LA CNCPI
LES CPI
ANNUAIRE
B.A.-BA
ACTUALITÉS
AGENDA
JUB
FR
EN
Connexion
LA CNCPI
Présentation générale
Gouvernance
Nos partenariats
Commissions et Comités
Nos interventions
LES CPI
Présentation générale
Permanences gratuites
Devenir CPI
Intelligence artificielle (IA)
Liste des CPI
Chiffres-clés
Respect de la déontologie
ANNUAIRE
Rechercher un cabinet
Rechercher un CPI
Décisions de la Chambre de discipline
Permanences gratuites
B.A.-BA
Pourquoi se protéger
Les protections possibles
Modules d'information
FAQ
Comment se protéger ?
La lutte anti-contrefaçon
Education à la PI
Glossaire
ACTUALITÉS
AGENDA
FR
EN
LA CNCPI
Présentation générale
Gouvernance
Nos partenariats
Commissions et Comités
Nos interventions
LES CPI
Présentation générale
Permanences gratuites
Devenir CPI
Intelligence artificielle (IA)
Liste des CPI
Chiffres-clés
Respect de la déontologie
ANNUAIRE
Rechercher un cabinet
Rechercher un CPI
Décisions de la Chambre de discipline
Permanences gratuites
B.A.-BA
Pourquoi se protéger
Les protections possibles
Modules d'information
FAQ
Comment se protéger ?
La lutte anti-contrefaçon
Education à la PI
Glossaire
ACTUALITÉS
Actualités
AGENDA
Agenda
JUB
Les textes
Actualités et articles
FAQ
Historique et présentation
Evènements et formations
Accueil
>
Plan du site
Plan du site
Retrouver le plan du site ici :
RUBRIQUES PRINCIPALES
Accueil
→ LA CNCPI
→
Présentation générale de la CNCPI
→
Documents-diffusion
→
CNCPI - Résolution honorariat
→
Programme Guylène Kiesel Le Cosquer
→
La Jub c'est Paris
→
Annuaire de la CNCPI - Nouvelles qualifications
→
Permanences – nouvelle désignation
→
Journée de formation à la déontologie - jeudi 24 septembre
→
Appel à participation Forum PhDTalent
→
Incidents répertoriés
→
Appel à candidatures - Salons Made in PME Sud et Le Grand Bain
→
Réunion des RAR du 10 décembre 2026
→
Appel à candidature RAR CNCPI - PACA Est 2026
→
Rencontre Bureau | Régions Champagne Ardennes • Lorraine • Alsace
→
Saison évènementielle Aquitaine 2026
→
Mise à jour de la la liste des membres
→
Webinaire « Vis ma vie de troll ou décryptage d’un modèle économique »
→
Webinaire « Quelles bonnes pratiques en matière de lutte contre les discriminations des personnes LGBTQ+ en entreprise ? »
→
Appel à participation - Intervention Comité départemental de sécurité économique plénier à la préfecture du Val-de-Marne
→
Webinaire - Nouvelles modalités de représentation des dessins & modèles de l’Union Européenne
→
Commissions et Comités
→
Gouvernance
→
Nos interventions
→
Nos interventions 2019
→
Nos interventions 2020
→
Nos interventions 2024
→
Nos interventions 2021
→
Nos interventions 2022
→
Nos interventions 2023
→
Nos interventions 2025
→
Nos interventions 2017
→
Nos interventions 2018
→
Nos partenariats
→ LES CPI
→
Présentation générale des CPI
→
article Le Monde du Droit
→
Organisation webinaire de présentation des Commissions et Comités de la CNCPI
→
Liste des CPI
→
permanences gratuites
→
Les chiffres de la profession
→
Devenir CPI
→
Se préparer
→
Liste des résultats 2018
→
Liste des résultats 2017
→
Autres examens - Mandataire en Brevets européens
→
Autres examens - Mandataire agréé auprès de l'EUIPO
→
Liste des résultats 2019
→
Liste des résultats 2020
→
Liste des résultats 2021
→
SESSION 2022 - EQF BREVETS D'INVENTION
→
Liste des résultats 2022
→
Liste des résultats 2023
→
Liste des résultats 2024
→
Liste des résultats 2025
→
Respect de la déontologie
→
Intelligence artificielle (IA)
→ ANNUAIRE
→
Rechercher un cabinet
→
Décisions de la Chambre de discipline
→
Rechercher un CPI
→
Permanences gratuites Paris et Régions
→ B.A.-BA
→
Pourquoi se protéger
→
Comment se protéger ?
