot

Les cinq Conseils en Propriété Industrielle qui ont participé sous le chapeau de la CNCPI aux RV Carnot s'accordent pour dire que leur présence est incontournable lors de cet évènement afin de renforcer la visibilité de la profession.


17 & 18 octobre 2017 – Objectif TPE – Nancy

Le ClubTPE Lorraine organisait l'évènement Objectif TPE, Salon du Développement qui s'est tenu au Centre Prouvé de Nancy, 1 Place de la République.

Ce Salon s'adressait aux créateurs, repreneurs et chefs d'entreprises (TPE et PME prioritairement).
Au programme 80 exposants, tous acteurs du développement de l'entreprise, à travers 3 pôles d'activités : protection & financement, développement digital, commercial & international, conseil & accompagnement.
Parallèlement, des conférences, tables rondes, ateliers ont traité des sujets d'actualité et des grands enjeux préoccupant les entrepreneurs d'aujourd'hui et de demain.

Yves BrungardCaroline DelleniautFabienne Klein et Christof VièlConseils en Propriété Industrielle (CPI), membres de la CNCPI étaient présents sur un stand et ont pu répondre à toute question sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour toute taille d'entreprise ou porteur de projets.

Un atelier sur le thème "Les enjeux de la propriété intellectuelle pour les TPE et PME" était animé par Yves Brungard et Fabienne Klein.

Crédit photo : Vincent Zobler
De gauche à droite :
Fabienne KleinCPILéa Grandemangefutur CPI et Christof VièlCPI


17 octobre 2017 - Session Déontologie - CNCPI

Dans le cadre de la préparation aux oraux des EQF Brevets et Marques et de la VAE, la CNCPI a organisé une  journée visant à former les candidats à la Déontologie des Conseils en Propriété Industrielle. Cette réunion s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. 21 personnes étaient inscrites à cette Session.

Julien Scicluna et Patrick MarolléConseil en Propriété Industrielle, ont animé cette journée Déontologie.


16 au 18 octobre 2017 - EDO 2017 - Entreprendre dans l'Ouest - Rennes

ENTREPRENDRE DANS L'OUEST 2017 s'est déroulé du 16 au 18 octobre 2017 et se tenait au Parc Expo de Rennes Aéroport.

Cet évènement regroupait deux salons :

  • le salon des JRCE dédié à la création, à la reprise et au développement de l’entreprise
  • le salon Franchise Event dédié à la franchise et au commerce associé.

Ainsi, environ 8000 visiteurs sont venus, créateurs, repreneurs, dirigeants, franchisés, franchiseurs, étudiants, …

De nombreux Conseils en Propriété Industrielle, CPI, membres de la CNCPI, étaient présents sur ce Salon afin de répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.

Les CPI ont aussi proposé deux Ateliers :

  • Le premier atelier était animé par Laure CattoniCorrespondante Régionale Bretagne de la CNCPI, et Caroline Huguet-Braun :
    « Trouver sa marque et la protéger » : Marque, nom, logo… dotez votre entreprise de signes distinctifs forts et sachez les protéger. Des experts vous détaillent les étapes essentielles et les enjeux de la protection de marque.
  • Le second était animé par Ioana Donescu-Bagshaw et Françoise BomerConseils en Propriété Industrielle : 
    « Identifier, protéger, exploiter et transférer son innovation technologique par le brevet »
     : Quelle attitude adopter pour éviter que votre innovation ne vous échappe, que vous souhaitiez l’exploiter vous-même ou que vous souhaitiez la transférer en tout ou partie à un partenaire? Avec quels outils? Des experts abordent ces questions pour vous guider dans le monde de la Propriété Industrielle.

11 & 12 octobre 2017 - Colloque P2i - Strasbourg

P2I2017, le colloque « Propriété Intellectuelle et Innovation » à l'initiative de 3AFSociété Savante de l'Aéronautique et de l'Espace, s'est tenu à la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole de Strasbourg.

Ce colloque visait à promouvoir l’Innovation et à placer la Propriété Intellectuelle en tant que fonction stratégique des différents acteurs du domaine (grandes entreprises, PME, organismes de recherche…). De nombreuses sessions plénières ont jalonné ces deux journées avec la volonté de favoriser les échanges et les partages d’expériences.

P2i2017 réunissait les professionnels de la propriété intellectuelle et de l’innovation dans tous les secteurs d’activités : responsables PI, chargés de valorisation, juristes, responsables Innovation, ingénieurs brevets, conseils en propriété industrielle, acteurs du développement économique et technologique...

Laurent Nuss pendant son intervention

A cette occasion, plusieurs Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, et collaborateurs de cabinets de PI, sont intervenus lors de ce colloque.

  • Laurent Nuss, du Cabinet du même nomCorrespondant Régional Alsace - Grand Est de la CNCPI, a proposé le sujet "Politique de PI dans le Monde" dans le cadre de la Session n°1 : Aux quatre coins de la PI.
  • Lors de cette session, il est à noter l'intervention de Charlène KarstenIngénieur brevets du Cabinet Bleger-Rhein-Poupon sur le thème "Du brevet Européen vers un Brevet Unitaire en passant par une Juridiction Unifiée des Brevets"
  • Pierre-Louis Desormière, du Cabinet Beau de Loménie, a proposé "La jurisprudence marquante des tribunaux français en matière de contrefaçon" dans le cadre de la Session n° 3 : Anticiper les risques.
  • Blandine Tarrère, du Cabinet Santarelli, a présenté "La gestion des inventions de salariés" dans le cadre de la Session n°5 : Sécuriser sa PI.

La Présidence de Session n° 8 : Jouer Collectif, dédié à la CNCPI a été assurée par Norbert Merckling, du Cabinet Laurent Charras.

A gauche : Charlene Karsten, ingénieur Brevets
A droite : Laurent Nuss, Correspondant Régional Alsace - Grand Est et CPI


12 octobre 2017 - Forum I'NOV PRO - Mérignac

I'NOV PRO, organisé par Transtech, proposait une Journée de business et de rencontres professionnelles autour d'innovations.
Cette 9ème édition d'I'NOV PRO s'est tenue à la Maison des Associations de Mérignac.

Cette journée, permettait de mettre en relation, notamment à travers l’espace Forum et les rendez-vous de l’innovation, des porteurs de projets innovants, des professionnels (prestataires, développeur d’inventions, industriels, investisseurs,…), structures et acteurs de l’innovation.

Yann CouillardMarie-Pierre de LambillyVincent Mauriac et Christian SchmitConseils en Propriété Industrielle membres de la CNCPIétaient présents sur un stand. Ils ont répondu à diverses problématiques soumises par les porteurs de projets et entrepreneurs venus les rencontrer.

Lors de ces rendez-vous, les CPI ont relevé l'intérêt des visiteurs sur la protection par un brevet. Ils n’ont pas manqué de souligner l’importance de la réflexion à mener en parallèle sur la protection par des marques, dessins ou modèles. Des questions sur les contrats ont été aussi abordées.

Ci-dessus : Marie-Pierre de Lambilly et Yann Couillard

Lors de cet évènement, Marie-Pierre de Lambilly et Vincent Mauriac ont participé à deux jurys pour l'attribution des Trophées qui s'est tenue lors de la soirée.
Les candidats devaient présenter leur invention en 3mn et les perspectives de marché, les deux ou trois meilleurs bénéficiaient de 10mn supplémentaires pour approfondir leur présentation et répondre aux questions. La qualité des candidats rendait le choix du jury cornélien.

Cette remise des Trophées s'est tenue en présence des représentants des sponsors, de la région, du département et de Bordeaux Métropôle.
Trois catégories techniques avaient été prédéfinies, Vie pratique / équipement de la maison, Sports et loisirs, Bricolage / Technologies et procédés de fabrication, ainsi qu'un Prix du public.

Les Lauréats


10 & 11 octobre 2017 - Salon de l'Entreprise et du Numérique - La Rochelle

Le Salon régional de l’Entreprise 2017, est un rendez-vous économique majeur de la région Poitou-Charentes.
Cet évènement s'est tenu à l'Espace Encan de La Rochelle.

Plateforme d'échanges, d'informations et de rendez-vous business, le salon a rassemblé pendant 2 jours plus de 120 professionnels.

Claudine Carré, Jean-Marc CoquelLaëtitia Canezza et Sophie SmissaertConseils en Propriété Industrielle (CPI), membres de la CNCPI se sont succédés sur un stand et ont pu répondre aux questions des visiteurs, entrepreneurs ou créateurs de projets.
Les sujets abordés étaient plutôt orientés marques/droit d’auteur, voire dessins et modèles. Très peu de problématiques sur les brevets.

A gauche : Sophie Smissaert pendant son intervention lors de l'Atelier Entrepreneurs, Ayez les bons réflexes Propriété Industrielle !
A droite : Jean-Marc Coquel, sur le stand de la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle

Sophie Smissaert
Correspondante Régionale Poitou-Charentes - Nouvelle AquitaineConseil en Propriété Industrielle, est intervenue lors d'un atelier devant une dizaine de participants. Le thème proposé : Entrepreneurs, Ayez les bons réflexes Propriété Industrielle !


