Nos interventions 2018
12 décembre 2018 - Conférence Les enjeux de la propriété intellectuelle à l'international - NIORT
La CCI Nouvelle Aquitaine organise une tournée d'atelier sur le thème Les enjeux de la propriété intellectuelle à l’international.
Ces évènements ont pour objectif de s'adresser aux entreprises souhaitant se développer à l'international et ayant unestratégie à mettre en place.
Une première édition s'est tenue à la CCI des Deux Sèvres de Niort.
A cette occasion Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charentes - Nouvelle Aquitaine de la CNCPI, est intervenue aux côtés d'Alexandrine Dumont, Déléguée territoriale Nouvelle-Aquitaine Poitiers de l'INPI.
Les questions concernaient la plus-value de l’intervention du CPI dans le cadre des démarches à l’international.
11 décembre 2018 - Conférence Enjeux PI : les clés pour protéger ses innovatioNs numériques - Clermont-Ferrand
La Maison INNOVERGNE, l’INPI et la CNCPI se sont associés en 2018, pour proposer un cycle de conférences semestrielles sur un format de 2 h, suivies d’entretiens individuels.
Après une première conférence qui s'est tenue le 6 mars dernier à la CCI du Puy du Dôme sur le thème les enjeux de la propriété intellectuelle dans la création et le développement d'une entreprise, une deuxième conférence sur le thème de la protection des innovations numériques s’est tenue mardi 11 décembre en partenariat avec le Bivouac et Digital League.
Au travers de l’exemple de Shazam, mais également des témoignages des dirigeants des sociétés YESITIS et MONKEY FACTORY (MYBUS), les auditeurs ont pu découvrir les outils de la propriété intellectuelle et appréhender les coûts des procédures et les bonnes pratiques à mettre en œuvre pour protéger ses créations numériques.
Une quarantaine d'auditeurs étaient présents et très motivés, et les échanges avec les intervenants ont été très riches d’enseignement.
Cette conférence était animée par :
- Xavier Przyborowsk , Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI, Conseil en Propriété Industrielle
- Philippe Marcel, Chargé d’affaires INPI Auvergne Rhône Alpes
- Emmanuel Ranc, Dirigeant de la Société YESITIS
- Franck Raynaud, Dirigeant de la Société MONKEY FACTORY (MYBUS)
En introduction de cette présentation, Xavier Przyborowski, Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI, a présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et leurs vastes domaines d’expertise.
Xavier Przyborowski pendant son intervention
La conférence a ensuite été animée par Philippe Marcel qui a présenté les sujets suivants :
- Valider la pertinence du projet
- Préserver le secret, dater et formaliser
- Bien construire sa protection
- Exploiter et valoriser son capital PI
- L’exemple de SHAZAM
Enfin, la conférence s’est terminée par le témoignage des startups YESITIS et MONKEY FACTORY qui ont su intégrer la propriété intellectuelle dans leur stratégie de développement.
La CNCPI remercie la Maison INNOVERGNE pour l’initiative et l’organisation de ce cycle de conférences, et le BIVOUAC pour son accueil.
10 Décembre 2018 - rEMISE des Trophées INPI - Paris
Depuis leur création en 1991, les Trophées INPI valorisent et récompensent des entreprises et centres de recherche innovants, qui se distinguent par l’exemplarité de leur stratégie de propriété industrielle.
Cette année les Trophées 2018 se sont déroulés au théâtre du Trianon en présence de Pascal Faure, Directeur de l’INPI.
L'INPI a mis à l'honneur neuf PME et trois centres de recherche qui ont concouru dans quatre catégories : « Brevet », « Design », « Marque » et « Recherche ».
Ont été récompensés dans les catégories :
- BREVET - Traxens assure la traçabilité des conteneurs maritimes
Boîtiers électroniques fixés sur les conteneurs fournissant des informations à forte valeur ajoutée.
Découvrez le lauréat, cliquez ici - DESIGN - Sericyne réinvente le monde de la soie
Production de soie en 3D.
Découvrir le lauréat, cliquez ici - MARQUE - Agriconomie : première place de marché pour les agriculteurs
Site e-commerce proposant l’exhaustivité des produits nécessaires à une exploitation agricole.
Découvrez le lauréat, cliquez ici - RECHERCHE - Laboratoire I3S : spécialiste de l’intelligence artificielle
Travaux dans le domaine des sciences de l’information et de la communication.
Découvrez le lauréat, cliquez ici
A cette occasion, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, représentait la profession de Conseil en Propriété Industrielle.
Crédit photo Jean-Marie Cras
De gauche à droite :
Paolin Pascot, Co-fondateur Agriconomie, Clara Hardy, Fondatrice de Sericyne, Pascal Faure, Directeur de l'INPI, Michel Fallah, Président et fondateur de Traxens, Jacques Delort, Directeur général Traxens, Eric Carrel, Président du Jury des Trophées, Olivier Meste, Directeur général I3S
Découvrez le best of des Trophées 2018 en image
Interview de Guylène Kiesel Le Cosquer à 2mn18
Source INPI
7 Décembre 2018 - LA PLACE CREATIVE - Montpellier
La Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault organisait au Corum de Montpellier la 19ème édition du Forum de la Création d'Entreprise qui est devenu en 2017 la PLACE CREATIVE.
Cette manifestation phare de la création d'entreprise en région accueillait tous les profils d'entrepreneurs quel que soit le secteur d'activité.
La Place Créative a pour objectif d'être un laboratoire d'idées et de solutions en permettant aux créateurs de rencontrer les acteurs du développement économique.
Les Conseils en Propriété Industrielle (CPI) de la région Languedoc-Roussillon - Occitanie étaient présents sur un stand où ils ont pu répondre aux nombreux visiteurs sur toutes les questions en matière de propriété intellectuelle.
Une très bonne participation aussi dans le cadre des Rendez-vous Experts, auxquels les visiteurs pouvaient s'inscrire en amont de l'évènement pour des questions tant en matière de Brevets que de Marques.
Sophie Perrier-Léonard, Correspondante régionale Languedoc Roussillon - Occitanie de la CNCPI était accompagnée de Sylvette Benquet, Françoise Cormier-Reiss, Cécile Fromen, et Armelle Léonard, membres de la CNCPI.
Au programme de la journée, Cécile Fromen, CPI, et Stéphane Taliana, de la CCI de l'Hérault ont animé un atelier sur le thème Les enjeux de la PI.
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De gauche à droite, les CPI recevant des visiteurs :
Armelle Léonard, Sophie Perrier-Léonard
Sylvette Benquet, Françoise Cormier Reiss
6 décembre 2018 - Forum Destination INTERNATIONAL - Montpellier
L'édition 2018 du Forum Destination International s'est tenue, cette année, à Montpellier au Centre de conférences du Parc des Expositions.
L'objectif de cet évènement était de réunir un nombre important de dirigeants d'entreprises d'Occitanie.
La thématique générale était tournée vers les dispositifs d'aide au financement vers l'international. Le FDI est donc devenu le point de convergence de l'expertise de tous les acteurs économiques et institutionnels au service des entreprises de la région.
A cette occasion, Sophie Perrier-Léonard, Correspondante Régionale Languedoc-Roussillon - Occitanie de la CNCPI, était présente avec, à ses côtés, Sylvette Benquet, Mathieu Bringer, Françoise Cormier-Reiss, Cécile Fromen et Alain Rhein, tous Conseil en Propriété industrielle, sur un stand afin de répondre aux diverses questions des visiteurs en matière de propriété intellectuelle.
Ils ont aussi participé aux Rendez-vous Experts organisés en parallèle.
De plus, un atelier sur la Protection de la Propriété Intellectuelle à l’International était proposé au public. Stéphane Taliana, Coordinateur Innovation de la CCI Occitanie et Sophie Perrier-Léonard sont co-intervenus pour présenter ce sujet.
De gauche à droite :
Cécile Fromen, Sophie Perrier-Léonard, Alain Rhein, Mathieu Bringer
4 décembre 2018 - Journée Propriete Intellectuelle et numerique - PARIS
La 16ème Journée de formations juridiques Propriété Intellectuelle et Numérique organisée par Legiteam s'est tenue le 4 décembre à l'Espace La Rochefoucauld à Paris.
RGPD, action de groupe, intelligence artificielle, problèmes liés aux plateformes, blockchain, smart contracts… autant de thèmes qui ont été au coeur de l’actualité juridique de 2018 et qui ont bien entendu des implications sur la propriété intellectuelle, le droit des marques et des brevets.
Les conférences qui étaient proposées :
• RGPD : quels impacts sur les contrats d’affaires ?
• L’action de groupe en matière de concurrence, de consommation et de protection des données personnelles
• Comment sécuriser vos projets impliquant l’intelligence artificielle ?
• Contrôler et mettre fin aux violations des droits de PI d’origine française sur les plateformes américaines de type Amazon.com, Ebay.com, or Facebook.com aux USA.
• Propriété Intellectuelle et Cybersécurité : la conformité RGPD des actifs digitaux.
• Comment défendre ses marques sur Internet et protéger ses clients contre les fraudes après l’entrée en vigueur du RGPD ? La problématique du nom de domaine.
• Actualités 2018 du droit des marques et des dessins et modèles : bilans et conséquences pratiques.
• Atelier pratique : « Blockchain », « Smart contracts » et PI : l’exécution du contrat à l’épreuve du numérique.
A cette occasion Katia Pouilly-Riou et Elise Moine, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, sont intervenues sur la conférence concernant « Blockchain », « Smart contracts » et PI : l’exécution du contrat à l’épreuve du numérique. Cet atelier avait été préparé en collaboration avec Gaëlle Loinger, Présidente de la Commission Avenir de la profession et numérique de la CNCPI.
En appui de cet atelier, Marc Levieils et Marie-Flore Ribeyron, Conseils en Propriété Industrielle, sont intervenus en tant qu’Experts, respectivement, des BlockChains et des normes relatives aux échanges de données informatisées de propriété intellectuelle.
Les participants étaient nombreux et ont montré un grand intérêt pour le sujet traité.
Article du Village de la Justice, suite à la tenue de la Journée PI et Numérique sur les différentes interventions, cliquez ici
Source Village de la Justice
3 décembre 2018 - Trophées Innovation Grand-Est - Edition de Mulhouse
Grand E-nov, la nouvelle agence d’innovation du Grand Est, a déployé la 15e édition des Trophées Innovation sur l’ensemble de la région.
La cérémonie de remise des Trophées de l’innovation du Grand Est (ex Trophées Alsace Innovation) s'est tenue le 3 décembre 2018 et s'est déroulée en même temps à Mulhouse, Reims et Nancy.
Les thèmes des Trophées étaient placés sous le signe de l’innovation sous toutes ses formes : innovation marketing et commerciale, innovation de produit, service et usage, innovation technologique, innovation de procédé et d'organisation, innovation de modèle d'affaires ou innovation sociale.
Les lauréats et les partenaires à l'issue de la cérémonie
La CNCPI et les cabinets de CPI Alsaciens participants, Hégé Conseils, Laurent Charras, Novagraaf, Nuss et Proxip ont tenu à contribuer à cet évènement. Ils étaient à la Filature de Mulhouse.
Sur le stand de la CNCPI, les CPI des cabinets Alsaciens ont pu rencontrer de nombreux prospects et apporter des éléments aux différentes demandes.
Laurent Nuss, Correspondant régional Alsace de la CNCPI, a remis le Prix Coup de Coeur à la société MYFOOD, représenté par Matthieu Urban, Managing Partner pour le développement d'une serre autonome et connectée. MYFOOD est basée à Molsheim.
Crédit photo Grand-Enov
Laurent Nuss, à droite, avec les représentants de MYFOOD
Télécharger le Communiqué de Presse - Lauréats, cliquez ici
Retour sur les Trophées de l'Innovation Grand Est, cliquez ici
MYFOOD
Conçues pour faire pousser des fruits et des légumes sur des espaces limités, les serres connectées combinent les meilleures techniques de culture avec une empreinte carbone réduite.Livrées et installées en une journée chez vous, les serres sont ancrées dans le sol. Composées d’aluminium moulé sous pression et de verre trempé, elles sont prêtes à résister à toutes les intempéries.
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27 & 28 Novembre 2018 - SALON DE LA LEGALTECH - Paris
L’association « Open Law, le Droit ouvert » et Le Village de la Justice ont co- organisé les 27 et 28 novembre 2018, le 3ème Salon de la legalTech en France.
Le Salon français de la LegalTech est chaque année un lieu unique de rencontres, d’information et de formation, organisé autour d’un espace d’exposition, de conférences et d’ateliers. Cette année la plénière portait sur "Dynamiques industrielles au service du droit".
Cette rencontre entre acteurs de la LegalTech, professionnels du droit et entrepreneurs, met en avant les acteurs impliqués dans des démarches d’innovation et proposant des technologies appliquées au droit par rapport aux solutions du moment et celles à venir. Les conférences permettent d’aborder les questions de modèles économiques ou de marché du droit, d’innovation, de ressources humaines et de management.
Patrice Vidon, Vice-Président de la CNCPI, est intervenu, suite à l’invitation d’Open Law, pendant la session inaugurale : "Anticiper l’horizon 2030" avec Christiane Feral-Schuhl, Présidente du Conseil National des Barreaux, et Sophie Sabot-Barcet, Vice-Présidente du Conseil supérieur du Notariat. Les propos se sont tenus autour des moyens d’appréhension de ces nouvelles technologies par chacun de ces professions.
Crédit photo Arthur Brunet
De gauche à droite :
Benjamin Jean, Président OPEN LAW le droit ouvert, Sophie Sabot-Barcet, 2ème Vice-Présidente, en charge des technologies de l'information et de la communication (TIC) et de la formation des notaires et des collaborateurs, Conseil Supérieur du Notariat, Christiane Féral-Schuhl, Présidente du Conseil national des barreaux et Patrice Vidon, Vice-président de la CNCPI
27 Novembre 2018 - Atelier n°5 CNCPI AER Bourgogne France Comté - Protection des données et droits du producteur de base de données - Dijon
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté et la CNCPI ont proposé une série d'ateliers en 2018 sur un format de 2 h.
Le dernier atelier de l'année s'est tenu le 27 novembre à la Maison Régionale de l'Innovation à Dijon sur le thème La protection des données et les droits du producteur de bases de données.
Des intervenants, experts dans leurs domaines, sont venus éclairer le sujet :
- Claude Guiu, Correspondant régional Bourgogne Franche Comté, Conseil en Propriété Industrielle
- Matthieu Desrumeaux, Service juridique d'un cabinet de PI
- Lisa Le Stanc, Avocate
- Bruno Carbonnier, Avocat
Vingt cinq auditeurs de qualités participaient à cet atelier dont des entreprises, des chercheurs, des représentants de la BPI, de l’INPI et des membres de la SATT Grand Est ainsi que deux Conseils en Propriété Industrielle venus d'autres régions.
Au programme, une introduction abordant les points suivants :
- bases de données en chiffres
- typologie des données
- régimes juridiques
Puis ont été présentés Les stratégies de protection des producteurs de bases de données et enfin des cas pratiques sous forme de quizz.
A l’issue de cette présentation, Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI, a aussi présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et leurs vastes domaines d’expertise.
La CNCPI remercie Monsieur Yves Vinter, Chargé d'affaires Propriété Industrielle de l'Agence Economique Régionale et la mise à disposition de ses locaux.
27 Novembre 2018 - Journée de l'entrepreneur - Saujon - Agglo Royan
Agglomération Royan Atlantique a organisé la 10ème édition de la Journée de l'Entrepreneur qui s'est déroulé du 27 au 29 novembre 2018 dans des lieux différents.
L'objectif de cette année était de favoriser les rencontres, dans des lieux uniques, entre tous les partenaires de l'entreprise et de l'emploi. Les secteurs d’activité représentés étaient très variés.
De nombreux programmes étaient proposés, conférences, ateliers, tables rondes, espaces thématiques et rendez-vous Experts...
Sophie Smissaert, Correspondante régionale Poitou-Charentes de la CNCPI, et Béatrice Largeau, toutes deux Conseil en Propriété Industrielle, étaient présentes le 27 novembre à Saujon sur un stand où elles ont pu rencontrer de nombreux porteurs de projets et entrepreneurs. Les questions portaient essentiellement sur le droit des marques, droit d’auteur et noms de domaine.
Site d'Agglomération Royan Atlantique
22 & 23 Novembre 2018 - OBJECTIF ENTREPRENDRE - JOUÉ-LES-TOURS
La CMA 37, la CCI Touraine et la Chambre d’Agriculture 37 ont co-organisé le Salon de la Création et Reprise d'Entreprise dénommé Objectif Entreprendre au Campus des Métiers de Joué-lès-Tours.
Ce salon avait pour objectif de réunir des créateurs et repreneurs d'entreprises, des demandeurs d'emploi et/ou salariés ayant un projet de création/reprise, de jeunes entreprises ayant un besoin d'accompagnement numérique et/ou un premier projet de développement.
Au programme les organisateurs proposaient des focus tels Les Business Canvas, permettant de proposer des solutions pour structurer un projet, ou le Crash test afin de confronter les projets devant un jury d'experts, mais aussi des conférences et ateliers et des Rendez-Vous avec des experts de nombreux domaines.
A cette occasion, Valérie Godineau, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, animait un atelier sur le thème "Comment bien protéger le nom de son entreprise ?".
Une vingtaine de personnes y ont assisté avec de nombreuses questions posées pendant toute l’intervention rendant la conférence très interactive.
Par ailleurs, Philippe Lequien, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, était présent sur un stand et a pu répondre aux différentes problématiques autour de la propriété industrielle et intellectuelle soumises par les participants et assurer des Rendez-vous Expert auprès d'une dizaine de porteurs de projets et entrepreneurs.
22 Novembre 2018 - TERRES D'ENTREPRISES - QUIMPER
Terre d’entreprises, le forum de la création et reprise d’entreprise, co-organisé par Brest métropole, la Chambre de métiers et de l’artisanat du Finistère, et la Chambre de commerce et d’industrie métropolitaine Bretagne ouest - Quimper, et avec le soutien de Quimper Bretagne occidentale, a eu lieu au Centre des Congrès du Chapeau Rouge à Quimper.
Ce forum, organisé dorénavant en alternance avec Brest une année sur deux, a pour objectif d'apporter des réponses aux créateurs ou porteurs de projets en réunissant sur une journée l’ensemble des professionnels liés à l’entrepreneuriat.
La manifestation proposait un salon réservé aux professionnels, experts de l’accompagnement des créateurs et repreneurs d’entreprises.
De nombreux ateliers et temps forts ont été proposés.