→
Propriété Intellectuelle et Droit des Affaires
→
Propriété Intellectuelle à l’International
→
Les protections possibles
→
Marque
→
Brevet
→
Dessin et Modèle
→
Indication géographique
→
Nom de domaine
→
Droit d'auteur
→
Certificat complémentaire de protection
→
Certificat d'utilité
→
Certificat d'obtention végétale
→
La lutte anti-contrefaçon
→
Modules d'information
→
Education à la propriété intellectuelle
→
Education à la Propriété Intellectuelle
→
FAQ
→
J'ai fait un dépôt de brevet, quels sont mes droits ?
→
J’ai fait un dépôt de marque, quels sont mes droits ?
→
J’ai fait un dépôt de dessin et modèle, quels sont mes droits ?
→
Comment peut-on protéger un logiciel ?
→
Comment peut-on protéger le vivant ?
→
Comment optimiser la gestion de mes droits de propriété intellectuelle ?
→
Que peuvent m’apporter les veilles technologiques, économiques et juridiques ?
→
Quand et comment proposer une médiation lorsqu’on exerce en qualité de Conseil en Propriété Industrielle ?
→
Quelle est la différence entre une médiation conventionnelle et judiciaire ?
→
Jusqu’où peut aller une « médiation de projet » ?
→
Tarifs du médiateur en médiation de projet : cadre, liberté et repères tarifaires
→
Dans le cadre d’une mediation de projet, est ce que les honoraires sont nécessairement repartis à 50/50 ?
→
un même médiateur peut-il intervenir à nouveau en cas de conflit ultérieur entre les mêmes parties ?
→
La formation générale d’un médiateur couvre-t-elle les médiations « classiques » et « de projet » ou une formation spécifique est-elle nécessaire ?
→
Le médiateur qui intervient dans le cadre d’une médiation de projet doit-il particulièrement bien connaitre l’univers de la propriété intellectuelle ?
→
Est-ce que le médiateur qui intervient dans une médiation de projet est soumis à des règles déontologiques spécifiques ?
→
La médiation est de plus en plus mise en avant. Selon votre expérience, vos clients ont-ils vraiment intérêt à y recourir ?
→
Existe-il une liste officielle de médiateurs ? Si oui, peut-on y trouver leurs spécialités ?
→
A quel stade de l’avancée du projet faut-il arrêter le processus de médiation de projet ?
→
Dans une médiation de projet, quels indicateurs assurent aux parties un contexte de travail favorable et la possibilité d'y mettre fin ?
→
Glossaire de la PI
→
ACTUALITÉS
→
AGENDA
→ JUB
→
Les textes
→
Historique et présentation de la JUB
→
Articles sur l'actualité JUB
→
2020, Année de la juridiction unifiée du brevet ?
→
Evènements et formations autour de la JUB
→
FAQ sur la JUB
→
RECHERCHE
PIED DE PAGE
→
Contact
→
Presse
→
Mentions légales
→
Plan du site
→
Liens utiles
→
FLux RSS
Nous contacter
CNCPI
Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle
13 rue du 4 septembre, 75002 Paris
Téléphone : +33 (0)1 53 21 90 89
Email :
contact@cncpi.fr
JE CHERCHE UN CPI