6 au 8 octobre 2017 - Rencontre CNIPA - Vienne (Autriche)

Les membres du CNIPA ont tenu leur réunion d'automne à Vienne.

Toujours de nombreux échanges constructifs sur les problèmes d'actualités de la PI dans les différents pays européens.
Les deux grands sujets d’actualité que sont la JUB/Brevet Unitaire et le BREXIT ont encore été discutés.

A cette occasion, Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI, était accompagnée de Marc BethenodPrésident de la Commission Europe de la CNCPI, Trésorier du CNIPA.


5 octobre 2017 - International Connecting Day 2017 - Nantes

La 9ème édition de l'International Connecting Day, ICD, conçu par les CCI Nantes St-Nazaire et leurs partenaires s'est déroulée à la CCI Nantes St-Nazaire.

ICD est une journée internationale destinée à informer les entreprises des Pays de la Loire sur les opportunités de développement à l’international, dans une logique d’échanges et de partage d’informations et de réseaux.

Les participants à cet évènement ont pu assister à des ateliers, des RV experts, des rencontres animées par des chefs d’entreprise, des séances de travail et de networking ainsi que des "rencontres filières" pour échanger et trouver des réponses auprès d’experts sur le développement international de ces secteurs.

Des Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, étaient présents sur cette édition afin de répondre aux questions relatives au domaine du droit de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place pour développer leurs activités à l'international.

De gauche à droite:
Claudine Le CloirecFabrice PigeauxAline Savarin et Stéphane Masi - Isabelle Cotonnec et Aline Savarin

Cinq Conseils en Propriété Industrielle ont proposé un Atelier/Table-Ronde sur le thème Les avantages d'une protection à l'international en Brevets, Marques, Dessins et Modèles.
Cette Table ronde était animée par Valérie GodineauCorrespondante Régionale Pays de Loire de la CNCPI. Ce sont succédés à ses côtés Isabelle CotonnecBenjamin FièvreFabrice Pigeaux et Aline Savarin.

De gauche à droite :
Benjamin FièvreIsabelle CotonnecAline SavarinValérie GodineauFabrice Pigeaux


5 octobre 2017 - Strasbourg - 25ème congrès de l'ACE Association des Avocats Conseils d'Entreprises

La CNCPI était conviée à intervenir lors de la séance solennelle d’ouverture du 25ème congrès de l'ACE, sur le thème de l'ouverture et de l'interprofessionalité.

Charlotte Montaud représentait la CNCPI et intervenait aux côtés de Stéphanie FougouPrésidente de l’AFJEPierre BerliozProfesseur agrégé des facultés de droit et ancien conseiller du garde des sceaux UrvoasKami HaeriAvocat Associé chez August & Debouzy, auteur du rapport «l’Avenir de la Profession d’Avocat », Roland RodriguezVice-Président du CNB et Michel Chassang, Président de l’UNAPL.

De gauche à droite :
Pierre BerliozMichel ChassangStéphanie FougouKami HaeriRoland RodriguezCharlotte Montaud et Denis RaynalPrésident de l'ACE, modérateur


4 octobre 2017 - Rencontre "De mémoire d'Etudiant ..." - La protection des perfectionnements - Nantes

Début 2017, à Nantes, à l'initiative de l'INPI et plus particulièrement de son Délégué RégionalFlorian Simon, a été mis en place le concept de rencontres et échanges entre professionnels de la PI sur la base du travail précieux mené par les étudiants de Master 2 Droit de la PI de l'Université de Nantes.
 
Il s'agit de créer un binôme constitué d’un étudiant de Master 2 et d’un professionnel de la PI (Conseil en PI, Avocat, etc.).
Le sujet est choisi parmi les thèmes de mémoires proposés pour clore l’examen de fin d'année, en concertation avec le Professeur Jean-Pierre ClavierDirecteur du Master 2 à l'Université de Nantes, et l'INPI.
Dans ce binôme, l'étudiant a pour objectif d'approfondir son approche universitaire en se confrontant à la réalité des entreprises. Quant au professionnel de la PI, il accompagne l'approche opérationnelle.
 
Ces rencontres ont une valeur ajoutée incontestable, permettant de susciter les échanges d'expériences et argumentations entre professionnels grâce à la présentation synthétique de l'étudiant à l’occasion d’un déjeuner de travail coordonné par l’INPI.
 
Le 4 octobre 2017, la rencontre portait sur "La protection des perfectionnements", proposé par Pierre-Louis Girault, accompagné par Valérie GodineauConseil en propriété industrielleCorrespondante Régionale Pays de la loire de CNCPI.
C'est la 3ème rencontre organisée en 2017.

Pierre-Louis Giraud présentant son sujet.


3 octobre 2017 – Forum Odyssée – Orléans

La Chambre de Commerce et d'Industrie du Centre-Val de Loire a organisé le Forum Odyssée au Centre des Conférences d'Orléans.

Odyssée est un évènement régional, biennal, regroupant les partenaires publics et privés acteurs du commerce international et les entreprises en un même lieu.
Cet évènement proposait des ateliers thématiques, des rendez-vous experts pays, des tables rondes, une conférence et des réunions de réseaux d’entreprises.

L'objectif d'Odyssée était de sensibiliser les entreprises à l’international et leur permettre d’accéder aux informations essentielles pour aborder les marchés étrangers, répondre à leur problématique de développement, créer des échanges avec tous les acteurs qui interviennent dans le processus international (publics et privés) et enfin, à dynamiser leur développement et accélérer la progression de leur chiffre d’affaires (Networking).

A cette occasion, Frédéric Wagret et Louis-Paterne Bouan (photo ci-dessous)Conseils en Propriété Industrielle et membres de la CNCPI étaient présents sur un stand et ont répondu aux questions sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.


25 septembre 2017 - Rencontre KPAA et CNCPI – Paris

Une délégation de la KPAAKorean Patent Attorneys Association, menée par son PrésidentMonsieur Kyuwhan OH, a été reçue par Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPIStève Félix et Manuel Rocheco-Présidents de la Commission Relations Internationales, aux côtés des membres de la Compagnie dans ses bureaux à Paris pour une après-midi d'échanges.

Les sujets abordés lors de cette après-midi par la délégation de la KPAA :

  • The Recent changes to the Korean Patent Act and Practice
  • An introduction to Patent and trademark infringement proceedings before Korean courts
  • Recent practice of industrial designs prosecution in Korea
  • Strategy and recommendation for filing patent applications in Korea

Du côté de la CNCPI :

  • Role of a patent attorney and a lawyer in infringement proceedings at French Civil Cour
  • An introduction to the recent practice of ‘Saisie contrefacon’
  • Unitary Patent and the Unified Patent Court
  • The implementation into French law of the new EU directive on trademarks

A l'invitation de la CNCPI, Marie Courboulaymagistrat et présidente de chambre au TGI de Paris, ainsi qu’Olivier Hoarau, de la Direction juridique de l’INPI, sont intervenus respectivement sur les deux derniers thèmes.
Ces échanges se sont déroulées devant une quarantaine de participants.

En clôture de cette rencontre, les membres de la KPAA et de la CNCPI se sont retrouvés autour d'un diner convivial au Restaurant Drouant.

De gauche à droite :
Jinseok ParkOlivier HoarauManuel RocheMarie CourboulayGuylène Kiesel Le CosquerPrésidente CNCPI, Kyuwhan OHPrésident KPAATae Jun SuhDookyu KimJae-Hyoung LeeStève Félix, Jong Sun Kim


18 & 19 septembre 2017 - Session IEEPI CNCPI - Découvrir la gestion d'un cabinet - Lyon

Suite aux deux premières sessions de mars et juin 2017 qui se sont tenues à Paris, l'IEEPI et la CNCPI ont proposé une session à Lyon.

A l'identique des sessions précédentes, les participants au nombre de 21 pour une parfaite formation, ont suivi ces deux jours qui ont été animés par Christian DerambureConseil en PI et ancien Président de la Compagnie.

Au programme des deux journées, étaient abordés les points suivants :

  • Les évolutions à intégrer
  • Le métier de CPI
  • Créer et entretenir la relation clientèle
  • Les aspects financiers
  • Conclusion

Ce fut encore une session très animée avec de nombreuses questions.


13 septembre 2017 - Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit - Tokyo

Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI, était invitée à Tokyo lors du Séminaire organisé conjointement par l'AFPIAssociation Francophone de la Propriété Intellectuelle, et la JPAAJapan Patent Attorneys Association, le 13 septembre.

Le thème du séminaire portait sur le Brexit. Devant près de 130 participants, sont intervenus :

  • Brexit: Présentation du livre blanc « great repeal bill » et la place de la PI dans les négociations BREXIT, Jean-Christophe RodaProfesseur de Droit privé à l'Université Lyon III
  • Marques de l’EU et D&M communautaires, Guylène Kiesel Le Cosquer
  • Les problèmes du Marché Intérieur, Edouard TreppozProfesseur à l'Université Jean Moulin Lyon 3
  • Indications géographiques, Amélie FavreauMaître de conférences à l'université de Grenoble

Guylène Kiesel Le Cosquer a souligné au nom de la profession l’impact du Brexit sur les marques, dessins et modèles, lors de son intervention sur le thème « The future EUTM and EUD system after Brexit, finding a strategy to protect trademarks/designs after the Brexit ».