A cette occasion, Isabelle Cotonnec et Anne-Catherine Schihin-Guillou, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présentes sur un espace exposant et ont pu répondre à toutes les questions sur les problématiques en matière de marques, de brevets et de noms de domaine et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises, les porteurs de projets et les créateurs.
Stéphane Masi, Ingénieur Brevets, était présent à leurs côtés en tant qu'expert.
De gauche à droite:
Isabelle Cotonnec, Anne-Catherine Schihin-Guillou et Stéphane Masi
16 novembre 2018 - CoCktail à l'Ambassade de France organisé par la CNCPI - New Delhi
La CNCPI a organisé un cocktail à l’Ambassade de France de New Delhi. Guylène Kiesel Le Cosquer,Présidente de la CNCPI et Alexandre Ziegler, Ambassadeur de France en Inde, ont ouvert la soirée par un discours. Cette soirée a rencontré un vif succès et a rassemblé plus de soixante acteurs de la propriété intellectuelle indiens et internationaux. Cet évènement a permis à la CNCPI d’accroître sa visibilité en Inde auprès d’acteurs locaux de renom ainsi qu’auprès de l’Ambassadeur de France et des chambres de commerce locales. Ces évènements, d’une importance capitale, participent grandement à la promotion de l’écosystème de la PI en France.
La CNCPI remercie M. L’Ambassadeur et les services de l’Ambassade de nous avoir reçus. Elle remercie également M. Renaud Gaillard, Correspondant Régional de l’INPI et la Commission Relations Internationales de la CNCPI d’avoir organisé cette soirée. Elle remercie également les CPI présents qui sont indispensables à la bonne représentation de notre profession à l’étranger.
15 Novembre 2018 - Rencontres [Entre-Preneurs] - cHARTRES
La CCI La CCI d'Eure-et-Loir a organisé les Rencontres [Entre-Preneurs] 2018.
Cette journée s'est déroulé à la CCI d'Eure-et-Loir à Chartres.
Cette manifestation avait pour objectif de construire et d'accélerer les projets de création, de reprise et de développement d'entreprise autour d'un évènement professionnel, dynamique et novateur. Cet évènement proposait une journée pour répondre aux questions des entrepreneurs qui souhaitent se lancer ou développer de nouveaux projets. Ils étaient environ 300 participants lors de ces Rencontres.
Audrey Lachaud et Marie-Josée Vialle-Presles, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présentes sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les porteurs et repreneurs de projets ainsi que les entreprises.
14 au 16 Novembre 2018 - World IP Forum 218 - New Dehli (Inde)
Le 5ème World Intellectual Property Forum 2018 s'est tenu à l'Hôtel Pullman de New Delhi (Inde) en amont du Congrès APAA.
Le grand thème de ce forum était "Innovation mondiale 2020 : une vision stratégique pour la croissance économique".
Les différents thèmes abordés pendant les 3 jours de l'évènement ont permis de mettre en avant les récents développements en matière de propriété intellectuelle et sa synchronisation avec les objectifs commerciaux.
Cet évènement a réuni de nombreux acteurs mondiaux de la PI, provenant notamment d'Asie et des Etats-Unis.
A l'occasion de ce forum, Olivier Nicolle, Conseil en propriété Industrielle, membre de la CNCPI, a participé à une session sur la JUB post Brexit aux côtés de deux allemands et trois britanniques. Olivier Nicolle a bien évidemment défendu les avantages de la France.
Les intervenants de la session JUB post Brexit, de gauche à droite :
Pier Luigi De Anna, Erik Scheuermann, Fiona Nicolson, Alexander Wittkopp, Olivier Nicolle, Patrick Gearcon
13 novembre 2018 - salon Créer et développer sa boîte en Alsace - Strasbourg
Le Salon Créer et Développer sa boîte en Alsace était organisé par la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole et la Chambre des Métiers d'Alsace. Ce Salon s'est tenu au Palais des Congrès de Strasbourg.
L'objectif du salon :
- acquérir des connaissances fondamentales à la création, à la reprise et au développement d'entreprise
- bénéficier du savoir-faire et de l'expertise des exposants
- participer à des ateliers avec des thématiques très concrètes
- créer un réseau
Cette année 12 villages thématiques, une centaine d'exposants et 25 ateliers étaient proposés et ont permis à de nombreuses entrepreneurs de trouver des solutions aux diverses questions dans le cadre d'un projet et de rédaction de plan d'affaires.
A cette occasion Frédéric Hege, Sabine Heiligenstein, Adrien Métivet, Ellen Monsnergue, Eric Radzimski, Yann Proponnet, Jacques Vigneron, Conseils en Propriété Industrielle de cabinets alsaciens, membres de la CNCPI, étaient présents au cours de cette journée et ont pu répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.
Photo de gauche : Ellen Monsnergue, Yann Proponnet, Adrien Métivet, Eric Radzimski
Photo de droite : Yann Proponnet, Sabine Heligenstein et Adrien Métivet
12 novembre 2018 - Matinale sur la loi PACTE - SEIN à Paris
La CNCPI a organisé le 12 novembre une Matinale sur le projet de la loi PACTE.
Guylène Kiesel le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a accueilli les participants à cette Matinale aux côtés de Patrice Vidon, Vice-président, et Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau.
Christian Derambure, Claire Mouget-Goniot, Enrico Priori et Christian Texier, Membres du Conseil Consultatif, sont aussi intervenus lors de cet évènement ainsi que Lionel Vial, Président de la Commission Brevets.
Ces intervenants ont présenté les avancées de la loi PACTE, ont écouté et débattu sur les évolutions souhaitées.
Cette matinale a rencontré un vif succès, avec plus de 70 participants. Les questions ont été nombreuses et les débats extrêmement intéressants. Le Bureau a reçu l’approbation des participants pour ses actions et continuera à agir en ce sens auprès des sénateurs et des ministères avant la discussion du texte devant le Sénat, prévue fin janvier 2019.
Pour rappel :
Le projet de loi PACTE a été adopté le 9 octobre 2018 en première lecture à l’Assemblée nationale. Le texte adopté prévoit des modifications majeures concernant les droits de propriété industrielle comme le renforcement du certificat d'utilité, rallongé de 6 à 10 ans, la création d'une procédure d'opposition devant l'INPI et l’instauration du rejet pour défaut d’activité inventive par l'INPI. La CNCPI est très investie dans ce projet de loi dont le but est de permettre la croissance des PME pour lesquelles notre rôle de stratège et de conseil accompagnant sera renforcé.
12 novembre 2018 - Rencontres économiques Dev-Up - Orléans
L'agence régionale de développement économique DEV-UP Centre-Val de Loire a organisé les Rencontres économiques DEV-UP qui se sont tenus au Centre des Conférences d'Orléans.
Deux grandes conférences avec de nombreux intervenants étaient présents autour des sujets :
- Quel rôle des pôles de compétitivité et clusters pour renforcer la dynamique des filières économiques régionales ? Comment articuler accompagnement des PME et dimension internationale ?
- Quelles clés pour la réussite de l’Industrie en Centre-Val de Loire ? Comment mieux valoriser notre industrie ? Quels territoires pour une industrie performante ?
26 Tables rondes étaient proposées aux participants et porteurs de projets. Pour animer ces tables rondes des chefs d’entreprises et des experts ont partagé leurs expériences et conseils en matière d'innovation, de R&D et d'internationalisation.
A cette occasion, Muriel Aupetit, Conseil en propriété Industrielle, a animé une table ronde sur le thème Savoir se protéger pour exporter. A ses côtés Louis-Paterne Bouan, Conseil en Propriété Industrielle, a pris part aux débats.
Crédit photo DEV-UP
Jean-Luc Chesneau, Correspondant régional Centre Val-de-Loire de la CNCPI et Conseil en Propriété Industrielle a animé le thème Les bons réflexes pour protéger ses innovations et créations…
A ses côtés, en tant que témoin, M. Benoît Gasselin, Dirigeant de 4NRJ
Crédit photo DEV-UP
DEV'UP au service des entreprises et des territoires
Association présidée par François BONNEAU, également Président de la Région Centre-Val de Loire, DEV'UP fédère l'ensemble des acteurs économiques régionaux, de la Région aux intercommunalités, du CESER aux chambres consulaires, des services de l'état aux organismes financiers, des pôles de compétitivité jusqu'au réseau de la Recherche. Un engagement collectif inédit ayant pour finalité l'emploi et le soutien aux entreprises régionales et aux territoires.
Véritable point d’entrée en région Centre-Val de Loire, l’agence accompagne toute entreprise ou porteur de projet économique (innovation, implantation, investissement, reprise, recherche de partenaires, export…) via notamment ses 6 antennes départementales, réseau technique, opérationnel et de conseil.
7 novembre 2018 - Petit-déjeuner DEMATERIALISATION des procédures de dépôt de bREVETS - CNCPI
Le Bureau, la Commission Relations avec les Offices de PI et la Commission Formation ont organisé un petit déjeuner au siège de la Compagnie sur la thématique de la dématérialisation des procédures en matière de brevets à l'INPI, et plus particulièrement centré sur la préparation des documents DOCX.
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a pris la parole en ouverture de cette réunion, rappelant l'importance de ces rencontres afin de trouver les solutions aux côtés de l'INPI.
Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau, Richard Monni, co-Président de la Commission Formation, Jean-Yves Plaçais, co-Président de la Commission Relations avec les Offices, Yves de Saint-Pern et Catherine Touati, Membres de la Compagnie, étaient présents pour assurer les échanges et le débat.
L'objectif de ce petit déjeuner était de proposer un réel forum d'échange entre les CPI utilisateurs, présents dans la salle et ceux connectés en visioconférence ainsi que via les questions posées au fur et à mesure de la réunion via courriel.
L'INPI, était représenté par Jérémie Fenichel, Directeur Département Brevet, Marion Ripert, Ingénieure Recherche Brevets, et Joris Reppert, Directeur du département administratif. Ils ont pu apporter certaines réponses pratiques et évoquer les évolutions futures.
Plus d'une quarantaine de CPI étaient présents lors de cette rencontre.
25 & 26 OCTOBRE 2018 - i-Novia, Festival de l'innovation - Strasbourg
i-Novia fait peau neuve et devient pour sa 11ème édition le Festival de l'Innovation. Cet évènement s'est déroulé sur deux jours au Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg.
Cette année i-Novia est devenu un véritable festival de l'innovation, avec des animations futuristes, des pitchs, des concours de startups, des ateliers, du business, des échanges et bien sûr des stands et des conférences.
Laurent Nuss, Correspondant régional Alsace - Grand Est, était accompagné d'Eric Enderlin, Frédéric Hege, Catherine Hugues, Tiphaine Klein et Jacques Vigneron, Conseils en Propriété Industrielle de cabinets alsaciens, membres de la CNCPI.
Ils étaient présents sur un stand et ont pu répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de PI, leur valorisation et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.
25 OCTOBRE 2018 - Forum I'NOV PRO - Gradignan
I'NOV PRO proposait cette année une nouvelle formule "Journée de business" dédiée au développement de projets innovants et de rencontres professionnelles B to B. Cette 10ème édition d' I'NOV PRO s'est tenue à l’IUT de l’Université de Bordeaux à Gradignan.
L'objectif de cette journée donnait l'opportunité aux porteurs de projets de présenter leurs produits, de se former via des ateliers et conférences, ainsi que trouver d'éventuels partenaires et d'assister à des Rendez-vous avec des experts de nombreux domaines.
A cette occasion, Yann Couillard, Alexandre Delye et Marie-Pierre de Lambilly, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, ont reçus des participants lors de ces RV B to B et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété industrielle.
L'espace dédié aux Rendez-vous experts
Dans le cadre du Concours Tremplins I’NOV PRO, une vingtaine de porteurs de projets ont pu présenter leurs projets devant un jury de professionnels. Marie-Pierre de Lambilly était membre du Jury dans la catégorie Vie Pratique / Maison.
Les résultats :
- Lauréat Catégorie Technologies et Procédés de Fabrication
Baptiste Ivaldi Brunel, « TAKA », Poubelle domestique réduisant le volume des déchets issus du tri-sélectif, pour les professionnels et les particuliers - Lauréat Catégorie Bricolage, Vie Pratique et Equipement de la Maison
Paul Capitaine, représentant Nathalie et François CAPITAINE, « MOSTIGLASS », Moustiquaire invisible, incassable et 100% efficace contre les moustiques - Lauréat Catégorie Sport & Loisirs
Kevin Lestrade, « Ride+ connect », Outil connecté pour l’apprentissage des sports de glisse - Lauréat Prix du Public
Dominique Rochier, « Kite Winder » Éolienne aéroportée par cerf-volant pour la production d’électricité
Crédit photo Transtech
Ci-dessus de gauche à droite :
Les 4 lauréats, la Représentante de la Société Générale, Marie-Pierre de Lambilly, Magali Touroude, CPI, le Président du jury et les organisateurs
22 au 26 octobre 2018 - Délégation CNCPI en Corée et en Chine - Séoul et Pékin
Une délégation de la CNCPI, composée de Guylène Kiesel Le Cosquer, Stève Felix, Vincent Remy,Jean-Christophe Lloyd-Jones, Bertrand Loisel, Patrick Trabé, s’est rendue la semaine du 22 octobre 2018 en Corée puis en Chine. Les rencontres ont commencé en Corée :- Le 22 octobre, la délégation a été reçue par la KPAA, Korean Patent Attorneys Association. Cette journée de conférence autour de thèmes de droit français et de droit européen des marques, des brevets et du RGPD, s’est extrêmement bien passée. La CNCPI remercie la KPAA de son accueil chaleureux et bienveillant.
Les membres de la KPAA et la CNCPI à l'issue de la rencontre
- Dans la soirée du 22 octobre, la CNCPI organisait une soirée de réception à l’Ambassade de France à Séoul en partenariat avec la Chambre de commerce franco-coréenne de Séoul. Monsieur Fabien Pénone, Ambassadeur de France en Corée, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, Pierre Jalicon, Président de la Chambre de commerce franco-coréenne et Se-Joong OH, Président de la Korean Patent Attorneys Association, ont pris successivement la parole. Cette soirée a rencontré un vif succès et a rassemblé plus de soixante dix acteurs de la propriété intellectuelle. Cet évènement a permis à la CNCPI d’accroître sa visibilité et d’ouvrir de nouveaux projets de partenariats auprès d’acteurs locaux, notamment auprès de l’Ambassade de France et des chambres de commerce locales.
La CNCPI remercie tout particulièrement pour l’organisation de cette soirée : M. L’Ambassadeur et les services de l’Ambassade, La chambre de commerce Franco-coréenne de Séoul et son Président Pierre Jalicon, Anne-Catherine Milleron, Déléguée régionale de l’INPI, la Commission Relations Internationales de la CNCPI et les CPI présents.
- Le 23 octobre, la délégation de la CNCPI a rencontré des Start-ups au parc technologique de Pangyo.
- Le 25 octobre, la délégation a été accueillie par la ACPAA, All China Patent Agent Association pendant une journée de présentations techniques sur les procédures concernant les brevets français et européens. Les échanges ont été très riches et appréciés. Cette rencontre a renforcé nos liens avec cet institut et la CNCPI les remercie vivement. Brève parue sur le site de l'ACPAA, suite à la visite de la CNCPI, cliquez ici
Les membres de l'ACPAA et la CNCPI à l'issue de la rencontre
- Enfin, le 26 octobre, la délégation a été reçue par la PPAC, Patent Protection Association of China. Durant cette rencontre, la délégation a présenté la CNCPI et différents thèmes sur les brevets français et européens. La CNCPI est ravie de cette première rencontre officielle avec la PPAC et espère pouvoir prolonger cette rencontre dans la durée avec une prochaine visite de la PPAC à Paris dans les locaux de la CNCPI. L’après-midi, la délégation a rejoint le parc technologique de Zhongguancun afin de rencontrer une trentaine d’entreprises innovantes autour d’une table-ronde.
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Visite de la Délégation CNCPI au parc technologique de Zhonggguancun pour une table ronde.
18 & 19 oCTOBRE 2018 - IMPULSON BUSINESS - CAEN
Le salon Planète Créa a changé de formule pour cette édition 2018 et est devenu Impulsion Business. Ce nouvel événement consacré aux dirigeants et futurs dirigeants s'est tenu sur deux jours au Parc Expo de Caen.
De nombreuses conférences étaient proposées aux visiteurs avec plus de 120 intervenants ainsi qu'un Village avec une centaine de partenaires.
Ce Festival avait pour objectif d'insuffler un esprit entrepreneurial, en créant des connexions, et favoriser les mises en relation.
Pour cet évènement, Damien Debay, Correspondant régional Normandie de la CNCPI, était présent aux côtés de deux autres Conseils en Propriété Industrielle de la région Normandie, membres de la CNCPI, Julie Darchy et Olivia Calvez.
Ils étaient tous présents sur un stand et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.
Damien Debay et Julie Darchy sont aussi intervenus en proposant un atelier conjointement avec Céline Couroux de l'INPI Normandie ayant pour thème"Comment protéger vos créations ? La propriété intellectuelle, vous y pensez ? ".
Pendant l'atelier, Damien Debay et Julie Darchy
18 OCTOBRE 2018 - ACCUEIL DES NOUVEAUX CPI - PARIS
Cette année, la CNCPI a organisé l'Accueil des nouveaux CPI dans ses bureaux à Paris.
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a accueilli l'ensemble des participants et prononcé son discours à l'attention des nouveaux CPI. Pascal Faure, nouveau Directeur de l'INPI, nous a également fait l’honneur d’un discours.
Guylène Kiesel Le Cosquer avec les nouveaux CPI présents
Aurore Simon-Druon, Vice-Présidente de la CNCPI accompagnée de Jean-Charles Nicollet, Président de la Commission Communication, ont remis à chacun des nouveaux CPI présents leur carte professionnelle, goodies et fichiers sur clé USB.
Parmi les nombreux invités figuraient des représentants de l'INPI, Alain Boulanger, Chargé de Mission Protection Consommateur et Régulation des marché du Ministère de l'Industrie, Yann Basire, Directeur de la section française du CEIPI, Anne-Charlotte Le Bihan, Présidente du LES, Benjamin Rajbaut,Président du Jury d'examen Brevets.
De gauche à droite :
Yann Basire, Alain Boulanger, Guylène Kiesel Le Cosquer, Pascal Faure
Etaient aussi présents de nombreux Jury, Marques et Brevets, ainsi que les personnes qui, bénévolement, aident à la préparation de ces examens et que nous remercions vivement.
Des présidents de commissions de la CNCPI ont pu échanger avec ces nouveaux venus dans la profession afin de mettre en avant les nombreux sujets d'échanges et d'études qui y sont traités.
Plus de quatre-vingt personnes étaient des nôtres lors de cet accueil, qui s'est clôturé dans une ambiance conviviale autour d'un cocktail.
18 OCTOBRE 2018 - Forum ENTREPRENDRE EN VIENNE - Poitiers
La Chambre de Commerce et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et la Chambre d’Agriculture de la Vienne ont co-organisé le Forum Entreprendre en Vienne au Parc des Expositions de Poitiers.
Ce fut l'occasion de rencontrer des professionnels de l’entreprise lors de rendez-vous individuels, participer aux ateliers thématiques, et prendre connaissance de plus de 300 annonces de vente d’entreprises du département de la Vienne.
Un cycle d'ateliers était proposé pendant cette journée.
Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charente de la CNCPI, participait aux côtés de Muriel Aupetit, Claudine Carré, Alexandre Delye et Mazélie Pillet, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI.
De nombreuses visites sur le stand, où les CPI ont répondu aux questions touchant aux diverses problématiques de brevets et de marques et les stratégies de propriété intellectuelle à mettre en place pour les entreprises ou les créateurs d'entreprises.
Sophie Smissaert, recevant une participante au Forum
A cette occasion, Muriel Aupetit et Mazélie Pillet, ont animé un atelier sur le thème "Marques et Brevets : 10 questions à se poser avant de se lancer". Un grand succès pour ce sujet présenté devant une soixantaine de personnes, très réceptives, avec de nombreuses questions abordées en fin d'atelier.
17 OCTOBRE 2018 - Rencontre du Bureau de la CNCPI avec les CPI de centre Val-de-Loire - Orléans
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Christophe Pelèse, Membre du Bureau, sont allés à la rencontre des CPI du Centre Val-de-Loire.
Jean-Luc Chesneau, Correspondant Régional Centre Val-de-Loire, les a accueillis aux côtés de plusieurs consœurs et confrères à Orléans au Lab'O.
A cette occasion, le travail de la CNCPI a été exposé avec une volonté d'ouverture, de partage et de transparence.
Les conseils en Propriété Industrielle ont salué cette initiative et ont fort apprécié de pouvoir échanger avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Christophe Pelèse.
En effet, cette réunion - qui s’est déroulée dans une ambiance très conviviale - a été l’occasion d’échanger sur les actions de la CNCPI et d’aborder différents sujets en lien avec la profession de CPI et son évolution.
Ils ont pu notamment évoquer la loi PACTE, l'évolution du droit des Marques, les relations avec l'INPI, l'enseignement de la PI au collège et au lycée, la FCO, la carte professionnelle, les examens EQF, le Brevet Unitaire et la JUB, la dématérialisation des procédures Brevets, la déontologie et l'examen de Patent lLitigator.
De nombreux sujets traités lors de cette rencontre, dont chacun souhaite qu'elle soit renouvelée.
Crédit photo : (c)2016 Puyo, tous droits réservés
17 & 18 OCTOBRE 2018 - RENDEZ-VOUS CARNOT - LYON
L'Association des Instituts Carnot et Proximum ont organisé la 11ème édition des Rendez-vous CARNOT qui s'est tenue à Lyon.
Les acteurs de la R&D étaient présents. De nombreux exposants, des laboratoires, l'Institut Carnot, des Centres techniques, des Structures de valorisation et d'accompagnement, centres de recherche européens, ....
Anne Boutaric, Correspondante Régionale Rhône-Alpes, était accompagnée de nombreux Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, Benoit Andrieux, Véronique Beaujean, Maïwenn Bonnet, Thibault Bouvier, Julie Cahen, Marcel-Xavier Peigné, Pierre Roger, Gaëlle Rousseau et Julien Thon, qui se sont relayés sur les deux jours afin de répondre aux différents rendez-vous pris en amont.
Julie Cahen et Anne Boutaric
Le public reçu était constitué majoritairement d’entreprises, startups, porteurs de projets et d’établissements institutionnels.
Un certain nombre d'entre eux ne connaissaient pas forcément la profession de CPI.
De nombreuses questions pertinentes de Propriété Industrielle ont été abordées sur les brevet, marque, contrat, veille et recherche d’antériorité et demande de financement PI ...
Julien Thon et Anne Boutaric
16 & 17 OCTOBRE 2018 - Session FISCALITE - CNCPI
La Commission FEPI, Fiscalité et Evaluation de la PI, de la CNCPI et de l’ACPI, et l'IEEPI ont co-organisé une session de formation à la Fiscalité.Les objectifs de ces deux journées :
- Connaître les bases comptables et fiscales
- Les appliquer aux opérations relatives aux brevets et aux marques
- Comprendre les méthodes d’évaluation financière des titres de PI
- Nicolas Gautier, Expert-comptable, Commissaire aux comptes
- Terence Wilhelm, Avocat fiscaliste, Docteur en droit fiscal
- Julien Thiry, Avocat fiscaliste
- Alain Kaiser, Evaluateur, juriste
Le programme proposé abordait les grands thèmes suivants :
- Les bases de la Comptabilité (bilan, compte de résultat, ...)
- Les bases de la Fiscalité (TVA, CSG et CRDS, impôt sur le revenu et & sur les sociétés, PVL, CIR...)
- Applications aux opérations en matière de brevets et marques (cession ou transfert de droits, concession de licences, patrimonialisation des titres de PI, ...)
- Méthodes d’évaluation financière des titres de PI (cessions/concessions, méthode redevances actualisées, transferts contexte international, étude de cas, ...)
- Conclusion (bons réflexes et bonnes pratiques)
12 OCTOBRE 2018 - Session DEONTOLOGIE - CNCPI
Dans le cadre de la préparation aux oraux de l'EQF Brevets notamment, la CNCPI a organisé une 3ème journée en 2018 visant à former les candidats à la Déontologie des CPI. Cette formation s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. Plus d'une trentaine de personnes, CPI et Spécialistes PI en industrie, étaient inscrites à cette troisième Session 2018.
Au programme, ont été abordés :
Présentation de la profession de CPI
Structures d’exercice de la profession
Règles de conduite du CPI
Responsabilité du CPI
Procédure disciplinaire
Conclusion et FAQ
Julien Scicluna et Patrick Marollé, Conseils en Propriété Industrielle, ont animé cette journée Déontologie.
11 OCTOBRE 2018 - Colloque international Paris, place européenne du droit des affaires, du numerique, de la PI et des technologies - TGI de paris
À l’heure où la capitale française intensifie ses efforts dans le domaine de l’innovation et entend conforter son statut de métropole leader en matière d’attractivité économique et d’influence juridique à l’international, les acteurs du droit, de l’innovation et de la propriété intellectuelle se sont rassemblés pour souligner leur mobilisation et organiser un colloque international le 11 octobre 2018 dernier au nouveau Tribunal de grande instance de Paris, sur le thème : « Paris, European hub for business, digital, IP and tech law / Place européenne du droit des affaires, du numérique, de la PI et des technologies ».
Cette manifestation inédite était placée sous le Haut Patronage conjoint du Ministère de la Justice et du Ministère de l’Économie et des Finances. Elle a été coorganisée de façon participative et collégiale par la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI), le Barreau de Paris, France Brevets et l’UNIFAB, en partenariat avec plusieurs autres structures spécialisées : l’ASPI, l’ACPI, Business France, CCI Paris Ile-de-France, l’AFJE et RWS.
La séquence d'ouverture était prononcée par Jean-Michel Hayat, Président du Tribunal de Grande Instance de Paris, Marie-Aimée Peyron, Bâtonnier de Paris etThomas Andrieu, Directeur des affaires civiles et du Sceau (Ministère de la Justice).
La session du matin "Paris, place des affaires" était suivie de deux tables rondes :
- Paris, capitale attractive pour les acteurs économiques internationaux ?
- Le droit et la propriété intellectuelle, facteurs de croissance
De gauche à droite :
André Santini, Christian Peugeot, Philippe Coen, Guillaume Duvaux, Michel Safars
La synthèse de la matinée était présentée par Delphine Sarfati-Sobreira, Directrice Générale de l’UNIFAB.
L'après-midi, la session "Paris, place de droit" était ouverte avec une introduction de Pascale Compagnie, Sous-Directrice du droit économique au sein de la direction des affaires civiles et du Sceau, Ministère de la Justice.
Deux tables rondes étaient proposées :
- Quels atouts dans la compétition internationale ?
- Quelles perspectives pour renforcer l’attractivité économique et juridique de Paris ?
la séquence de clôture était présentée par Philippe Vannier, Vice-président exécutif « Big Data & Cybersecurity » et Directeur technique d’Atos, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Delphine Geny-Stephann, Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’Économie et des Finances.
De gauche à droite :
Aurore Simon Druon, Philippe Vannier, Guylène Kiesel Le Cosquer, Delphine Sarfati-Sobreira, Delphine Geny-Stephann, Ariane Baux, Max Brunner,Didier Patry
Extraits des interventions, 21 vidéos à votre disposition, cliquez ici
Cet évènement a connu un véritable succès et a rassemblé des intervenants de grande qualité ainsi qu’un public de participants attentifs. Les discours, riches et variés, ont conforté la place centrale de Paris au cœur de l’Europe.
Télécharger le communiqué de presse, cliquez ici
9 OCTOBRE 2018 - Paris RegTech Forum - Paris
Le 9 octobre s’est tenu le Paris REGTECH Forum, dont la CNCPI était partenaire. Cette journée de conférence et atelier avait pour objet de faire le point sur la technologie des REGTECH, leurs définitions (en constante évolution), leurs acteurs, dans une volonté de bâtir un écosystème Regtech, qui existe dans les pays anglo-saxons mais peu encore en France.
Cette journée a proposé une plénière d’ouverture pour discuter des définitions de la REGTECH, initialement issue de l’univers financier et des fintech et aujourd’hui couvrant des domaines beaucoup plus larges.
Il est convenu qu’une définition pourrait être un « écosystème d’outils digitaux pour faciliter l’application de la règlementation (et donc faciliter le travail des juristes) ».
On y apprend que l’âge médian des entreprises REGTECH est de 4 ans, qu’il s’agit d’un buzzword sur Google Trends qui commence déjà à décliner et qui regroupe déjà des centaines d’acteurs, majoritairement américain (40%) même si la France tire son épingle du jeu avec 16% des Regtech existantes.
Les technologies utilisées par les Regtech peuvent être anciennes (dématérialisation) mais aussi beaucoup plus récentes (big data, IA, Machine learning, NLP, blockchain…) et peuvent être utilisées par exemple pour une meilleure traçabilité et validation de la propriété d’une information.
Un atelier « Quelles options pour quelles solutions Regtech : Do it Yourself, l’acheter ou nouer un partenariat ? » a été proposé l’après midi où est intervenu Magali Touroude Pereira, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, aux côtés de Maître Jean-Charles Simon de Simon Associés, Bénédicte Wautelet, Directrice Juridique Le Figaro, Eric Ravy,Directeur Juridique Oui.sncf, animé par Vincent Henderson d’Open Law.
A gauche, Plénière d'ouverture Regtech : une définition en constante évolution
A droite, Magali Touroude, CPI et Maître Jean-Charles Simon, Avocat
Le développement d’une Regtech, comme une Legaltech nécessite d’y consacrer des moyens humains et financiers importants, notamment pour respecter les questions de déontologie, limiter les risques d’atteinte à la cyber-sécurité, faire les mises à jour constantes (ex chatbot), qui ne s’improvise pas.
Ainsi il est recommandé de s’adosser à un partenaire technique solide, et se lancer dans un tel projet après avoir vérifié que la solution n’existait pas déjà sur le marché, auquel cas il peut être plus intéressant de la prendre en licence.
Les Directeurs juridiques sont sensibles aux cabinets qui innovent et se lancent dans ces projets mais pour autant continuent de faire confiance à leurs conseils traditionnels pour les questions de type contentieux et stratégique.
Des exemples de Regtechs sont MissionRGPD et MissionCompliance (issues de Simon Associés), Signalement.net, Yousign, Vigitrust, Easyshares…
8 octobre 2018 - sALON ENTREPRENDRE CONNECT DAY - LA ROCHELLE
Pour l’édition 2018, le Salon de l’Entreprise et du Numérique a changé de format, de marque en proposant une nouvelle formule. Cet évènement est devenu l'ENTREPRENDRE CONNECT DAY, une journée tournée vers le numérique, les applications informatiques, la préservation des données, .... qui s'est déroulée l'Espace Encan de La Rochelle.
Cette année le programme proposait quatre espaces thématiques, des ateliers solutions présentés par des experts, des conférences et du networking.
Claudine Carré, Alexandre Delye et Sophie Smissaert, Conseils en Propriété Industrielle (CPI), membres de la CNCPI, se sont succédés sur un stand et ont pu répondre aux questions des visiteurs, entrepreneurs ou créateurs de projets.
Les sujets abordés étaient plutôt orientés marques/droit d’auteur, voire dessins et modèles. Très peu de problématiques sur les brevets.
A cette occasion Sophie Smissaert, Correspondante Régionale Poitou-Charentes de la CNCPI, proposait un atelier sur le thème: Entrepreneurs, la propriété intellectuelle n'est pas un vilain défaut !
Entreprendre, c’est aussi se poser la question de la protection de sa marque, de son brevet, de son modèle. Les CPI sont là pour vous accompagner, notre atelier sera l’occasion de vous expliquer comment au travers d’exemples pratiques et simples.
Une trentaine de personnes a suivi cet atelier avec attention.
Cette journée était clôturée par un Spécial Anniversaire pour les 20 ans de cet évènement.
6 & 7 OCtobre 2018 - Rencontre CNIPA - BUDAPEST (Hongrie)
Les membres du CNIPA ont tenu leur seconde réunion de 2018 à Budapest en Hongrie.
Toujours de nombreux échanges constructifs sur les problèmes d'actualités de la PI dans les différents pays européens.
En particulier, la Belgique nous a informé que des textes étaient en cours de discussion pour structurer la profession.
Par ailleurs, le BREXIT a encore été discuté pour ses implications sur les détenteurs de droit.
A cette occasion, Emmanuel Potdevin, Vice-Président de la CNCPI, était accompagné de Marc Bethenod, Président de la Commission Europe de la CNCPI, et Trésorier du CNIPA.
Les membres du CNIPA lors d'une visite de la ville
4 octobre 2018 - Nuit du droit - en france
Le Président du Conseil constitutionnel, M. Laurent Fabius, avait organisé le 4 octobre 2017, jour anniversaire de la Constitution de 1958, une première édition de la « Nuit du droit ».
Pour 2018, le Conseil Constitutionnel a souhaité que cette Nuit du droit soit proposée sur l'ensemble du territoire français.
De nombreuses professions du droit, de l'enseignement et des acteurs de l'économie se sont mobilisés pour permettre au grand public de croiser les regards de juristes, d’intellectuels, de responsables publics et de personnalités de la société civile sur des sujets d’actualité.
Tous les évènements proposés ont pu se dérouler dans différentes juridictions, universités, barreaux, entreprises et organismes divers.
A cette occasion, la CNCPI s'est associée à la « Nuit du droit » dans 6 villes, Cahors, Dijon, Paris, Lyon, Strasbourg et Toulouse.
- A Cahors, c'est au Tribunal de Grande Instance que Laetitia Canezza, Conseil en Propriété Industrielle (CPI), a présenté l'AOP (Appelation d'Origine Protégée), à savoir l’histoire des AOC en France, de celle de Cahors, des enjeux économiques, de la contrefaçon et fraude en matière de vin, et des évolutions à venir au regard des pratiques des pays viticoles émergents plus libéraux en matière de vin. Cette intervention s'insérait dans une Conférence "L’abus de droit ne nuit pas – Cahors et son vin".
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- A Dijon, c'est à la Faculté de Droit de l'Université de Bourgogne, sous la présidence de Monsieur le Doyen Vincent Thomas, que Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI, est intervenu pour introduire la CNCPI, Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle, et la profession de CPI. Cette présentation a suscité de nombreuses questions montrant un réel intérêt de la part du public pour la propriété industrielle et intellectuelle. Huit intervenants se sont succédés dans l'amphi Roupnel devant un public nombreux.
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- A Lyon, c'est à la Manufactures des Tabacs, Université Lyon III, que Charlotte Montaud, membre du Bureau CNCPI et Anne Boutaric, Correspondante Régionale Rhône-Alpes - AURA, qui sont intervenues en proposant un atelier Business Digital et enjeux PI ainsi que des consultations gratuites.
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- A Paris, dans les locaux de la CNCPI, Michel Bonnet, Alexandra Di Maggio et Jean-Charles Nicollet, CPI, ont présenté le même thème d'atelier qu'à Lyon. Des consultations gratuites étaient aussi organisées à l'attention du public.
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- A Strasbourg, c'est à la CCI de Strasbourg, que le Club Propriété Industrielle Alsace associé à la CNCPI a proposé une conférence "Evolution des métiers de la PI avec les nouvelles technologies" qui a fait salle comble. Laurent Nuss,Correspondant régional Alsace - Grand Est, représentait la profession. On peut souligner la qualité des interventions, de très haut niveau sur ce thème porteur devant des participants venant de tous horizons, professionnels, entreprises, étudiants, etc... En somme un grand succès pour cette soirée.
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- A Toulouse, c'est le Palais de Justice qui a ouvert ses portes pour cet évènement. Après une présentation de l'ordre des Notaires, Sophie Delacour, Correspondante Régionale Midi-Pyrénées - Occitanie, et Sergio Fernandes, CPI toulousains, sont intervenus pour présenter au public la profession de Conseil en Propriété Industrielle. La soirée s'est ensuite poursuivie avec la tenue d'un procès fictif, sur le thème de l'intelligence artificielle utilisée pour rendre un jugement devant un public venu en nombre.
L’objectif de cette « Nuit du droit » était de montrer la place que le droit occupe dans notre société, comme protecteur des libertés, garant de la sécurité juridique, instrument de règlement pacifique des différends, ensemble des règles assurant le bon fonctionnement de la vie sociale, dans toutes ses dimensions.
4 octobre 2018 - International Week 2018 - Nantes
Les Chambres de Commerce et d’Industrie des Pays de la Loire ont organisé la première semaine régionale dédiée à l’International. L’International Week proposait des ateliers, conférences, rencontres avec des experts… pour toutes les entreprises, qu’elles exportent peu, beaucoup ou pas du tout.
Cette semaine, du 1 au 5 octobre, s'est inscrite dans la suite des opérations « Embarquement à l’international » en Maine et Loire et Vendée, « Journées Internationales » en Sarthe et Mayenne, et « International Connecting Day » en Loire Atlantique.