Guylène Kiesel Le Cosquer pendant son intervention


Les membres de la JPAA et de l’AFPI ainsi que Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, à l’issue du Séminaire.


12 septembre 2017 - Salon Créer - Atelier INPI CNCPI - Lille

Le Salon Créer, grand rendez-vous des créateurs et dirigeants d’entreprises, s'est tenu pour une 11ème édition les 11 & 12 septembre à Lille.

Les visiteurs ont pu y découvrir les nouvelles tendances entrepreneuriales de la Région Hauts-de-France et les solutions concrètes à leur disposition.
De nombreuses activités étaient proposées, conférences, afterwork inédit, business breakfast, ...

A cette occasion, Simon VandenbosscheConseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, est intervenu aux côtés de Jean-Louis Mouton, de l'INPI et de Laurent AlbouyDirigeant d’une jeune entreprise dans le cadre d'un atelier organisé par la CCI Grand Lille sur le thème Innovation : comment et pourquoi déposer un brevet.

Ont été aborbés : La PI et le processus d’innovation, la protection par brevet, la stratégie à mettre en place, les financements à disposition des jeunes entreprises.

Cet atelier a permis aux participants d'échanger sur les questions stratégiques et techniques auxquelles, entrepeneurs et porteurs de projets font face.
Cet Atelier a démontré la nécessité d'être entourés de spécialistes de la propriété industrielle pour mieux connaitre les outils adaptés au bon développement de l'innovation.
Denis BoubalCorrespondant Régional Hauts de France de la CNCPI et Conseil en Propriété Industrielle, était présent lors de cet atelier.

De gauche à droite :
Laurent AlbouyDirigeant d'entrepriseSimon VandenbosscheConseil en Propriété Industrielle et Jean-Louis MoutonIngénieur et Chargé de Mission INPI


7 septembre 2017 - Rencontre avec des Entreprises brésiliennes - CCI Paris IDF

La CCI Paris IDF et son service « Doing Business in Paris » ont organisé une Rencontre entre une Délégation d’entreprises brésiliennes du secteur de la Bijouterie place de la Bourse, dans les locaux de la CCI pour une matinée.

L’objectif de cette rencontre était de présenter à ces entreprises brésiliennes, différents acteurs institutionnels, économiques ou du droit français.

Le mot de bienvenue était prononcé par Madame Irmgard FrançoisResponsable Doing Business in Paris et Madame Lia HortaConseiller International – CCI PARIS.
Au programme de cette matinée, plusieurs interventions :

  • Présentation du secteur de la Bijouterie en France - La réglementation du commerce des métaux précieux par  Madame Sandrine MarcotPrésidente – UBH-Union de la Bijouterie Horlogerie
  • L’import de bijoux en France : Les formalités douanières – Le dédouanement par Monsieur Nicolas ConrardDirection Régionale des Douanes de Paris - Conseil aux Entreprises
  • La protection des marques et modèles et la lutte contre la contrefaçon par Messieurs Manuel Roche et Stève FélixCo-Présidents de la Commission Relations Internationales de la CNCPI(Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle) et Conseils en Propriété Industrielle
  • Les aspects interculturels – Comment travailler efficacement avec des acheteurs français ? par Madame Hélène PalluauResponsable AIME Consulting
  • Comment se développer et s’implanter sur le Marché Français ? : L’Agent commercial, le bureau de liaison, succursale ou filiale ? par Monsieur Antony GoichonExpert-comptable et Commissaire aux comptesAssocié fondateur – Cabinet Audit CPA
  • Témoignage d’un créateur de bijoux brésilien installé à Paris par Monsieur Denis Jacob – OI Designer

A l’issue de cette matinée, un déjeuner réunissait les Membres de la Délégation du Brésil, les organisateurs et les intervenants.

Les intervenants pendant les différentes présentations


6 septembre 2017 - Rencontre avec les Délégués internationaux INPI avec le Bureau et les membres de la CNCPI - Paris

En cette rentrée, la CNCPI a reçu pour la 2ème année consécutive les Délégués Internationaux de l'INPI à l'occasion de leur rassemblement annuel en France.
Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPICharlotte Montaud et Christophe PelèseMembres du Bureau ont accueilli la Délégation de l’INPI, présidée par Martine ClementeDirectrice en charge de la Direction de l’action économique de l’INPI.

En présence et avec le soutien de plusieurs consœurs et confrères, Guylène Kiesel Le Cosquer a rappelé les nombreuses implications et actions de la Compagnie sur la scène internationale, que ce soit dans le cadre de manifestations multipartites ou au travers des relations bilatérales établies avec des associations homologues étrangères.

L’accent a naturellement été mis sur le renforcement des liens entre la Commission Relations Internationales de la CNCPI et les Délégués Internationaux de l'INPI afin de mutualiser les efforts de chacun dans la promotion de la PI française et européenne et de la profession des CPI non seulement auprès des organismes officiels et des praticiens étrangers mais également directement auprès des acteurs économiques locaux. Des actions concertées devraient prochainement voir le jour pour concrétiser cette volonté commune.

Les Délégués internationaux INPI et les Membres de la CNCPI à l'issue des échanges

Pour rappel, le site de l’INPI fournit la liste de ses experts à l'international :
Brésil - São Paulo, Chine – Pékin, Corée du sud - Séoul, Émirats arabes unis - Abu Dhabi, États-Unis – Washington, Inde - New Delhi, Israël – Tel-Aviv, Maroc - Rabat, Russie - Moscou, Singapour, Turquie - Istanbul.


5 & 6 septembre 2017 - Salon PIAC 2017 - Beijing

La 8ème édition du PIACPatent Information Annual Conférence of China, s'est tenue à Beijing au China National Convention Center.

Le PIAC a réuni de hauts dirigeants et de nombreux professionnels sur deux jours de discussions concernant les dernières actualités en matière de propriété intellectuelle. Cet évènement a aussi permis aux visiteurs d'échanger des idées et tisser des liens avec les acteurs de la propriété intellectuelle.

Des Conseils en Propriété IndustrielleMembres de la CNCPI, étaient présents et ont pu répondre aux différentes problématiques soumises par les visiteurs dans ce domaine.

A cette occasion, Patrice VidonVice-Président de la CNCPI a pris la parole pour une conférence sur le thème «IP strategy related to European patent transactions ».

Julien Sciclunaancien Secrétaire de la CNCPI, a proposé le thème « Advantages to File European Patents via French Patents» et Vincent Rémy (ci-contre avec Yu Wang , collaborateur de Julien Scicluna, sur le stand de la CNCPI) sur «Nespresso: how to stay ahead by using patents? ».

Julien Scicluna pendant sa conférence


5 juillet 2017 - Conférence Unitary Patent & Unified Patent Court 2017 - OEB, Munich

Premier Cercle a organisé le mercredi 5 juillet 2017 à Munich à l'OEB, la 5ème édition Unitary Patent & Unified Patent Court 2017 sous le titre " The Unitary Patent System on the launchpad ".

Cette conférence a pu offrir aux professionnels spécialisés les dernières nouvelles des instances politiques et administratives préparant l’entrée en vigueur de l'UP et de l'UPC.
En ouverture de cet évènement, sont intervenus :

  • Willem HoyngPrésident de la Conférence
  • Benoit Batistelli, Président de l'OEB

Principaux sujets qui ont été abordés :

  • Comité préparatoire de la JUB : état des lieux
  • Processus de sélection des juges, profil des candidats et perspectives sur les modalités de mise en oeuvre du droit procédural de la JUB
  • Etat d’esprit actuel des principaux pays détenant le pouvoir de confirmer le lancement de la Juridiction Unifiée 
  • Dépôt des brevets européens et unitaires : mise à jour des stratégies actuelles et futures 
  • Impact du brevet unitaire sur les gros portefeuilles de brevets de l’industrie 

A cette occasion, Patrice VidonVice-Président de la CNCPI, est intervenu dans une session qui s’est tenue de 16h35 à 17h30  sur le thème :
Applying for Unitary Patents and filing submissions at the UPC including opt-outs

  • UPC Case Management System
  • Requesting unitary effect at the EPO and UP Register
  • Users' view

Patrice Vidon pendant son intervention             
Crédit Photo Premier Cercle

29 juin 2017 – Rencontre avec une Délégation de l’INNORPI de Tunisie– CNCPI Paris

Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI a reçu une Délégation de l'INNORPIInstitut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle de Tunisie accompagnée de Représentantes de L'INPI aux côtés de Stève Félix et Manuel RocheCo-Présidents de la Commission Relations Internationales.

La Délégation INNORPI était composée de Mr Nebil Ben BachirDirecteur généralMr Mokhtar Hamdien charge de la Coopération Internationale et Mme Nawel Daghmaen charge des Relations Extérieures. Côté INPIMme Martine ClementeDirectrice en charge de 
la direction de l'action économique
Mme Christine Lesauvagede la Direction du contentieux et Mme Caroline RolshausenChargée de mission et Conseillère Régionale PI pour les pays du Maghreb, se sont jointes aux discussions.