En réunissant ces opérations sur une même semaine, l'objectif était de renforcer la visibilité, l’attractivité et de créer encore davantage de synergies entre les participants, les partenaires et les acteurs de l’accompagnement des entreprises à l’international.
A Nantes, la journée du jeudi 4 octobre s'est articulée autour de :
- rendez-vous experts pays : Business France, CCIFI (Chambres de Commerce Françaises à l’International et consultants basés à l'étranger),
- rendez-vous experts thématiques, spécialistes des questions internationales, ateliers, tables rondes, café-pays, moments de networking.
Philippe Benezeth, Iaona Donescu-Bagshaw, Axel Doucerain, Benjamin Fièvre, Valérie Godineau, Claudine Le Cloirec, Augustin Le Tourneau, Fabrice Pigeaux, Antoine Provost, tous Conseils en Propriété Industrielle de cabinets des Pays de Loire, membres de la CNCPI, étaient présents sur cet évènement afin de répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de PI, leur valorisation et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place dans un cadre international.
Valérie Godineau, Ioana Donescu, Fabrice Pigeaux et Benjamin Fièvre, CPI, ont proposé un atelier sur le thème Les avantages d’une protection à l’international en Brevets, Marques, Dessins et Modèles.
De gauche à droite : Benjamin Fièvre, Fabrice Pigeaux, Ioana Donescu et Valérie Godineau pendant la présentation de leur atelier.
27 & 28 septembre 2018 - Congrès annuel ACE - Antibes
L’Association des Avocats Conseils d’Entreprises (ACE*) a organisé son 26ème congrès sur le thème Réussir.
Ce congrès a proposé sur deux jours, trois plénières :
- Quelle(s) Réussite(s) ?,
- Sur les nouvelles « Routes de la Soie » : du mythe à la réalité...,
- "Stratégies, modèles, exemple : et si on le faisait ? Let’s do it and have fun !
Participation des intervenants lors d'une des plénières
De nombreux ateliers "techniques" ou "Soft Skills" se sont déroulés tant le jeudi que le vendredi sur des sujets très divers et variés.
Gilles Petit, Président du Conseil Régional Aix/Marseille était le Président de ce Congrès et était accompagné de Denis Raynal, Président de l'ACE.
A l'occasion de cet évènement, Charlotte Montaud, Conseil en Propriété Industrielle et Membre du Bureau de la CNCPI est intervenue lors d'un atelier sur l'interprofessionnalité. Cet atelier était animé par Delphine Gallin, première Vice-présidente de l'ACE.
A leurs côtés pour débattre Francis Brune, Responsable ingénierie financière et patrimoniale, Interfimo et Cédric Bénito, Labéliance.
Cet atelier avait pour objectif de présenter dans le détail des alliances réussies performantes et de partager des projets de développement avec un échange sur les perspectives en terme de structures et en terme d’offres de service.
L’atelier a permis aussi d'apporter des solutions et des études de financement.
(*) Créée en 1992, l’Association des Avocats Conseils d’Entreprises représente l’ensemble du barreau d’affaires français, réunissant les cabinets de conseils d’entreprises de toutes dimensions, français et internationaux.
Forte de ses commissions techniques intervenant dans tous les domaines du droit, de sa section internationale et de sa section jeunes avocats (ACE-JA), l’ACE a des élus dans l’ensemble des institutions et organismes techniques représentatifs de la profession (Conseil national des barreaux, ordres, CARPA,...). L’ACE est présidée depuis octobre 2015 par Denis Raynal, avocat au Barreau de Paris.
27 SEPTEMbre 2018 - Rencontre du GNIPA - CANCUN (Mexique)
Suite au Congrès annuel de l'AIPPI qui s'est tenu du 23 au 26 septembre 2018 à Cancun, au Mexique, les membres du GNIPA, Global Network of Intellectual Property Academies, se sont retrouvés pour débattre des sujets actuels en matière de formation et de recherche lors de leur 10ème colloque international.
A cette occasion, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, était accompagnée de Jean-Yves Plaçais, Président de la Commission Relations avec les Offices de PI de la CNCPI.
Les membres du GNIPA à l'issue de leurs échanges
(*) GNIPA - Réseau mondial des académies de propriété intellectuelle. Il est composé d'institutions de formation et de recherche créées au sein d'offices de propriété intellectuelle nationaux ou régionaux, ainsi que de certaines organisations intergouvernementales.
26 septembre 2018 - Colloque IRPI - Circulation des données et propriétés intellectuelles - Paris
L'IRPI a organisé un colloque sur le thème de "La circulation des données et propriétés intellectuelles".
Ce colloque s'est tenu à la CCI Paris Île-de-France, Amphithéâtre Étienne Marcel à Paris 17ème.
Deux sessions étaient proposées :
- La matinée était placée sous la présidence de Didier Kling, Président de la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France, et avait pour thème, Les données comme patrimoine immatériel.
Ce thème était développé selon deux sujets, Les données publiques et les données privées. - L'après-midi était placé sous la présidence de Jérôme Frantz, Président de la commission compétitivité innovation attractivité (CIA) du MEDEF avec pour thème Le marché des données.
Ce thème était développé à travers les items la création du marché des données, la régulation du marché des données.
Une table ronde venait compléter cette après-midi sous la présidence de Jean -Christophe Galloux, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, et Président de l’IRPI.
A cette occasion, Noami Aaronson, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, a participé à cette table ronde aux côtés de Benjamin Amaudric du Chaffaut, Chef du département contentieux et application de la loi chez Google.
La conclusion de cette journée riche en échanges a été prononcée par Michel Vivant, Professeur à l'École de droit de Sciences Po.
25 septembre 2018 - Atelier CNCPI - AER Bourgogne Franche-Comté – Intégrer les noms de domaine dans la stratégie de protection... – Besançon
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté, l'Agence Economique Régionale BFC et la CNCPI vous proposent pour 2018, une série d'Ateliers sur un format de 2 h.
Le 4ème atelier s'est tenu le 25 septembre sur le site de TEMIS à Besançon sur le thème de l'intégration des noms de domaine dans la stratégie de protection : protection des noms de domaines génériques, nationaux et des nouvelles extensions.
Le développement d’Internet impacte de façon continue le monde économique et en particulier le monde des marques, notamment au travers de la multiplication des noms de domaine. Il est donc indispensable que les entreprises prennent en considération ces éléments afin d’harmoniser la gestion de leurs marques et noms de domaine, dans leur stratégie de protection et de défense.
Philippe Lautré, et Tiphaine Klein, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, sont intervenus en répondant à de nombreuses questions telles que les différents types de noms de domaine, la distinction avec les autres droits de PI, les droits applicables, les relations et risques d'atteinte aux marques. Les questions de la définition des besoins de l'entreprise ainsi que la surveillance et la vérification des droits existants ont été traitées. Une vingtaine d'auditeurs étaient présents et très motivés, les échanges ont été très denses.
A l’issue de cet atelier, Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI, a présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et devoirs de leur vaste domaine d’expertise.
Il a rappelé la dernière date prévue au planning 2018, le 27 novembre sur le thème Big data et données personnelles qui se tiendra à Dijon.
La CNCPI remercie Monsieur Yves Vinter, Chargé d'affaires Propriété Industrielle de l'Agence Economique Régionale et TEMIS pour la mise à disposition de ses locaux.
Philippe Lautré pendant la présentation et à sa droite, assise, Tiphaine Klein, Conseils en Propriété Industrielle
24 au 26 septembre 2018 – Entreprendre dans l’Ouest 2018 - Rennes
L'évènement ENTREPRENDRE DANS L'OUEST 2018 s'est déroulé au Parc Expo de Rennes Aéroport.
Cet événement est dédié aux dirigeants et futurs dirigeants d'entreprises qui souhaitent se former, s’informer, innover, capter les dernières tendances et développer leur réseau.
De nombreuses plénières, Conférences, matinales thématiques étaient proposées aux visiteurs ainsi que des ateliers, des sessions de networking, entre autres.
Laure Cattoni, Correspondante Régionale Bretagne de la CNCPI était accompagnée de Stéphane Bizet, Jean-Yves Branger, Ioana Donescu-Bagshaw, Jean-Nicolas Héraud, Anne-Sophie Japhet, Fabienne Lavazais, Olivier Legrand, Gaël Le Saux , Lucie Prévost et Soazig Thémoin, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI.
De gauche à droite:
Laure Cattoni, Correspondante Régionale Bretagne avec Gaël Le Saux,
Anne-Sophie Japhet pendant une consultation juridique
Ils ont pu répondre à l'ensemble des questions en matière de propriété intellectuelle, brevets, marques et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les porteurs et repreneurs de projets ainsi que les entreprises.
A l'occasion de ce salon, deux ateliers ont été proposés :
- « Trouver sa marque et la protéger » animé par Laure Cattoni et Lucie Prévost en abordant les étapes essentielles et les enjeux de la protection de marque.
- « Protéger son concept : quels opportunités offertes par la Propriété Intellectuelle ? » animé par Soazig Thémoin et Jean-Yves Branger abordant la combinaison des brevets et du savoir-faire, et également des protections par modèles et marques pour faciliter l’appropriation des concepts grâce à la Propriété Industrielle.
Lucie Prévost et Laure Cattoni, Conseils en Propriété Industrielle pendant l'atelier Trouver sa marque et la protéger
22 au 28 Septembre 2018 – La Mêlée numérique - Toulouse
La semaine de la Mêlée Numérique s'est déroulée au Quai des savoirs à Toulouse.
Créé en 2000 à Toulouse, Occitanie, sa forme a évolué, passant d’une soirée d’entrepreneurs à un salon professionnel, sur plusieurs jours. Cette semaine était découpée en journées thématiques touchant des cibles variées allant de la Start Up au grand groupe, du jeune au citoyen, de la PME à la collectivité ou au chercheur, du décideur au salarié ou à l’expert métier.
Stéphanie Devyver, Charlotte Leleu, Caroline Mingant, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présentes le mardi 25 septembre pour la Journée Startups sur un stand Pop-Up Space et ont pu répondre à toute question portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les porteurs, repreneurs de projets ainsi que les startups et entreprises.
Stéphanie Devyver, Caroline Mingant, Conseils en Propriété Industrielle et Ghislain Demonda, ingénieur expert PI, ont proposé un atelier le mercredi 26 septembre sur le thème Valorisation réelle de mon Intelligence Artificielle - Des exemples concrets :
Qu’elle soit abordée de manière alarmiste en dénonçant ses travers ou perçue comme un allié pour le développement des nouvelles technologies, favorisant l’innovation, il n’est plus possible d’ignorer l’Intelligence Artificielle et les multiples questions qu’elle suscite.
Cet atelier se propose de confronter les questions spécifiques liées à la création et à l’innovation en matière d’IA et/ou par l’IA à l’épreuve des droits de propriété intellectuelle, à travers l’étude d’exemples concrets : quels sont les instruments de protection des systèmes d’intelligence artificielle ? quid des créations réalisées en collaboration avec l’IA ?...
13 & 14 septembre 2018 - 6ème édition #GEN - Grand Est Numérique - Metz
#GEN, le rendez-vous business & numérique du Grand Est s'est tenu pendant deux jours à Metz dans le nouvel espace Centre des Congrès Robert Schuman.
Evénement incontournable pour tous les professionnels s’intéressant au numérique dans le Grand Est, cette 6ème édition de #GEN s'est déroulée autour des thèmes Business & Tech.
De nombreux participants, aux profils variés, cadres, décideurs, dirigeants d’entreprises, experts et acteurs du numérique, étudiants, créatifs, ... ont pu échanger les uns avec les autres. Etaient présentes aussi des institutions du territoire tous secteurs confondus.
Philippe Ocvirk, Correspondant régional Lorraine - Grand Est de la CNCPI, aux côtés de Yves Brungard, Caroline Delleniaut , Denis Littolff et Cristof Viel, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présents sur ce Salon.
De gauche à droite :
Caroline Delleniaut, Philippe Ocvirk, Christof Viel et Yves Brungard
Ils ont répondu aux nombreuses questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de PI, leur valorisation et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.
13 septembre 2018 - Rencontre avec une Délégation TWPAA, Taiwan Patent Attorneys Association - CNCPI & INPI
Une délégation de la TWPAA, Taiwan Patent Attorneys Association, d’une dizaine de personnes, menée par Ted J.T. Su, Président de la Commission des Affaires Internationales, a été accueillie par Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau de la CNCPI, et Manuel Roche, Président de la Commission Relations Internationales.
Après un discours de bienvenue et les présentations de la TWPAA et de la CNCPI en introduction, deux sujets de fond ont été proposés au cours de la matinée :
• Recent development of Taiwan patent and trademark system par Tony C. H. LIN
• Trademark perspectives in France and Europe, conjointement présenté par Soazig Thémoin, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI et Marie Roulleaux Dugage, Directrice du département Marques et Dessins de l'INPI.
A l'issue de cette matinée, un cocktail déjeunatoire a réuni les homologues des deux pays.
Les participants à l'issue des échanges ayant eu lieu à la CNCPI
Les échanges de l'après-midi se sont déroulés dans les locaux de l'INPI à Courbevoie.
C'est Martine Clemente, Directrice de l'Action Economique et Anne-Catherine Milleron, Attaché Propriété intellectuelle pour l’Asie du Sud-Est, qui ont accueilli les membres de la TWPAA et de la CNCPI.
Une présentation a été proposée sur "Patent filing strategies in Europe (FR/EP/UP)" animé par Jean-Christophe Dordain, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, et Jinane Kabbara, Ingénieur et examinateur en matière de brevets de l'INPI.
Les participants pendant leurs échanges dans les locaux de l'INPI
C’était la première fois qu’une rencontre entre homologues taïwanais et français avait lieu. Les contacts établis sont prometteurs pour le futur.
12 septembre 2018 - Rencontre du Bureau de la CNCPI et des CPI de Languedoc Roussillon - Montpellier
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Patrice Vidon, Vice-Président, sont allés à la rencontre des CPI de la région Languedoc Roussillon.
Sophie Perrier-Leonard, Correspondante Régionale Languedoc-Roussillon-Occitanie, les a accueillis aux côtés de plusieurs consœurs et confrères à Montpellier.
A cette occasion, le travail de la CNCPI a été exposé avec une volonté d'ouverture, de partage et de transparence.
Les conseils en Propriété Industrielle du Languedoc Roussillon saluent cette initiative et ont fort apprécié de pouvoir échanger avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Patrice Vidon.
En effet, cette réunion - qui s’est déroulée dans une ambiance très conviviale - a été l’occasion d’échanger sur les actions de la CNCPI et d’aborder différents sujets en lien avec la profession de CPI et son évolution. Ils ont pu notamment évoquer la FCO, les relations avec l’INPI, la tenue des permanences assurées par les CPI, le Brexit et son impact sur les droits de Propriété Intellectuelle, l’introduction de la procédure d’opposition en France en matière de Brevet, le Brevet Unitaire et la JUB etc...
Tous souhaitent vivement que cette expérience soit renouvelée.
De gauche à droite :
Olivier Jeannet, Cecile Fromen, Georges Cornuejols, Sophie Perrier-Léonard, Patrice Vidon, Guylène Kiesel le Cosquer, Sylvette Benquet, Françoise Cormier Reiss, Armelle Léonard et Alain Rhein
3 au 7 septembre 2018 - Conférences Propriétés Intellectuelles - propriété littéraire, artistique et industrielle - Buenos Aires (Argentine)- Santiago (Chili)
La Fondation pour le Droit Continental et les Chaires de Droit des Universités de Buenos Aires, Argentine, et Santiago, Chili ont co-organisé deux conférences sur les Propriétés Intellectuelles - propriété littéraire, artistique et industrielle.
Au programme de ces deux conférences :
- PI et responsabilité civile. Sanction des atteintes aux droits de propriété intellectuelle
- PI et preuve. Preuve de l’existence des droits et preuve des atteintes qui y sont portées
- PI et intelligence artificielle.
- Propriété littéraire et artistique et ère numérique. Droits d’auteurs
A l'Université de Droit de Buenos Aires, quatre intervenants argentins se sont succédés : Gonzalo Lavalle, Directeur des affaires juridiques - INAPI, Darío Veltani, Professeur, Marcelo Garcia-Sellart, Professeur, Pablo Máspero, Professeur.
Sophie Houguenague avec, à sa gauche Gonzalo Lavalle
A l’INAPI, Instituto Nacional de Propiedad industrial, de Santiago, sont intervenus à leur tour : Carlos Pizarro, Professeur de droit - Université Diego Portales, Macarena Vargas, Professeur à l’Université Diego Portales, Rodrigo Lavados, Avocat et Rodrigo León, Avocat et Professeur.
Une délégation française d'universitaire et professionnels du droit, composée de Sophie Houguenague, Conseil en Propriété Industrielle, membre de la CNCPI, Gérard Suissa, Huissier de justice, Carbon de Sèze, Avocat et Jean-Christophe Galloux, Professeur agrégé à l'Université Panthéon-Assas et Président de l'IRPI (www.irpi.fr) sont intervenus dans les deux villes aux côtés des différents intervenants cités ci-dessus.
De nombreux échanges et points de vue ont été exprimés sur ces sujets.
Concernant la profession de CPI qui n’existe pas en Argentine et au Chili, Sophie Houguenague a pu décrire ce métier, et plus particulièrement le rôle du CPI dans la définition des stratégies de protection et de défense des titres de propriété industrielle, en France et dans le monde. Sophie Houguenague a insisté sur la très grande spécialisation des CPI sur ces questions et sur l’importance des règles déontologiques qui guident leurs missions.
Son intervention a également permis de préciser les attributions de la CNCPI et de traiter le sujet : « Propriété intellectuelle et Responsabilité, les sanctions des atteintes aux droits de propriété intellectuelle ». Ce sujet très large a été limité à la question du calcul du montant des dommages et intérêts en cas de contrefaçon. Il a été rappelé l’importance de la protection de la PI pour la France, dont une grande partie de l’économie repose sur le luxe et les industries technologiques. Il a été décrit le contexte d’une contrefaçon, toujours plus industrialisée, internationalisée et ultra rentable, imposant à l’Union européenne et à la France de réagir pour durcir les sanctions de la contrefaçon.
Cette intervention a été présentée sous l’angle très pratique de l’activité du CPI dans le conseil donné à ses clients. L’intervention de Sophie Houguenague a trouvé un écho particulier dans l’intervention de Gérard Suissa, Huissier de justice, qui a brillamment présenté la question de la preuve des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, et notamment la saisie-contrefaçon, indispensable à l’évaluation du préjudice subi par la victime de la contrefaçon.
De plus à l’Université Diego Portalis de Santiago, ces intervenants français ont eu l'occasion de donner un cours aux étudiants du Master de Droit. Ce cours dispensé aux étudiants a également permis une mise en application à travers un court cas pratique.
31 août 2018 - Séminaire annuel Le Chine et l'Asie - Fondation Prospective Innovation - Futuroscope Poitiers
La Fondation Prospective Innovation a organisé la 12ème édition de son Séminaire annuel "La Chine et l'Asie" au Palais des Congrès du Futuroscope avec le soutien du Département de la Vienne.
Le discours d'ouverture a été prononcé par Monsieur Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier-Ministre, initiateur de ce colloque et Président de la Fondation Prospective Innovation.
Cette édition était consacrée tout particulièrement aux relations entre la Chine et l’Asie, et plus généralement à l’analyse de la politique internationale de la Chine. L’après-midi a été dédié à l’établissement d’un premier bilan de l’initiative chinoise des « Routes de la Soie » après les cinq premières années de développement de ce concept.
Plusieurs Chercheurs, Professeurs, Ambassadeurs et Institutionnels, allemands, russes, américains, indiens, et chinois sont intervenus et ont pu faire part de leur analyse.
Patrice Vidon, Vice-Président de la CNCPI, venu en invité, représentant la profession de Conseil en Propriété Industrielle, a pu apprécier le niveau des échanges des intervenants.
Un temps fort du colloque a été l’intervention conclusive de Monsieur Jean-Yves Le Drian, Ministre des Affaires étrangères et de l'Europe, qui a prononcé un vibrant plaidoyer pour le multilatéralisme, en invitant la Chine à y associer ses efforts, tout en soulignant l’importance de la relation bilatérale entre la France - et l’Europe - avec la République Populaire de Chine.
L’intervention du Ministre a été précédée d’une communication stimulante de Monsieur Jiwen SUN, ancien Ambassadeur de Chine en Afrique, et parfait francophone, pour défendre la vision pacificatrice et stabilisatrice de la politique internationale chinoise, principalement centrée selon lui sur la protection du modèle chinois à l’intérieur de ses frontières.
D’une façon générale, ce colloque a permis de mesurer une fois de plus la puissance du développement de l’économie chinoise et de son influence globale et l’incontestable élan que lui confère la politique de son gouvernement actuel, quelles que soient les intentions qui lui sont prêtées. Face à l’impact croissant de la vision chinoise du monde, qui est certainement d’abord au service de ses intérêts légitimes, il en ressortait pour beaucoup d’intervenants la nécessité de retrouver une capacité proactive collective de l’Europe, dans un contexte géopolitique où l’Europe semble devoir compter d’abord sur elle-même, pour contribuer à façonner le monde de demain à armes égales avec les efforts chinois et asiatiques.
30 & 31 août 2018 - China Patent Annual Conference 2018 – Beijing, Chine
La 9ème édition du CPAC, China Patent Annual Conference, s'est tenue à Beijing au Beijing Economic and Technological Development Area (BDA).
Le CPAC a réuni de hauts dirigeants et de nombreux professionnels sur deux jours de discussions sur les dernières actualités en matière de propriété intellectuelle. Cet évènement a aussi permis aux visiteurs d'échanger des idées et tisser des liens avec les acteurs de la propriété intellectuelle de nombreux pays.
Jean-Paul Ameline, Wilfried Peguet, Vincent Rémy, et Idriss Sémaoune, Conseils en Propriété Industrielle, mention brevets, Membres de la CNCPI, ont représenté la profession française et étaient présents sur un stand afin de répondre aux différentes problématiques soumises par les visiteurs dans ce domaine.
Vincent Rémy, Conseil en Propriété Industrielle
De gauche à droite :
Li Xiang, Jing Zhao, collaboratrices de cabinets de PI, Idriss Sémaoune, Wilfried Peguet, Conseils en Propriété Industrielle et Yu Wang, collaborateur de cabinets de PI
5 juillet 2018 - Forum de la Création et de l'Attractivité - Bordeaux
Pour l’édition 2018, le Salon de l’Entreprise Nouvelle Aquitaine a changé de format, de concept et de marque !!
C'est donc le Forum de la CREATION et de l’ATTRACTIVITE, qui s'est déroulé au Palais de la Bourse à Bordeaux.
Cet évènement s'est recentré sur la création et l'attractivité du territoire de Nouvelle Aquitaine pour créer et développer les entreprises, pour accompagner, informer et conseiller les porteurs de projet dans leurs différentes phases de développement (stade de l’idée, création, reprise/transmission ou développement d’entreprises).
Les objectifs de cette nouvelle formule était de proposer un événement de référence pour les nouveaux entrepreneurs bordelais et néoAquitains, valoriser le territoire comme terre d'accueil d'entrepreneurs et mobiliser de nouvelles cibles et de nouveaux projets.
Guillaume Andanson, Florence Chapin, Vincent Mauriac et Marie Mothes, Conseils en Propriété Industrielle de la région Nouvelle Aquitaine, membres de la CNCPI, étaient présents sur cet évènement et ont proposé un atelier/conférence sur le thème Comment bien déposer sa marque ?
De gauche à droite:
Guillaume Andanson, Vincent Mauriac et Marie Mothes
La marque est au cœur de la réussite du lancement de l'entreprise et de sa pérennité. Rien ne paraît plus simple que d’effectuer le dépôt en ligne d’une marque. Quelques clics, une carte de crédit et c’est chose faite !
Or, derrière cette apparente facilité se cache une toute autre réalité aux contours juridiques bien plus complexes à cerner.
La profusion et la diversité des droits existants, la complexité de l’élaboration d’un libellé de marque, la difficulté du choix du signe à protéger, l’anticipation d’un développement à l’international sont autant de facteurs qui rendent le dépôt d’une marque bien moins aisé qu’il n’y paraît, sans compter les risques juridiques et financiers inhérents à tout dépôt lacunaire.
L'objectif de cet atelier était d'éclairer sur les pièges à éviter en matière de dépôts et de vous donner les conseils pratiques pour tirer pleinement profit de la protection des marques.
Près d’une trentaine de participants à cet atelier ont pu suivre avec attention ce sujet.
2 juillet 2018 - Session PCT - Intervention OMPI et OEB - CNCPI Paris
Comme chaque année, une session dédiée au PCT (Patent Cooperation Treaty) s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI.
Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau, en charge de l’organisation de la session, aux côtés de Jean-Yves Plaçais et Albert Hassine, Co-Présidents de la Commission Relations avec les Offices, ont accueilli Christine Bonvallet, Juriste principale, Section des affaires juridiques du PCT, Division juridique du PCT de l’OMPI et Camille Bogliolo, Chef de département, Affaires PCT de l'OEB, les deux intervenants de cette journée.
Au programme de cette session :
- État des lieux du PCT en 2017-2018
- Retrait des demandes internationales : procédure et cas pratiques
- Mise à jour de la pratique à l’OEB ; service « PCT Direct »
- Rappel des « bonnes pratiques » à adopter dans le traitement des demandes PCT
- Mise à jour sur la pratique/jurisprudence (en construction) relatives aux règles 48.2.l) et 94.1.e)
- Projet pilote IP5 portant sur la recherche collaborative PCT
- Modifications récentes du règlement d’exécution 2017-2018
- Discussions lors du Groupe de travail 2018
- Brève démonstration de ePCT –principalement concernant les actions « post-filing »
C'est plus d'une quarantaine de CPI et collaborateurs qui ont participé à cette session, qui a débuté vers 10h et s'est achevée à 16h45.
Les échanges ont été fournis et nombreux avec les intervenants, notamment en lien avec les questions de dématérialisation des procédures devant les Offices.
La CNCPI remercie encore les deux intervenants suite à leur présentation conjointe et qui, chaque année, permettent de présenter les dernières avancées sur ce sujet.
De gauche à droite :
Jean-Christophe Rolland, Camille Bogliolo, Christine Bonvallet, Albert Hassine et Jean-Yves Plaçais
2 juillet 2018 - Rencontre du Bureau de la CNCPI et des CPI de la région PACA - Marseille
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Aurore Simon-Druon, Vice-Présidente, sont allées à la rencontre des CPI de la région PACA.
Olivier Boura, Correspondant Régional PACA, les a accueillies aux côtés d'une quinzaine de consœurs et confrères à Marseille.
A cette occasion, le travail de la CNCPI a été exposé dans une ambiance conviviale, avec une volonté d'ouverture, de partage et de transparence.
Les échanges ont été denses et fructueux et ont permis d'aborder des sujets riches et variés tels que la FCO, les relations avec l’INPI, le travail des commissions, la note pour la DGA, les questions de déontologie et l’avancement BU/JUB.
Guylène Kiesel Le Cosquer a longuement exposé aussi le travail que fait le Bureau auprès des politiques et des institutionnels pour promouvoir la PI en France et en Europe et la CNCPI.
La réunion s’est conclue par un cocktail dans une ambiance conviviale et confraternelle.
Les CPI participants, ont salué l’initiative et apprécié d’avoir un contact direct avec des représentants du bureau. Ils souhaitent tous que l’expérience soit renouvelée.
Les CPI PACA à l'issue des échanges avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Aurore Simon-Druon
27 juin 2018 - Matinale SPE "Société pluriprofessionnelle d’exercice" - SEIN - Paris
La Commission Avenir Profession et Numérique de la CNCPI a organisé une matinale/table ronde sur le thème « Société pluriprofessionnelle d’exercice : bilan, retours d’expérience et perspectives ».
Cet matinale s'est tenue à la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale, à Paris dans le 6ème.
Cette matinale était l’occasion de faire d’un bilan, un an après la publication des décrets sur les SPE.
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a prononcé le discours d'ouverture.
Gaëlle Loinger Benamran, Présidente de la Commission Avenir Profession et Numérique, Conseil en Propriété Industrielle et modérateur de cette table ronde, a présenté les différents intervenants, représentants du législateur, issus des cabinets de PI et des différentes professions réglementées concernées :
- Denis Barbarossa, Expert-Comptable, Commissaire aux comptes, Président National de l’Institut Français des Experts-comptables et Commissaires aux comptes
- Philippe Blot, Conseil en Propriété Industrielle, Associé du Cabinet Lavoix
- Alain Boulanger, Administrateur civil hors classe, Chargé de mission, Ministère de l’économie et des finances, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes - Service « protection du consommateur et régulation des marchés »
- Caroline Casalonga, Avocate, Associée du Cabinet Casalonga
- Denis Raynal, Avocat Associé, Président National de l’ACE - Avocats Conseils d’Entreprises
- Frédéric Roussel, Notaire honoraire, chargé de Mission au Conseil Supérieur du Notariat
La table ronde a réuni une soixantaine de CPI. Les échanges ont été l’occasion de partager l’expérience enrichissante des cabinets Lavoix et Casalonga mise en lumière avec la volonté initiale du législateur.
L’intervention des associations professionnelles des notaires, experts-comptables et avocats a été extrêmement appréciée et a permis d’avoir une vision de la SPE de chaque profession avec les contraintes à anticiper mais également les points positifs. La structure SPE pose encore de nombreuses interrogations sur le plan administratif mais la conclusion est qu’elle reste une belle aventure pour les professions souhaitant collaborer ensemble.
La CNCPI remercie les intervenants et les participants de s’être déplacés si nombreux.
De gauche à droite :
Gaëlle Loinger Benamran, Denis Barbarossa, Philippe Blot, Alain Boulanger, Caroline Casalonga, Denis Raynal et Frédéric Roussel
27 juin 2018 - Inauguration du nouveau bâtiment de l'OEB - Rijswijk - La Haye
L'Office européen des brevets (OEB) a inauguré le nouveau bâtiment principal (*) de son site de Rijswijk, proche de La Haye.
Une cérémonie était organisée à l'invitation de M. Benoît Battistelli, Président de l'OEB et en présence de Sa Majesté le roi Willem-Alexander des Pays-Bas.
Ce sont 350 invités venus du monde entier qui ont pu assister à cette inauguration, représentants des 38 Etats membres de l'OEB, d'organisations internationales et de représentants institutionnels de haut niveau.
A cette occasion, Emmanuel Potdevin, Vice-Président de la CNCPI, représentant la profession française des Conseils en Propriété Industrielle, était présent lors de cette cérémonie.
Le cocktail s'est déroulé sur le roof-top de ce nouvel édifice.
(*) Ce bâtiment a été conçu conjointement par les architectes des Ateliers Jean Nouvel (Paris) et de Dam & Partners Architecten (Amsterdam).
26 juin 2018 - Atelier n°3 CNCPI AER Bourgogne Franche-Comté - Certificats d'obtention végétale - Bretenière
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté , l'Agence Economique Régionale BFC et la CNCPI vous proposent pour 2018, une série d'Ateliers sur un format de 2 h.
Le 3ème atelier s'est tenu le 26 juin dans les locaux d’AGRONOV, 3 rue des coulots à Bretenière sur le thème Les Certificats d'Obtention végétale;
Des intervenants de haut niveau, experts dans leurs domaines, sont intervenus sur ce sujet :
- Benjamin Rivoire, Administrateur technique/régional à l’UPOV (Union internationale pour la Protection des Obtentions Végétales) (Genève - Suisse)
- Yvanne Meresse, Responsable de l’INOV (Instance Nationale des Obtentions Végétales) (Beaucouzé)
- Martin Schmidt, Conseil en Propriété Industrielle avec une forte expérience dans le végétal (Besançon)
- Sylvain Jeandroz, Professeur en charge du programme "moutarde" à AGROSUP (Dijon)
Une vingtaine d'auditeurs étaient présents et très motivés, les échanges ont été très denses.
Au programme : la présentation, sous l’angle théorique et pratique, du Certificat d’Obtention Végétale (conditions de validité, portée de protection, stratégie d’extension, interactions avec le brevet et les autres droits de propriété intellectuelle, actualités jurisprudentielles, etc.) et de l’environnement dans lequel il s’inscrit, grâce notamment aux éclairages de l’UPOV et de l’INOV et à des illustrations relatives à certains produits locaux (moutardes, cassis, etc.).
Un cocktail déjeunatoire s’en est suivi, avant de clôturer cet atelier très axé « terrain » par une visite des serres d’AGRONOV.
Martin Schmidt, CPI, pendant son intervention
A l’issue de cette présentation, Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI a présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et leurs vastes domaines d’expertise.
Il a rappelé le planning 2018 des prochains ateliers (*) et l’intervention des CPI.
La CNCPI remercie Monsieur Yves Vinter, Chargé d'affaires Propriété Industrielle de l'Agence Economique Régionale et le Pôle AGRONOV pour la mise à disposition de ses locaux.
26 juin 2018 - Lancement de Grand E-nov - centre Pompidou de Metz
Début 2018, les élus de la Région Grand Est et de la CCI Grand Est, avec l’ensemble des acteurs de l’innovation, ont co-fondé la nouvelle agence, Grand E-nov.
Aux côtés de structures existantes en matière de Recherche, de Développement et d’Innovation, cette agence unique d’innovation à l’échelle du Grand Est répond aux besoins des entreprises en matière d’innovation sous toutes ses formes, en cohérence avec le Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII).
Elle accompagne les entreprises, petites ou grandes, primo innovantes ou matures, dans tous leurs projets d’innovation.
A l'occasion de cette co-fondation, l'agence Grand E-nov a accueilli au Centre Pompidou de Metz, de nombreux acteurs économiques, des entreprises et des experts de domaines très variés. Des conférence et tables rondes se sont tenues sur l'espace Village de l'innovation.
A cette occasion, l’ensemble des cabinets de PI de Lorraine était représenté avec Philippe Ocvirk, Correspondant Régional Lorraine de la CNCPI, Yves Brungard, Carole Debuchy, Marc Glodkowski et Christof Viel, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI. Ils étaient présents sur un stand au sein du Village de l'Innovation.
Ils ont pu répondre à de nombreuses questions portant sur les problématiques de brevets et de marques, ainsi que sur les différentes stratégies de PI pour l'ensemble des porteurs et repreneurs de projets, et entreprises.
De gauche à droite :
Christof Viel, Marc Glodkowski, Carole Debuchy et Philippe Ocvirk
20 & 21 juin 2018 - Session IEEPI-CNCPI - Découvrir la gestion d'un cabinet
L'IEEPI et la CNCPI ont proposé la première session de 2018 qui s'est tenue à Paris dans les Bureaux de la CNCPI.
A l'identique des sessions précédentes, les participants au nombre de 15 pour une parfaite formation, ont suivi ces deux jours qui ont été animés par Christian Derambure, Conseil en PI et ancien Président de la Compagnie.
Au programme des deux journées, étaient abordés les points suivants :
- Les évolutions à intégrer
- Le métier de CPI
- Créer et entretenir la relation clientèle
- Les aspects financiers
- Conclusion
Ce fut encore une session très animée avec de nombreuses questions.
Une seconde session pour 2018 se tiendra les 26 et 27 novembre à la CNCPI.
18 juin 2018 - Rencontre du Bureau et des CPI d’Auvergne, Bourgogne Franche-Comté et Rhône-Alpes - Lyon
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Charlotte Montaud, Membre du Bureau, sont allées à la rencontre des CPI des régions Auvergne, Bourgogne Franche-Comté et Rhône-Alpes.
Anne Boutaric et Xavier Przyborowski, Correspondants Régionaux, respectivement Rhône-Alpes et Auvergne les ont accueillies aux côtés de plus d'une trentaine de consœurs et confrères.
A cette occasion, le travail de la CNCPI a été exposé dans une ambiance conviviale, avec une volonté d'ouverture, de partage et de transparence.
Les échanges ont été denses et fructueux et ont permis d'aborder des sujets riches et variés tels que les relations avec l'INPI et l'accompagnement dans la dématérialisation des procédures de l’INPI, les actions en régions, le Brevet Unitaire et la JUB, la formation continue obligatoire des CPI en régions, la tenue des permanences à l’INPI, la Nuit du Droit dans la région, les grands évènements portés par la CNCPI d'ici la fin de l'année en France et à l'international…
Les participants, une fois de plus, ont salué l’initiative et apprécié d’avoir un contact direct avec des représentants du bureau. Ils souhaitent tous que l’expérience soit renouvelée régulièrement.
Les CPI d'Auvergne, Bourgogne Franche-Comté et Rhône-Alpes à l'issue des échanges avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Charlotte Montaud
Les CPI pendant le cocktail
14 juin 2018 - Remise du Prix Jacques Dermagne - SEIN - Paris
La Société d'Encouragement pour l'Industrie Nationale (SEIN) a créé le Prix Jacques Dermagne (*), qui met en lumière des organismes dont les actions participent au rayonnement de la France.