L'INNORPI souhaite que la qualité de mandataire soit officiellement reconnue en Tunisie et rencontrait la CNCPI dans l’optique de s’inspirer du modèle français de la profession de Conseil en propriété industrielle. Les discussions ont également permis d’exposer les liens entre la CNCPI et l’INPI.


23 juin 2017 - Matinale BU & JUB - CNCPI - Paris

Après le succès rencontré par la 1ère Matinale du 16 mars dernier sur le Brevet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet, la Commission BU & JUB de la CNCPI a organisé une 2ème Matinale le vendredi 23 juin 2017. Elle s'est tenue au Centre Sèvres à Paris 7ème.

Nombre d’acteurs de la propriété industrielle étaient présents à l'invitation de la CNCPI.

Après une allocution d'ouverture de Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI et une introduction du sujet par Christian DeramburePrésident de la Commission BU & JUB, sont intervenus :

  • Margot FroehlingerDirectrice principale des Affaires juridiques européennes et internationales de l'OEB, sur :
    - Mesures d’accompagnement au niveau de l’UE et au niveau national visant à compléter le cadre du Brevet Unitaire : CPC, validations  nationales en cas de rejet de la demande d’effet unitaire, double protection par des brevets unitaires et des brevets nationaux ;
    - Mise en place de la JUB : calendrier, effet du BREXIT, situation allemande, perspectives, période d’application provisoire, recrutement des juges ;
    - Procédure d’opt-out ;
  • Bastien BeleyChef du Bureau Innovation et Propriété industrielle du Service de la compétitivité de l’innovation et du développement des entreprises à la Direction générale des entreprises, sur :
    - Les PME, la propriété industrielle et la JUB ;
    - Les politiques publiques pour développer l’usage de la propriété industrielle par les PME ;
    - Principes de financement de la JUB ;
    - Les mesures de réduction applicables aux frais de procédure de la JUB.
  • Guillaume de La BignePatrick Marollé et Christian TexierCPI, Membres de la Commission BU & JUB sur l'anticipation de l'entrée en vigueur de la JUB :
    - Délivrance vs. report de délivrance des brevets EP ;
    - Demandes divisionnaires ;
    - Information des brevetés sur les délais de l’Opt-out ;
    - Brevets EP vs. BU - Réflexions stratégiques sur l’Opt-out ;
    - Demande EP en instance - Réflexions stratégiques sur la voie de délivrance ;
    - Titularité/cotitularité des brevets EP : impact sur les demandes d’Opt-out ;
    - Frais de procédure du BU et annuités.

De nombreuses questions ont été posées par les participants.
Guylène Kiesel Le Cosquer a conclu cette matinale très dense.

La CNCPI remercie l’ensemble des intervenants de cette Matinale qui s’est tenue devant une salle de plus d’une centaine de participants.
La CNCPI organisera une 3ème Matinale sur le Brevet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet le 28 septembre prochain.

De gauche à droite :
Guillaume de La BigneGuylène Kiesel Le CosquerChristian DerambureMargot FroehlingerBastien Beley


22 juin 2017 – Objectif Entreprendre – Tours

La Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Indre et Loire, la Chambre d'Agriculture d'Indre et Loire et la CCI Touraine ont organisé l'évènement Objectif Entreprendre - Forum de la Création et Reprise d'Entreprise.
Cette manifestation s'est tenue à l'Hôtel de Ville de Tours, place Jean Jaurès.

La journée était ponctuée de conférences thématiques au cours desquelles des chefs d'entreprise sont venus témoigner.

Des rendez-vous individuels étaient organisés avec des experts du réseau des chambres consulaires. Cela a permis aux visiteurs de rencontrer et d’échanger autour d'un projet afin d’élargir le réseau de conseils en entreprise.

Jean-Luc ChesneauValérie Godineau et Frédéric WagretConseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présents et ont pu répondre aux questions portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les porteurs et repreneurs de projets ainsi que les entreprises. 


22 juin 2017 - Forum de la Création & de la Reprise d’entreprise Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand

La Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy-de-Dôme en partenariat avec le Conseil Régional d’Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropoleont organisé le 22 juin 2017 au Polydome Clermont-Ferrand, la 15ème édition du « Forum Création & Reprise d’entreprise Puy-de-Dôme ».

Le Forum avait pour objectif de permettre aux créateurs et repreneurs de rencontrer, dans un même lieu et sur une même journée, les professionnels de la création/reprise d’entreprise et membres des réseaux d’accompagnement, et de pouvoir bénéficier de l’ensemble des services et prestations indispensables à la préparation de leur projet.

A l’occasion de ce Forum, Xavier PrzyborowskiCorrespondant Régional Auvergne de la CNCPIChristian Célanie et Denis Chaillot, tous Conseils en Propriété Industrielle, ont accueilli sur le stand de la CNCPI une quinzaine de créateurs d’entreprise et entrepreneurs et répondu aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, les procédures brevets, marques et dessins et modèles, ainsi que la valorisation de ces titres.

Christian Célanie et Denis Chaillot ont également participé à deux Crash tests Entrepreneurs et renseigné 5 futurs créateurs d’entreprises sur les enjeux de la propriété intellectuelle et les différentes options stratégiques que les entrepreneurs peuvent mettre en place tout au long de la vie de leur entreprise.

De gauche à droite :
Xavier PrzyborowskiDenis Chaillot et Christian Célanie


20 & 21 juin 2017 - Session IEEPI CNCPI - Découvrir la gestion d'un cabinet - Paris

Suite à la première session de mars 2017, l'IEEPI et la CNCPI ont proposé une session en juin.
A l'identique des sessions précédentes, les participants, limité au nombre de 20 pour une parfaite formation, ont suivi ces deux jours qui ont été animés par Christian DerambureConseil en PI et ancien Président de la Compagnie.

Au programme des deux journées, étaient abordés les points suivants :

  • Les évolutions à intégrer
  • Le métier de CPI
  • Créer et entretenir la relation clientèle
  • Les aspects financiers
  • Conclusion

Ce fut encore une session très animée avec de nombreuses questions.


20 juin 2017 - Matinale DIRECCTE Sans Contrefaçon - Tours

La DIRECCTE, en partenariat avec l’INPITours Métropole et MAME ont organisé une Matinale "SANS CONTREFAÇON" à Tours.
 
De nombreux acteurs de ce domaine ont pu intervenir de la stratégie de propriété industrielle aux voies de recours, et d'autres points encore.

Sont intervenus Martine Danière et Fabrice Blazquezreprésentants de la DIRECCTEJulie Hervé et Patrice Frutos de l'INPIJean-Luc ChesneauConseil en propriété Industriellemembre de la CNCPIGislaine Le Paih et Marie-Laure Madre de la Direction régionale des Douanes et droits indirectsAngélique Monneraye de la Direction Générale des Entreprises (DGE) et Guillaume Nocella de chez PSA Peugeot Citroën.

A droite : Fabrice Blazquez pendant son intervention lors de la Matinale


19 juin 2017 - Journée PCT - CNCPI Paris

Comme chaque année, une Journée dédiée au PCT (Patent Cooperation Treaty) s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI.

Didier AddaResponsable de l’organisation de la réunion , Fabienne ParisCo-présidente de la Commission BrevetsJean-Yves PlaçaisPrésident de la Commission Relations avec les Offices, et Jean-Christophe RollandMembre du Bureau de la CNCPI ont accueilli environ 35 CPI et collaborateurs de cabinets.

Cette journée a permis de faire le point sur :

  • État des lieux du PCT en 2016 (2017)
  • Rectification d’erreur évidente (Règle 91) devant RO/ISA/IPEA/EP
  • Mise à jour de la pratique à l’OEB ; nouveau service « PCT Direct » ?
  • Retour sur quelles bonnes pratiques à adopter avec le Bureau international
  • Ouverture de la phase nationale/PCT-PPH
  • Mise à jour des discussions sur le brevet à effet unitaire
  • Modifications récentes du règlement d’exécution 2016-2017
  • Discussions lors du Groupe de travail 2017
  • Brève démonstration de ePCT

Ces différents sujets ont été présentés par Christine BonvalletJuriste principaleSection Affaires Juridiques PCT de l'OMPI et Camille BoglioloJuriste, Direction Affaires Juridiques et Internationales de l'OEB.

L'après-midi était consacré aux points suivants :

  • Keiichi Otamandataire japonais, est intervenu au sujet des Computer software related inventions (CSI) au Japon
  • Nicolas Seckelmandataire américain, est intervenu sur les procédures PPH et les autres procédures spéciales, prioritaires et accélérées à l’USPTO
  • Stéphane Ambrosinimandataire anglais, est intervenu au sujet des prévisions de l’incidence du « Brexit » au niveau des brevets au Royaume-Uni.


De gauche à droite:
Jean-Yves PLaçaisCamille BoglioloNicolas Seckel, Christine BonvalletStéphane AmbrosiniJean-Christophe Rolland, et Didier Adda


16 juin 2017 - Conférence Dialogue sur l’Europe avec Michel Barnier - Lyon

Michel BarnierNégociateur en chef de l'Union européenne chargé de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni, donnait une conférence sur le thème Dialogue sur l'Europe à la CCIR de Lyon.
 