Pour cette première édition du Prix Jacques Dermagne, la SEIN a choisi d'honorer Unifrance Films et la Confrérie des Chevaliers du Tastevin.
C'est Olivier Mousson, Président de la SEIN, qui a remis ce Prix Jacques Dermagne, d'une part, à Serge Toubiana et Isabelle Giordano, respectivement Président et Directrice généraled'Unifrance Films et d'autre part à Louis-Marc Chevignard, Grand Connetable de la Confrérie des Chevaliers du Tastevin.
Photo de gauche : Olivier Mousson, Président de la SEIN, puis
Louis-Marc Chevignard, Isabelle Giordano, Serge Toubiana
Crédit photo @deCourèges
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, était présente lors de la remise de ce Prix aux deux lauréats et au diner de gala donné à cette occasion.
De nombreuses personnalités du monde de l'industrie, de la recherche et de la culture ont partagé ce moment.
(*) Jacques Dermagne, après un début de carrière dans le monde de l'entreprenariat, entre au Conseil National du Commerce où il occupera plusieurs fonctions dont celle de Président. Il occupera aussi le poste de Vice-Président du CNPF. Il deviendra ensuite Président du Conseil Economique et Social. Parallèlement à ce cursus particulièrement honorifique et dense, Jacques Dermagne a été membre du Directoire de l'ESSEC et de l'European Business School. Il fût élevé au grade de Grand Croix dans l'Ordre national du Mérite et Commandeur dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur. Wikipédia Jacques Dermagne
12 juin 2018 - Journée Objectif Entreprendre / Forum de la Création et Reprise d'Entreprise – Tours
La CCI Touraine, la CMA 37 et la Chambre d’Agriculture 37 ont organisé le 12 juin 2018 de 8h30 à 18h à l'Hôtel de Ville de Tours, place Jean Jaurès la journée Objectif Entreprendre - Forum de la Création et Reprise d'Entreprise.
La journée était ponctuée de conférences thématiques animées par des professionnels, ainsi qu’une conférence au cours de laquelle de jeunes chefs d’entreprises sont venus témoigner.
Les porteurs de projets ont pu rencontrer, lors de rendez-vous individuels, des experts de l’accompagnement de la création/reprise, qui ont répondu à leurs interrogations. Cela permettait de rencontrer et d’échanger autour d’un projet afin d’élargir le réseau de conseils en entreprises et d’aborder un maximum de domaines en un seul lieu, et une seule journée.
Jean-Luc Chesneau, Correspondant Régional Centre Val-de-Loire de la CNCPI, Muriel Aupetit et Valérie Godineau (en photo avec un participant), Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, étaient présents sur un stand et ont répondu aux nombreuses questions des porteurs, repreneurs de projets et entreprises portant sur les problématiques de brevets et de marques, et toute stratégie de propriété intellectuelle.
11 juin 2018 - Meeting AIPLA CNCPI - Paris
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a eu le plaisir d’accueillir à Paris, comme c’est désormais l’habitude, une délégation officielle d'une quinzaine de membres de l’AIPLA le lundi 11 juin 2017.
Jean-Christophe Rolland et Manuel Roche, respectivement Membre du Bureau de la CNCPI et Président de la Commission Relations Internationales, étaient à ses côtés pour cette rencontre.
A cette occasion, la CNCPI avait convié Marion Guth, Conseiller Coopération internationale de l'INPI, à assister aux présentations.
Après une allocution de bienvenue de Guylène Kiesel Le Cosquer, c'est Enrica Bruno, Co-chair AIPLA IP Practice in Europe Committee, qui a prononcé quelques mots.
Une quarantaine de personnes étaient présentes pour échanger avec les homologues américains.
De nombreux sujets ont été abordés lors de cette matinée :
- GDPR, an actual change? Franck Delamer, French Patent Attorney
- Data protection between privacy and IP: rules and circulation, Christine McCarthy, US Patent Attorney, AIPLA Delegate
- Protecting know how and trade secrets in Europe : new issues and challenges, Patrice Vidon, Vice-president of CNCPI, French & European Patent Attorney
- Anatomy of a claim construction: claim construction in the PTAB v. trial courts, Brian Whipps, US Patent Attorney, AIPLA Delegate
- Presentation/conference on the UPC, Max Brunner, Member of the Ministry of Justice in charge of European and International Affairs, Christian Derambure, French & European Patent Attorney, former President of the CNCPI, co-President of UPC Committee of CNCPI et Ina Schreiber, French & European Patent Attorney, co-President of UPC Committee of CNCPI
- Patent Exhaustion updates in view of Impression Products, Inc. v. Lexmark International, Inc, Raymond Farrell, US Patent Attorney, AIPLA Delegate
A l'issue de ces échanges, un cocktail déjeunatoire s'est tenu dans les bureaux de la CNCPI dans une ambiance détendue.
Une visite privée du Palais de Justice de la Cité était organisée l'après-midi pour la Délégation AIPLA, accompagnée des Représentants de la CNCPI.
Guylène Kiesel Le Cosquer et Enrica Bruno, au centre, entourées des membres de l'AIPLA et de la CNCPI ainsi que Marion Guth de l'INPI et Max Brunner, représentant du Ministère de la Justice.
6 juin 2018 - Colloque Les secrets des affaires – Université Lyon 3
Le Centre Paul Roubier a organisé un colloque sur Les Secrets d'affaires : de la Directive à la transposition, sous la direction scientifique de Edouard Treppoz et Thomas Bouvet, à l’Université Lyon 3. Ce colloque s’est tenu sous la présidence de Charlotte Montaud, Membre du Bureau de la CNCPI, et d’Eléonore Gaspar, Présidente du Groupe français de l’AIPPI.
Sont intervenus de nombreuses personnalités d'horizons différents.
- Des universitaires tels Jean-Christophe Galloux, Professeur à l’Université Paris II, Jacques Raynard, Professeur à l’Université de Montpellier, Paul Torreman, University of Nottingham
- Des acteurs de la justice et du droit tels Alice Pezard, Conseiller honoraire à la Cour de cassation et Avocate, Thomas Bouvet, Yves Bizollon et Konstantin Schallmoser, Avocats.
- Des acteurs du monde de l'entreprise tels Jacques Bauvir, Chef du service Propriété Intellectuelle, Michelin et Frédéric Le Mauff, Chief Patent Counsel, Biomérieux
De gauche à droite, 1ère partie La protection mise en place :
Edouard Treppoz, Thomas Bouvet, Charlotte Montaud, Jacques Bauvir et Jean-Christophe Galloux
2ème partie Limites et Transposition :
Alice Pézard et Eleonor Gaspar
A l'issue de la table ronde Le Processus de transposition :
Propos conclusifs de Cyril Nourissat, au centre
Ce colloque était très riche d’enseignements et a été un succès.
Ce Colloque a été clôturé par un cocktail.
Vidéo du Colloque sur le Secret d’affaires en ligne sur la web TV de l'Université Lyon 3, cliquez ici
4 juin 2018 - Rencontre avec le JETRO Euro IPG – Paris
La CNCPI a organisé une rencontre avec une Délégation du JETRO Euro IPG.
Cette Délégation JETRO, composée de 11 membres et menée par M. Hirokazu Nakano, Senior Director for IP, JETRO Düsseldorf (soutenu par le Japan Patent Office en Europe), a été accueillie, par Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI. Afin de faire connaitre au mieux l’écosystème de la PI, la CNCPI avait proposé que la rencontre ait lieu la matinée à l’INPI et l’après-midi à la DGDDI, Direction générale des douanes et droits indirect.
Des représentants du Bureau de la CNCPI, Jean-Christophe Rolland, Céline Pires et Manuel Roche, respectivement Membre du Bureau, Secrétaire et Président de la Commission Relations Internationales, étaient présents ainsi qu’ une vingtaine de CPI et collaborateurs des cabinets de PI, membres de la CNCPI.
Après les introductions de Guylène Kiesel Le Cosquer et Hirokazu Nakano , Martine Clemente, Directrice de l'Action Économique de l'INPI, représentant la Direction de l’INPI, a présenté l’INPI.
Max Brunner, Chargé de mission JUB, Ministère de la Justice, Christian Derambure et Ina Schreiber, Co-présidents de la Commission BU et JUB de la CNCPI, ont assuré une présentation sur le Brevet Unitaire et la Juridiction Unifiée du Brevet.
De gauche à droite :
Max Brunner, Ina Schreiber, Christian Derambure, Martine Clemente, Guylène Kiesel Le Cosquer et Manuel Roche puis les CPI présents
L'après-midi, Manuel Roche a accompagné les membres du JETRO à la DGGDI, Direction générale des douanes et droits indirects, à Montreuil où ils furent reçus par Florent Nourian, Adjoint Bureau Lutte contre la fraude et Nadine Babonneau, Responsable section contrefaçon et PI. Une présentation des services de la DGGDI en matière de lutte contre la contrefaçon a été proposée à la Délégation.
Manuel Roche et la Délégation du Jetro à la DGDDI
Information : Le JETRO Euro IPG représente un groupe de responsables PI d’entreprises japonaises ayant des intérêts en Europe, qui reçoit le soutien du JPO, et qui cherche à mieux connaître et à faire la promotion du système européen de la PI.
31 mai 2018 - Soirée de lancement de l’Institut Stanislas de Boufflers - Paris
C'est sur la Seine à bord de la péniche La Balle au Bond que s'est déroulée la Soirée de lancement de l'Institut Stanislas de Boufflers, Think Tank au service de l'innovation.
Un grand succès pour cet évènement où Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, représentait la profession de Conseil en Propriété Industrielle, très impliquée aux côtés des nombreux acteurs de l'innovation qui se sont retrouvés autour de nouveaux projets pour faire progresser le droit en France et la propriété intellectuelle.
Patrice Vidon, Céline Pirès et Jean-Christophe Rolland, respectivement Vice-Président, Secrétaire et Membre du Bureau de la CNCPI, l’accompagnaient.
C'était aussi le 280ème anniversaire de l'icône Stanislas de Boufflers.
Crédit photo Julien Brosse pour l’Institut Stanislas de Boufflers
L’objet de l’Institut est de faire des propositions, notamment sous forme de rapports, à destination des pouvoirs publics, afin d’améliorer le service rendu par la propriété intellectuelle à la société.
A titre d’exemple des actions qui sont et pourront être entreprises, un colloque sur la prescription des actions en nullité des titres de propriété intellectuelle a été organisé par l’Institut à l’Assemblée Nationale française en mars 2018 afin d’attirer l’attention du législateur sur la jurisprudence problématique qui s’est développée sur ce sujet. Brève du colloque, cliquez ici
30 mai 2018 - Rencontre du Bureau avec les CPI de Nouvelle Aquitaine - Bordeaux
Guylène Kiesel Le Cosquer et Céline Pirès, respectivement Présidente et Secrétaire de la CNCPI, sont allées à la rencontre des CPI de la région Nouvelle Aquitaine.
Marion Pignot et Sophie Smissaert, Correspondantes Régionales, respectivement Aquitaine et Poitou-Charentes, les ont accueillies aux côtés de Sandrine Vimes, Présidente de la Commission Actions en Région de la CNCPI.
Cette rencontre a rassemblé près d’une trentaine de consœurs et confrères.
A cette occasion, Guylène Kiesel Le Cosquer a présenté les objectifs du Bureau dans une ambiance détendue.
Les échanges ont été riches et ont permis d'aborder des sujets d’actualité tels que les dysfonctionnements des bases de données de l’INPI, le Brevet Unitaire et la JUB, la formation des Cpis, la tenue des permanences à l’INPI et aux CCI, la Nuit du Droit…Les Cpis présents ont salué l’initiative de cette rencontre et apprécié cette occasion d’avoir un contact direct avec des représentants du bureau.
Les CPI d'Aquitaine et de Poitou-Charentes à l'issue de leurs échanges avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Céline Pirès
26 mai 2018 - Tables rondes pour la préparation à l'EQF mention BREVET d’INVENTION
En vue de l'Examen EQF mention Brevet d'invention, le CEIPI, la CNCPI et l'ASPI ont organisé 3 jours de sessions pour la préparation de cet examen.
Ces trois journées permettent de préparer les candidats aux épreuves de l'EQF « brevets d'invention » en leur proposant l'actualité juridique en la matière et se familiariser avec cet examen.
Ces journées d’actualité étaient ouvertes à tous y compris toute personne qui souhaite mettre à jour ses connaissances en la matière, et en particulier la mise en oeuvre du droit américain des brevets, la déontologie professionnelle, l'actualité juridique en droit des brevets et le brevet à effet unitaire et juridiction européenne des brevets.
Pour la journée du samedi 26 mai, la Commission Formation de la CNCPI avait mis en place plusieurs séances qui se sont déroulées en simultané en fonction des secteurs techniques, dans les bureaux de la Compagnie :
- 28 personnes étaient inscrites en mécanique/électricité,
- 11 personnes l'étaient en chimie/pharmacie,
Cinq Conseils en PI sont intervenus pour assurer cette session du 26 mai :
- Alexandra Rossi, Anne-Laure Deleuze pour la partie mécanique/électricité et
- Morgane Rieant, Isabelle Labarre et Frédéric Nieman pour la chimie/pharmacie.
25 mai 2018 - Forum de la Création et Reprises d'entreprises à Concarneau
La Communauté d'Agglomération de Concarneau Cornouaille a organisé la 10ème édition de son Forum de la création/reprise d’entreprise au Cinéma Cineville de Concarneau.
A l'occasion de cet anniversaire, 450 visiteurs, 10 clubs d'entreprises et 45 stands partenaires se sont donnés rendez-vous.
Un Espace FORUM avec de nombreux stands tenus par les partenaires institutionnels, associatifs et privés du réseau local d'accompagnement étaient présents afin de répondre et conseiller les visiteurs dans leurs domaines respectifs.
Un espace Open café était à disposition pour les réseaux d’entreprises cornouaillais avec la présence de jeunes chefs d’entreprises pour livrer leurs retours d’expériences.
Lors de cet évènement, Agathe Conter, Isabelle Cotonnec, Christophe St Marc Etienne, Anne-Catherine Schihin et Bertrand Hays, Conseils en Propriété Industrielle de la région Bretagne, membres de la CNCPI, étaient présents et ont pu répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place lors d'une création ou d'une reprise d'entreprise. Stéphane Masi, ingénieur brevets, accompagnait les CPI lors des entretiens.
Une visiteuse et Isabelle Cotonnec à droite (photo de gauche)
Stephane Masi (photo de droite)
Film rétrospectif de l’événement, cliquez ici
23 mai 2018 - Rencontre avec l'IPOS, Office de Propriété Intellectuelle à Singapour - CNCPI
Dans le cadre de 2018, "Année de l’innovation entre la France et Singapour", Madame Sharon Wong, Senior Vice-Présidente de l’IPOS, Office de Propriété Intellectuelle de Singapour, a été reçue en visite officielle par Monsieur Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau de la CNCPI et Monsieur Manuel Roche, Président de la Commission Relations Internationales.
Madame Stéphanie Leparmentier, Conseillère Régionale de l’INPI en Asie du Sud-Est, accompagnait Madame Sharon Wong.
Madame Sharon Wong souhaitait rencontrer les représentants des Conseils en Propriété Industrielle français. Elle a exposé certains services commerciaux que l'IPOS propose notamment en terme de recherches approfondies en langue chinoise avec des interlocuteurs parfaitement anglophones. L’IPOS est aujourd’hui un ISA/IPEA dans le cadre du PCT. Pour certaines entreprises françaises déposant par exemple des demandes PCT par le biais de leurs filiales US ou encore Japonaises, le choix de l’IPOS comme ISA peut être une option.
19 mai 2018 - Conférence The impact of Brexit on IP law in the EU – Seattle (USA)
Une conférence The impact of Brexit on IP law in the EU, s'est tenue à Seattle le 19 mai 2018 au Sheraton Seattle Hôtel en amont de l'ouverture de l'INTA.
Cette conférence était organisée par la CNCPI, le Barreau de Paris, le CEIPI et l'AFPI, en partenariat avec l'INPI, l'UNIFAB et l'AACEIPI.
Les discours d'ouverture ont été prononcés par Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, Pierre Hoffman, Membre du Barreau de Paris, et Charlotte Beaumatin, Conseillère régionale INPI pour les Etats-Unis, basée à l'Ambassade de France de Washington.
Le programme a été conçu par Charlotte Montaud, Membre du Bureau de la CNCPI et Yann Basire, Professeur associé, Université de Haute-Alsace, Maître de conférences au CEIPI, Secrétaire de l'AFPI.
Trois binômes, venus de plusieurs continents, ont présenté les sujets suivants :
- The future of the unitary rights (trademarks and designs)
- The fate of the Unitary patent and the Unified Patent Court
- The consequences of Brexit on the rules of the common market (exhaustion of rights, transit, agreements…)
Ensuite, une table ronde de 9 orateurs et un animateur ont répondu au thème «The expectations of practitionners ».
Ces présentations ont été suivies par des échanges avec les participants.
De gauche à droite, debout :
Pierre Hoffman, Pr Sean O'Connor (Etats-Unis), Luis Alfonso Duran (Espagne), Delphine Sarfati (France), Yann Basire (France), Géraldine Arbant (France), Christophe Pelèse (France), Stephen Jones (Grande-Bretagne), Alvaro Loureiro Oliveira (Brésil), Kathleen Lemieux (Canada), Sylvain Thivillier (Allemagne), Edouard Treppoz (France), Ina Schreiber (France), Eleonore Gaspar (France).
Au premier rang :
Pr. Toshiko Takenaka (Etats-Unis), Eleonora Rosati (Italie), Guylène Kiesel Le Cosquer (France), Shoko Tsuitsui (Japon)
Cet évènement qui a rassemblé près de 200 participants a été un succès.
Guylène Kiesel le Cosquer, au pupitre, lors du discours d'ouverture
17 mai 2018 - Session formation / sensibilisation CEFIPRA sur les projets R&D collaboratifs - Grenoble
Le CEFIPRA, Centre Franco-Indien pour la Promotion de la Recherche Avancée, a organisé une session de formation/sensibilisation sur des projets de R&D collaboratifs le 17 mai à Grenoble.
L’objet du CEFIPRA est de soutenir financièrement des projets d’innovation collaborative entre partenaires, chercheurs et chefs de projets français et indiens.
A la demande de Renaud Gaillard, Conseiller International INPI pour l'Inde et l'Asie du sud, une CPI est intervenue à ses côtés pour apporter un éclairage complémentaire.
La séance était constituée d’une revue d’une douzaine de projets collaboratifs franco-indien : chaque intervenant avait une dizaine de minutes pour présenter le projet et pour expliquer les enjeux de PI et éventuelles difficultés/questions.
Frédérique Durieux, Conseil en Propriété Industrielle et membre de la CNCPI, est intervenue afin d'apporter des informations sur la législation et les procédures françaises liées à la PI (dépôt, enregistrement etc…).
17 mai 2018 - Rencontres Creation et reprises d'entreprises à Bressuire
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat, la Chambre d'Agriculture et la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux Sèvres ont co-organisé "Les Rencontres Créateurs, Repreneurs et Nouveaux Dirigeants d'entreprise" le 17 mai 2018 de 9h00 à 17h00 à Bocapole à Bressuire. Ces rencontres organisées par les trois chambres consulaires ont permis la présence d'un public diversifié.
Cette manifestation était organisée en partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine, Pôle Emploi et la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire.
Cette journée ont permis à des créateurs et repreneurs d'entreprises d'obtenir des conseils afin de mettre en place les projets dans les domaines artisanal, commercial, industriel, agricole ou de services.
Cinq espaces étaient mis à disposition des visiteurs : Accompagnement à la création-reprise, Comptable/Fiscal/Juridique, Financement du projet, Services de l’Etat et Assurances/Protection sociale.
Sophie Smissaert, Correspondante régionale Poitou-Charentes de la CNCPI ainsi que Geneviève Chaillot et Claudine Le Cloirec, Conseils en Propriété Industrielle étaient présentes sur ces Rencontres afin de répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, la protection des titres de brevets et marques, la valorisation de ces titres et l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place lors d'une création ou d'une reprise d'entreprise.
Ce fut l'occasion aussi, pour les Conseils en Propriété Industrielle présentes d'échanger entre institutionnels et professionnels de la PI ainsi qu'avec des experts des professions du droit et du chiffre. Les CPI ont pu aussi échanger avec différentes associations d'aide aux créateurs ou repreneurs d'entreprise afin de faire connaitre la profession.
Sophie Smissaert, recevant une participante
14 mai 2018 - Assemblée générale de l'EPLIT - Milan
L’EPLIT (European Patent Litigation Association) a tenu son assemblée générale le lundi 14 mai 2018 à Milan (IT), à laquelle ont participé Patrice Vidon, Vice-président de la CNCPI, Trésorier de l’EPLIT et Patrick Marollé, Co-président de la commission BU/JUB de la CNCPI.
Outre les discussions relatives à l’organisation, l’administration et les activités de l’EPLIT, trois thématiques particulièrement d’actualité ont fait l’objet de présentations et de tables-rondes, à savoir:
- les récents développements concernant le processus de ratification et l’entrée en vigueur du système du brevet unitaire et de la juridiction unifiée du brevet, et notamment la question de la saisine de la Cour constitutionnelle fédérale allemande (Margot Fröhlinger, OEB);
- la ratification récente de l’Accord pour une juridiction unifiée du brevet et de son Protocole par le Royaume-Uni, ainsi que les possibles conséquences du Brexit sur la participation future du Royaume-Uni à cette juridiction (James Thomson, UK IPO); et
- un débat sur l’appréciation de la doctrine des équivalents par les juridictions nationales, notamment au vu de la récente décision britannique « Premetrexed » - Actavis vs Eli Lilly (Thorsten Bausch, Koen Bijvank, Cariline Casalonga, Peter Hale et Micaela Modiano).
Ces thématiques ont soulevé de nombreux commentaires de la part des participants, ce qui a permis un débat pointu entre les intervenants et les participants.
L'EPLIT est une association, dont la majorité de ses membres sont des mandataires européens près l’OEB avec une expérience en contentieux brevets. Elle a pour objectif, entre autre, de promouvoir le contentieux brevets en Europe, et de contribuer à l’entrée en vigueur et à la mise en oeuvre de la juridiction unifiée des brevets.
28 avril 2018 - Rencontre du CNIPA à Lisbonne
Les membres du CNIPA ont tenu leur première réunion de 2018 à Lisbonne.
Toujours de nombreux échanges constructifs sur les problèmes d'actualités de la PI dans les différents pays européens.
Les deux grands sujets d’actualité que sont la JUB/Brevet Unitaire et le BREXIT ont encore été discutés.
A cette occasion, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, était accompagnée de Marc Bethenod, Président de la Commission Europe de la CNCPI, Trésorier du CNIPA.
26 avril 20189 - Rencontre CPI Bretagne Pays de Loire - Bureau CNCPI - Nantes
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI et Patrice Vidon, Vice-président, sont allés à la rencontre des CPI des régions Bretagne et Pays -de-Loire. Laure Cattoni et David Devic, Correspondants Régionaux, respectivement de Bretagne et Pays-de-Loire, les ont accueillis aux côtés d'une trentaine de Consœurs et Confrères.
Dans une ambiance conviviale, cette rencontre a été l’occasion d’échanger sur les travaux du Bureau et de partager sur l'évolution de la profession, l’obligation de formation continue, la dématérialisation des dépôt à l’INPI, les actions de communications de la CNCPI.
Les participants ont salué cette initiative du Bureau et vivement apprécié le partage des idées, souhaitant que l’expérience soit renouvelée.
Les CPI de Bretagne et Pays de Loire à l'issue de leurs échanges avec Guylène Kiesel Le Cosquer et Patrice Vidon
23 avril 2018 - Petit-déjeuner France-Brevets/CNCPI – Présentation des activités FB - Paris
Dans l'objectif de nouer un dialogue continu et constructif, France Brevets et la CNCPI ont co-organisé une présentation des nouvelles activités de FB lors d'un petit déjeuner qui s’adressait aux Conseils en Propriété Industrielle. Cet évènement s'est tenu à l’Hôtel de Pomereu, à Paris dans le 7ème.
Didier Patry, Directeur de France Brevets et Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, ont accueilli les participants et introduit cette présentation.
France Brevets, société au service de la valorisation et de la protection des innovations technologiques à fort potentiel, vient de clore un travail de redéfinition de ses axes de développement qui s’est concrétisé par un Plan Moyen Terme entériné par son Conseil d’administration et revu par le Sénat, dans le cadre du projet de loi de Finance 2018, et par la Cour des comptes, au travers de l’analyse des outils du PIA (Privacy Impact Assessment).
France Brevets souhaitait exposer aux membres de la CNCPI les nouveaux produits et lignes de services en matière de portefeuilles brevets, actuellement en phase de test.
Cette présentation était une étape importante du dialogue régulier que France Brevets propose d’entretenir avec la CNCPI.
13 avril 2018 - Salon Créer & Développer sa boîte en Alsace – Edition de Colmar
Le Salon "Créer & Développer sa Boîte en Alsace" s'est tenu au Parc Expo de Colmar. Cette édition était organisée par la CCI Alsace Eurométropole et la Chambre de Métiers d'Alsace.
Evénement incontournable pour eux, les créateurs, repreneurs et chefs d'entreprise du Haut Rhin à la recherche de conseils d'experts sont venus nombreux. Ils ont pu acquérir des connaissances fondamentales à la création d'entreprise, au montage de leur business plan, la gestion et au succès de leur entreprise.
De nombreux ateliers avec des thématiques très concrètes et informatives sont venus compléter l'offre à destination des visiteurs.
Les Conseils en Propriété Industrielle de cabinets alsaciens, membres de la CNCPI, étaient présents sur ce Salon.
Frédéric Hégé, Référent pour ce salon, en l'absence du Correspondant régional Alsace, Laurent Nuss, était accompagné de Franck Gabriel, Sabine Heiligenstein, Ellen Monsnergue, Conseils en Propriété Industrielle. Caroline Koelbel, mandataire européen, était à leurs côtés.
Ils ont pu répondre aux questions relatives au domaine de la propriété intellectuelle, de la protection des titres de PI, de leur valorisation et de l'ensemble des options de stratégies que les entrepreneurs peuvent mettre en place.
Ellen Monsnergue recevant des visiteurs
5 & 6 avril 2018 – 23ème Forum Européen de la Propriété Intellectuelle - Paris
L'UNIFAB a organisé la 23ème édition du Forum Européen de la Propriété Intellectuelle qui s'est tenu sur deux journées au Pavillon Dauphine à Paris.
Cette édition réunissait de grands acteurs de la défense de la propriété intellectuelle, entrepreneurs, Conseils en Propriété Industrielle, Avocats, et représentants d'organismes nationaux, européens et internationaux.
L'allocution d'ouverture a été prononcée par Christian Peugeot, Président de l'Union des Fabricants & Président du Comité des Constructeurs Français d’Automobiles.
Trois grands thèmes ont été abordés pendant ces deux journées :
- L'éducation comme priorité...,
- La propriété intellectuelle, un droit qui ne connaît pas de frontières,
- Ici ou ailleurs, quel traitement de la contrefaçon au niveau international ?
Lors de cet évènement, Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, est intervenue lors d'une table ronde sur le thème L’éducation comme priorité.... avec en grandes lignes La sensibilisation du législateur, l’éducation de la jeune génération et des consommateurs, l’information des entreprises.
A ses côtés pour échanger sur ce thème, participaient Christophe Blanchet, Député LREM, Claire Castel, Responsable de la sensibilisation du public et de la Communication de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de PI de l'EUIPO, Jean-Bernard Audureau, Directeur de la communication et porte-parole de l'Association générale des consommateurs, Markus J.Beyrer, Directeur général de Business Europe ainsi qu'Elsa Badin, Conseillère Principale d’Education du Collège A.Silve.
Cette table ronde était présidée par Thierry Sueur, Vice-président des affaires européennes et internationales d'Air Liquide, Trésorier de l'UNIFAB et Président du Comité PI du Medef.
Guylène Kiesel Le Cosquer pendant son intervention, à sa droite Jean-Bernard Audureau, Directeur de la Communication d'ASGECO, à sa gauche Thierry Sueur, Trésorier de l'UNIFAB
Crédit Photo Forum Unifab
29 mars 2018 - Conférence Brexit et impacts sur les Droits de Propriété Intellectuelle - Conseil Régional Hauts de France - Lille
Une Conférence sur le thème LA NUIT DU BREXIT, C’EST L’HEURE DE SE RAPPROCHER ! s'est tenue en soirée dans l'hémicycle du Conseil Régional des Hauts de France.
Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts de France a accueilli l'ensemble des participants et les propos introductifs ont été prononcé par Bruno Contestin, Président de l'Association des Juristes d'Entreprises Hauts de France, Stéphane Dhonte, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Lille.
Plusieurs tables rondes étaient proposées à propos des Impacts sur les personnes, les services, les biens et les capitaux.
A cette occasion, Denis Boubal, Correspondant Régional Hauts de France, Conseil en Propriété Industrielle, représentant la CNCPI est intervenu sur les Impacts sur les services aux côtés de Blandine Bernard, Directrice Juridique du groupe Damartex, Christophe Soret, Délégué régional INPI et Adam Smith, Directeur Juridique et Administrateur AFJE.
Hémicycle du Conseil Régional Hauts de France
Photo de droite : Denis Boubal pendant son intervention
A sa gauche Christophe Soret, et Adam Smith
29 mars 2018 - Forum de la Création & Reprise d'Entreprises - Saintes
La Communauté d'Agglomération de Saintes et le Réseau de la création ont proposé le Forum de la Création et Reprise d'Entreprises qui s'est tenu à la Cité Entrepreneuriale de Saintes.
Les porteurs et repreneurs d'entreprise ont pu échanger avec une dizaine de professionnels pour bénéficier de conseils personnalisés. Ces professionnels étaient à disposition des visiteurs pour informer, conseiller et aiguiller en fonction des situations exposées.
Des ateliers, conférences et animations diverses sur les stands dédiés à chaque étape de la création étaient proposés: projet personnel, prévisions financières, étude de marché, lancement du projet et vie de l'entreprise.
A cette occasion, Sophie Smissaert, Correspondante régionale Poitou-Charentes - Nouvelle Aquitaine, et Didier Maupilier, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, ont répondu aux questions des porteurs et repreneurs d'entreprise portant sur la stratégie de propriété intellectuelle et industrielle.
Cet après-midi s'est clôturée avec la Conférence "L’humain : une vraie richesse pour l'entreprise", qui était proposé par Yves Bucillat, coach de dirigeants et fondateur du cabinet "Develop’hommes & Management".
Didier Maupilier, Conseil en Propriété Industrielle
22 mars 2018 - Assemblée Générale de la CNCPI - Paris
L'Assemblée Générale de la CNCPI s'est tenue le 22 mars à la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale, place Saint Germain des Prés, Paris 6ème.
Les CPI se sont mobilisés massivement et le quorum a été atteint rapidement avec une présence « record » lors d’une Assemblée Générale d’approbation des comptes, de 664 CPI présents ou représentés.
Parmi les points à l'ordre du jour, l'évolution du titre de Conseil en propriété industrielle en Conseil en propriété intellectuelle a été présentée par Guylène Kiesel Le Cosquer. La profession s’est mobilisée et a très largement voté (88.9%) pour le changement de titre de notre profession en « Conseil en propriété intellectuelle » et plébiscité (97.51% de votes « pour » ) le vote électronique. Ces deux votes majeurs marquent un tournant dans notre profession.
Par ailleurs, un projet de révision des textes relatifs à la Chambre de Discipline de la CNCPI a été présenté par Evelyne Roux, responsable du groupe de réflexion à ce sujet.
La CNCPI remercie l'ensemble des CPI pour leur soutien.
22 mars 2018 - Forum du Financement - Montpellier
La CCI de l'Hérault a organisé le Forum du Financement à l'Altrad Stadium de Montpellier.
Ce forum proposait aux entreprises régionales en développement et de tous secteurs d’activité, un panorama complet des aides publiques et de l’offre privée.
De nombreux rendez-vous BtoB étaient proposés tout au long de la journée.
Près d'une cinquantaine d’acteurs publics, Chambres de Commerce et d’industrie, Fédération Régionale des Banques, BPI France, Agglo Béziers Méditerranée, Montpellier Méditerranée Métropole et experts privés du financement étaient présents afin de leur faciliter l’accès à de nombreuses solutions complémentaires à l’offre bancaire traditionnelle, de la plus simple à la plus innovante.
A cette occasion, Sophie Perrier-Léonard, Correspondante Régionale Languedoc-Roussillon - Occitanie de la CNCPI, et Cécile Fromen, Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, ont répondu aux questions sur les domaines des brevets, marques, Dessins & Modèles, logiciels, contrats… Les rendez-vous étaient très « denses » et intéressants, les visiteurs ayant tous préparé leur entretien avant de venir.
Sophie Perrier-Léonard et Cécile Fromen
19 mars 2018 - Session 2018 n°2 - Déontologie - CNCPI
Dans le cadre de la préparation aux oraux de la VAE, la CNCPI a organisé une 2ème journée en 2018 visant à former les candidats à la Déontologie des CPI. Cette formation s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. Une vingtaine de personnes, CPI et Spécialistes PI en industrie, étaient inscrites à cette deuxième Session 2018.
Au programme, ont été abordés :
- Présentation de la profession de CPI
- Structures d’exercice de la profession
- Règles de conduite du CPI
- Responsabilité du CPI
- Procédure disciplinaire
- Conclusion et FAQ
Julien Scicluna et Patrick Marollé, Conseils en Propriété Industrielle, ont animé cette journée Déontologie.
16 mars 2018 - Conférence Marques et mode. Une perspective comparative et interdisciplinaire - Paris La Défense
L'IESEG School of Management et Case Western Reserve University ont proposé une conférence sur le thème :
Marques et mode. Une perspective comparative et interdisciplinaire /
Trademarks and Fashion. A comparative and interdisciplinary perspective.
Cette conférence était présidée par Alexandra Bensamoun, de l'University Rennes 1, Professeur de Droit privé.
Les mots de bienvenue et propos introductifs ont été prononcés par :
- Jean-Philippe Ammeux, Dean of IÉSEG School of Management
- Marta Vazquez, Associate Director of International Relations, IÉSEG School of Management
- Craig Nard, Director of the Spangenberg Center for Law, Technology & the Arts
Deux grandes parties ont été traitées :
- How challenging is to register a distinctive sign ?
- Mechanisms and enforcement measures related to trademarks
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, a présenté le premier sujet: “Does the EU evolution of access requirement suit the needs of the fashion market ?”.
Guylène Kiesel Le Cosquer pendant son intervention
Cette conférence s'est déroulée en anglais devant un parterre d’une trentaine de personnes composé de professionnels cosmopolites, certains spécialistes de la Propriété Intellectuelle (CPI, Avocats, professeurs) et d’autres étrangers à la matière (Avocats, professeurs de droit, professionnels du marketing, enseignants…).
15 mars 2018 - Colloque Prescription Article 2224 et Actions en nullité des titres de PI – Assemblée Nationale
La CNCPI, l’Institut Stanislas de Boufflers, l’AACEIPI, le CEIPI, LEXPIA, les JUSPI, l’AAPI, la COMPI de l’Ordre des avocats du Barreau de Paris et LexisNexis ont co-organisé le colloque sur le thème :
La prescription de l’article 2224 du Code civil et les actions en nullité des titres de propriété industrielle.
Ce colloque s'est tenu dans la Salle Colbert de l'Assemblée Nationale, à Paris.
Le programme a été élaboré par un Comité scientifique composé de Matthieu Dhenne, Lionel Vial et Bertrand Warusfel.
La prescription constitue un mécanisme d’acquisition ou d’extinction d’un droit par l’écoulement du temps.
Depuis la loi 2008-561, du 17 juin 2008, l’article 2224 du Code civil dispose : « Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer. »
La jurisprudence récente juge que ce texte s’applique aux actions en nullité des titres de propriété industrielle. Cette application de l’article 2224 suscite de nombreuses difficultés en pratique, particulièrement quant à la fixation du point de départ de la prescription.
Mme Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI a introduit M. Ronan Le Gleut, Sénateur représentant les Français établis hors de France, qui a participé à la table ronde.
Plusieurs Conseils en Propriété Industrielle ont participé aux différentes interventions dont :
- Philippe Rodhain, CPI, Président de la Commission Marques de la CNCPI, a présidé la première partie de ce colloque.
- Soizic Guindeuil et Philippe Picard, CPI, ont proposé une "Présentation de la question en quelques chiffres"
- Jean-Christophe Rolland, CPI et Membre du Bureau CNCPI, a participé à la table ronde "Quid des actions en nullité des titres de propriété industrielle en droit français ?"