Parmi les nombreux sujets capitaux abordés par Michel Barnier sur le Brexit et les enjeux pour l'Europe, le brevet européen à effet unitaire et les enjeux en matière de R&D ont été soulignés.
Pour information, les négociations débutent le 19 juin 2017.
 
A cette occasion, la CNCPI était représentée par Charlotte MontaudMembre du Bureau et Conseil en Propriété Industrielle.


Michel Barnier pendant son exposé sur le Réglement financier


15 juin 2017 – Colloque AAPI, CNCPI et IRPI – Activité Inventive – Maison du Barreau – Paris

L'AAPIAssociation des Avocats en Propriété Intellectuelle, la CNCPICompagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle et l'IRPIInstitut de Recherche sur la Propriété Intelectuelle, ont co-organisé un Colloque sur le thème Activité Inventive.
Ce colloque s'est tenu à la Maison du Barreau, à Paris.

Le discours d'introduction a été prononcé par Stéphane GuerlainPrésident de l’AAPI, suivi par Emmanuel PotdevinVice-Président de la CNCPI.

Au programme, sont intervenus sur les sujets suivants :

Rappel historique : La création du nouveau critère de brevetabilité, l’activité inventive

  • Axel Casalonga, CPI
  • Thierry Mollet-Viéville, Avocat
  • Jean-Christophe Galloux, Professeur Université Paris II
  • Modérateur : Thierry Caen, CPI

La pratique de l’OEB :

  • Guy Patton, Membre de Chambre de recours, OEB
  • Gabriel de Kernier, CPI, Mandataire européen
  • Modérateur : Grégoire Triet, Avocat à la Cour

Etude en droit comparé européen :

  • Matthias Stolmar, Patentanwalt, Munich
  • Mario Franzosi, Avocat, Milan
  • Richard Ebbink, Avocat, Amsterdam
  • Modérateur : Sabine Agé, Avocat à la cour

La pratique des juridictions françaises (Juges de fond et la Cour de Cassation):

  • Carine Gillet, Vice-présidente du TGI de Paris
  • Frédéric Pollaud-Dulian, Professeur Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Carole Thomas-Raquin, Avocat aux Conseils
  • Pierre-Louis Desormière, CPI
  • Dariusz Szleper, Avocat à la cour
  • Modérateur : Sophie Canas, Conseiller Référendaire, Cour de Cassation

Le débat sur l’activité inventive devant la JUB:

  • Pierre Véron, Avocat à la Cour
  • Guillaume de La Bigne, CPI
  • Modérateur : Stéphanie Celaire, CPI

Le discours de clôture fut prononcé par Jean Christophe Galloux, Co-Président de l’IRPI.

Salle de conférence à la Maison du Barreau


12 juin 2017 - Rencontre AIPLA CNCPI - Paris

La CNCPI, sous l’impulsion de la Commission des Relations Internationales, a eu le plaisir d’accueillir à Paris, comme c’est désormais une belle habitude, une délégation officielle d'une quinzaine de membres de l’AIPLA le lundi 12 juin 2017 après midi.

Nous avons fait salle comble et étions une quarantaine de personnes présentes pour échanger avec nos confrères américains, qui se sont montrés enthousiasmés de leur journée d’autant que l’ASPI et l’INPI nous ont fait le plaisir de leur présence et de leur ressentis des évolutions actuelles (JUB, Brexit). Pour les CPI, les présentations sont disponibles via l'Intranet Espace CPIRubrique Documents/Dossier Rencontres Manifestationscliquez ici.

A cette occasion, les sujets présentés :

  • US Prosecution Tips and Tricks, par Linda LecomteAIPLA
  • Patentability of Software, par Theresa StadheimAIPLA
  • Design Patent Damages in the U.S. – Samsung Electronics v. Apple, par Maria ScungioAIPLA
  • Update on Design Patent Damages in the EU and in France - Focus on the Unregistered Community Designs (UCD), par Julien SciclunaCNCPI
  • Patentability of software in France and EU, par Aujain EghbaliCNCPI
  • Last updates of the Unified Patent Court (UPC), par Cyra NargolwallaCNCPI & Jean- François RenouVice-président de l'ASPI.

Notons que la CNCPI était déjà présente au séminaire APRAM /AIPPI/APEB/CNCPI/AIPLA organisé le matin même.

De gauche à droite :
Raymond FarrellManuel RocheMartin KölherKathleen LemieuxMaria ScungioEnrica BrunoGuylène Kiesel Le CosquerJean-François RenouTheresa StadheimDelphine Ganoote MaryJulien SciclunaStève FélixCyra Nargolwalla


8 juin 2017 - Connec'Sud - Montpellier

La 8ème édition de Connec’Sud s'est tenue au Parc des Expositions de Montpellier pendant deux jours.
Connec’Sud est un évènement dédié aux entrepreneurs pour trouver les outils et compétences afin de développer leurs entreprises en Occitanie.
Cette année, 6 pôles de solutions étaient proposées : marketing, e-business, financement, systèmes d'informations, ressources humaines et réseaux d'appui.

A cette occasion, Jérôme FerrandoCorrespondant régional Languedoc Roussillon - OccitanieNurhak AgdoganFrançoise Cormier ReissCécile FromenSophie Perrrier LéonardVincent Rémy et Alain Rhein, tous Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, se sont relayés sur le stand de la Compagnie et ont répondu à toutes les questions portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises soumises par les visiteurs.


8 juin 2017 – Groupe AIPPI France - Colloque sur les Contrats – Paris

Le Groupe français de l'AIPPI organisait une réunion ouverte sur le thème "Et vous, vous en êtes où sur les contrats ? Echanges et réflexions sur l’actualité des contrats".
Cette conférence s'est tenue à l'Espace Hamelin, à Paris.
 
A cette occasion, Charlotte MontaudConseil en Propriété Industrielle et Membre du Bureau de la CNCPI, est intervenue sur les "Accords de confidentialité et les bonnes pratiques" et Katia Pouilly-RiouConseil en Propriété Industrielle et Présidente de la Commission Contrats de la CNCPI, est intervenue sur "La gestion des droits d’auteur des salariés".


1er juin 2017 - Riviera Network - Antibes Juan-les Pins

Riviera Network s'est tenu le 1er juin au Palais des congrès d’Antibes Juan-Les-Pins sur le thème L’innovation : enjeu d’aujourd’hui, richesse de demain.
Riviera Network proposait de nombreux rendez-vous d'affaires auprès d'experts dans les domaines du marketing, l’e-commerce, l’informatique, les services aux entreprises, les ressources humaines et bien d’autres sujets.

A cette occasion, Marie-Andrée Vautard, Correspondante Régionale PACA de la CNCPINathalie GrynwaldChristophe Macquet et Rick de ZeeuwConseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, étaient présents sur ce Salon. Ils ont pu répondre aux questions relatives au domaine du droit de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.

A gauche : Rick de Zeeuw et Marie-Andrée Vautard
A droite : Natahlie Grynwald


1er juin 2017 - Journée des Consuls - Nancy

La CCI International Lorraine, en collaboration avec le Corps Consulaire du Grand-Est et l'ensemble des partenaires régionaux du commerce extérieur ont proposé le 1er juin une Journée des Consuls sur le thème "Quand la diplomatie économique facilite le business !".
Cette journée s'est tenue à la CCI de Meurthe-et-Moselle à Nancy.

Cette journée s'adressait aux entreprises exportatrices ou à celles qui souhaitent se développer à l'international. Des rencontres et des échanges avec les consuls généraux et honoraires du Grand Est, les attachés économiques d'ambassades, les conseillers experts de 28 pays étaient au programme.

A cette occasion, Philippe OcvirkCorrespondant Régional Lorraine - Grand Est de la CNCPIConseil en Propriété Industrielle et membre de la CNCPI a pu rencontrer les entreprises présentes et échanger sur les stratégies de propriété intellectuelle à mettre en place dans le cadre de développement à l'international.


24 mai 2017 - Rencontre avec une Délégation du Ministère de la Justice des Emirats Arabes Unis - Chancellerie Paris

La CNCPI était invitée à participer au Ministère de la Justice, place Vendôme à Paris, à un atelier de travail, pour présenter le droit et les acteurs de la propriété intellectuelle à une délégation du Ministère de la Justice des Emirats Arabes Unis.

A la suite d'une participation de la CNCPI le 3 mai 2017 à un colloque organisé par l'AFPI, le CEIPI, l'INPI, l'OMPI et la CNCPI et à une rencontre d'une délégation du Ministère de la Justice des Emirats Arabes Unis à la Sorbonne à Abu Dhabi , la CNCPI a été conviée par l'intermédiaire de Carole BREMEERSCH de l'INPI à Abu Dhabi, à participer le 24 mai 2017 à un atelier de travail organisé par le Ministère de la Justice à Paris ayant pour thème « La propriété intellectuelle : droit et acteurs », pour développer plus avant les premiers échanges avec la délégation émirienne du Ministère de la Justice.

Une partie des membres intervenants pendant la réunion de travail

La délégation émirienne était présidée par Son Excellence Jassim BOU ASEYBADirecteur du département des investigations judiciaires au Ministère émirien de la Justice. Elle était également composée de Son Excellence Abdallah AL MAJEDDirecteur de la division des services de support au Ministère émirien de la Justice, de Son Excellence Mohammad AL KAABIPrésident de tribunal de première instanceChef de la section stratégique au Ministère émirien de la Justice, et de M. Georges OKAISConseiller du Ministre de la Justice des Emirats Arabes Unis.

Les membres de la délégation émirienne avaient souhaité que leur soient présentés le système judiciaire de la PI en France sur le plan législatif et réglementaire, mais également les acteurs principaux du secteur de la PI. Sont ainsi intervenus M. Fabrice DURANDMagistrat, Attaché régional de Coopération Justice à l’Ambassade de France en JordanieMme Stéphanie ROBIN-RASCHELMagistrate au Bureau du droit commercial général de la Direction des affaires civiles et du sceau du Ministère de la JusticeMme Noémie DAVODYMagistrate, Adjointe au chef du Bureau du droit économique, financier et social, de l'environnement et de la santé publique de la Direction des affaires criminelles et de la grâce au Ministère de la JusticeM. Raphaël GREFFInspecteur principal des douanes et droits indirects auprès de la Direction des affaires criminelles et de la grâce au Ministère de la JusticeM. Max BRUNNERChargé de mission auprès du chef du service des affaires européennes et internationales au Ministère de la JusticeM. Benjamin RAJBAUTMagistrat spécialisé, Président à la Chambre commerciale de la Cour d’appel de ParisMme Martine CLEMENTEDirectrice de l’Action économique à l’INPI, et Mme Christine LESAUVAGEChargée de mission au sein du service contentieux de l’INPI.

La CNCPI était représentée par Mme Charlotte MONTAUDM. Jean-Christophe ROLLANDmembres du Bureau, et par M. Manuel ROCHEco-Président de la Commission des Relations Internationales. Tous trois ont détaillé l’organisation de la profession de CPI en France et les règles gouvernant l’accès à la profession et l’exercice de la profession, notamment les règles déontologiques. Charlotte MONTAUD, Jean-Christophe ROLLAND et Manuel ROCHE sont par ailleurs intervenus à plusieurs reprises pour répondre aux nombreuses questions des membres de la délégation émirienne ou apporter des précisions sur les mécanismes du système de la PI en France. La délégation émirienne s’est en effet montrée particulièrement intéressée par les présentations qui lui ont été faites, et notamment sur les thèmes suivants : saisie-contrefaçon, droit à l’information, mesures provisoires, expertises judiciaires, brevet unitaire et brevet européen, juridiction unifiée des brevets, déontologie et formation de la profession de CPI. Les représentants de la CNCPI ont ainsi pu faire preuve du haut niveau de qualification, d'expertise, de maîtrise et de technicité des CPI sur ces points.

Les différents intervenants se sont appliqués à démontrer également l'efficience de l'écosystème de la propriété intellectuelle en France, notamment à travers une collaboration étroite entre les CPI, les avocats et les magistrats spécialisés dans le domaine de la propriété intellectuelle.

De gauche à droite :
Charlotte MontaudCaroline BremeerschCaroline Gontranl'interprèteS.E Mohammad Al KaakiMax BrunnerS.E Jassim Bou AseybaJean-Christophe RollandS.E Abdallah Al MajedChristine LesauvageBenjamin RajbautStéphanie Robin-RaschelMartine ClémenteManuel RocheGeorges OkaisFabrice Durand


13 mai 2017 – Rencontre avec le CNIPA – Munich

Les membres du CNIPA ont tenu leur première réunion de l'année à Munich.
Des échanges très constructifs sur les problèmes d'actualités de la PI dans les différents pays européens ont fait l'objet des discussions y compris sur les conditions légales d'exercice dans les différents pays.
 
En particulier, l’organisation des examens de qualification nationaux a fait l’objet d’échange sur les différentes pratiques. Il en est ressorti que derrière chaque particularité nationale, il est nécessaire que l’organisation de cet examen ne puisse pas donner lieu à une suspicion de conflit d’intérêt.

Les deux grands sujets d’actualité que sont la JUB/Brevet Unitaire et le BREXIT ont également été discutés avec un point particulier sur les discussions en cours en Grande-Bretagne sur le devenir des titres de l’Union Européenne.

A cette occasion, Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI, était accompagnée d'Emmanuel Potdevinet Patrice VidonVice-présidents ainsi que Marc BethenodPrésident de la Commission Europe de la CNCPITrésorier du CNIPA.


12 mai 2017 - Forum de la Création et de la Reprise d'Entreprises - Concarneau

La Communauté d'Agglomération de Concarneau Cornouaille organisait la 9ème édition de son Forum de la création/reprise d’entreprise le vendredi 12 mai 2017.

Le Forum proposait aux visiteurs un Espace FORUM avec les stands tenus par les partenaires institutionnels, associatifs et privés du réseau local d'accompagnement ainsi qu'un Espace Détente/Echanges.

Agathe ConterConseil en Propriété Industrielle Marques, et Stéphane Masiingénieur brevet ont tenu le stand de la CNCPI.
Ce Forum réunissant une trentaine de stands a connu, pour cette année encore, une bonne fréquentation.

Agathe et Stéphane ont répondu aux nombreuses questions des visiteurs portant notamment sur la protection des signes distinctifs (marques, dénominations sociales), des modèles et des brevets.
Quelques questions ont concerné l’évaluation des droits de PI et leur exploitation. Il a également été question de la reprise d’entreprise et des démarches à réaliser en matière de PI dans un tel contexte.

Le forum s’est achevé par un cocktail déjeunatoire permettant de poursuivre les échanges entre partenaires.

Agathe Conter, CPI et Stéphane Masiingénieur brevets, lors d'un entretien avec une visiteuse.


3 mai 2017 – Colloque AFPI – Protecting Innovation – Abou Dhabi (Emirats Arabes Unis)

L'Université Paris Sorbonne d'Abou Dhabi organisait, avec le soutien de l'OMPI, le CEIPI, l'INPI, l'AFPI, la CNCPI, du Ministère de la Justice des EAU (Emirats Arabes Unis) et de l'Institut d'Etudes Judiciaires des EAU, un colloque le 3 mai sur le thème "Protecting Innovation - Legal and Strategic Aspects".

A l'occasion de ce colloque, Charlotte MontaudMembre du Bureau de la CNCPI, et Conseil en Propriété Industrielle, est intervenue pour introduire cette conférence et présenter le sujet "Different types of Protection for Inventions - When and how to use them ? / Keeping an innovation secret, a better protection than Patent ?".

Ce fut un colloque extrêmement intéressant et riche devant près d'une centaine de participants, dont une majorité de magistrats. A l'issue de ce colloque, les représentants du Ministère de la Justice des EAU ont souhaité rencontrer les intervenants.

Rencontre entre les intervenants et les représentants du ministère de la justice des EAU

Les sujets de discussions et les échanges avec les différents représentants du Ministère de la Justice des EAU ont été très denses et fructueux. Ils souhaitent approfondir ces débats en créant une éventuelle coopération pour le développement de la PI aux EAU. Une visite de leur part est programmée à Paris en 2017.

La CNCPI tient à remercier plus particulièrement Yann BasireMaître de conférences à l'Université de Haute Alsace - ‎CEIPICaroline Le GofficMaître de conférences en droit privé, Co-directrice du M2 "Droit des activités numériques" à ‎l'Université Paris Descartes et Caroline BremeerschReprésentante de l'INPI, basée à l'Ambassade de France aux Emirats Arabes Unis, d'avoir associé la CNCPI à l'organisation de qualité de ce colloque, qui participe au rayonnement à l'international de notre profession.

L'ensemble des intervenants et des représentants du Ministère de la justice des EAU à l'issue du Colloque

Les intervenants Français, de gauche à droite :

Charlotte MontaudPauline DarnandYann Basire, Nicolas EréséoPierick RousseauCaroline Le GofficIsabelle LerouxCarole BremeerschLaure Aldebert


5 & 6 avril 2017 - Salon de l'Entreprise Nouvelle Aquitaine - Bordeaux

Le Salon de l’Entreprise Nouvelle Aquitaine s'est tenu les 5 et 6 avril au Palais des Congrès de Bordeaux. Il a réuni une centaine de partenaires pour accompagner, informer et conseiller les porteurs de projet dans leurs différentes phases de développement (stade de l’idée, création, reprise/transmission ou développement d’entreprises).