De gauche à droite, intervenants de la 1ère partie :
Frédéric Pollaud-Dulian, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Philippe Rodhain, CPI Président Commission Marques CNCPI, Président de la 1ère partie
Soizic Guindeuil, CPI
Philippe Picard, CPI
De gauche à droite, intervenants de la Table Ronde :
Marie Courboulay, Vice-Président au TGI de Paris (3e chambre, 1ère Section)
Alain Girardet, Conseiller à la Cour de Cassation
Geoffroy Gaultier, Avocat honoraire
Christophe Caron, Professeur à l’Université Paris Est (Paris XII), Avocat à la Cour
Jacques Raynard, Professeur à l’Université de Montpellier, Président de la FNDE
Yann Basire, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace et Chargé d'enseignement au CEIPI
Jean-Christophe Rolland, CPI, mandataire européen, Membre du Bureau CNCPI
Cette conférence était l’occasion de réunir magistrats, avocats, conseils en propriété industrielle et universitaires, afin d’apporter des réponses aux nombreuses interrogations en suspens concernant la prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle.
12 mars 2018 - Rencontre CPI Hauts de France - Bureau CNCPI - Lille
Deux membres du Bureau, notre présidente Guylène Kiesel le Cosquer et Stéphanie Célaire, Trésorier, sont allées à la rencontre des CPI Hauts de France. Denis Boubal, Correspondant Régional Hauts de France les a accueillis aux côtés d'une douzaine de consœurs et confrères.
Les échanges constructifs ont porté sur le travail de la CNCPI et l’évolution de la profession, et en particulier sur l’obligation de formation continue, l’inter-professionalité, le Brevet Unitaire, l’impact du Brexit sur les droits de Propriété Intellectuelle, la dématérialisation des dépôt à l’INPI, et l’opposition au brevet en France.
Des voix se sont élevées pour pouvoir entrer en phase directement en France, à partir d’une demande internationale PCT, ce qui n’est pas possible en l’état actuel de la législation.
Les participants ont vivement apprécié l’initiative et souhaiteraient que l’expérience soit renouvelée.
8 mars 2018 - Petit déjeuner France Brevets - France-Allemagne : quelles différences en matière de dépôt de brevets ?
France Brevets a organisé une conférence de presse autour d’un petit-déjeuner sur le thème « France-Allemagne : quelles différences en matière de dépôts de brevets ».
Sur invitation de M. Didier PATRY, Directeur Général de France Brevets, Mme Guylène KIESEL LE COSQUER a introduit cette présentation en réaffirmant l’importance du soutien des PME françaises dans leur politique de propriété industrielle. (en photo ci-contre).
La présentation de France Brevets a mis en exergue le faible volume de dépôts de brevets par les PME françaises par rapport aux PME allemandes. Il en est ressorti que la France offre un vivier de PME de qualité dont le succès repose sur leur capacité à innover. Afin d’y parvenir, il est nécessaire de mettre en place une politique d’innovation ambitieuse et constante soutenue par la propriété intellectuelle.
La mission de France Brevets est de soutenir et accélérer la croissance d’entreprises technologiques à fort potentiel et de promouvoir l’utilisation de la propriété intellectuelle comme vecteur du succès économique.
6 & 7 mars 2018 – Rencontre d’une Délégation de la JPAA à la Compagnie - Paris
Une délégation de la JPAA, Japan Patent Attorney Association, a été reçue par les représentants de la CNCPI pendant deux jours.
Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI a convié Keiko Honda, Vice-présidente de la JPAA, et sa délégation à un dîner aux côtés de Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau de la Compagnie et de nombreux CPI.
La délégation JPAA et les membres de la CNCPI à l'issue du dîner
Un séminaire était organisé le lendemain. La Délégation a été accueillie par Guylène Kiesel Le Cosquer et les Co-présidents de la Commission Relations Internationales de la CNCPI, Stève Félix et Manuel Roche.
Cette matinée était consacrée aux sujets de fonds traitant à la fois des problématiques brevets (Doctrine of Equivalence et Software Patent au Japon) et marques (marque de renommée au Japon) mais aussi des spécificités judiciaires (Overview of Resolution of Intellectual Property Disputes in Japan).
Cette matinée s'est achevée par un cocktail de clôture dans une ambiance très confraternelle.
6 mars 2018 - Conférence Les enjeux de la propriété intellectuelle dans la création et le développement d'une entreprise - Clermont-Ferrand
La Maison INNOVERGNE, l’INPI et la CNCPI se sont associés en 2018, pour proposer un cycle de conférences semestrielles sur un format de 2 h, suivies d’entretiens individuels.
La première conférence s'est tenue le 6 mars à la CCI du Puy du Dôme de 9h00 à 11h00 sur le thème les enjeux de la propriété intellectuelle dans la création et le développement d'une entreprise.
L’utilisation optimale des brevets, des marques, des dessins et modèles s’apprécie dans un contexte et une stratégie globale. Une entreprise doit pouvoir prendre en compte son environnement concurrentiel et aborder les questions de confidentialité, de traçabilité, de contrats, de droit d’auteur pour valoriser au mieux ses actifs.
La propriété intellectuelle est donc un véritable levier de compétitivité pour les entreprises. Mais, pour un entrepreneur, comment faire ? Par quoi faut-il commencer ? Quel(s) outil(s) faut-il activer ? Et dans quelle optique ?
Une cinquantaine d'auditeurs étaient présents et très motivés, le témoignage de la société OXSITIS les échanges ont été très denses.
Cette conférence était animée par :
- Xavier PRZYBOROWSKI, Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI, Conseil en Propriété Industrielle
- Elisabeth DELALANDE, Déléguée Régionale INPI Auvergne Rhône Alpes
- Philippe MARCEL, Chargé d’affaires INPI Auvergne Rhône Alpes
- Fabien ANDRIEUX, Président de la Société OXSITIS
- Jean DECORPS, Conseil en Propriété Industrielle de la société OXSITIS
En introduction de cette présentation, Xavier PRZYBOROWSKI, Correspondant Régional Auvergne de la CNCPI a présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et leurs vastes domaines d’expertise (Photo ci-dessous).
La conférence a ensuite été animée par Elisabeth DELALANDE et Philippe MARCEL qui ont présenté les sujets suivants :
- valider la pertinence du projet
- Construire son image de marque
- Préserver le secret, dater et formaliser
- Bien construire sa protection
- Exploiter et valoriser son capital PI
Ainsi que la « Gamme Coaching INPI » (Prédiagnostic PI, Pass PI et Master Class PI, Cartographie des inventions) permettant aux entreprises de faire évoluer les pratiques de propriété industrielle.
Enfin, la conférence s’est terminée par le témoignage de la société OXSITIS, et de son Conseil en Propriété Industrielle.
Depuis 2008, la société OXSITIS créée et dirigée par Fabien ANDRIEUX, est devenue en 10 ans un acteur majeur sur le marché de l’hydratation du sportif. OXSITIS propose un portefeuille de produits et services complets : gamme de nutrition sportive, gamme de bagagerie technique d’hydratation, coaching nutritionnel personnalisé et préparation physique personnalisée. Le témoignage de Fabien ANDRIEUX et de son Conseil en Propriété Industrielle, Jean DECORPS, ont démontré que la propriété intellectuelle, plus qu’une simple protection, est un atout stratégique au service du développement des entreprises, un instrument de conquête de nouveaux marchés et un véritable outil de communication.
De gauche à droite, debouts :
Xavier Pzryborowski, Fabien Andrieux, Jean Decorps, Elisabeth Delalande et Frédéric Poignant
Assis : Nicolas Rigaud et Jean-Pierre Brenas
La conférence a été suivie d’entretiens individuels assurés conjointement par l’INPI et la CNCPI, et d’une conférence de presse avec les principaux intervenants, Nicolas RIGAUD, Directeur adjoint de la Maison INNOVERGNE, Frédéric POIGNANT, Directeur de la Maison INNOVERGNE et Jean-Pierre BRENAS, Président de la Maison INNOVERGNE.
La CNCPI remercie la Maison INNOVERGNE pour l’initiative et l’organisation de ce cycle de conférences, la prochaine qui aura lieu au cours du dernier trimestre 2018 (la date reste à définir), ayant trait aux enjeux de la PI dans l’économie numérique et le business digital.
Retour sur la Conférence du 6 mars 2018 sur le site de la Maison Innovergne, cliquez ici
27 février 2018 - Atelier CNCPI - AER Bourgogne Franche-Comté - Précautions au démarrage d’un projet, choix stratégique de protection - Dijon
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Franche-Comté, l'Agence Economique et Régionale BFC et la CNCPI vous proposent pour 2018, une série d'Ateliers sur un format de 2 h.
Le premier atelier s'est tenu le 27 février à la Maison Régionale de l'Innovation de Dijon de 8h30 à 10h30 sur le thème Précautions au démarrage d’un projet, choix stratégique de protection : les préalables.
Une vingtaine d'auditeurs étaient présents et très motivés, les échanges ont été très denses.
Au programme :
- Précautions à prendre au stade de l’idée
- Préservation de la confidentialité du projet
- Protection de vos créations (brevets, marques, dessins & modèles)
- Questions/réponses
Ce premier atelier était animé par :
- Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI, Conseil en Propriété Industrielle
- Stéphane Oudin, Conseil en Propriété Industrielle
- Dorian Guiu, Directeur du Département juridique d’un cabinet de PI
Stéphane Oudin, CPI, pendant la présentation
Crédit Photo Jurispatent
A l’issue de cette présentation, Claude Guiu, Correspondant Régional BFC de la CNCPI a présenté la Compagnie et ses missions, les Conseils en Propriété Industrielle (CPI), leurs missions, leurs obligations et leurs vastes domaines d’expertise.
Il a rappelé le planning 2018 des prochains ateliers (*) et l’intervention des CPI.
La CNCPI remercie Monsieur Yves Vinter, Chargé d'affaires Propriété Industrielle de l'Agence Economique Régionale pour la mise à disposition de ses locaux.
- (*) 24 avril à Dijon et Besançon - Décrypter l’information contenue dans les bases de données brevets : se servir des brevets comme sources d’informations techniques ou concurrentielles
- 26 juin à Bretenière (Dijon) - Les Certificats d’Obtention Végétale
- 25 septembre à Besançon - Intégrer les noms de domaine dans la stratégie de protection : protection des noms de domaines génériques, nationaux et des nouvelles extensions
- 27 novembre à Dijon - Big data et données personnelles
26 février 2018 - Visite d'une Délégation du JPO à la CNCPI
Une délégation du JPO (Japan Patent Office) était présente en France. Cette Délégation a été accueillie par Guylène Kiesel Le Cosquer, Présidente de la CNCPI, Emmanuel Potdevin, Vice-Président, et Jean-Christophe Rolland, Membre du Bureau.
Cette rencontre a été l'occasion d’une présentation du JPO sur les axes de développement de sa démarche qualité envers les déposants. L’accent a en particulier été mis sur la prise en compte de la révolution numérique, notamment en matière d’admissibilité des demandes de brevet dans ce domaine. Elle a été suivie d'échanges portant sur les retours des praticiens français sur le fonctionnement du JPO.
La Délégation JPO était composée de :
- Susumu Iwasaki, Director General patent examination department
- Hidetaka Nishy, Deputy Director examination research office patent
- Hirokazu Nakano, Senior Director for Intellectual Property (representative for Japan Patent Office in Europe)
Ils étaient accompagnés de Ryoko Okamoto, Traductrice.
De gauche à droite :
Jean-Christophe Rolland, Hirokazu Nakano, Guylène Kiesel Le Cosquer, Susumu Iwasaki, Emmanuel Potedevin, Hidetaka Nishy
19 février 2018 - Session Déontologie - CNCPI
Dans le cadre de la préparation aux oraux de la VAE, la CNCPI a organisé une journée visant à former les candidats à la Déontologie des Conseils en Propriété Industrielle. Cette réunion s'est tenue dans les bureaux de la CNCPI. 25 personnes, CPI et Spécialistes PI en industrie, étaient inscrites à cette Session.
Au programme, ont été abordés :
- Présentation de la profession de CPI
- Structures d’exercice de la profession
- Règles de conduite du CPI
- Responsabilité du CPI
- Procédure disciplinaire
- Conclusion et FAQ
Julien Scicluna et Patrick Marollé, Conseils en Propriété Industrielle, ont animé cette journée Déontologie.
7 & 8 février 2018 - 25ème Salon des Entrepreneurs de Paris – Palais des Congrès
Rien n'arrête l'envie d'entreprendre ! Plus de 50 000 visiteurs ont bravé les intempéries.
Le Salon des Entrepreneurs de Paris a célébré 25 ans de passion, création et innovation. Nouvelles solutions, animations inédites, partages d'expériences, conseils personnalisés, networking... une 25ème édition riche, énergisante, inspirante & dynamique, qui a mobilisé le Gouvernement et plus de 150 personnalités de premier plan.
Source SDE2018
De nombreux Conseils en Propriété Industrielle, membres de la CNCPI, se sont succédés pendant ces deux journées sur le stand 268. Ils ont pu répondre aux questions des nombreux visiteurs portant sur les problématiques de brevets, marques, droit d’auteur, modèles industriels, financement, valorisation… et toute stratégie de propriété intellectuelle pour les entreprises.
Deux ateliers animés par des Conseils en Propriété Industrielle ont été proposés et ont réuni un public très nombreux:
- Mercredi 7 février sur le thème Marques et marchés à l'export
Cet atelier était co-animé par Françoise Cormier Reiss et Céline Pires, Conseils en Propriété Industrielle, Mandataires Européens en Marques, Dessins et Modèles.
- Jeudi 8 février sur le thème Protéger son idée : comment faire ?
Cet atelier était animé par Boris Welzer, Conseil en Propriété Industrielle, Mandataire en Brevets Européens
De nombreuses questions à l’issue de ces présentations ont été posées et certains participants se sont rendus ensuite sur le stand pour avoir la possibilité de s’entretenir directement avec l’un des Conseils en Propriété Industrielle présents.
1er février 2018 - Petit déjeuner des CPI - Réforme du droit des contrats – Ordonnance du 10/02/2016 – Paris CNCPI
La Commission Contrats de la CNCPI a organisé, autour d’un petit-déjeuner, une matinée d’information visant l’Ordonnance du 10 février 2016portant « Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations » (généralement dénommée la « Réforme du droit des obligations »).
Cette matinée s'est tenue dans les locaux de la CNCPI, 13 rue du 4 septembre, 75002 Paris.
Katia Pouilly-Riou, Présidente de la Commission Contrats, Bruno Flesselles et Olivier Nissou, CPI et membres de cette commission, ont particulièrement insisté sur certains points d’attentions visant :
- La formation des contrats
- La validité des contrats
- L’interprétation des contrats
- L’effets des contrats
Plus de cinquante Conseils en Propriété Industrielle ont assisté à cette présentation, dense et très appréciée du public.
31 janvier 2018 - Rencontre CPI Alsace Lorraine - Bureau CNCPI - Strasbourg
Deux membres du Bureau, Emmanuel Potdevin et Jean-Christophe Rolland, sont allés à la rencontre des CPI d’Alsace et de Lorraine. Laurent Nuss, Correspondant Régional Alsace les a accueillis aux côtés d'une quinzaine de consœurs et confrères.
A cette occasion, le travail de la CNCPI a été présenté dans une ambiance détendue. Les discussions ont été riches et ont permis d'aborder de nombreux sujets liés à la profession et son évolution.
Les participants ont salué l’initiative et apprécié cette occasion d’avoir un contact direct avec des représentants du bureau. Ils ont exprimé leur souhait que l’expérience soit renouvelée régulièrement et si possible dès l’année prochaine.
Les Membres du Bureau aux côtés du Correspondant Régional Alsace et des CPI des régions Alsace et Lorraine.
12 janvier 2018 - Colloque CNCPI EPITOUL - Les Défis des nouvelles technologies - Toulouse
Lors ce 5ème colloque, la Présidente de la CNCPI, Guylène Kiesel Le Cosquer, a présenté les défis que les Conseils en Propriété Industrielle doivent/devront relever pour accompagner et protéger les innovations relatives aux nouvelles technologies.
Au cours de la matinée, Valérie Vuilliez (CPI), Me Christian Le Stanc (avocat) et Guillaume Milcent (CPI) ont présenté les enjeux de l’impression 3D, les risques de contrefaçon ainsi que les difficultés pour obtenir des brevets de qualité. Alexis Dallemagne (société ANOV) a présenté un témoignage sincère sur l’importance des nouvelles technologies dans l’industrie.
Machine Learning et Big Data ont ensuite été présentés par Eric Augarde (CPI). Christine Hennebert (CEA) a ensuite présenté la technologie Blockchains et des cas d’usage. Cette présentation a été suivie d’un débat interactif, animé par Jacques Bardou (CPI), sur les différentes applications des Blockchains dans le domaine de la propriété Industrielle (contrats intelligents, etc.).
La collecte et la valorisation des données ont été abordées au cours d’une discussion débat, animée par Jacques Larrieu (EPITOUL). Stéphane Verdure (CPI) a exposé la problématique de la protection des bases de données puis Sophie Depoutre (CHU de Toulouse), Karine Seymour(MedexPrim) ont présenté des applications concrètes dans le domaine médical.
En fin d’après-midi, la technologie CRISPR-Cas 9 et l’impact des brevets sur la R&D dans le domaine de l’édition du génome ont été exposés par Philippe Bessière (CPI) et Jean Donnenwirth (Dupont Pioneer).
Le colloque s’est achevé par une allocution de Alexandra Mendoza Caminade qui a rappelé l’importance de cet évènement juridique au sein de l’université et a donné rendez-vous à l’auditoire en 2019 pour une sixième édition du colloque CNCPI.
Guillaume Milcent, Conseil en PI et Coordinateur du Colloque
11 janvier 2018 - Rencontre CPI Midi-Pyrénées - Bureau CNCPI - Toulouse
Pour 2018, la Présidente et les membres du Bureau souhaitent rencontrer les CPI en régions. Ces rencontres sont une occasion de renforcer les liens de proximité et d’échanger autour des actions du Bureau.
Le 11 janvier s’est tenu la première rencontre à Toulouse où la Présidente Guylène Kiesel Le Cosquer, a pu rencontrer de nombreux CPI. Cette visite a été l’occasion d’échanger et de partager des idées et des projets, tels que la future opposition aux brevets en France, une éventuelle Convention collective pour la profession ou les réunions via le système de visioconférence, notamment pour la FCO… . Ce fût une rencontre très enrichissante pour le Bureau.
13 rue du 4 septembre, 75002 Paris
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