A cette occasion, Jean-Marc CoquelConseil en Propriété Industriellemembre de la CNCPI,  intervenait lors d'un atelier/conférence le jeudi 6 avril sur le thème "Comment protéger son idée ?".
Ce thème était développé suivant cette accroche "La Propriété Intellectuelle est essentielle pour l’entreprise: que ce soit au moment de sa création ou tout au long des différentes phases de son développement.
La Propriété intellectuelle n’est pas simplement une boîte à outils permettant de protéger ses innovations, elle est également source de création de valeur et de croissance.
Encore faut-il bien évaluer son innovation pour identifier la ou les protections qui lui correspondent et ce, en amont du projet.
Quels sont les bons réflexes à avoir ? Et quelle est la forme de protection la plus adaptée pour mon projet ? Quelles sont les aides financières ? "

Une quinzaine de participants y ont assisté avec de nombreuses questions notamment sur les marques :

  • Les Marques Notoires,
  • La possibilité de déposer un nom de domaine alors qu’il existe une marque déposée par un tiers,
  • Les éléments à considérer pour une recherche de disponibilité pour une marque.

Des échanges très intéressants et une bonne interactivité.

Jean-Marc Coquel pendant son intervention


30 & 31 mars 2017 - Futurallia - Poitiers Futuroscope

La 21ème édition de Futurallia, forum B2B international,  s'est déroulée au Palais des Congrès du Futuroscope.
Ce forum de partenariat international et multisectoriel s’adressait prioritairement aux dirigeants de PME/PMI/ETI qui ont la volonté de se développer à l’international sous forme de speed meeting dédié aux PME.
L’objectif était de réunir en un même lieu des centaines de dirigeants et décideurs de PME/PMI pour leur permettre de se développer à l’international et d’initier des alliances.

Des Conseils en Propriété Industrielle (CPI), membres de la CNCPI, Sophie SmissaertCorrespondante Régionale Poitou-CharentesClaudine CarréJean-Marc Coquel et Philippe Rodhain étaient présents. Ils ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.
On peut cependant déplorer le peu de rendez-vous malgré l'édition de cette année qui était axée sur l'innovation.
    
A gauche : Sophie Smissaert en consultation - A droite : Philippe Rodhain en compagnie de Alexis YegnonHISOFT Technologies, exposant.


27 & 28 mars 2017 - Session IEEPI CNCPI - Découvrir la gestion d'un cabinet - Paris

Suite au succès des 3 sessions proposées en 2016, l'IEEPI et la CNCPI proposent cette année encore trois nouvelles sessions dont une qui se déroulera à Lyon en septembre 2017.
Pour la première session 2017, Christian DerambureConseil en PI et ancien Président de la Compagnie, a accueilli les 27 et 28 mars une vingtaine de participants.

Au programme des deux journées, étaient abordés les points suivants :

  • Les évolutions à intégrer
  • Le métier de CPI
  • Créer et entretenir la relation clientèle
  • Les aspects financiers
  • Conclusion

Ce fut encore une session très animée avec de nombreuses questions.


23 mars 2017 – Forum Financement - Montpellier

La CCI de l'Hérault a organisé un Forum sur le thème du Financement à l'Altrad Stadium de Montpellier.

Ce forum proposait aux entreprises régionales en développement et de tous secteurs d’activité, un panorama complet des aides publiques et de l’offre privée.
Les entreprises ont pu rencontrer près d'une cinquantaine d’acteurs publics et privés du financement et des experts présents.
L’objectif était de leur faciliter l’accès à de nombreuses solutions complémentaires à l’offre bancaire traditionnelle, de la plus simple à la plus innovante.

Sur ce dernier point, les Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPIJérôme FerrandoCorrespondant Régional Languedoc Roussillon,  avec à ses côtés Cécile Fromen et Nurhak Akdogan (voir photo pendant une consultation), ont pu répondre aux diverses questions qui leur ont été posées par des représentants de sociétés et des porteurs de projets, notamment sur la stratégie de PI, la protection des actifs de PI et leur valorisation.
De nombreuses autres personnes se sont présentées spontanément en dehors des plannings de rendez-vous établis.


16 mars 2017 - Matinale BU & JUB - Asiem Paris

La Commission BU & JUB de la CNCPI a organisé une Matinale le 16 mars 2017  sur le Brevet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet. Cette matinale s'est tenue à l’ASIEM à Paris 7ème.

Une grande partie des acteurs de la propriété industrielle était présente à l'invitation du Bureau de la CNCPI, tels des représentants de l'INPI, de l'ASPI, Association des Spécialistes de la PI en industrie, des Avocats en PI.

Après un discours d'ouverture de Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI et une introduction du sujet par Christian DeramburePrésident de la Commission BU & JUB, sont intervenus Max BrunnerChargé de mission au Secrétariat Général du Service des Affaires Européennes et Internationales du Ministère de la JusticeCécile Viton et Julie Saint-Paul du bureau du droit commercial général de la DACS du Ministère de la Justice.

Ils ont porté à la connaissance des participants les tout derniers développements sur ce dossier suite à la dernière réunion du Comité Préparatoire de l'UPC (Unified Patent Court) qui s’était tenue la veille. De nombreuses questions ont été posées par les participants.

Bertrand Loisel et Patrick MarolléCPI, sont intervenus à leur tour sur le rétro planning et les premières mesures à prendre ainsi que sur la problématique de l'Opt-out.


Patrick Marollé, pendant son intervention

Patrice VidonVice-président de la CNCPI est intervenu sur l'EPLIT, Association des Mandataires en brevets agréés près l’Office Européen des Brevets.

Guylène Kiesel Le Cosquer a conclu cette matinale très dense en soulignant l'engagement pour la JUB de Madame Marie CourboulayPrésidente de la 3e Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, Magistrate spécialiste des questions de propriété intellectuelle, qui a indiqué être prête à participer à une prochaine Matinale sur ce sujet.

La CNCPI remercie l’ensemble des intervenants de cette Matinale qui s’est tenue devant une salle d’environ 150 participants.


De gauche à droite:
Bertrand LoiselMarie CourboulayLaurent MulatierMax BrunnerChristian DerambureGuylène Kiesel Le CosquerPatrice Vidon, Julie Saint-Paul et Cécile Viton

Verbatims recueillis suite à la Matinale parmi les participants :

« Excellente initiative de la CNCPI, qui nous a associé à cet évènement »
« Les intervenants étaient excellents; des nouvelles toutes fraiches de la situation de la JUB »
« Ce type d'échange devrait se multiplier entre la CNCPI et l'ASPI. Même combat. »
Pierre Gendraud, Directeur de la Propriété Industrielle PSA, Administrateur ASPI

« Nouveauté, compétence, expertise, stratégie, réussite, pourraient définir cette première matinale organisée par la CNCPI et ayant pour thème le brevet unitaire et la JUB.
Nous attendons avec impatience la prochaine matinale car encore beaucoup d'interrogations sur ce paquet législatif sur le brevet de l'Union Européenne. »

Martine Planche, Membre d'honneur ASPI, Ancienne Directrice Générale déléguée INPI 

« Je m’associe à M. Gendraud pour saluer cette initiative de la CNCPI à laquelle l’ASPI a été conviée. Ont été exposés les travaux du Ministère de la Justice menés en particulier avec l’INPI pour l’étude des impacts juridiques de cette Cour sans précédent.
Pour concilier le Brexit et la participation à une Cour qui a pour objectif le Marché unique (1er considérant de l’Accord), il faut du pragmatisme. »

Pascale Jeune, Trésorier ASPI

« Une rencontre importante dans une période d'incertitudes.
Les représentants du Ministère de la Justice ont évoqué les derniers événements appelant notre vigilance à l'égard d'une tout à fait possible entrée en vigueur, à brève échéance,  du Brevet unitaire et de la Juridiction unifiée du brevet.
Bertrand Loisel et Patrick Marollé ont très pertinemment rappelé les nouveaux choix à arbitrer au vu des futurs enjeux. »
Guillaume de La BigneCPI, Trésorier de l’UJUB

« La réunion  organisée par la CNCPI a permis d'apporter des informations attendues sur le projet de la JUB, les étapes déjà parcourues et le calendrier des étapes à venir, mais également des échanges fructueux entre les différents participants à  ce projet et les futurs utilisateurs.
D'autres réunions seront certainement à programmer et j'aurai plaisir à participer à l'une d'entre elles. »

Marie Courboulay, Présidente de la 3e Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, Magistrate spécialiste des questions de propriété intellectuelle

« La séance de la CNCPI du 16 mars dernier a été menée avec maestria par Guylène Kiesel Le Cosquer et Christian Derambure. Une séance en plein cœur de l’actualité, organisée au lendemain de la dernière réunion du comité préparatoire de la JUB.
Max Brunner, Chargé de mission au Secrétariat Général du Service des Affaires Européennes et Internationales du Ministère de la Justice, nous a transmis les informations toutes récentes à l’issue de ce  dernier comité préparatoire de la JUB. Sa présentation fut d’une grande clarté. Et on ne peut que remercier son engagement de tous les instants pour porter ce magnifique projet qu’est la JUB. 

Dommage que la Chancellerie ne veuille pas communiquer l’emplacement du siège de la future JUB, alors que les Allemands et les Anglais sont si prompts à communiquer ; l’image de la France en souffre. »
Me Marianne Schaffner, Avocat à la Cour, Cabinet Dechert

« Bravo à la CNCPI pour cette conférence très réussie et merci aux intervenants, avec une mention particulière pour Max Brunner, Cécile Viton et Julie Saint-Paul de la Chancellerie. Le futur brevet européen à effet unitaire est un formidable outil pour la croissance et la compétitivité de nos entreprises. La France, en 2e position des principaux déposants de brevets européens, a un rôle crucial à jouer dans l'aboutissement de ce projet. La perspective de faire de Paris la grande place du contentieux des brevets en Europe est un superbe défi, désormais à notre portée.  »
Jean-Michel Flu, Directeur juridique, Membre du Cercle Montesquieu


7 mars 2017 - Matinale Cyber Contrefaçon - Rennes

Une Matinale pilotée par la Direction générale des entreprises, la Direccte de Bretagne, les Douanes, l’INPI et la CCI Innovation Bretagne s'est tenue sur le thème de la Cyber Contrefaçon à la CCI d’Ille-et-Vilaine (Rennes).
 
Pour débattre sur le sujet et proposer des solutions, de nombreux acteurs de la propriété intellectuelle sont intervenus pour présenter leurs points de vue. Des entreprises étaient présentes afin d’illustrer, par leur expérience en tant que titulaire, de l’ampleur du phénomène.

Les sujets abordés :

  • Quelles précautions prendre ?
  • Quelles défenses et actions d’anticipation face à la contrefaçon constatée spécifiquement sur Internet ?

A cette occasion, Caroline Huguet et Soazig Thémoin, Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, sont intervenues aux côtés des acteurs de l’Etat en matière de lutte contre la contrefaçon, pour présenter les enjeux et quelques solutions offertes aux entreprises.

Avec plus de 70 inscrits cette matinée fut, de l’avis général, un succès.

Laure Cattoni, Correspondante régionale Bretagne de la CNCPI était présente à cet atelier.

Soazig Thémoin et Caroline Huguet pendant leur intervention


23  février 2017 – Journée Déontologie - CNCPI

En vue de la tenue prochaine des examens VAE « Brevets » et « Marques », la CNCPI a organisé une nouvelle session de la « journée déontologie », dans ses locaux.

Cette formation était destinée notamment aux candidats souhaitant accéder à la profession de Conseil en Propriété Industrielle, mais également aux Conseils déjà inscrits souhaitant développer et mettre à jour leur connaissances en déontologie.

Cette formation était animée par Patrick Marollé et Julien SciclunaConseils en Propriété Industrielle.
Le programme proposait de répondre à la question :

  • Pourquoi la profession de conseils en propriété industrielle a-t-elle besoin d’une déontologie ?

Après une partie introductive, de nombreuses thématiques ont été évoquées, notamment:

  • Présentation de la profession de la CPI
  • Structures d’exercice de la profession
  • Règles de conduite du CPI, y inclus les principes essentiels, l’indépendance, le respect du secret professionnel, la prohibition des conflits d’intérêt, les règles de publicité, les aspects économiques, et les règles régissant la transmission des dossiers
  • Responsabilité du CPI
  • Procédure disciplinaire

Les développements récents dans ce domaine (nouveau règlement intérieur, règles relatives à la publicité et à la sollicitation personnalisée, sociétés pluriprofessionnelles d’exercice, etc.) ont été détaillés. 

Une quarantaine de personnes ont assisté à cette journée, au cours de laquelle de nombreuses questions et cas pratiques ont pu être discutés.
Un grand succès pour cette session.

Les intervenants : Patrick Marollé et Julien Scicluna


15 février 2017 - Atelier Enjeux de la PI à l'international - Bayonne

La CCINAChambre Commerce International Nouvelle Aquitaine, a proposé un Atelier sur le thème Les enjeux de la propriété intellectuelle à l'international à la CCI Bayonne Pays Basque.

A l'identique de l'atelier qui s'est tenu la veille à Périgueux, cet évènement proposait un programme en deux parties, Protection des droits de la propriété intellectuelleet Valorisation/défense des droits. (Voir brève du 14/02/2017 ci-dessous)

L'ensemble du programme était animé par Gabrielle RadaultConseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI.


14 février 2017 - Atelier Enjeux de la PI à l'international - Périgueux/Coulounieix-Chamiers

La CCINAChambre Commerce International Nouvelle Aquitaine, a proposé un Atelier sur le thème Les enjeux de la propriété intellectuelle à l'international à la CCI Dordogne.

Cet atelier proposait un programme en deux parties, Protection des droits de la propriété intellectuelle et Valorisation/défense des droits.

De nombreux points ont pu être abordé lors de cet atelier dont :

  • Que peut-on protéger ?
  • Quels sont les outils de protection ?
  • C’est quoi une marque, un brevet ?
  • Quels sont les professionnels qui peuvent assister les entreprises ?
  • Comment protéger et valoriser mes marques, mes brevets ?
  • Comment faire face à la contrefaçon et aux pratiques déloyales ?

Cet atelier était co-animé par l'INPI et la CNCPI :

  • Caroline MarquetAdjointe à la Délégué INPI Aquitaine, juriste
  • Clara Cellier, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI (ci-dessous pendant son intervention)


1er & 2 février 2017 – Salon des Entrepreneurs – Palais des Congrès Paris

Le 24ème Salon des Entrepreneurs de Paris a ouvert ses portes les 1er & 2 février 2017 à 64 000 visiteurs.

De nombreux Conseils en Propriété Industriellemembres de la CNCPI, se sont succédés pendant ces deux journées sur un stand. Ils ont pu répondre aux questions des nombreux visiteurs portant sur les problématiques de brevets, et de marques, droit d’auteur, valorisation… et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.
        
Ci-dessus à droite : Sophie HouguenagueKarine PertaysCéline Pirès

Lors d’une conférence organisée par l’INPI sur le thème « Brevets, marques, dessins et modèles : comment bien protéger, développer et valoriser vos innovations ? »Sophie Delaveau et Jean-Charles NicolletConseils en Propriété Industrielle et membres de la CNCPI, sont intervenus aux côtés de Julie Zerbib et Erwan Chapelier, respectivement Chargée d’affaires/Juriste et Ingénieur/ Chargé d'affaires PI de l’INPI.
Valérie AnneDirigeante de la société Cœur de Couleur, participait à cette conférence afin d'apporter son témoignage en tant qu'entrepreneur.


De gauche à droite :
Erwan ChapelierJulie ZerbibValérie AnneSophie DelaveauJean-Charles Nicollet


30 janvier 2017 - Conférence CNAC - Brexit et Propriété Intellectuelle- Sénat, Paris

Le CNACComité National Anti-Contrefaçon, a proposé une conférence sur le thème "Les incidences du brexit en matière de propriété industrielle".

Cette conférence s'est tenue au Sénat/Palais du Luxembourg à Paris devant un public nombreux.

A cette occasion Emmanuel PotdevinVice-président de la CNCPIConseil en Propriété Industrielle, a traité de la partie Brevets.
A ses côtés, Yann BasireMaître de conférences à l'UHA, chargé d'enseignement au CEIPI, Centre Paul Roubier, a traité de la partie Marques.

Monsieur le Sénateur Richard Yung assurait la modération de cet échange.

Ci-dessus de gauche à droite:
Emmanuel PotdevinYann Basire, Monsieur le Sénateur Richard Yung
Crédit photo CNAC


29 au 31 janvier 2017 - Salon VINISUD - Montpellier

VINISUD, salon leader des vins méditerranéens, a ouvert ses portes les 29, 30 et 31 janvier 2017 au Parc des expositions de Montpellier.

Esther Dupain et Cécile Fromen (photo)Conseils en Propriété Industrielle (CPI) de la région Languedoc Roussillon, membres de la CNCPI, étaient présentes sur un stand et ont répondu aux questions des visiteurs, notamment en matière de marques.
Suite à cette participation, Esther Dupain et Cécile Fromen pensent qu'il serait bon d'envisager, pour une prochaine édition, d'animer un atelier/conférence pour plus de visibilité sur les domaines d'expertise de la profession de Conseil en Propriété Industrielle.


20 janvier 2017 - Rencontre avec Stéphanie Leparmentier, Conseillère régionale PI pour l'Asie du Sus-Est - CNCPI

Stéphanie Leparmentier de l’INPIConseillère régionale en PI pour l’Asie du Sud-Est, détachée à l’Ambassade de France à Singapour, a pris ses fonctions en décembre 2016.

A l’occasion de son passage à Paris, un petit-déjeuner de travail a été organisé avec la CNCPI afin de dresser un état des lieux quant aux questions de PI dans la zone géographique (*) dont elle a la charge.

Guylène Kiesel Le CosquerPrésidente de la CNCPI, et plusieurs CPI, membres de la Commission Relations Internationales, ont pu échanger avec Stéphanie Leparmentier et transmettre leurs retours d’expériences notamment sur les difficultés rencontrées par les acteurs économiques français dans les pays ciblés.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre d’un renforcement des liens entre la Commission Relations Internationales de la CNCPI et les Délégués Internationaux de l'INPI afin de mutualiser les efforts de chacun dans la promotion de la PI française et européenne non seulement auprès des organismes officiels et des praticiens étrangers mais également directement auprès des acteurs économiques locaux.

(*) Singapour, Malaisie, Indonésie, Vietnam, Thaïlande, Birmanie, Laos, Philippines, Cambodge  et Bruneï

 




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